Commission nationale de l'équipement sanitaire (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Coulomb (Alain)
Objet:
membre titulaire à la Commission nationale de l'équipement sanitaire
représentant de l'Union hospitalière privée
Remplace:
M. Sonet
Groupe:
Commission nationale de l'équipement sanitaire
JORFTEXT000000168920
(source JORF)
nomination
13 Octobre 1990
13/10/1990
De:
Orillard (Gérard)
maire de Vanves
Objet:
membres de la Commission nationale de l'équipement sanitaire
Suppléant
Groupe:
Commission nationale de l'équipement sanitaire
suppleant
JORFTEXT000000525296
(source JORF)
nomination
19 Juin 1990
19/06/1990
De:
d'Aillières (Michel)
président du conseil général de la Sarthe
Objet:
membres de la Commission nationale de l'équipement sanitaire
Suppléant
Groupe:
Commission nationale de l'équipement sanitaire
suppleant
JORFTEXT000000525296
(source JORF)
nomination
19 Juin 1990
19/06/1990
De:
Houssin (Pierre-Rémi)
président du conseil général de la Charente
Objet:
membres de la Commission nationale de l'équipement sanitaire
8o Un représentant de l'assemblée des présidents des conseils généraux
Groupe:
Commission nationale de l'équipement sanitaire
JORFTEXT000000525296
(source JORF)
nomination
19 Juin 1990
19/06/1990
De:
Ansallem (Walter)
maire de Beauvais
Objet:
membres de la Commission nationale de l'équipement sanitaire
7o Un représentant de l'association des maires de France
Groupe:
Commission nationale de l'équipement sanitaire
JORFTEXT000000525296
(source JORF)
nomination
19 Juin 1990
19/06/1990
De:
Terquem (Jean)
conseiller d'Etat
membre de la section sociale
Objet:
président de la Commission nationale de l'équipement sanitaire
Groupe:
Commission nationale de l'équipement sanitaire
president
JORFTEXT000000525296
(source JORF)
nomination
19 Juin 1990
19/06/1990
De:
Amsallem
maire de Beauvais
Objet:
membre titulaire à la Commission nationale de l'équipement sanitaire
représentant de l'association des maires de France
Remplace:
M. Lesage
Groupe:
Commission nationale de l'équipement sanitaire
JORFTEXT000000342900
(source JORF)
nomination
30 Janvier 1990
30/01/1990