23 Mars 1993

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Viallefont (Gérard)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application del'article 54 de la loi de finances n° 63-156 du
23 février 1963
JORFTEXT000000726374(source JORF)
habilitation
23 Mars 199323/03/1993
De: Sorignet (Alain)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application del'article 54 de la loi de finances n° 63-156 du
23 février 1963
JORFTEXT000000726374(source JORF)
habilitation
23 Mars 199323/03/1993
De: Rotthier (Pascal)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application del'article 54 de la loi de finances n° 63-156 du
23 février 1963
JORFTEXT000000726374(source JORF)
habilitation
23 Mars 199323/03/1993
De: Robert (Joseph)
de Montlas (Yves)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application del'article 54 de la loi de finances n° 63-156 du
23 février 1963
JORFTEXT000000726374(source JORF)
habilitation
23 Mars 199323/03/1993
De: Rivalier (Jean-Louis)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application del'article 54 de la loi de finances n° 63-156 du
23 février 1963
JORFTEXT000000726374(source JORF)
habilitation
23 Mars 199323/03/1993
De: Rigaud (JeanClaude)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application del'article 54 de la loi de finances n° 63-156 du
23 février 1963
JORFTEXT000000726374(source JORF)
habilitation
23 Mars 199323/03/1993
De: Pigney (Pol)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application del'article 54 de la loi de finances n° 63-156 du
23 février 1963
JORFTEXT000000726374(source JORF)
habilitation
23 Mars 199323/03/1993
De: Picaud (Jean-Claude)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application del'article 54 de la loi de finances n° 63-156 du
23 février 1963
JORFTEXT000000726374(source JORF)
habilitation
23 Mars 199323/03/1993
De: Miguet (François)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application del'article 54 de la loi de finances n° 63-156 du
23 février 1963
JORFTEXT000000726374(source JORF)
habilitation
23 Mars 199323/03/1993
De: Lemière (Michel)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application del'article 54 de la loi de finances n° 63-156 du
23 février 1963
JORFTEXT000000726374(source JORF)
habilitation
23 Mars 199323/03/1993
De: Le Rousseau (Jean-Yves)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application del'article 54 de la loi de finances n° 63-156 du
23 février 1963
JORFTEXT000000726374(source JORF)
habilitation
23 Mars 199323/03/1993
De: Kuna (Stéphane)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application del'article 54 de la loi de finances n° 63-156 du
23 février 1963
JORFTEXT000000726374(source JORF)
habilitation
23 Mars 199323/03/1993
De: Jaureguy (Michel)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application del'article 54 de la loi de finances n° 63-156 du
23 février 1963
JORFTEXT000000726374(source JORF)
habilitation
23 Mars 199323/03/1993
De: Gaillard (Philippe)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application del'article 54 de la loi de finances n° 63-156 du
23 février 1963
JORFTEXT000000726374(source JORF)
habilitation
23 Mars 199323/03/1993
De: Cramaro (Antoine)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application del'article 54 de la loi de finances n° 63-156 du
23 février 1963
JORFTEXT000000726374(source JORF)
habilitation
23 Mars 199323/03/1993
De: Costet (Eric)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application del'article 54 de la loi de finances n° 63-156 du
23 février 1963
JORFTEXT000000726374(source JORF)
habilitation
23 Mars 199323/03/1993
De: Chazel (Georges)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application del'article 54 de la loi de finances n° 63-156 du
23 février 1963
JORFTEXT000000726374(source JORF)
habilitation
23 Mars 199323/03/1993
De: Chastanet (Jean-Paul)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application del'article 54 de la loi de finances n° 63-156 du
23 février 1963
JORFTEXT000000726374(source JORF)
habilitation
23 Mars 199323/03/1993
De: Bonnard (Michel)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application del'article 54 de la loi de finances n° 63-156 du
23 février 1963
JORFTEXT000000726374(source JORF)
habilitation
23 Mars 199323/03/1993
De: Bernard (Roger)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application del'article 54 de la loi de finances n° 63-156 du
23 février 1963
JORFTEXT000000726374(source JORF)
habilitation
23 Mars 199323/03/1993
De: Bardou (Jean-Elie)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application del'article 54 de la loi de finances n° 63-156 du
23 février 1963
JORFTEXT000000726374(source JORF)
habilitation
23 Mars 199323/03/1993
De: Roge Decloitre (Viviane)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application del'article 54 de la loi de finances n° 63-156 du
23 février 1963
JORFTEXT000000726374(source JORF)
habilitation
23 Mars 199323/03/1993
De: Le Pallec (Michèle)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application del'article 54 de la loi de finances n° 63-156 du
23 février 1963
JORFTEXT000000726374(source JORF)
habilitation
23 Mars 199323/03/1993
De: Dollet (Francine)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application del'article 54 de la loi de finances n° 63-156 du
23 février 1963
JORFTEXT000000726374(source JORF)
habilitation
23 Mars 199323/03/1993
De: Reber (Walter)
président du conseil de surveillance de Kuhn S.A
Objet:
membres du conseil d'administration au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
personnalités qualifiées
membre représentant les secteurs de la production agricole, aquacole et forestière, des industries qui leur sont liées et de l'environnement
Remplace:M. Guez (Gilbert)
Groupe:
Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000726373(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Moinard (Philippe)
désigné par le Centre national des jeunes agriculteurs
Objet:
membres du conseil d'administration au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
personnalités qualifiées
membre représentant les organisations professionnelles et syndicales des domaines de compétence du centre
Remplace:M. Epron (Daniel)
Groupe:
Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000726373(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Regnault (René)
sénateur, maire de Saint-Sanson-sur-Rance, vice-président de l'association des maires de France
Objet:
membres du conseil d'administration au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
personnalités qualifiées
membre de conseils élus et des collectivités territoriales
Remplace:M. Joseph (Jean-Pierre)
Groupe:
Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000726373(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Muyard (Claude)
conseiller général du Jura
Objet:
membres du conseil d'administration au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
personnalités qualifiées
membre de conseils élus et des collectivités territoriales
Remplace:M. Faure (Jean)
Groupe:
Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000726373(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Renard (Jean)
vice-président du conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membres du conseil d'administration au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
personnalités qualifiées
En raison de leurs compétences scientifique et technique
Remplace:M. Vinconneau (Jean-Claude)
Groupe:
Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000726373(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Marc Kazmierczak
Objet:
vice-président du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Remplace:M. Jean Postic
Groupe:
Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS)
conseil_administration
JORFTEXT000000726372(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Becquet (Patrice)
administrateur civil
Objet:
membre de la mission de contrôle économique et financier auprès des organismes d'aménagement foncier et urbain
Groupe:
Mission de contrôle économique et financier auprès des organismes d’aménagement foncier et urbain
JORFTEXT000000726371(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De:
Alain Hespel secrétaire général de la Cour des comptes des fonctions d'ordonnateur principal délégué pour les recettes
des comptes
Objet:
au nom du premier président de la Cour des comptes, tous actes et décisions concernant la gestion des services et des personnels ainsi que l'ordonnancement des dépenses et des recettes de la Cour des comptes, à l'exclusion des actes et décisions afférents à la nomination, à l'affectation, au changement de position et à la discipline de magistrats de la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
autorite_delegation="Premier président de la Cour des comptes"
JORFTEXT000000725493(source JORF)
délégation de signature
23 Mars 199323/03/1993
De: Alain Hespel
Objet:
l'effet de signer, au nom du premier président de la Cour de : comptes, président du Conseil supérieur des chambres régionales de : comptes, tous actes et décisions concernant la gestion des services et des personnels ainsi que l'ordonnancement des dépenses et des recettes des chambres régionales des comptes, à l'exclusion des actes et décisions afférents à la nomination, à l'affectation, au changement de position et à la discipline des magistrats du corps des chambres régionales des comptes
autorite_delegation="Premier président de la Cour de : comptes, président du Conseil supérieur des chambres régionales de : comptes"
JORFTEXT000000725493(source JORF)
délégation de signature
23 Mars 199323/03/1993
De:
Aisne
Directeur des services fiscaux de l'
pour la signature de l'acte administratif à intervenir
Objet:
en mon nom et pour le compte de mon département ministériel, à assister
JORFTEXT000000711657(source JORF)
habilitation
23 Mars 199323/03/1993
De: Christian Decharrière
préfet, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Objet:
préfet délégué pour la sécurité et la défense auprès du préfet de la zone de défense Est, préfet de la région Lorraine, préfet de la Moselle
Groupe:
Préfecture de Moselle
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000711101(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Vanden Brœck (Raymond)
Objet:
au choix
élèves-commissaires de police
au titre de l'année 1993 et placés en position de détachement de leur corps d'origine
les inspecteurs divisionnaires et les commandants de la police nationale
Inspecteurs divisionnaires
Groupe:
Police nationale
date_debut="1993-08-30"
JORFTEXT000000711064(source JORF)
recrutement
23 Mars 199323/03/1993
De: Scotte (Jean-Michel)
Objet:
au choix
élèves-commissaires de police
au titre de l'année 1993 et placés en position de détachement de leur corps d'origine
les inspecteurs divisionnaires et les commandants de la police nationale
Inspecteurs divisionnaires
Groupe:
Police nationale
date_debut="1993-08-30"
JORFTEXT000000711064(source JORF)
recrutement
23 Mars 199323/03/1993
De: Rodriguez (René)
Objet:
au choix
élèves-commissaires de police
au titre de l'année 1993 et placés en position de détachement de leur corps d'origine
les inspecteurs divisionnaires et les commandants de la police nationale
Inspecteurs divisionnaires
Groupe:
Police nationale
date_debut="1993-08-30"
JORFTEXT000000711064(source JORF)
recrutement
23 Mars 199323/03/1993
De: Pellegrin (Gérard)
Objet:
au choix
élèves-commissaires de police
au titre de l'année 1993 et placés en position de détachement de leur corps d'origine
les inspecteurs divisionnaires et les commandants de la police nationale
Inspecteurs divisionnaires
Groupe:
Police nationale
date_debut="1993-08-30"
JORFTEXT000000711064(source JORF)
recrutement
23 Mars 199323/03/1993
De: Odiscalco (Roger)
Objet:
au choix
élèves-commissaires de police
au titre de l'année 1993 et placés en position de détachement de leur corps d'origine
les inspecteurs divisionnaires et les commandants de la police nationale
Inspecteurs divisionnaires
Groupe:
Police nationale
date_debut="1993-08-30"
JORFTEXT000000711064(source JORF)
recrutement
23 Mars 199323/03/1993
De: Martinez (José)
Objet:
au choix
élèves-commissaires de police
au titre de l'année 1993 et placés en position de détachement de leur corps d'origine
les inspecteurs divisionnaires et les commandants de la police nationale
Inspecteurs divisionnaires
Groupe:
Police nationale
date_debut="1993-08-30"
JORFTEXT000000711064(source JORF)
recrutement
23 Mars 199323/03/1993
De: Lefevre (Bernard)
Objet:
au choix
élèves-commissaires de police
au titre de l'année 1993 et placés en position de détachement de leur corps d'origine
les inspecteurs divisionnaires et les commandants de la police nationale
Inspecteurs divisionnaires
Groupe:
Police nationale
date_debut="1993-08-30"
JORFTEXT000000711064(source JORF)
recrutement
23 Mars 199323/03/1993
De: Jankowski (Materne)
Objet:
au choix
élèves-commissaires de police
au titre de l'année 1993 et placés en position de détachement de leur corps d'origine
les inspecteurs divisionnaires et les commandants de la police nationale
Inspecteurs divisionnaires
Groupe:
Police nationale
date_debut="1993-08-30"
JORFTEXT000000711064(source JORF)
recrutement
23 Mars 199323/03/1993
De: Hours (Marc)
Objet:
au choix
élèves-commissaires de police
au titre de l'année 1993 et placés en position de détachement de leur corps d'origine
les inspecteurs divisionnaires et les commandants de la police nationale
Inspecteurs divisionnaires
Groupe:
Police nationale
date_debut="1993-08-30"
JORFTEXT000000711064(source JORF)
recrutement
23 Mars 199323/03/1993
De: Girardin (Patrick)
Objet:
au choix
élèves-commissaires de police
au titre de l'année 1993 et placés en position de détachement de leur corps d'origine
les inspecteurs divisionnaires et les commandants de la police nationale
Inspecteurs divisionnaires
Groupe:
Police nationale
date_debut="1993-08-30"
JORFTEXT000000711064(source JORF)
recrutement
23 Mars 199323/03/1993
De: Fabiani (Mathieu)
Objet:
au choix
élèves-commissaires de police
au titre de l'année 1993 et placés en position de détachement de leur corps d'origine
les inspecteurs divisionnaires et les commandants de la police nationale
Inspecteurs divisionnaires
Groupe:
Police nationale
date_debut="1993-08-30"
JORFTEXT000000711064(source JORF)
recrutement
23 Mars 199323/03/1993
De: Delarue (Henri)
Objet:
au choix
élèves-commissaires de police
au titre de l'année 1993 et placés en position de détachement de leur corps d'origine
les inspecteurs divisionnaires et les commandants de la police nationale
Inspecteurs divisionnaires
Groupe:
Police nationale
date_debut="1993-08-30"
JORFTEXT000000711064(source JORF)
recrutement
23 Mars 199323/03/1993
De: Damour (André)
Objet:
au choix
élèves-commissaires de police
au titre de l'année 1993 et placés en position de détachement de leur corps d'origine
les inspecteurs divisionnaires et les commandants de la police nationale
Inspecteurs divisionnaires
Groupe:
Police nationale
date_debut="1993-08-30"
JORFTEXT000000711064(source JORF)
recrutement
23 Mars 199323/03/1993
De: Cour (André)
Objet:
au choix
élèves-commissaires de police
au titre de l'année 1993 et placés en position de détachement de leur corps d'origine
les inspecteurs divisionnaires et les commandants de la police nationale
Inspecteurs divisionnaires
Groupe:
Police nationale
date_debut="1993-08-30"
JORFTEXT000000711064(source JORF)
recrutement
23 Mars 199323/03/1993
De: Cali Garsia (Guy)
Objet:
au choix
élèves-commissaires de police
au titre de l'année 1993 et placés en position de détachement de leur corps d'origine
les inspecteurs divisionnaires et les commandants de la police nationale
Inspecteurs divisionnaires
Groupe:
Police nationale
date_debut="1993-08-30"
JORFTEXT000000711064(source JORF)
recrutement
23 Mars 199323/03/1993
De: Bonnefoi (Jean-Paul)
Objet:
au choix
élèves-commissaires de police
au titre de l'année 1993 et placés en position de détachement de leur corps d'origine
les inspecteurs divisionnaires et les commandants de la police nationale
Inspecteurs divisionnaires
Groupe:
Police nationale
date_debut="1993-08-30"
JORFTEXT000000711064(source JORF)
recrutement
23 Mars 199323/03/1993
De: Bonnard (Jean-Luc)
Objet:
au choix
élèves-commissaires de police
au titre de l'année 1993 et placés en position de détachement de leur corps d'origine
les inspecteurs divisionnaires et les commandants de la police nationale
Inspecteurs divisionnaires
Groupe:
Police nationale
date_debut="1993-08-30"
JORFTEXT000000711064(source JORF)
recrutement
23 Mars 199323/03/1993
De: Veron (Alain)
Objet:
au choix
élèves-commissaires de police
au titre de l'année 1993 et placés en position de détachement de leur corps d'origine
les inspecteurs divisionnaires et les commandants de la police nationale
Commandants
Groupe:
Police nationale
date_debut="1993-08-30"
JORFTEXT000000711064(source JORF)
recrutement
23 Mars 199323/03/1993
De: Plas (Marc)
Objet:
au choix
élèves-commissaires de police
au titre de l'année 1993 et placés en position de détachement de leur corps d'origine
les inspecteurs divisionnaires et les commandants de la police nationale
Commandants
Groupe:
Police nationale
date_debut="1993-08-30"
JORFTEXT000000711064(source JORF)
recrutement
23 Mars 199323/03/1993
De: Martin (Thierry)
Objet:
au choix
élèves-commissaires de police
au titre de l'année 1993 et placés en position de détachement de leur corps d'origine
les inspecteurs divisionnaires et les commandants de la police nationale
Commandants
Groupe:
Police nationale
date_debut="1993-08-30"
JORFTEXT000000711064(source JORF)
recrutement
23 Mars 199323/03/1993
De: Hiliquin (Gaël)
Objet:
au choix
élèves-commissaires de police
au titre de l'année 1993 et placés en position de détachement de leur corps d'origine
les inspecteurs divisionnaires et les commandants de la police nationale
Commandants
Groupe:
Police nationale
date_debut="1993-08-30"
JORFTEXT000000711064(source JORF)
recrutement
23 Mars 199323/03/1993
De: Gerber (Michel)
Objet:
au choix
élèves-commissaires de police
au titre de l'année 1993 et placés en position de détachement de leur corps d'origine
les inspecteurs divisionnaires et les commandants de la police nationale
Commandants
Groupe:
Police nationale
date_debut="1993-08-30"
JORFTEXT000000711064(source JORF)
recrutement
23 Mars 199323/03/1993
De: Drelon (André)
Objet:
au choix
élèves-commissaires de police
au titre de l'année 1993 et placés en position de détachement de leur corps d'origine
les inspecteurs divisionnaires et les commandants de la police nationale
Commandants
Groupe:
Police nationale
date_debut="1993-08-30"
JORFTEXT000000711064(source JORF)
recrutement
23 Mars 199323/03/1993
De: Bouvet (Patrick)
Objet:
au choix
élèves-commissaires de police
au titre de l'année 1993 et placés en position de détachement de leur corps d'origine
les inspecteurs divisionnaires et les commandants de la police nationale
Commandants
Groupe:
Police nationale
date_debut="1993-08-30"
JORFTEXT000000711064(source JORF)
recrutement
23 Mars 199323/03/1993
De: Bel (Jean-Paul)
Objet:
au choix
élèves-commissaires de police
au titre de l'année 1993 et placés en position de détachement de leur corps d'origine
les inspecteurs divisionnaires et les commandants de la police nationale
Commandants
Groupe:
Police nationale
date_debut="1993-08-30"
JORFTEXT000000711064(source JORF)
recrutement
23 Mars 199323/03/1993
De: Bernard Isautier
ingénieur en chef des mines
Objet:
du corps des mines
corps="Mines"
JORFTEXT000000544986(source JORF)
radiation
23 Mars 199323/03/1993
De: Cazeneuve (Bernard)
Objet:
secrétaire général du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
date_debut="1993-03-27"
JORFTEXT000000544985(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Bernard Cazeneuve
chef de cabinet
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du secrétaire d'Etat à la mer par
date_debut="1993-03-27"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000544984(source JORF)
cessation de fonction
23 Mars 199323/03/1993
De: Euzéby (Jean)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
dans la discipline, Pathologie générale, microbiologie et immunologie
Groupe:
École nationale vétérinaire de Toulouse (ENVT)
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline"
professeur_discipline="discipline"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Lossouarn (Jean-Yves)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Institut national agronomique de Paris-Grignon
dans la discipline Zootechnie
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Zootechnie"
professeur_discipline="discipline Zootechnie"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Duplan (Maurice)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Institut national agronomique de Paris-Grignon
dans la discipline Zootechnie
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Zootechnie"
professeur_discipline="discipline Zootechnie"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Delpech (Pierre)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Institut national agronomique de Paris-Grignon
dans la discipline Zootechnie
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Zootechnie"
professeur_discipline="discipline Zootechnie"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Brette (Charles)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Institut national agronomique de Paris-Grignon
dans la discipline Zootechnie
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Zootechnie"
professeur_discipline="discipline Zootechnie"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Bourbouze (Alain)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Institut national agronomique de Paris-Grignon
dans la discipline Zootechnie
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Zootechnie"
professeur_discipline="discipline Zootechnie"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Guilhermet (René)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
dans la discipline Zootechnie
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Zootechnie"
professeur_discipline="discipline Zootechnie"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Rennes"
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Cordesse (René)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
dans la discipline Zootechnie
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Zootechnie"
professeur_discipline="discipline Zootechnie"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Montpellier"
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Seegers (Henri)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale vétérinaire de Nantes
dans la discipline Zootechnie et économie rurale
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Zootechnie et économie rurale"
professeur_discipline="discipline Zootechnie et économie rurale"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole="École nationale vétérinaire de Nantes"
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Malher (Xavier)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale vétérinaire de Nantes
dans la discipline Zootechnie et économie rurale
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Zootechnie et économie rurale"
professeur_discipline="discipline Zootechnie et économie rurale"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole="École nationale vétérinaire de Nantes"
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Grain (Françoise)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale vétérinaire de Lyon
dans la discipline Zootechnie et économie rurale
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Zootechnie et économie rurale"
professeur_discipline="discipline Zootechnie et économie rurale"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Darre (Roland)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
dans la discipline Zootechnie et économie rurale
Groupe:
École nationale vétérinaire de Toulouse (ENVT)
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Zootechnie et économie rurale"
professeur_discipline="discipline Zootechnie et économie rurale"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Roux (Marc)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées de Dijon
dans la discipline Zootechnie et productions animales
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Zootechnie et productions animales"
professeur_discipline="discipline Zootechnie et productions animales"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Pinet (Michel)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Institut national agronomique de Paris-Grignon
dans la discipline Zoologie, écologie animale
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Zoologie"
professeur_discipline="discipline Zoologie"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Corajoud (Michel)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale supérieure d'horticulture de Versailles
dans la discipline Théorie et pratique du projet du paysage
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Théorie et pratique du projet du paysage"
professeur_discipline="discipline Théorie et pratique du projet du paysage"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole="École nationale supérieure d'horticulture de Versailles"
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Thapon (Jean-Louis)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
dans la discipline Technologie alimentaire
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Technologie alimentaire"
professeur_discipline="discipline Technologie alimentaire"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Rennes"
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Roignant (Michel)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
dans la discipline Technologie alimentaire
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Technologie alimentaire"
professeur_discipline="discipline Technologie alimentaire"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Rennes"
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Clerc (Bernard)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale vétérinaire de Lyon
dans la discipline Sémiologie, pathologie médicale des équidés et carnivores
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Sémiologie"
professeur_discipline="discipline Sémiologie"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Pouchelon (Jean-Louis)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
dans la discipline Sémiologie, pathologie médicale des équidés et carnivores
Groupe:
École nationale vétérinaire d'Alfort (ENVA)
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Sémiologie"
professeur_discipline="discipline Sémiologie"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Douaire (Gérard)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
dans la discipline Statistiques, Informatique
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Statistiques"
professeur_discipline="discipline Statistiques"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Rennes"
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Soufflet (Jean-François)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées de Dijon
dans la discipline Sciences économiques
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Sciences économiques"
professeur_discipline="discipline Sciences économiques"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Albert (Pierre)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées de Dijon
dans la discipline Sciences économiques
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Sciences économiques"
professeur_discipline="discipline Sciences économiques"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Petit (Bernard)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées de Dijon
dans la discipline Sciences sociales et formation
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Sciences sociales et formation"
professeur_discipline="discipline Sciences sociales et formation"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Boulet (Michel)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées de Dijon
dans la discipline Sciences sociales et formation
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Sciences sociales et formation"
professeur_discipline="discipline Sciences sociales et formation"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Chaix (Marie-Laure)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées de Dijon
dans la discipline Sciences sociales et formation
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Sciences sociales et formation"
professeur_discipline="discipline Sciences sociales et formation"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Becouarn (Marie-Catherine)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées de Dijon
dans la discipline Sciences sociales et développement
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Sciences sociales et développement"
professeur_discipline="discipline Sciences sociales et développement"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Aurousseau (Pierre)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
dans la discipline Sciences du sol
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Sciences du sol"
professeur_discipline="discipline Sciences du sol"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Rennes"
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Moinereau (Jacques)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
dans la discipline Sciences du sol
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Sciences du sol"
professeur_discipline="discipline Sciences du sol"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Montpellier"
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Hossenlop (Joseph)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy
dans la discipline Science de la consommation
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Science de la consommation"
professeur_discipline="discipline Science de la consommation"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Richard (Michel)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées de Dijon
dans la discipline Productions végétales
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Productions végétales"
professeur_discipline="discipline Productions végétales"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Fresse (Jean-Claude)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées de Dijon
dans la discipline Productions végétales
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Productions végétales"
professeur_discipline="discipline Productions végétales"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Rameau (Jean-Claude)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts
dans la discipline Phytoécologie forestière
Groupe:
École nationale du génie rural, des eaux et des forêts
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Phytoécologie forestière"
professeur_discipline="discipline Phytoécologie forestière"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Goillot (Charles)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Institut national agronomique de Paris-Grignon
dans la discipline Physique
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Physique"
professeur_discipline="discipline Physique"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Garnier (François)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale vétérinaire de Lyon
dans la discipline Physique et chimie biologiques et médicales
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Physique et chimie biologiques et médicales"
professeur_discipline="discipline Physique et chimie biologiques et médicales"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Benoit (Etienne)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale vétérinaire de Lyon
dans la discipline Physique et chimie biologiques et médicales
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Physique et chimie biologiques et médicales"
professeur_discipline="discipline Physique et chimie biologiques et médicales"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Braun (Jean-Pierre)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
dans la discipline Physique et chimie biologiques et médicales
Groupe:
École nationale vétérinaire de Toulouse (ENVT)
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Physique et chimie biologiques et médicales"
professeur_discipline="discipline Physique et chimie biologiques et médicales"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Benard (Patrick)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
dans la discipline Physique et chimie biologiques et médicales
Groupe:
École nationale vétérinaire de Toulouse (ENVT)
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Physique et chimie biologiques et médicales"
professeur_discipline="discipline Physique et chimie biologiques et médicales"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Siliart (Brigitte)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale vétérinaire de Nantes
dans la discipline Physique et chimie biologique
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Physique et chimie biologique"
professeur_discipline="discipline Physique et chimie biologique"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole="École nationale vétérinaire de Nantes"
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Chaussat (René)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Institut national agronomique de Paris-Grignon
dans la discipline Physiologie végétale
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Physiologie végétale"
professeur_discipline="discipline Physiologie végétale"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Le Deunff (Yvon)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale supérieure d'horticulture de Versailles
dans la discipline Physiologie végétale appliquée
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Physiologie végétale appliquée"
professeur_discipline="discipline Physiologie végétale appliquée"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole="École nationale supérieure d'horticulture de Versailles"
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Bouix (Marielle)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy
dans la discipline Physiologie microbienne levures
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Physiologie microbienne levures"
professeur_discipline="discipline Physiologie microbienne levures"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Gogny (Marc)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale vétérinaire de Nantes
dans la discipline Physiologie et thérapeutique
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Physiologie et thérapeutique"
professeur_discipline="discipline Physiologie et thérapeutique"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole="École nationale vétérinaire de Nantes"
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Fargeas (Jean)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
dans la discipline Physiologie et thérapeutique
Groupe:
École nationale vétérinaire de Toulouse (ENVT)
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Physiologie et thérapeutique"
professeur_discipline="discipline Physiologie et thérapeutique"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Combrisson (Hélène)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
dans la discipline Physiologie et thérapeutique
Groupe:
École nationale vétérinaire d'Alfort (ENVA)
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Physiologie et thérapeutique"
professeur_discipline="discipline Physiologie et thérapeutique"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Puyt (Jean-Dominique)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale vétérinaire de Nantes
dans la discipline Pharmacie et toxicologie
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Pharmacie et toxicologie"
professeur_discipline="discipline Pharmacie et toxicologie"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole="École nationale vétérinaire de Nantes"
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Keck (Gérard)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale vétérinaire de Lyon
dans la discipline Pharmacie et toxico logie
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Pharmacie et toxico logie"
professeur_discipline="discipline Pharmacie et toxico logie"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Jaussaud (Philippe)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale vétérinaire de Lyon
dans la discipline Pharmacie et toxi cologie
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Pharmacie et toxi cologie"
professeur_discipline="discipline Pharmacie et toxi cologie"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Joseph-Enriquez (Brigitte)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
dans la discipline Phar macie et toxicologie
Groupe:
École nationale vétérinaire d'Alfort (ENVA)
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Phar macie et toxicologie"
professeur_discipline="discipline Phar macie et toxicologie"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Laval (Arlette)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
dans la discipline Pathologie médicale du bétail et des animaux de basse-cour
Groupe:
École nationale vétérinaire d'Alfort (ENVA)
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Pathologie médicale du bétail et des animaux de basse-cour"
professeur_discipline="discipline Pathologie médicale du bétail et des animaux de basse-cour"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Fournel-Fleury (Corinne)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale vétérinaire de Lyon
dans la discipline Pathologie médicale des équidés et carnivores
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Pathologie médicale des équidés et carnivores"
professeur_discipline="discipline Pathologie médicale des équidés et carnivores"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Legeay (Yves)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale vétérinaire de Nantes
dans la discipline Pathologie médicale des équidés et carnivores et législation vétérinaire
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Pathologie médicale des équidés et carnivores et législation vétérinaire"
professeur_discipline="discipline Pathologie médicale des équidés et carnivores et législation vétérinaire"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole="École nationale vétérinaire de Nantes"
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Cotard (Jean-Pierre)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
dans la discipline Pathologie médi cale des équidés et carnivores
Groupe:
École nationale vétérinaire d'Alfort (ENVA)
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Pathologie médi cale des équidés et carnivores"
professeur_discipline="discipline Pathologie médi cale des équidés et carnivores"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: André (Geneviève)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale vétérinaire de Nantes
dans la discipline Pathologie infectieuse
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Pathologie infectieuse"
professeur_discipline="discipline Pathologie infectieuse"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole="École nationale vétérinaire de Nantes"
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Picavet (Dominique)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
dans la discipline Pathologie infectieuse
Groupe:
École nationale vétérinaire de Toulouse (ENVT)
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Pathologie infectieuse"
professeur_discipline="discipline Pathologie infectieuse"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Eloit (Marc)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
dans la discipline Pathologie infectieuse
Groupe:
École nationale vétérinaire d'Alfort (ENVA)
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Pathologie infectieuse"
professeur_discipline="discipline Pathologie infectieuse"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Lacheretz (Antoine)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale vétérinaire de Lyon
dans la discipline Pathologie infec tieuse
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Pathologie infec tieuse"
professeur_discipline="discipline Pathologie infec tieuse"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Pellerin (Jean-Louis)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale vétérinaire de Nantes
dans la discipline Pathologie générale, microbiologie, immunologie
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Pathologie générale"
professeur_discipline="discipline Pathologie générale"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole="École nationale vétérinaire de Nantes"
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Richard (Yves)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale vétérinaire de Lyon
dans la discipline Pathologie générale, microbiologie, immunologie
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Pathologie générale"
professeur_discipline="discipline Pathologie générale"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Rachail (Mireille)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale vétérinaire de Lyon
dans la discipline Pathologie de la reproduction
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Pathologie de la reproduction"
professeur_discipline="discipline Pathologie de la reproduction"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Royal (Léonard)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
dans la discipline Pathologie de la reproduction
Groupe:
École nationale vétérinaire de Toulouse (ENVT)
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Pathologie de la reproduction"
professeur_discipline="discipline Pathologie de la reproduction"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Mialot (Jean-Paul)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
dans la discipline Pathologie de la reproduction
Groupe:
École nationale vétérinaire d'Alfort (ENVA)
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Pathologie de la reproduction"
professeur_discipline="discipline Pathologie de la reproduction"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Sevestre (Jacques)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale vétérinaire de Nantes
dans la discipline Pathologie chirurgicale
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Pathologie chirurgicale"
professeur_discipline="discipline Pathologie chirurgicale"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole="École nationale vétérinaire de Nantes"
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Fau (Didier)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale vétérinaire de Lyon
dans la discipline Pathologie chirurgicale
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Pathologie chirurgicale"
professeur_discipline="discipline Pathologie chirurgicale"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Autefage (André)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
dans la discipline Pathologie chirurgicale
Groupe:
École nationale vétérinaire de Toulouse (ENVT)
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Pathologie chirurgicale"
professeur_discipline="discipline Pathologie chirurgicale"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Bourdeau (Patrick)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale vétérinaire de Nantes
dans la discipline Parasitologie et maladies parasitaires, zoologie appliquée
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Parasitologie et maladies parasitaires"
professeur_discipline="discipline Parasitologie et maladies parasitaires"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole="École nationale vétérinaire de Nantes"
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Franc (Michel)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
dans la discipline Parasitologie et maladies parasitaires
Groupe:
École nationale vétérinaire de Toulouse (ENVT)
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Parasitologie et maladies parasitaires"
professeur_discipline="discipline Parasitologie et maladies parasitaires"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Chermette (René)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
dans la discipline Parasitologie et maladies parasitaires
Groupe:
École nationale vétérinaire d'Alfort (ENVA)
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Parasitologie et maladies parasitaires"
professeur_discipline="discipline Parasitologie et maladies parasitaires"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Chauve (Marie-Claude)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale vétérinaire de Lyon
dans la discipline Parasito logie et maladies parasitaires
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Parasito logie et maladies parasitaires"
professeur_discipline="discipline Parasito logie et maladies parasitaires"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Danzart (Marc)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy
dans la discipline Méthodes numériques et informatiques de l'ingénieur
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Méthodes numériques et informatiques de l'ingénieur"
professeur_discipline="discipline Méthodes numériques et informatiques de l'ingénieur"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Vasseur (Jean)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy
dans la discipline Mécanique appliquée
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Mécanique appliquée"
professeur_discipline="discipline Mécanique appliquée"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Arnaud (Alain)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
dans la discipline Microbiologie indus trielle et génétique des micro-organismes
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Microbiologie indus trielle et génétique des micro-organismes"
professeur_discipline="discipline Microbiologie indus trielle et génétique des micro-organismes"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Montpellier"
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Daudin (Jean-Jacques)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Institut national agronomique de Paris-Grignon
dans la discipline Mathématiques
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Mathématiques"
professeur_discipline="discipline Mathématiques"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Reynes (Francis)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
dans la discipline Mathématiques appliquées
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Mathématiques appliquées"
professeur_discipline="discipline Mathématiques appliquées"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Rennes"
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Vignau (Gilberte)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
dans la discipline Mathématiques appliquées
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Mathématiques appliquées"
professeur_discipline="discipline Mathématiques appliquées"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Montpellier"
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Caraux (Gilles)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
dans la discipline Mathématiques appliquées et informatique
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Mathématiques appliquées et informatique"
professeur_discipline="discipline Mathématiques appliquées et informatique"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Montpellier"
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Benet (Jean-Jacques)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
dans la discipline Maladies conta gieuses, zoonoses, législation sanitaire
Groupe:
École nationale vétérinaire d'Alfort (ENVA)
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Maladies conta gieuses"
professeur_discipline="discipline Maladies conta gieuses"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Manière (Georges)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
dans la discipline Machinisme agricole et génie rural
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Machinisme agricole et génie rural"
professeur_discipline="discipline Machinisme agricole et génie rural"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Montpellier"
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Jouzier (Xavier)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Institut national agronomique de Paris-Grignon
dans la discipline Industries agricoles et alimentaires
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Industries agricoles et alimentaires"
professeur_discipline="discipline Industries agricoles et alimentaires"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Carlier (Vincent)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
dans la discipline Hygiène et industrie des aliments d'origine animale
Groupe:
École nationale vétérinaire d'Alfort (ENVA)
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Hygiène et industrie des aliments d'origine animale"
professeur_discipline="discipline Hygiène et industrie des aliments d'origine animale"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Luc (Jean-Paul)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
dans la discipline Hydraulique agricole
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Hydraulique agricole"
professeur_discipline="discipline Hydraulique agricole"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Montpellier"
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Hurtrel (Maryse)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale vétérinaire de Nantes
dans la discipline Histologie, anatomie pathologique
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Histologie"
professeur_discipline="discipline Histologie"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole="École nationale vétérinaire de Nantes"
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Magnol (Jean-Pierre)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale vétérinaire de Lyon
dans la discipline Histologie, ana tomie pathologique
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Histologie"
professeur_discipline="discipline Histologie"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Cabanie (Paul)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
dans la discipline Histologie, anatomie pathologique
Groupe:
École nationale vétérinaire de Toulouse (ENVT)
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Histologie"
professeur_discipline="discipline Histologie"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Crespeau (François)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
dans la discipline Histologie, ana tomie pathologique
Groupe:
École nationale vétérinaire d'Alfort (ENVA)
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Histologie"
professeur_discipline="discipline Histologie"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Peyre (Yves)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Institut national agronomique de Paris-Grignon
dans la discipline Géologie, pédologie
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Géologie"
professeur_discipline="discipline Géologie"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Girard (Michel)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Institut national agronomique de Paris-Grignon
dans la discipline Géologie, pédologie
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Géologie"
professeur_discipline="discipline Géologie"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Mitteau (Martine)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale supérieure d'horticulture de Versailles
dans la discipline Génétique et amélioration des plantes
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Génétique et amélioration des plantes"
professeur_discipline="discipline Génétique et amélioration des plantes"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole="École nationale supérieure d'horticulture de Versailles"
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Groud (Philippe)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
dans la discipline Génie rural hydraulique
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Génie rural hydraulique"
professeur_discipline="discipline Génie rural hydraulique"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Rennes"
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Trystram (Gilles)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy
dans la discipline Génie industriel alimentaire
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Génie industriel alimentaire"
professeur_discipline="discipline Génie industriel alimentaire"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Treillon (Roland)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy
dans la discipline Génie industriel alimentaire
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Génie industriel alimentaire"
professeur_discipline="discipline Génie industriel alimentaire"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Hebert (Jean-Paul)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy
dans la discipline Génie industriel alimentaire
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Génie industriel alimentaire"
professeur_discipline="discipline Génie industriel alimentaire"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Bordes (Pierre)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale supérieure d'horticulture de Versailles
dans la discipline Génie horticole
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Génie horticole"
professeur_discipline="discipline Génie horticole"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole="École nationale supérieure d'horticulture de Versailles"
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Prodhomme (Jean-Pierre)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Institut national agronomique de Paris-Grignon
dans la discipline Economie rurale
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Economie rurale"
professeur_discipline="discipline Economie rurale"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Bourdon (Michel)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
dans la discipline Economie rurale
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Economie rurale"
professeur_discipline="discipline Economie rurale"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Rennes"
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Mouchet (Christian)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
dans la discipline Economie rurale et sociologie
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Economie rurale et sociologie"
professeur_discipline="discipline Economie rurale et sociologie"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Rennes"
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Hovelaque (Régis)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
dans la discipline Economie rurale et sociologie
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Economie rurale et sociologie"
professeur_discipline="discipline Economie rurale et sociologie"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Rennes"
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Mainie (Christiane)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale supérieure d'horticulture de Versailles
dans la discipline Economie horticole
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Economie horticole"
professeur_discipline="discipline Economie horticole"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole="École nationale supérieure d'horticulture de Versailles"
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Boude (Jean-Pierre)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
dans la discipline Economie des pèches
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Economie des pèches"
professeur_discipline="discipline Economie des pèches"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Rennes"
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Nefussi (Jacques)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Institut national agronomique de Paris-Grignon
dans la discipline Economie de l'entre prise
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Economie de l'entre prise"
professeur_discipline="discipline Economie de l'entre prise"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Rumelhart (Marc)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale supérieure d'horticulture de Versailles
dans la discipline Ecologie appliquée
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Ecologie appliquée"
professeur_discipline="discipline Ecologie appliquée"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole="École nationale supérieure d'horticulture de Versailles"
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Pierre (Jean-Sébastien)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
dans la discipline Ecologie animale appliquée
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Ecologie animale appliquée"
professeur_discipline="discipline Ecologie animale appliquée"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Rennes"
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Lemattre (Pierre)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale supérieure d'horticulture de Versailles
dans la discipline Culture ornementale
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Culture ornementale"
professeur_discipline="discipline Culture ornementale"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole="École nationale supérieure d'horticulture de Versailles"
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Bermond (Alain)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Institut national agronomique de Paris-Grignon
dans la discipline Chimie analytique
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Chimie analytique"
professeur_discipline="discipline Chimie analytique"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Jauzein (Philippe)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale supérieure d'horticulture de Versailles
dans la discipline Botanique
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Botanique"
professeur_discipline="discipline Botanique"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole="École nationale supérieure d'horticulture de Versailles"
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Lenormand (Michel)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
dans la discipline Botanique et pathologie végétale
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Botanique et pathologie végétale"
professeur_discipline="discipline Botanique et pathologie végétale"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Rennes"
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Meunier (Jean-Claude)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Institut national agronomique de Paris-Grignon
dans la discipline Biochimie
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Biochimie"
professeur_discipline="discipline Biochimie"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Jakubczak (Edmond)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy
dans la discipline Biochimie microbienne
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Biochimie microbienne"
professeur_discipline="discipline Biochimie microbienne"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Berset (Claudette)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy
dans la discipline Biochimie industrielle
Groupe:
École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Biochimie industrielle"
professeur_discipline="discipline Biochimie industrielle"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Regnard (Jean-Luc)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale supérieure d'horticulture de Versailles
dans la discipline Arboriculture fruitière
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Arboriculture fruitière"
professeur_discipline="discipline Arboriculture fruitière"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole="École nationale supérieure d'horticulture de Versailles"
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Villemur (Pierre)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
dans la discipline Arboriculture fruitière
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Arboriculture fruitière"
professeur_discipline="discipline Arboriculture fruitière"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Montpellier"
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Sautez (Jean-Yves)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
dans la discipline Anatomie
Groupe:
École nationale vétérinaire de Toulouse (ENVT)
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Anatomie"
professeur_discipline="discipline Anatomie"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: N'guyen (Patrick)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale vétérinaire de Nantes
dans la discipline Alimentation
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Alimentation"
professeur_discipline="discipline Alimentation"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole="École nationale vétérinaire de Nantes"
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Paragon (Bernard)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
dans la discipline Alimentation
Groupe:
École nationale vétérinaire d'Alfort (ENVA)
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Alimentation"
professeur_discipline="discipline Alimentation"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Capillon (Alain)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Institut national agronomique de Paris-Grignon
dans la discipline Agronomie
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Agronomie"
professeur_discipline="discipline Agronomie"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Le Floch (Daniel)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
dans la discipline Agronomie et productions fourragères
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Agronomie et productions fourragères"
professeur_discipline="discipline Agronomie et productions fourragères"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Rennes"
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Dufumier (Marc)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Institut national agronomique de Paris-Grignon
dans la discipline Agriculture comparée et développement agricole
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Agriculture comparée et développement agricole"
professeur_discipline="discipline Agriculture comparée et développement agricole"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Viel (Jeanne-Marie)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Institut national agronomique de Paris-Grignon
dans la discipline Agriculture comparée et développement agricole
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Agriculture comparée et développement agricole"
professeur_discipline="discipline Agriculture comparée et développement agricole"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Jacques Renvoise
contrôleur général des armées
Objet:
conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000000529714(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Subrenat (Jean-Jacques)
conseiller des affaires étrangères (cadre d'Orient) de 1re classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
JORFTEXT000000529712(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Erie Lem
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Guinée-Bissau
Remplace:M. Claude Petiet
Groupe:
Guinée-Bissau
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Guinée-Bissau"
JORFTEXT000000529651(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Jacques Migozzi
ministre plénipotentiaire, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Zimbabwe
Remplace:M. Pierre Garrigue-Guyonnaud
Groupe:
République du Zimbabwe
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Zimbabwe"
JORFTEXT000000529650(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Lesaffre (Benoît)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur scientifique, directeur des programmes du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:
Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
JORFTEXT000000361685(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Coste (Jean-Paul)
directeur des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer
Objet:
membre titulaire au comité des départements et territoires d'outre-mer au sein du conseil de surveillance de la Caisse française de développement
représentant du ministre des départements et territoires d'outre-mer
Groupe:
Caisse française de développement
JORFTEXT000000361684(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Glasson (Denis)
(C.G.T.)
Objet:
à la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
membre suppléant, au litre de représentant des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Remplace:Mme Giboteau (Françoise)
Groupe:
Commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000361683(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Junker
Objet:
à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentant des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Suppléant
Groupe:
Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000361683(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Hontang (Michel)
(F.G.A.A.C.)
Objet:
à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentant des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Suppléant
Groupe:
Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000361683(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Arraez (Louis)
(C.G.T.)
Objet:
à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentant des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Suppléant
Remplace:M. Arraez
Groupe:
Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000361683(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Vlach (Jacques)
directeur de la chambre syndicale des constructeurs automobiles
Objet:
à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentant de l'Etat
personnalités compétentes en matière de transport de marchandises
Suppléants
Groupe:
Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000361683(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Duhamel (André)
représentant de la fédération Unicooptrans
Objet:
à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentant de l'Etat
personnalités compétentes en matière de transport de marchandises
Suppléants
Groupe:
Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000361683(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Delleur (Philippe)
chef de bureau à la D.R.E.E
Objet:
à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentant de l'Etat
Ministre délégué au commerce extérieur
Suppléant
Groupe:
Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000361683(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Pallas (Jacques)
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
salariés du secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Suppléant
Remplace:M. Besson (Quentin)
Groupe:
Section permanente du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000361683(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Hontang (Michel)
(F.G.A.A.C.)
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
salariés du secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Suppléant
Groupe:
Section permanente du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000361683(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Roche (Paul)
(F.M.C.)
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Suppléant
Groupe:
Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000361683(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Dardevet (Robert)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Suppléant
Remplace:M. Dardevet (Robert)
Groupe:
Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000361683(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Besson (Quentin)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Suppléant
Groupe:
Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000361683(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Hassler (Léon-Louis)
président de la commission sociale de la F.N.T.R./Voyageurs
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants des entreprises concourant à l'activité de transport
Au titre du transport routier non urbain de personnes
Suppléant
Remplace:M. Ghigonis (Hubert)
Groupe:
Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000361683(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Chastel (Jacques)
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants des entreprises concourant à l'activité de transport
Au titre du transport routier non urbain de personnes
Suppléant
Groupe:
Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000361683(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Pallas (Jacques)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Suppléant
Remplace:M. Junker (Daniel)
Groupe:
Commission des transports de personnes du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000361683(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Denise (Jean-Luc)
(F.G.A.A.C.)
Objet:
membres de la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Suppléant
Groupe:
Commission des transports de personnes du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000361683(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Besson (Quentin)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Suppléant
Groupe:
Commission des transports de personnes du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000361683(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Dechavanne (Alain)
adjoint au chef du bureau des services publics industriels et commerciaux
Objet:
membres de la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
Ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Suppléant
Groupe:
Commission des transports de personnes du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000361683(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Dechavanne (Alain)
adjoint au chef du bureau des services publics industriels et commerciaux
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
Ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Suppléant
Groupe:
Assemblée générale du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000361683(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Delleur (Philippe)
chef de bureau à la D.R.E.E
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
(D.R.E.E.)
Suppléant
Remplace:M. Moulin (Gérard)
Groupe:
Assemblée générale du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000361683(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Arraez (Louis)
(C.G.T.)
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
(C.G.T.)
Suppléant
Remplace:M. Besson (Quentin)
Groupe:
Assemblée générale du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000361683(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Trackœn (Jean-Marc)
(C.G.T.)
Objet:
à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentant des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport routier
Remplace:Mme Mouchet (Ghislaine)
Groupe:
Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
JORFTEXT000000361683(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Junker (Daniel)
(C.G.T.)
Objet:
à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentant des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Titulaire
Groupe:
Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
JORFTEXT000000361683(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Doignies (Alain)
(F.M.C.)
Objet:
à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentant des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Titulaire
Remplace:M. Delpeuch (Jean-Michel)
Groupe:
Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
JORFTEXT000000361683(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Bouchet (Jean-Claude)
président de la Fédération nationale des coopératives et groupements du transport (Unicooptrans)
Objet:
à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentant de l'Etat
personnalités compétentes en matière de transport de marchandises
Titulaire
Remplace:M. Duhamel (André)
Groupe:
Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
JORFTEXT000000361683(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Boittin (Jean-François)
sous-directeur aux affaires multilatérales de la direction des relations économiques extérieures (D.R.E.E.)
Objet:
à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentant de l'Etat
Ministre délégué au commerce extérieur
Titulaire
Remplace:M. Moulin (Gérard)
Groupe:
Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
JORFTEXT000000361683(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Paubel (Roger)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentant de l'Etat
Ministre de l'équipement, du logement et des transports (transports aériens)
Remplace:M. Weishaupt (Gabriel)
Groupe:
Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
JORFTEXT000000361683(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Doignies (Alain)
(F.M.C.)
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
salariés du secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Titulaire
Remplace:M. Delpeuch (Jean-Michel)
Groupe:
Section permanente du Conseil national des transports
JORFTEXT000000361683(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Paubel (Roger)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
représentant de l'Etat
Ministre de l'équipement, du logement et des transports (transports aériens)
Remplace:M. Weishaupt (Gabriel)
Groupe:
Section permanente du Conseil national des transports
JORFTEXT000000361683(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Leclavier (Claude)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport routier urbain
Remplace:M. Gaffet (Daniel)
Groupe:
Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
JORFTEXT000000361683(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Pallas (Jacques)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Titulaire
Groupe:
Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
JORFTEXT000000361683(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Doignies (Alain)
(F.M.C.)
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Titulaire
Remplace:M. Delpeuch (Jean-Michel)
Groupe:
Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
JORFTEXT000000361683(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De:
Nossovitch'(Serge)
secrétaire général de la F.N.T.R./Voyageurs
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants des entreprises concourant à l'activité de transport
Au titre du transport routier non urbain de personnes
Titulaire
Groupe:
Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
JORFTEXT000000361683(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Paubel (Roger)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
Ministre de l'équipement, du logement et des transports (transports aériens)
Remplace:M. Oliviero (Edmond)
Groupe:
Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
JORFTEXT000000361683(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Doignies (Alain)
(F.M.C.)
Objet:
membres de la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Titulaire
Remplace:M. Delpeuch (Jean-Michel)
Groupe:
Commission des transports de personnes du Conseil national des transports
JORFTEXT000000361683(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Arraez (Louis)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Titulaire
Groupe:
Commission des transports de personnes du Conseil national des transports
JORFTEXT000000361683(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Paubel (Roger)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
membres de la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
Ministre de l'équipement, du logement et des transports (transports aériens)
Remplace:M. Weishaupt (Gabriel)
Groupe:
Commission des transports de personnes du Conseil national des transports
JORFTEXT000000361683(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: de Chanlaire (Guillaume)
chef du bureau des services publics industriels et commerciaux à la direction générale des collectivités locales
Objet:
membres de la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
Ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Titulaire
Remplace:M. Lamblin (Jean-Paul)
Groupe:
Commission des transports de personnes du Conseil national des transports
JORFTEXT000000361683(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Stablo (Jean)
directeur adjoint de la R.A.T.P
Objet:
membres de la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
représentants d'entreprises concourant à l'activité de transport de personnes
Au titre du transport urbain
Remplace:M. Picot (Yves)
Groupe:
Commission des transports de personnes du Conseil national des transports
JORFTEXT000000361683(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Lafferère (Dominique)
directeur du département commercial de la R.A.T.P., suppléant .de
Objet:
membres de la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
représentants d'entreprises concourant à l'activité de transport de personnes
Au titre du transport urbain
Groupe:
Commission des transports de personnes du Conseil national des transports
JORFTEXT000000361683(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Pallas (Jacques)
(C.G.T.)
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
salariés du secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
Assemblée générale du Conseil national des transports
JORFTEXT000000361683(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Boittin (Jean-François)
sous-directeur aux affaires multilatérales de la direction des relations économiques extérieures
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
Ministre délégué au commerce extérieur
Titulaire
Groupe:
Assemblée générale du Conseil national des transports
JORFTEXT000000361683(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Paubel (Roger)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
Ministre de l'équipement, du logement et des transports (au titre des transports aériens)
Remplace:M. Weishaupt (Gabriel)
Groupe:
Assemblée générale du Conseil national des transports
JORFTEXT000000361683(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: de Chanlaire (Guillaume)
chef du bureau des services publics industriels et commerciaux à la direction générale des collectivités locales
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
Ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Titulaire
Remplace:M. Lamblin (Jean-Paul)
Groupe:
Assemblée générale du Conseil national des transports
JORFTEXT000000361683(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Roche (Paul)
(F.M.C.)
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
(C.G.T.)
Titulaire
Remplace:M. Besson (Quentin)
Groupe:
Assemblée générale du Conseil national des transports
JORFTEXT000000361683(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Glasson (Denis)
(C.G.T.)
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
(C.G.T.)
Titulaire
Remplace:M. Besson (Quentin)
Groupe:
Assemblée générale du Conseil national des transports
JORFTEXT000000361683(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Doignies (Alain)
(F.M.C.)
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
(C.G.T.)
Titulaire
Remplace:M. Besson (Quentin)
Groupe:
Assemblée générale du Conseil national des transports
JORFTEXT000000361683(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Glasson
Objet:
titulaire à la section Transport fluvial de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
Groupe:
Section Transport fluvial de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
JORFTEXT000000361683(source JORF)
affectation
23 Mars 199323/03/1993
De: Georges Vanderchmitt
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en détachement auprès de la Société'nationale de programme Antenne 2
Objet:
conseiller maître (hors tour)
directeur général
Groupe:
Cour des comptes
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000000346365(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Xavier-Henri Martin
conseiller référendaire de Ire classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller maître
Remplace:
M. Massiani
Groupe:
Cour des comptes
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000000346365(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Gérard Ganser
conseiller référendaire de Ire classe à la Cour des comptes, en disponibilité
au titre de la loi du
17 juillet 1930
auprès de la société financière de radiodiffusion
Objet:
conseiller maître (hors tour)
président-directeur général
Groupe:
Cour des comptes
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000000346365(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Vanderchmitt
Objet:
Groupe:
Cour des comptes
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000000346365(source JORF)
détachement
23 Mars 199323/03/1993
De: Ganser
Objet:
Groupe:
Cour des comptes
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000000346365(source JORF)
disponibilité
23 Mars 199323/03/1993
De: Jacques Perrin
conseillers techniques
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du secrétaire d'Etat à l'enseignement technique par
date_debut="1993-03-20"
cabinet="Secrétaire d'Etat,"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000346364(source JORF)
cessation de fonction
23 Mars 199323/03/1993
De: Gilles Baldet
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du secrétaire d'Etat à l'enseignement technique par
cabinet="Secrétaire d'Etat,"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000346364(source JORF)
cessation de fonction
23 Mars 199323/03/1993
De: Mohammed Salim Barakat
Objet:
professeur des universités associé à plein temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
15e section : Langues et littératures diverses
I.N.A.L.C.O
de nationalité syrienne
Groupe:
De nationalité syrienne
date_debut="1992-10-01"
professeur="De nationalité syrienne"
professeur_section="15"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000000346363(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Gras (Daniel)
contrôleur d'Etat
Objet:
membre de la mission de contrôle économique et financier auprès des Charbonnages de France et des houillères de bassin
Groupe:
Mission de contrôle économique et financier auprès des Charbonnages de France et des houillères de bassin
JORFTEXT000000180034(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Stablo (Jean)
directeur général adjoint de la R.A.T.P
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc de La Villette
au titre des personnalités visées au premier alinéa del'article 4 du décret n° 79-631 du
13 juillet 1979
portant création de l'Etablissement public du parc de La Villette :
Groupe:
Établissement public du parc et de la grande halle de La Villette
conseil_administration
JORFTEXT000000163614(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Le Roy (Thierry)
directeur de la musique et de la danse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc de La Villette
au titre des personnalités visées au premier alinéa del'article 4 du décret n° 79-631 du
13 juillet 1979
portant création de l'Etablissement public du parc de La Villette :
Groupe:
Établissement public du parc et de la grande halle de La Villette
conseil_administration
JORFTEXT000000163614(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Larquie (André)
président-directeur général de Radio France internationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc de La Villette
au titre des personnalités visées au premier alinéa del'article 4 du décret n° 79-631 du
13 juillet 1979
portant création de l'Etablissement public du parc de La Villette :
Groupe:
Établissement public du parc et de la grande halle de La Villette
conseil_administration
JORFTEXT000000163614(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Fuchs (Gérard)
député européen, conseiller régional de la Cour des comptes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc de La Villette
au titre des personnalités visées au premier alinéa del'article 4 du décret n° 79-631 du
13 juillet 1979
portant création de l'Etablissement public du parc de La Villette :
Groupe:
Établissement public du parc et de la grande halle de La Villette
conseil_administration
JORFTEXT000000163614(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Audouze (Jean)
président de l'Etablissement public du parc et de la grande halle de La Villette
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc de La Villette
au titre des personnalités visées au premier alinéa del'article 4 du décret n° 79-631 du
13 juillet 1979
portant création de l'Etablissement public du parc de La Villette :
Groupe:
Établissement public du parc et de la grande halle de La Villette
conseil_administration
JORFTEXT000000163614(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Nicolau (André)
Général de brigade aérienne
commandant en second la région aérienne Nord-Est
Objet:
membres de la commission interministérielle de contrôle des manifestations aériennes dans le cadre du Salon international de l'aéronautique et de l'espace
représentants du ministre de la défense
Suppléant
Groupe:
Commission interministérielle de contrôle des manifestations aériennes dans le cadre du Salon international de l'aéronautique et de l'espace
suppleant
JORFTEXT000000163304(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Groualle (Hervé)
Ingénieur général de l'armement
directeur du centre d'essais en vol de Brétigny
Objet:
membres de la commission interministérielle de contrôle des manifestations aériennes dans le cadre du Salon international de l'aéronautique et de l'espace
représentants du ministre de la défense
Titulaire
Groupe:
Commission interministérielle de contrôle des manifestations aériennes dans le cadre du Salon international de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000000163304(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Christian Decharrière
préfet
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre
cabinet="Ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000163301(source JORF)
cessation de fonction
23 Mars 199323/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.