15 Janvier 1997

directeur du travail de 2e classe, en position de service détaché auprès du ministère de la culture (Direction des musées de France)

au grade de directeur du travail de 1re classe

directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Isère

au grade de directeur du travail de 2e classe

inspecteur du travail en position de service détaché auprès de l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes

dans le corps de l'inspection du travail et promue

au grade de directeur adjoint du travail de classe normale

affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Orne

directeur du travail de 1re classe chargé de la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Val-de-Marne

au grade de directeur du travail hors classe

inspecteur du travail affectée à l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (C.I.F. des Pays de la Loire)

au grade de directeur adjoint du travail de classe normale

inspecteur du travail affectée à l'administration centrale (mission centrale d'appui et de coordination des services déconcentrés)

au grade de directeur adjoint du travail de classe normale

inspecteur du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Jura

au grade de directeur adjoint du travail de classe normale

affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Côte-d'Or

directeur adjoint du travail de classe normale à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Vendée

au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle

conseiller d'administration scolaire et universitaire hors classe

directeur du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires d'Aix-Marseille

à faire valoir ses droits à la retraite

professeur de l'enseignement supérieur agricole de classe exceptionnelle

élève de l'institut régional d'administration de Lyon pour l'année de scolarité 1996-1997

à faire valoir ses droits à la retraite

en application de la loi no 84-834 du

modifiée, et bénéficie

du maintien en activité en surnombre jusqu'à la fin de l'année universitaire 2000-2001

professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université Paris-XI

directeur du centre de détection de Poissy

juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Melun

au comité consultatif de libération conditionnelle

ou S.E.M. renseigne le présent formulaire

pour ses logements locatifs sociaux situés dans une même zone géographique (cf. infra la rubrique Zone) d'un département. Pour élaborer ces renseignements statistiques, les organismes d'H.L

à réaliser auprès de leurs locataires une enquête dont le contenu est fixé par l'article R. 442-13 du code de la construction et de l'habitation. Dans le cas où le bailleur a donné un logement en location à une personne morale qui sous-loue ou met ce logement à disposition de personnes physiques, la personne morale demande les informations aux occupants et les communique au bailleur

membre de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal, pour la section de l'assistance médicale à la procréation

au titre des personnalités compétentes et

en raison de sa compétence dans le domaine de l'assistance médicale à la procréation avec tiers donneur

à faire valoir ses droits à la retraite

professeur des universités (droit public) à l'université de Dijon

à faire valoir ses droits à la retraite

professeur des universités (droit public) à l'université Paris-II

directeur du travail de 1re classe chargé de la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Gironde

au grade de directeur du travail hors classe

inspecteur du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Puy-de-Dôme

au grade de directeur adjoint du travail de classe normale

affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Loiret

directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle en fonction à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Nord, à Lille

au grade de directeur du travail de 2e classe

affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Lozère

pour y exercer les fonctions de directeur départemental

inspecteur du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Alpes-de-Haute-Provence

au grade de directeur adjoint du travail de classe normale

affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Bouches-du-Rhône

directeur adjoint du travail de classe normale affecté à l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle à Marcy-l'Etoile

au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle

au Conseil supérieur des systèmes d'information de santé

inspecteur du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Yvelines

au grade de directeur adjoint du travail de classe normale

affecté à la mission de liaison interministérielle pour la lutte contre le travail clandestin, l'emploi non déclaré et les trafics de main-d'oeuvre

à faire valoir ses droits à la retraite

professeur des universités (sciences économiques) à l'université Grenoble-II

élève de l'institut régional d'administration de Nantes pour l'année de scolarité 1996-1997

à faire valoir ses droits à la retraite

professeur des universités (sciences de gestion) auprès de l'université Toulouse-I

à faire valoir ses droits à la retraite

professeur des universités (droit privé et sciences criminelles) auprès de l'université Strasbourg-III

directeur du travail de 2e classe, chargé de la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Gard

au grade de directeur du travail de 1re classe

directeur du travail de 2e classe, chargé de la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Vendée

au grade de directeur du travail de 1re classe

directeur du travail de 2e classe, chargé de la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Ain

au grade de directeur du travail de 1re classe

directeur du travail de 1re classe affecté à l'administration centrale (Micapcor)

au grade de directeur du travail hors classe

directeur du travail de 1re classe chargé de la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Seine-Maritime

au grade de directeur du travail hors classe

directeur du travail de 1re classe chargé de la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Pyrénées-Atlantiques

au grade de directeur du travail hors classe

affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Rhône pour y exercer les fonctions de directeur départemental

administrateur civil hors classe, chef de cabinet

directeur adjoint du cabinet

ingénieur des télécommunications

conseiller technique

directeur adjoint du cabinet

directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle en fonction à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Seine-Saint-Denis

au grade de directeur du travail de 2e classe

affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Hauts-de-Seine pour y exercer les fonctions d'adjoint au directeur départemental

université de Brest

membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques