Commission nationale de l'équipement sanitaire (organisation)


De: Coulomb (Alain)
Objet:
membre titulaire à la Commission nationale de l'équipement sanitaire
représentant de l'Union hospitalière privée
Remplace:
M. Sonet
Groupe:
Commission nationale de l'équipement sanitaire
JORFTEXT000000168920(source JORF)
nomination
13 Octobre 199013/10/1990
De: Orillard (Gérard)
maire de Vanves
Objet:
membres de la Commission nationale de l'équipement sanitaire
Suppléant
Groupe:
Commission nationale de l'équipement sanitaire
suppleant
JORFTEXT000000525296(source JORF)
nomination
19 Juin 199019/06/1990
De: d'Aillières (Michel)
président du conseil général de la Sarthe
Objet:
membres de la Commission nationale de l'équipement sanitaire
Suppléant
Groupe:
Commission nationale de l'équipement sanitaire
suppleant
JORFTEXT000000525296(source JORF)
nomination
19 Juin 199019/06/1990
De: Houssin (Pierre-Rémi)
président du conseil général de la Charente
Objet:
membres de la Commission nationale de l'équipement sanitaire
8o Un représentant de l'assemblée des présidents des conseils généraux
Groupe:
Commission nationale de l'équipement sanitaire
JORFTEXT000000525296(source JORF)
nomination
19 Juin 199019/06/1990
De: Ansallem (Walter)
maire de Beauvais
Objet:
membres de la Commission nationale de l'équipement sanitaire
7o Un représentant de l'association des maires de France
Groupe:
Commission nationale de l'équipement sanitaire
JORFTEXT000000525296(source JORF)
nomination
19 Juin 199019/06/1990
De: Terquem (Jean)
conseiller d'Etat
membre de la section sociale
Objet:
président de la Commission nationale de l'équipement sanitaire
Groupe:
Commission nationale de l'équipement sanitaire
president
JORFTEXT000000525296(source JORF)
nomination
19 Juin 199019/06/1990
De:
Amsallem
maire de Beauvais
Objet:
membre titulaire à la Commission nationale de l'équipement sanitaire
représentant de l'association des maires de France
Remplace:
M. Lesage
Groupe:
Commission nationale de l'équipement sanitaire
JORFTEXT000000342900(source JORF)
nomination
30 Janvier 199030/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.