Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal (organisation)

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Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

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De: Philippe Sauzay
conseiller d'Etat
Objet:
président de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
president
JORFTEXT000000810828(source JORF)
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Bernard Dingeon
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
B. - Personnalités désignées
en raison de leur compétence
e)
personnalité scientifique choisie
en raison de sa compétence dans la recherche en matière de diagnostic prénatal
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000634045(source JORF)
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Jean-Pierre Siffroi
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
B. - Personnalités désignées
en raison de leur compétence
d)
praticiens ayant une expérience particulière dans la réalisation d'examens de cytogénétique dont l'un exerce dans le secteur public et l'autre dans le secteur privé
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000634045(source JORF)
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Michel Vidaud
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
B. - Personnalités désignées
en raison de leur compétence
c)
biologistes ayant une expérience particulière dans la réalisation d'examens de biologie foetale
dont l'un en biologie moléculaire
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000634045(source JORF)
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Fernand Daffos
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
B. - Personnalités désignées
en raison de leur compétence
b)
médecin expérimenté en échographie foetale
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000634045(source JORF)
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Jean-Yves Gillet
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
A. - Praticiens désignés
sur proposition des organisations représentatives
d)
médecin
sur proposition de la Société francophone de médecine foetale
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000634045(source JORF)
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Jean-François Oury
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
A. - Praticiens désignés
sur proposition des organisations représentatives
c)
gynécologue-obstétricien expérimenté en matière de prélèvements sur le foetus
sur proposition du Collège national des gynécologues et obstétriciens français
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000634045(source JORF)
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Claude Moraine
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
A. - Praticiens désignés
sur proposition des organisations représentatives
a)
praticiens ayant une expérience de diagnostic prénatal
sur proposition de l'Association française pour le dépistage et la prévention des handicaps de l'enfant
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000634045(source JORF)
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Alain Jardin
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
B. - Personnalités compétentes
f)
médecin expérimenté en andrologie
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000634045(source JORF)
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Pierre Boyer
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
B. - Personnalités compétentes
e)
directeur de laboratoire d'analyses de biologie médicale ayant une expérience dans le domaine de l'assistance médicale à la procréation
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000634045(source JORF)
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Eric Sedbon
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
B. - Personnalités compétentes
d)
gynécologue-obstétricien d'un établissement de santé privé ayant une expérience dans le domaine de l'assistance médicale à la procréation
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000634045(source JORF)
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Paul Barriere
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
B. - Personnalités compétentes
c)
gynécologue-obstétricien et biologiste d'un établissement public de santé ayant une expérience dans le domaine de l'assistance médicale à la procréation
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000634045(source JORF)
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Jean-François Guerin
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
B. - Personnalités compétentes
a)
médecin choisi
en raison de sa compétence dans le domaine de l'assistance médicale à la procréation avec tiers donneur
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000634045(source JORF)
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Jean-Marie Kunstmann
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
A. - Praticiens désignés
sur proposition des organisations représentatives
c)
clinicien et biologiste
sur proposition de la Fédération des centres d'étude et de conservation des oeufs et du sperme humains
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000634045(source JORF)
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Jean-Luc Bresson
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
A. - Praticiens désignés
sur proposition des organisations représentatives
c)
clinicien et biologiste
sur proposition de la Fédération des centres d'étude et de conservation des oeufs et du sperme humains
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000634045(source JORF)
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Patrice Clément
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
A. - Praticiens désignés
sur proposition des organisations représentatives
b)
biologiste de la reproduction
sur proposition de la Fédération des biologistes des laboratoires d'études de la fécondation et de la conservation de l'oeuf
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000634045(source JORF)
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Jean-René Zorn
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
A. - Praticiens désignés
sur proposition des organisations représentatives
a)
gynécologue-obstétricien et biologiste
sur proposition du Groupe d'étude de la fécondation in vitro en France
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000634045(source JORF)
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Jean-Michel Dupont
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
1. Pour chacune des sections de l'assistance médicale à la procréation et du diagnostic prénatal
g)
praticien ayant une formation ou une expérience particulière en génétique humaine
sur proposition de la société française de génétique humaine
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000634045(source JORF)
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Yves Menezo
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
1. Pour chacune des sections de l'assistance médicale à la procréation et du diagnostic prénatal
e)
haute personnalité scientifique
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000634045(source JORF)
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Paul Attal
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
1. Pour chacune des sections de l'assistance médicale à la procréation et du diagnostic prénatal
d)
pharmacien inspecteur d'une direction régionale des affaires sanitaires et sociales
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000634045(source JORF)
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Brigitte Simon-Bouy
Docteure
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
B. - Personnalités désignées
en raison de leur compétence
d)
praticiens ayant une expérience particulière dans la réalisation d'examens de cytogénétique dont l'un exerce dans le secteur public et l'autre dans le secteur privé
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000634045(source JORF)
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Marie-France Portnoï
Docteure
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
B. - Personnalités désignées
en raison de leur compétence
c)
biologistes ayant une expérience particulière dans la réalisation d'examens de biologie foetale
dont l'un en biologie moléculaire
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000634045(source JORF)
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Fanny Lewin
Docteure
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
B. - Personnalités désignées
en raison de leur compétence
b)
médecin expérimenté en échographie foetale
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000634045(source JORF)
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Michèle Vial
Docteure
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
B. - Personnalités désignées
en raison de leur compétence
a)
pédiatre exerçant son activité en maternité
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000634045(source JORF)
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Nathalie Leporrier
Docteure
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
A. - Praticiens désignés
sur proposition des organisations représentatives
b)
médecin
sur proposition de l'Association des cytogénéticiens de langue française
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000634045(source JORF)
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Sylvie Odent
Docteure
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
A. - Praticiens désignés
sur proposition des organisations représentatives
a)
praticiens ayant une expérience de diagnostic prénatal
sur proposition de l'Association française pour le dépistage et la prévention des handicaps de l'enfant
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000634045(source JORF)
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Michèle Plachot
Docteure
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
B. - Personnalités compétentes
g)
personnalité scientifique choisie
en raison de sa compétence dans la recherche en matière d'assistance médicale à la procréation
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000634045(source JORF)
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Sylvie Epelboin
Docteure
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
B. - Personnalités compétentes
c)
gynécologue-obstétricien et biologiste d'un établissement public de santé ayant une expérience dans le domaine de l'assistance médicale à la procréation
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000634045(source JORF)
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Janine Goujard
Docteure
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
B. - Personnalités compétentes
b)
épidémiologiste ayant une expérience en médecine de la reproduction
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000634045(source JORF)
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Joëlle Belaisch-Allart
Docteure
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
A. - Praticiens désignés
sur proposition des organisations représentatives
a)
gynécologue-obstétricien et biologiste
sur proposition du Groupe d'étude de la fécondation in vitro en France
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000634045(source JORF)
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Frédérique Dreifus-Netter
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
1. Pour chacune des sections de l'assistance médicale à la procréation et du diagnostic prénatal
f)
spécialiste du droit de la filiation
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000634045(source JORF)
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Dominique Lingk
Docteure
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
1. Pour chacune des sections de l'assistance médicale à la procréation et du diagnostic prénatal
c)
médecin inspecteur d'une direction régionale des affaires sanitaires et sociales
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000634045(source JORF)
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Bernard Dingeon
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
B. - Personnalités désignées
en raison de leur compétence
i)
personnalité scientifique choisie
en raison de sa compétence dans la recherche en matière de diagnostic prénatal
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000596452(source JORF)
nomination
27 Juillet 200227/07/2002
De: Jean-Pierre Siffroi
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
B. - Personnalités désignées
en raison de leur compétence
h)
praticiens ayant une expérience particulière dans la réalisation d'examens de cytogénétique
dont l'un exerce dans le secteur public et l'autre dans le secteur privé
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000596452(source JORF)
nomination
27 Juillet 200227/07/2002
De: Michel Vidaud
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
B. - Personnalités désignées
en raison de leur compétence
g)
biologistes ayant une expérience particulière dans la réalisation d'examens de biologie foetale
dont l'un en biologie moléculaire
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000596452(source JORF)
nomination
27 Juillet 200227/07/2002
De: Fernand Daffos
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
B. - Personnalités désignées
en raison de leur compétence
f)
médecins expérimentés en échographie foetale
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000596452(source JORF)
nomination
27 Juillet 200227/07/2002
De: Jean-Yves Gillet
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
A. - Praticiens désignés
sur proposition des organisations représentatives
d)
médecin
sur proposition de la Société francophone de médecine foetale
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000596452(source JORF)
nomination
27 Juillet 200227/07/2002
De: Claude Moraine
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
A. - Praticiens désignés
sur proposition des organisations représentatives
a)
praticiens ayant une expérience de diagnostic prénatal
sur proposition de l'Association française pour le dépistage et la prévention des handicaps de l'enfant
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000596452(source JORF)
nomination
27 Juillet 200227/07/2002
De: Alain Jardin
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
B. - Personnalités compétentes
i)
médecin expérimenté en andrologie
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000596452(source JORF)
nomination
27 Juillet 200227/07/2002
De: Yves Menezo
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
B. - Personnalités compétentes
h)
directeur de laboratoire d'analyses de biologie médicale ayant une expérience dans le domaine de l'assistance médicale à la procréation
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000596452(source JORF)
nomination
27 Juillet 200227/07/2002
De: Eric Sedbon
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
B. - Personnalités compétentes
g)
gynécologue-obstétricien d'un établissement de santé privé ayant une expérience dans le domaine de l'assistance médicale à la procréation
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000596452(source JORF)
nomination
27 Juillet 200227/07/2002
De: Paul Barriere
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
B. - Personnalités compétentes
f)
gynécologue-obstétricien et biologiste d'un établissement public de santé ayant une expérience dans le domaine de l'assistance médicale à la procréation
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000596452(source JORF)
nomination
27 Juillet 200227/07/2002
De: Jean-François Guerin
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
B. - Personnalités compétentes
d)
médecin choisi
en raison de sa compétence dans le domaine de l'assistance médicale à la procréation avec tiers donneur
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000596452(source JORF)
nomination
27 Juillet 200227/07/2002
De: Jean-Marie Kunstmann
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
A. - Praticiens désignés
sur proposition des organisations représentatives
c)
clinicien et biologiste
sur proposition de la Fédération des centres d'étude et de conservation des oeufs et du sperme humains
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000596452(source JORF)
nomination
27 Juillet 200227/07/2002
De: Jean-Luc Bresson
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
A. - Praticiens désignés
sur proposition des organisations représentatives
c)
clinicien et biologiste
sur proposition de la Fédération des centres d'étude et de conservation des oeufs et du sperme humains
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000596452(source JORF)
nomination
27 Juillet 200227/07/2002
De: Patrice Clement
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
A. - Praticiens désignés
sur proposition des organisations représentatives
b)
biologiste de la reproduction
sur proposition de la Fédération des biologistes des laboratoires d'études de la fécondation et de la conservation de l'oeuf
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000596452(source JORF)
nomination
27 Juillet 200227/07/2002
De: Jean-René Zorn
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
A. - Praticiens désignés
sur proposition des organisations représentatives
a)
gynécologue-obstétricien et biologiste
sur proposition du groupe d'étude de la fécondation in vitro en France
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000596452(source JORF)
nomination
27 Juillet 200227/07/2002
De: Pierre Boyer
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
A. - Praticiens désignés
sur proposition des organisations représentatives
a)
gynécologue-obstétricien et biologiste
sur proposition du groupe d'étude de la fécondation in vitro en France
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000596452(source JORF)
nomination
27 Juillet 200227/07/2002
De: Robert Saura
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
1. Pour chacune des sections de l'assistance médicale à la procréation et du diagnostic prénatal
g)
praticien ayant une formation ou une expérience particulière en génétique humaine
sur proposition de la Société française de génétique humaine
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000596452(source JORF)
nomination
27 Juillet 200227/07/2002
De: Paul Attal
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
1. Pour chacune des sections de l'assistance médicale à la procréation et du diagnostic prénatal
d)
pharmacien inspecteur d'une direction régionale des affaires sanitaires et sociales
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000596452(source JORF)
nomination
27 Juillet 200227/07/2002
De: Brigitte Simon-Bouy
Docteure
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
B. - Personnalités désignées
en raison de leur compétence
h)
praticiens ayant une expérience particulière dans la réalisation d'examens de cytogénétique
dont l'un exerce dans le secteur public et l'autre dans le secteur privé
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000596452(source JORF)
nomination
27 Juillet 200227/07/2002
De: Marie-France Portnoï
Docteure
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
B. - Personnalités désignées
en raison de leur compétence
g)
biologistes ayant une expérience particulière dans la réalisation d'examens de biologie foetale
dont l'un en biologie moléculaire
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000596452(source JORF)
nomination
27 Juillet 200227/07/2002
De: Fanny Lewin
Docteure
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
B. - Personnalités désignées
en raison de leur compétence
f)
médecins expérimentés en échographie foetale
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000596452(source JORF)
nomination
27 Juillet 200227/07/2002
De: Michèle Vial
Docteure
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
B. - Personnalités désignées
en raison de leur compétence
e)
pédiatre exerçant son activité en maternité
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000596452(source JORF)
nomination
27 Juillet 200227/07/2002
De: Patricia Monnier-Barbarino
Professeure
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
A. - Praticiens désignés
sur proposition des organisations représentatives
c)
gynécologue-obstétricien expérimenté en matière de prélèvements sur le foetus
sur proposition du Collège national des gynécologues et obstétriciens français
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000596452(source JORF)
nomination
27 Juillet 200227/07/2002
De: Nathalie Leporrier
Docteure
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
A. - Praticiens désignés
sur proposition des organisations représentatives
b)
médecin
sur proposition de l'Association des cytogénéticiens de langue française
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000596452(source JORF)
nomination
27 Juillet 200227/07/2002
De: Sylvie Odent
Docteure
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
A. - Praticiens désignés
sur proposition des organisations représentatives
a)
praticiens ayant une expérience de diagnostic prénatal
sur proposition de l'Association française pour le dépistage et la prévention des handicaps de l'enfant
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000596452(source JORF)
nomination
27 Juillet 200227/07/2002
De: Michèle Plachot
Docteure
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
B. - Personnalités compétentes
j)
personnalité scientifique choisie
en raison de sa compétence dans la recherche en matière d'assistance médicale à la procréation
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000596452(source JORF)
nomination
27 Juillet 200227/07/2002
De: Joëlle Belaish-Allart
Docteure
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
B. - Personnalités compétentes
f)
gynécologue-obstétricien et biologiste d'un établissement public de santé ayant une expérience dans le domaine de l'assistance médicale à la procréation
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000596452(source JORF)
nomination
27 Juillet 200227/07/2002
De: Janine Goujard
Docteure
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
B. - Personnalités compétentes
e)
épidémiologiste ayant une expérience en médecine de la reproduction
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000596452(source JORF)
nomination
27 Juillet 200227/07/2002
De: Frédérique Dreifus-Netter
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
1. Pour chacune des sections de l'assistance médicale à la procréation et du diagnostic prénatal
f)
spécialiste du droit de filiation
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000596452(source JORF)
nomination
27 Juillet 200227/07/2002
De: Jacqueline Mandelbaum
Docteure
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
1. Pour chacune des sections de l'assistance médicale à la procréation et du diagnostic prénatal
e)
haute personnalité scientifique
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000596452(source JORF)
nomination
27 Juillet 200227/07/2002
De: Dominique Lingk
Docteure
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
1. Pour chacune des sections de l'assistance médicale à la procréation et du diagnostic prénatal
c)
médecin inspecteur d'une direction départementale des affaires sanitaires et sociales
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000596452(source JORF)
nomination
27 Juillet 200227/07/2002
De: Philippe Sauzay
conseiller d'Etat
Objet:
président de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
president
JORFTEXT000000230685(source JORF)
nomination
27 Juillet 200227/07/2002
De: Goossens (Michel)
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
B. - Personnalités désignées
en raison de leur compétence
i)
personnalité scientifique choisie
en raison de sa compétence dans la recherche en matière de diagnostic prénatal
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000576823(source JORF)
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Vekemans (Michel)
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
B. - Personnalités désignées
en raison de leur compétence
h)
praticiens ayant une expérience particulière dans la réalisation d'examens de cytogénétique
dont l'un exerce dans le secteur public et l'autre dans le secteur privé
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000576823(source JORF)
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Vidaud (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
B. - Personnalités désignées
en raison de leur compétence
g)
biologistes ayant une expérience particulière dans la réalisation d'examens de biologie foetale
dont l'un en biologie moléculaire
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000576823(source JORF)
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Forestier (Fernand)
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
B. - Personnalités désignées
en raison de leur compétence
g)
biologistes ayant une expérience particulière dans la réalisation d'examens de biologie foetale
dont l'un en biologie moléculaire
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000576823(source JORF)
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Oury (Jean-François)
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
B. - Personnalités désignées
en raison de leur compétence
f)
médecins expérimentés en échographie foetale
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000576823(source JORF)
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Broussin (Bernard)
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
B. - Personnalités désignées
en raison de leur compétence
f)
médecins expérimentés en échographie foetale
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000576823(source JORF)
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Dumez (Yves)
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
A. - Praticiens désignés
sur proposition des organisations représentatives
d)
médecin
sur proposition de la Société francophone de médecine foetale
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000576823(source JORF)
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Puech (Francis)
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
A. - Praticiens désignés
sur proposition des organisations représentatives
c)
gynécologue-obstétricien expérimenté en matière de prélèvements sur le foetus
sur proposition du Collège national des gynécologues et obstétriciens français
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000576823(source JORF)
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Dingeon (Bernard)
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
A. - Praticiens désignés
sur proposition des organisations représentatives
a)
praticiens ayant une expérience de diagnostic prénatal
sur proposition de l'Association française pour le dépistage et la prévention des handicaps de l'enfant
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000576823(source JORF)
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Jardin (Alain)
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
B. - Personnalités compétentes
i)
médecin expérimenté en andrologie
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000576823(source JORF)
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Menezzo (Yves)
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
B. - Personnalités compétentes
h)
directeur de laboratoire d'analyses de biologie médicale ayant une expérience dans le domaine de l'assistance médicale à la procréation
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000576823(source JORF)
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Hazout (André)
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
B. - Personnalités compétentes
g)
gynécologue-obstétricien d'un établissement de santé privé ayant une expérience dans le domaine de l'assistance médicale à la procréation
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000576823(source JORF)
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Pouly (Jean-Luc)
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
B. - Personnalités compétentes
f)
gynécologue-obstétricien et biologiste d'un établissement public de santé ayant une expérience dans le domaine de l'assistance médicale à la procréation
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000576823(source JORF)
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Barrière (Paul)
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
B. - Personnalités compétentes
f)
gynécologue-obstétricien et biologiste d'un établissement public de santé ayant une expérience dans le domaine de l'assistance médicale à la procréation
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000576823(source JORF)
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Demouzon (Jacques)
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
B. - Personnalités compétentes
e)
épidémiologiste ayant une expérience en médecine de la reproduction
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000576823(source JORF)
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Pontonnier (Francis)
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
A. - Praticiens désignés
sur proposition des organisations représentatives
c)
clinicien et biologiste
sur proposition de la Fédération des centres d'étude et de conservation des oeufs et du sperme humains
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000576823(source JORF)
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Foliguet (Bernard)
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
A. - Praticiens désignés
sur proposition des organisations représentatives
c)
clinicien et biologiste
sur proposition de la Fédération des centres d'étude et de conservation des oeufs et du sperme humains
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000576823(source JORF)
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Sele (Bernard)
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
A. - Praticiens désignés
sur proposition des organisations représentatives
b)
biologiste de la reproduction
sur proposition de la Fédération des biologistes des laboratoires d'études de la fécondation et de la conservation de l'oeuf
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000576823(source JORF)
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Plouchart (Jean-Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
A. - Praticiens désignés
sur proposition des organisations représentatives
a)
gynécologue-obstétricien et biologiste
sur proposition du groupe d'étude de la fécondation in vitro en France
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000576823(source JORF)
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Mares (Pierre)
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
A. - Praticiens désignés
sur proposition des organisations représentatives
a)
gynécologue-obstétricien et biologiste
sur proposition du groupe d'étude de la fécondation in vitro en France
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000576823(source JORF)
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Lauras (Benoît)
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
1. Pour chacune des sections de l'assistance médicale à la procréation et du diagnostic prénatal
g)
praticien ayant une formation ou une expérience particulière en génétique humaine
sur proposition de la Société française de génétique humaine
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000576823(source JORF)
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Sureau (Claude)
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
1. Pour chacune des sections de l'assistance médicale à la procréation et du diagnostic prénatal
e)
haute personnalité scientifique
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000576823(source JORF)
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Attal (Paul)
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
1. Pour chacune des sections de l'assistance médicale à la procréation et du diagnostic prénatal
d)
pharmacien inspecteur d'une direction régionale des affaires sanitaires et sociales
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000576823(source JORF)
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Carles (Elisabeth)
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
B. - Personnalités désignées
en raison de leur compétence
h)
praticiens ayant une expérience particulière dans la réalisation d'examens de cytogénétique
dont l'un exerce dans le secteur public et l'autre dans le secteur privé
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000576823(source JORF)
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Vial (Michèle)
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
B. - Personnalités désignées
en raison de leur compétence
e)
pédiatre exerçant son activité en maternité
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000576823(source JORF)
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Leporrier (Nathalie)
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
A. - Praticiens désignés
sur proposition des organisations représentatives
b)
médecin
sur proposition de l'Association des cytogénéticiens de langue française
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000576823(source JORF)
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Francannet (Christine)
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
A. - Praticiens désignés
sur proposition des organisations représentatives
a)
praticiens ayant une expérience de diagnostic prénatal
sur proposition de l'Association française pour le dépistage et la prévention des handicaps de l'enfant
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000576823(source JORF)
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Mandelbaum (Jacqueline)
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
B. - Personnalités compétentes
j)
personnalité scientifique choisie
en raison de sa compétence dans la recherche en matière d'assistance médicale à la procréation
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000576823(source JORF)
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Arnal (Françoise)
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
B. - Personnalités compétentes
d)
médecin choisi
en raison de sa compétence dans le domaine de l'assistance médicale à la procréation avec tiers donneur
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000576823(source JORF)
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Paley-Vincent (Catherine)
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
1. Pour chacune des sections de l'assistance médicale à la procréation et du diagnostic prénatal
f)
spécialiste du droit de la filiation
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000576823(source JORF)
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Dumont (Marie-Claude)
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
1. Pour chacune des sections de l'assistance médicale à la procréation et du diagnostic prénatal
c)
médecin inspectrice d'une direction départementale des affaires sanitaires et sociales
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000576823(source JORF)
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Nicole Questiaux
présidente de section honoraire au Conseil d'Etat
Objet:
présidente de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
president
JORFTEXT000000576819(source JORF)
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Humeau (Claude)
Professeur
Objet:
membre de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal, pour la section de l'assistance médicale à la procréation
au titre des personnalités compétentes et
médecin choisi
en raison de sa compétence dans le domaine de l'assistance médicale à la procréation avec tiers donneur
Remplace:M. David (Georges)
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000746448(source JORF)
nomination
15 Janvier 199715/01/1997
De: Mattei (Jean-François)
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
B. - Personnalités désignées
en raison de leur compétence
i)
personnalité scientifique choisie
en raison de sa compétence dans la recherche en matière de diagnostic prénatal
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000557120(source JORF)
nomination
11 Novembre 199511/11/1995
De: Picard (François)
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
B. - Personnalités désignées
en raison de leur compétence
h)
praticiens ayant une expérience particulière dans la réalisation d'examens de cytogénétique
dont l'un exerce dans le secteur public et l'autre dans le secteur privé
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000557120(source JORF)
nomination
11 Novembre 199511/11/1995
De: Forestier (Fernand)
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
B. - Personnalités désignées
en raison de leur compétence
g)
biologistes ayant une expérience particulière dans la réalisation d'examens de biologie foetale
dont l'un en biologie moléculaire
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000557120(source JORF)
nomination
11 Novembre 199511/11/1995
De: Oury (Jean-François)
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
B. - Personnalités désignées
en raison de leur compétence
f)
médecins expérimentés en échographie foetale
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000557120(source JORF)
nomination
11 Novembre 199511/11/1995
De: Broussin (Bernard)
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
B. - Personnalités désignées
en raison de leur compétence
f)
médecins expérimentés en échographie foetale
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000557120(source JORF)
nomination
11 Novembre 199511/11/1995
De: Testart (Jacques)
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
B. - Personnalités compétentes
j)
personnalité scientifique choisie
en raison de sa compétence dans la recherche en matière d'assistance médicale à la procréation
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000557120(source JORF)
nomination
11 Novembre 199511/11/1995
De: Czyba (Jean-Claude)
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
B. - Personnalités compétentes
i)
médecin expérimenté en andrologie
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000557120(source JORF)
nomination
11 Novembre 199511/11/1995
De: Montagut (Jacques)
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
B. - Personnalités compétentes
h)
directeur de laboratoire d'analyses de biologie médicale ayant une expérience dans le domaine de l'assistance médicale à la procréation
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000557120(source JORF)
nomination
11 Novembre 199511/11/1995
De: Audebert (Alain)
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
B. - Personnalités compétentes
g)
gynécologue-obstétricien d'un établissement de santé privé ayant une expérience dans le domaine de l'assistance médicale à la procréation
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000557120(source JORF)
nomination
11 Novembre 199511/11/1995
De: Mares (Pierre)
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
B. - Personnalités compétentes
f)
gynécologue-obstétricien et biologiste d'un établissement public de santé ayant une expérience dans le domaine de l'assistance médicale à la procréation
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000557120(source JORF)
nomination
11 Novembre 199511/11/1995
De: Demouzon (Jacques)
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
B. - Personnalités compétentes
e)
épidémiologiste ayant une expérience en médecine de la reproduction
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000557120(source JORF)
nomination
11 Novembre 199511/11/1995
De: David (Georges)
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
B. - Personnalités compétentes
d)
médecin choisi
en raison de sa compétence dans le domaine de l'assistance médicale à la procréation avec tiers donneur
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000557120(source JORF)
nomination
11 Novembre 199511/11/1995
De: Nisand (Israël)
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
d)
médecin
sur proposition de la Société francophone de médecine foetale
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000557120(source JORF)
nomination
11 Novembre 199511/11/1995
De: Puech (Francis)
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
c)
gynécologue-obstétricien expérimenté en matière de prélèvements sur le foetus
sur proposition du Collège national des gynécologues et obstétriciens français
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000557120(source JORF)
nomination
11 Novembre 199511/11/1995
De: Farriaux (Jean-Pierre)
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
A. - Praticiens désignés
sur proposition des organisations représentatives: a)
praticiens ayant une expérience de diagnostic prénatal
sur proposition de l'Association française pour le dépistage et la prévention des handicaps de l'enfant
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000557120(source JORF)
nomination
11 Novembre 199511/11/1995
De: Roulier (Roger)
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
c)
clinicien et biologiste
sur proposition de la fédération des centres d'étude et de conservation des oeufs et du sperme humains
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000557120(source JORF)
nomination
11 Novembre 199511/11/1995
De: Salat Baroux (Jacques)
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
A. - Praticiens désignés
sur proposition des organisations représentatives: a)
gynécologue-obstétricien et biologiste
sur proposition du groupe d'étude de la fécondation in vitro en France
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000557120(source JORF)
nomination
11 Novembre 199511/11/1995
De: Plouchart (Jean-Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
A. - Praticiens désignés
sur proposition des organisations représentatives: a)
gynécologue-obstétricien et biologiste
sur proposition du groupe d'étude de la fécondation in vitro en France
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000557120(source JORF)
nomination
11 Novembre 199511/11/1995
De: Sureau (Claude)
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
1. Pour chacune des sections de l'assistance médicale à la procréation et du diagnostic prénatal
e)
haute personnalité scientifique
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000557120(source JORF)
nomination
11 Novembre 199511/11/1995
De: Attal (Paul)
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
1. Pour chacune des sections de l'assistance médicale à la procréation et du diagnostic prénatal
d)
pharmacien inspecteur d'une direction régionale des affaires sanitaires et sociales
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000557120(source JORF)
nomination
11 Novembre 199511/11/1995
De: Carles (Elisabeth)
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
B. - Personnalités désignées
en raison de leur compétence
h)
praticiens ayant une expérience particulière dans la réalisation d'examens de cytogénétique
dont l'un exerce dans le secteur public et l'autre dans le secteur privé
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000557120(source JORF)
nomination
11 Novembre 199511/11/1995
De: Mathieu (Monique)
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
B. - Personnalités désignées
en raison de leur compétence
g)
biologistes ayant une expérience particulière dans la réalisation d'examens de biologie foetale
dont l'un en biologie moléculaire
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000557120(source JORF)
nomination
11 Novembre 199511/11/1995
De: Francoual (Christine)
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
B. - Personnalités désignées
en raison de leur compétence
e)
pédiatre exerçant son activité en maternité
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000557120(source JORF)
nomination
11 Novembre 199511/11/1995
De: Plachot (Michèle)
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
B. - Personnalités compétentes
f)
gynécologue-obstétricien et biologiste d'un établissement public de santé ayant une expérience dans le domaine de l'assistance médicale à la procréation
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000557120(source JORF)
nomination
11 Novembre 199511/11/1995
De: Girard (Sylvie)
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
b)
médecin
sur proposition de l'Association des cytogénéticiens de langue française
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000557120(source JORF)
nomination
11 Novembre 199511/11/1995
De: Gilgenkrantz (Simone)
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
A. - Praticiens désignés
sur proposition des organisations représentatives: a)
praticiens ayant une expérience de diagnostic prénatal
sur proposition de l'Association française pour le dépistage et la prévention des handicaps de l'enfant
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000557120(source JORF)
nomination
11 Novembre 199511/11/1995
De: Barthelemy (Claire)
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
c)
clinicien et biologiste
sur proposition de la fédération des centres d'étude et de conservation des oeufs et du sperme humains
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000557120(source JORF)
nomination
11 Novembre 199511/11/1995
De: Zerah (Simone)
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
2. Pour la section de l'assistance médicale à la procréation
b)
biologiste de la reproduction
sur proposition de la fédération des biologistes des laboratoires d'étude de la fécondation et de la conservation de l'oeuf
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
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nomination
11 Novembre 199511/11/1995
De: Briard (Marie-Louise)
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
1. Pour chacune des sections de l'assistance médicale à la procréation et du diagnostic prénatal
g)
praticien ayant une formation ou une expérience particulière en génétique humaine
sur proposition de la Société française de génétique humaine
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
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nomination
11 Novembre 199511/11/1995
De: Dreifuss-Netter (Frédérique)
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
1. Pour chacune des sections de l'assistance médicale à la procréation et du diagnostic prénatal
f)
spécialiste du droit de la filiation
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000557120(source JORF)
nomination
11 Novembre 199511/11/1995
De: Dumont (Marie-Claude)
Docteur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
1. Pour chacune des sections de l'assistance médicale à la procréation et du diagnostic prénatal
c)
médecin inspecteur d'une direction départementale des affaires sanitaires et sociales
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000557120(source JORF)
nomination
11 Novembre 199511/11/1995
De: Jean Michaud
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
président de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
duree="trois ans"
president
JORFTEXT000000555440(source JORF)
nomination
10 Novembre 199510/11/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.