Commission des sanctions administratives du Conseil national des transports (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Glasson (Denis)
(C.G.T.)
Objet:
à la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
membre suppléant, au litre de représentant des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Remplace:Mme Giboteau (Françoise)
Groupe:
Commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000361683(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Navarro (Max)
transport routier de personnes (C.F.D.T.)
Objet:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
Au titre de représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Groupe:
Commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000525971(source JORF)
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Larrière-Cardoso (Daniel)
transport ferroviaire ou remontées mécaniques (C.F.D.T.)
Objet:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
Au titre de représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Groupe:
Commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000525971(source JORF)
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Giely (Jean-Manuel)
transport ferroviaire (C.G.T.)
Objet:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
Au titre de représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Groupe:
Commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000525971(source JORF)
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Génoves (Robert)
transport fluvial (F.O.)
Objet:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
Au titre de représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Groupe:
Commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000525971(source JORF)
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Geay (Jacques)
transport routier de personnes (F.O.)
Objet:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
Au titre de représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Groupe:
Commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000525971(source JORF)
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Gaffet (Daniel)
transport routier de marchandises (C.G.T.)
Objet:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
Au titre de représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Groupe:
Commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000525971(source JORF)
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Caillaud (Michel)
transport routier de marchandises (F.N.C.R.)
Objet:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
Au titre de représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Groupe:
Commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000525971(source JORF)
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Sutton (Daniel)
Objet:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
Au titre de représentants des entreprises coucourant au transport
Groupe:
Commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000525971(source JORF)
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Simiand (Jean-Charles)
Objet:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
Au titre de représentants des entreprises coucourant au transport
Groupe:
Commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000525971(source JORF)
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Meistermann (Claude)
Objet:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
Au titre de représentants des entreprises coucourant au transport
Groupe:
Commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000525971(source JORF)
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Leloup (Gilbert)
Objet:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
Au titre de représentants des entreprises coucourant au transport
Groupe:
Commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000525971(source JORF)
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Lamot (Adolphe)
Objet:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
Au titre de représentants des entreprises coucourant au transport
Groupe:
Commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000525971(source JORF)
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Ghigonis (Hubert)
Objet:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
Au titre de représentants des entreprises coucourant au transport
Groupe:
Commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000525971(source JORF)
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: de Chauveron (Jean)
Objet:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
Au titre de représentants des entreprises coucourant au transport
Groupe:
Commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000525971(source JORF)
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Bréau (Alain)
Objet:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
Au titre de représentants des entreprises coucourant au transport
Groupe:
Commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000525971(source JORF)
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Sichler (Daniel)
Objet:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
Groupe:
Commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000525971(source JORF)
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Maître (Francis)
Objet:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
Groupe:
Commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000525971(source JORF)
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Lagandré (Henri)
Objet:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
Groupe:
Commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000525971(source JORF)
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Chouleur (Jean)
Objet:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
Groupe:
Commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000525971(source JORF)
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Giboteau (Françoise)
transport fluvial (C.G.T.)
Objet:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
Au titre de représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Groupe:
Commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000525971(source JORF)
nomination
15 Décembre 199015/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.