Commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Godard (Hubert)
maître de conférences à l'université Paris-VIII
Objet:
membres des collèges
mentionnés aux alinéas 3, 4, 5 et 6 de l'article 21 de l'arrêté du
11 avril 1995
pris
en application de l'article 1er de la loi no 89-468 du
10 juillet 1989
relative à l'enseignement de la danse, portant composition de la commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
Représentants du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
Commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
JORFTEXT000000753222(source JORF)
désignation
16 Décembre 199716/12/1997
De: Constant (Michel)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres des collèges
mentionnés aux alinéas 3, 4, 5 et 6 de l'article 21 de l'arrêté du
11 avril 1995
pris
en application de l'article 1er de la loi no 89-468 du
10 juillet 1989
relative à l'enseignement de la danse, portant composition de la commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
Représentants du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
Commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
JORFTEXT000000753222(source JORF)
désignation
16 Décembre 199716/12/1997
De: Penot (Jean)
inspecteur principal de la jeunesse, des sports et des loisirs, chef du département de la prospective et de la réglementation à la délégation aux formations
Objet:
membres des collèges
mentionnés aux alinéas 3, 4, 5 et 6 de l'article 21 de l'arrêté du
11 avril 1995
pris
en application de l'article 1er de la loi no 89-468 du
10 juillet 1989
relative à l'enseignement de la danse, portant composition de la commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
Représentants du ministre chargé de la jeunesse et des sports
Groupe:
Commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
JORFTEXT000000753222(source JORF)
désignation
16 Décembre 199716/12/1997
De: Courtal (Gérard)
inspecteur principal de la jeunesse, des sports et des loisirs, chargé de mission d'inspection
Objet:
membres des collèges
mentionnés aux alinéas 3, 4, 5 et 6 de l'article 21 de l'arrêté du
11 avril 1995
pris
en application de l'article 1er de la loi no 89-468 du
10 juillet 1989
relative à l'enseignement de la danse, portant composition de la commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
Représentants du ministre chargé de la jeunesse et des sports
Groupe:
Commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
JORFTEXT000000753222(source JORF)
désignation
16 Décembre 199716/12/1997
De: Guelpa (Jean)
titulaire
Objet:
membres des collèges
mentionnés aux alinéas 3, 4, 5 et 6 de l'article 21 de l'arrêté du
11 avril 1995
pris
en application de l'article 1er de la loi no 89-468 du
10 juillet 1989
relative à l'enseignement de la danse, portant composition de la commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
Elus locaux désignés
sur proposition du ministre
Représentants des usagers
Groupe:
Commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
JORFTEXT000000753222(source JORF)
désignation
16 Décembre 199716/12/1997
De: Timmel (Xavier)
titulaire (FNSAC)
Objet:
membres des collèges
mentionnés aux alinéas 3, 4, 5 et 6 de l'article 21 de l'arrêté du
11 avril 1995
pris
en application de l'article 1er de la loi no 89-468 du
10 juillet 1989
relative à l'enseignement de la danse, portant composition de la commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
Elus locaux désignés
sur proposition du ministre
Professionnels désignés par leurs organisations représentatives
Groupe:
Commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
JORFTEXT000000753222(source JORF)
désignation
16 Décembre 199716/12/1997
De: Strauss (Yvon)
titulaire (CND)
Objet:
membres des collèges
mentionnés aux alinéas 3, 4, 5 et 6 de l'article 21 de l'arrêté du
11 avril 1995
pris
en application de l'article 1er de la loi no 89-468 du
10 juillet 1989
relative à l'enseignement de la danse, portant composition de la commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
Elus locaux désignés
sur proposition du ministre
Professionnels désignés par leurs organisations représentatives
Groupe:
Commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
JORFTEXT000000753222(source JORF)
désignation
16 Décembre 199716/12/1997
De: Odums (Rick)
suppléant (FNID)
Objet:
membres des collèges
mentionnés aux alinéas 3, 4, 5 et 6 de l'article 21 de l'arrêté du
11 avril 1995
pris
en application de l'article 1er de la loi no 89-468 du
10 juillet 1989
relative à l'enseignement de la danse, portant composition de la commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
Elus locaux désignés
sur proposition du ministre
Professionnels désignés par leurs organisations représentatives
Groupe:
Commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
JORFTEXT000000753222(source JORF)
désignation
16 Décembre 199716/12/1997
De: Ourmières (Christian)
maire adjoint de Bezons chargé de la culture, titulaire
Objet:
membres des collèges
mentionnés aux alinéas 3, 4, 5 et 6 de l'article 21 de l'arrêté du
11 avril 1995
pris
en application de l'article 1er de la loi no 89-468 du
10 juillet 1989
relative à l'enseignement de la danse, portant composition de la commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
Elus locaux désignés
sur proposition du ministre
chargé des collectivités locales
Groupe:
Commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
JORFTEXT000000753222(source JORF)
désignation
16 Décembre 199716/12/1997
De: Jaillard (Pierre)
maire adjoint de Sceaux chargé de la culture, suppléant
Objet:
membres des collèges
mentionnés aux alinéas 3, 4, 5 et 6 de l'article 21 de l'arrêté du
11 avril 1995
pris
en application de l'article 1er de la loi no 89-468 du
10 juillet 1989
relative à l'enseignement de la danse, portant composition de la commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
Elus locaux désignés
sur proposition du ministre
chargé des collectivités locales
Groupe:
Commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
JORFTEXT000000753222(source JORF)
désignation
16 Décembre 199716/12/1997
De: Llopis (Laure)
suppléante
Objet:
membres des collèges
mentionnés aux alinéas 3, 4, 5 et 6 de l'article 21 de l'arrêté du
11 avril 1995
pris
en application de l'article 1er de la loi no 89-468 du
10 juillet 1989
relative à l'enseignement de la danse, portant composition de la commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
Elus locaux désignés
sur proposition du ministre
Représentants des usagers
Groupe:
Commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
JORFTEXT000000753222(source JORF)
désignation
16 Décembre 199716/12/1997
De: Kryceve (Evelyne)
suppléante
Objet:
membres des collèges
mentionnés aux alinéas 3, 4, 5 et 6 de l'article 21 de l'arrêté du
11 avril 1995
pris
en application de l'article 1er de la loi no 89-468 du
10 juillet 1989
relative à l'enseignement de la danse, portant composition de la commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
Elus locaux désignés
sur proposition du ministre
Représentants des usagers
Groupe:
Commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
JORFTEXT000000753222(source JORF)
désignation
16 Décembre 199716/12/1997
De: Dubreuil (Simone)
titulaire
Objet:
membres des collèges
mentionnés aux alinéas 3, 4, 5 et 6 de l'article 21 de l'arrêté du
11 avril 1995
pris
en application de l'article 1er de la loi no 89-468 du
10 juillet 1989
relative à l'enseignement de la danse, portant composition de la commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
Elus locaux désignés
sur proposition du ministre
Représentants des usagers
Groupe:
Commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
JORFTEXT000000753222(source JORF)
désignation
16 Décembre 199716/12/1997
De: Sandrini (Anne-Marie)
suppléante (AFMDC)
Objet:
membres des collèges
mentionnés aux alinéas 3, 4, 5 et 6 de l'article 21 de l'arrêté du
11 avril 1995
pris
en application de l'article 1er de la loi no 89-468 du
10 juillet 1989
relative à l'enseignement de la danse, portant composition de la commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
Elus locaux désignés
sur proposition du ministre
Professionnels désignés par leurs organisations représentatives
Groupe:
Commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
JORFTEXT000000753222(source JORF)
désignation
16 Décembre 199716/12/1997
De: Pidoux (Janette)
suppléante (CND)
Objet:
membres des collèges
mentionnés aux alinéas 3, 4, 5 et 6 de l'article 21 de l'arrêté du
11 avril 1995
pris
en application de l'article 1er de la loi no 89-468 du
10 juillet 1989
relative à l'enseignement de la danse, portant composition de la commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
Elus locaux désignés
sur proposition du ministre
Professionnels désignés par leurs organisations représentatives
Groupe:
Commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
JORFTEXT000000753222(source JORF)
désignation
16 Décembre 199716/12/1997
De: Haussaire (Micheline)
titulaire (FNID)
Objet:
membres des collèges
mentionnés aux alinéas 3, 4, 5 et 6 de l'article 21 de l'arrêté du
11 avril 1995
pris
en application de l'article 1er de la loi no 89-468 du
10 juillet 1989
relative à l'enseignement de la danse, portant composition de la commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
Elus locaux désignés
sur proposition du ministre
Professionnels désignés par leurs organisations représentatives
Groupe:
Commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
JORFTEXT000000753222(source JORF)
désignation
16 Décembre 199716/12/1997
De: Fernandez (Nicole)
suppléante (SNEA)
Objet:
membres des collèges
mentionnés aux alinéas 3, 4, 5 et 6 de l'article 21 de l'arrêté du
11 avril 1995
pris
en application de l'article 1er de la loi no 89-468 du
10 juillet 1989
relative à l'enseignement de la danse, portant composition de la commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
Elus locaux désignés
sur proposition du ministre
Professionnels désignés par leurs organisations représentatives
Groupe:
Commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
JORFTEXT000000753222(source JORF)
désignation
16 Décembre 199716/12/1997
De: Baulieu (Claire)
titulaire (FFD)
Objet:
membres des collèges
mentionnés aux alinéas 3, 4, 5 et 6 de l'article 21 de l'arrêté du
11 avril 1995
pris
en application de l'article 1er de la loi no 89-468 du
10 juillet 1989
relative à l'enseignement de la danse, portant composition de la commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
Elus locaux désignés
sur proposition du ministre
Professionnels désignés par leurs organisations représentatives
Groupe:
Commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
JORFTEXT000000753222(source JORF)
désignation
16 Décembre 199716/12/1997
De: Puig (Catherine)
maire adjoint de Montreuil chargé de la culture, suppléante
Objet:
membres des collèges
mentionnés aux alinéas 3, 4, 5 et 6 de l'article 21 de l'arrêté du
11 avril 1995
pris
en application de l'article 1er de la loi no 89-468 du
10 juillet 1989
relative à l'enseignement de la danse, portant composition de la commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
Elus locaux désignés
sur proposition du ministre
chargé des collectivités locales
Groupe:
Commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
JORFTEXT000000753222(source JORF)
désignation
16 Décembre 199716/12/1997
De: Bidard (Danièle)
sénateur, maire adjoint de Pantin chargé de la culture, titulaire
Objet:
membres des collèges
mentionnés aux alinéas 3, 4, 5 et 6 de l'article 21 de l'arrêté du
11 avril 1995
pris
en application de l'article 1er de la loi no 89-468 du
10 juillet 1989
relative à l'enseignement de la danse, portant composition de la commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
Elus locaux désignés
sur proposition du ministre
chargé des collectivités locales
Groupe:
Commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
JORFTEXT000000753222(source JORF)
désignation
16 Décembre 199716/12/1997
De: Valero (Patrice)
titulaire
Objet:
membres des collèges
mentionnés aux alinéas 3, 4, 5 et 6 de l'article 21 de l'arrêté du
11 avril 1995
pris
en application de l'article 1er de la loi no 89-468 du
10 juillet 1989
relative à l'enseignement de la danse, portant composition de la commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
Elus locaux désignés
sur proposition du ministre
Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000753222(source JORF)
désignation
16 Décembre 199716/12/1997
De: Namont (Jacques)
suppléant
Objet:
membres des collèges
mentionnés aux alinéas 3, 4, 5 et 6 de l'article 21 de l'arrêté du
11 avril 1995
pris
en application de l'article 1er de la loi no 89-468 du
10 juillet 1989
relative à l'enseignement de la danse, portant composition de la commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
Elus locaux désignés
sur proposition du ministre
Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000753222(source JORF)
désignation
16 Décembre 199716/12/1997
De: Decina (Paco)
suppléant
Objet:
membres des collèges
mentionnés aux alinéas 3, 4, 5 et 6 de l'article 21 de l'arrêté du
11 avril 1995
pris
en application de l'article 1er de la loi no 89-468 du
10 juillet 1989
relative à l'enseignement de la danse, portant composition de la commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
Elus locaux désignés
sur proposition du ministre
Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000753222(source JORF)
désignation
16 Décembre 199716/12/1997
De: Rayet (Jacqueline)
titulaire
Objet:
membres des collèges
mentionnés aux alinéas 3, 4, 5 et 6 de l'article 21 de l'arrêté du
11 avril 1995
pris
en application de l'article 1er de la loi no 89-468 du
10 juillet 1989
relative à l'enseignement de la danse, portant composition de la commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
Elus locaux désignés
sur proposition du ministre
Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000753222(source JORF)
désignation
16 Décembre 199716/12/1997
De: Lagache (Carole)
suppléante
Objet:
membres des collèges
mentionnés aux alinéas 3, 4, 5 et 6 de l'article 21 de l'arrêté du
11 avril 1995
pris
en application de l'article 1er de la loi no 89-468 du
10 juillet 1989
relative à l'enseignement de la danse, portant composition de la commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
Elus locaux désignés
sur proposition du ministre
Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000753222(source JORF)
désignation
16 Décembre 199716/12/1997
De: Gerard (Christine)
suppléante
Objet:
membres des collèges
mentionnés aux alinéas 3, 4, 5 et 6 de l'article 21 de l'arrêté du
11 avril 1995
pris
en application de l'article 1er de la loi no 89-468 du
10 juillet 1989
relative à l'enseignement de la danse, portant composition de la commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
Elus locaux désignés
sur proposition du ministre
Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000753222(source JORF)
désignation
16 Décembre 199716/12/1997
De: Genevois (Dominique)
titulaire
Objet:
membres des collèges
mentionnés aux alinéas 3, 4, 5 et 6 de l'article 21 de l'arrêté du
11 avril 1995
pris
en application de l'article 1er de la loi no 89-468 du
10 juillet 1989
relative à l'enseignement de la danse, portant composition de la commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
Elus locaux désignés
sur proposition du ministre
Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000753222(source JORF)
désignation
16 Décembre 199716/12/1997
De: Armstrong (Géraldine)
titulaire
Objet:
membres des collèges
mentionnés aux alinéas 3, 4, 5 et 6 de l'article 21 de l'arrêté du
11 avril 1995
pris
en application de l'article 1er de la loi no 89-468 du
10 juillet 1989
relative à l'enseignement de la danse, portant composition de la commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
Elus locaux désignés
sur proposition du ministre
Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000753222(source JORF)
désignation
16 Décembre 199716/12/1997
De: Malvezin (Guy)
inspecteur général de l'éducation nationale du groupe Education physique et sportive
Objet:
membres des collèges
mentionnés aux alinéas 2, 3 et 4 de l'article 16 de l'arrêté du
20 juin 1990
modifié pris
en application de l'article 1er de la loi no 89-468 du
10 juillet 1989
relative à l'enseignement de la danse, portant composition de la commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
Représentants du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
Commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
JORFTEXT000000366251(source JORF)
désignation
20 Septembre 199420/09/1994
De: Guelpa (Jean)
titulaire
Objet:
membres des collèges
mentionnés aux alinéas 2, 3 et 4 de l'article 16 de l'arrêté du
20 juin 1990
modifié pris
en application de l'article 1er de la loi no 89-468 du
10 juillet 1989
relative à l'enseignement de la danse, portant composition de la commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
Elus locaux désignés
sur proposition du ministre
Représentants des usagers
Groupe:
Commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
JORFTEXT000000366251(source JORF)
désignation
20 Septembre 199420/09/1994
De: Grevin (François-Charles)
suppléant
Objet:
membres des collèges
mentionnés aux alinéas 2, 3 et 4 de l'article 16 de l'arrêté du
20 juin 1990
modifié pris
en application de l'article 1er de la loi no 89-468 du
10 juillet 1989
relative à l'enseignement de la danse, portant composition de la commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
Elus locaux désignés
sur proposition du ministre
Représentants des usagers
Groupe:
Commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
JORFTEXT000000366251(source JORF)
désignation
20 Septembre 199420/09/1994
De: Girault (Michel)
suppléant
Objet:
membres des collèges
mentionnés aux alinéas 2, 3 et 4 de l'article 16 de l'arrêté du
20 juin 1990
modifié pris
en application de l'article 1er de la loi no 89-468 du
10 juillet 1989
relative à l'enseignement de la danse, portant composition de la commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
Elus locaux désignés
sur proposition du ministre
Représentants des usagers
Groupe:
Commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
JORFTEXT000000366251(source JORF)
désignation
20 Septembre 199420/09/1994
De: Timmel (Xavier)
suppléant
Objet:
membres des collèges
mentionnés aux alinéas 2, 3 et 4 de l'article 16 de l'arrêté du
20 juin 1990
modifié pris
en application de l'article 1er de la loi no 89-468 du
10 juillet 1989
relative à l'enseignement de la danse, portant composition de la commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
Elus locaux désignés
sur proposition du ministre
Professionnels désignés par leurs organisations représentatives
Groupe:
Commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
JORFTEXT000000366251(source JORF)
désignation
20 Septembre 199420/09/1994
De: Strauss (Yvon)
titulaire
Objet:
membres des collèges
mentionnés aux alinéas 2, 3 et 4 de l'article 16 de l'arrêté du
20 juin 1990
modifié pris
en application de l'article 1er de la loi no 89-468 du
10 juillet 1989
relative à l'enseignement de la danse, portant composition de la commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
Elus locaux désignés
sur proposition du ministre
Professionnels désignés par leurs organisations représentatives
Groupe:
Commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
JORFTEXT000000366251(source JORF)
désignation
20 Septembre 199420/09/1994
De: Odums (Rick)
suppléant
Objet:
membres des collèges
mentionnés aux alinéas 2, 3 et 4 de l'article 16 de l'arrêté du
20 juin 1990
modifié pris
en application de l'article 1er de la loi no 89-468 du
10 juillet 1989
relative à l'enseignement de la danse, portant composition de la commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
Elus locaux désignés
sur proposition du ministre
Professionnels désignés par leurs organisations représentatives
Groupe:
Commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
JORFTEXT000000366251(source JORF)
désignation
20 Septembre 199420/09/1994
De: Guillaume (Mic)
titulaire
Objet:
membres des collèges
mentionnés aux alinéas 2, 3 et 4 de l'article 16 de l'arrêté du
20 juin 1990
modifié pris
en application de l'article 1er de la loi no 89-468 du
10 juillet 1989
relative à l'enseignement de la danse, portant composition de la commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
Elus locaux désignés
sur proposition du ministre
Professionnels désignés par leurs organisations représentatives
Groupe:
Commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
JORFTEXT000000366251(source JORF)
désignation
20 Septembre 199420/09/1994
De: Nichanian (Armand)
premier maire adjoint chargé des affaires culturelles et de l'urbanisme d'Alfortville
Objet:
membres des collèges
mentionnés aux alinéas 2, 3 et 4 de l'article 16 de l'arrêté du
20 juin 1990
modifié pris
en application de l'article 1er de la loi no 89-468 du
10 juillet 1989
relative à l'enseignement de la danse, portant composition de la commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
Elus locaux désignés
sur proposition du ministre
chargé des collectivités locales
Groupe:
Commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
JORFTEXT000000366251(source JORF)
désignation
20 Septembre 199420/09/1994
De: Hyest (Jean-Jacques)
député de Seine-et-Marne, conseiller général de Seine-et-Marne, vice-président chargé de la culture
Objet:
membres des collèges
mentionnés aux alinéas 2, 3 et 4 de l'article 16 de l'arrêté du
20 juin 1990
modifié pris
en application de l'article 1er de la loi no 89-468 du
10 juillet 1989
relative à l'enseignement de la danse, portant composition de la commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
Elus locaux désignés
sur proposition du ministre
chargé des collectivités locales
Groupe:
Commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
JORFTEXT000000366251(source JORF)
désignation
20 Septembre 199420/09/1994
De: de Vassal (Gérard)
conseiller général, vice-président de la commission Culture et sport du conseil général des Hauts-de-Seine
Objet:
membres des collèges
mentionnés aux alinéas 2, 3 et 4 de l'article 16 de l'arrêté du
20 juin 1990
modifié pris
en application de l'article 1er de la loi no 89-468 du
10 juillet 1989
relative à l'enseignement de la danse, portant composition de la commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
Elus locaux désignés
sur proposition du ministre
chargé des collectivités locales
Groupe:
Commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
JORFTEXT000000366251(source JORF)
désignation
20 Septembre 199420/09/1994
De: Arguel (Mireille)
maître de conférences à l'université Paris-V
Objet:
membres des collèges
mentionnés aux alinéas 2, 3 et 4 de l'article 16 de l'arrêté du
20 juin 1990
modifié pris
en application de l'article 1er de la loi no 89-468 du
10 juillet 1989
relative à l'enseignement de la danse, portant composition de la commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
Représentants du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
Commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
JORFTEXT000000366251(source JORF)
désignation
20 Septembre 199420/09/1994
De: du Breuil (Simone)
titulaire
Objet:
membres des collèges
mentionnés aux alinéas 2, 3 et 4 de l'article 16 de l'arrêté du
20 juin 1990
modifié pris
en application de l'article 1er de la loi no 89-468 du
10 juillet 1989
relative à l'enseignement de la danse, portant composition de la commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
Elus locaux désignés
sur proposition du ministre
Représentants des usagers
Groupe:
Commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
JORFTEXT000000366251(source JORF)
désignation
20 Septembre 199420/09/1994
De: Haussaire (Micheline)
titulaire
Objet:
membres des collèges
mentionnés aux alinéas 2, 3 et 4 de l'article 16 de l'arrêté du
20 juin 1990
modifié pris
en application de l'article 1er de la loi no 89-468 du
10 juillet 1989
relative à l'enseignement de la danse, portant composition de la commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
Elus locaux désignés
sur proposition du ministre
Professionnels désignés par leurs organisations représentatives
Groupe:
Commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
JORFTEXT000000366251(source JORF)
désignation
20 Septembre 199420/09/1994
De: Bertrand (Marie-France)
suppléante
Objet:
membres des collèges
mentionnés aux alinéas 2, 3 et 4 de l'article 16 de l'arrêté du
20 juin 1990
modifié pris
en application de l'article 1er de la loi no 89-468 du
10 juillet 1989
relative à l'enseignement de la danse, portant composition de la commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
Elus locaux désignés
sur proposition du ministre
Professionnels désignés par leurs organisations représentatives
Groupe:
Commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
JORFTEXT000000366251(source JORF)
désignation
20 Septembre 199420/09/1994
De: Baulieu (Claire)
titulaire
Objet:
membres des collèges
mentionnés aux alinéas 2, 3 et 4 de l'article 16 de l'arrêté du
20 juin 1990
modifié pris
en application de l'article 1er de la loi no 89-468 du
10 juillet 1989
relative à l'enseignement de la danse, portant composition de la commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
Elus locaux désignés
sur proposition du ministre
Professionnels désignés par leurs organisations représentatives
Groupe:
Commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
JORFTEXT000000366251(source JORF)
désignation
20 Septembre 199420/09/1994
De: Autard (Danielle)
suppléante
Objet:
membres des collèges
mentionnés aux alinéas 2, 3 et 4 de l'article 16 de l'arrêté du
20 juin 1990
modifié pris
en application de l'article 1er de la loi no 89-468 du
10 juillet 1989
relative à l'enseignement de la danse, portant composition de la commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
Elus locaux désignés
sur proposition du ministre
Professionnels désignés par leurs organisations représentatives
Groupe:
Commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
JORFTEXT000000366251(source JORF)
désignation
20 Septembre 199420/09/1994
De: Hulot (Eliane)
conseiller général du Val-de-Marne, vice-présidente chargée de la culture
Objet:
membres des collèges
mentionnés aux alinéas 2, 3 et 4 de l'article 16 de l'arrêté du
20 juin 1990
modifié pris
en application de l'article 1er de la loi no 89-468 du
10 juillet 1989
relative à l'enseignement de la danse, portant composition de la commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
Elus locaux désignés
sur proposition du ministre
chargé des collectivités locales
Groupe:
Commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
JORFTEXT000000366251(source JORF)
désignation
20 Septembre 199420/09/1994
De: Sebban (Michel)
Objet:
membres des collèges
mentionnés aux alinéas 2, 3 et 4 de l'article 16 de l'arrêté du
20 juin 1990
modifié pris
en application de l'article 1er de la loi no 89-468 du
10 juillet 1989
relative à l'enseignement de la danse, portant composition de la commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
Elus locaux désignés
sur proposition du ministre
Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000366251(source JORF)
désignation
20 Septembre 199420/09/1994
De: Housset (Daniel)
Objet:
membres des collèges
mentionnés aux alinéas 2, 3 et 4 de l'article 16 de l'arrêté du
20 juin 1990
modifié pris
en application de l'article 1er de la loi no 89-468 du
10 juillet 1989
relative à l'enseignement de la danse, portant composition de la commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
Elus locaux désignés
sur proposition du ministre
Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000366251(source JORF)
désignation
20 Septembre 199420/09/1994
De: Cohen (Philippe)
Objet:
membres des collèges
mentionnés aux alinéas 2, 3 et 4 de l'article 16 de l'arrêté du
20 juin 1990
modifié pris
en application de l'article 1er de la loi no 89-468 du
10 juillet 1989
relative à l'enseignement de la danse, portant composition de la commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
Elus locaux désignés
sur proposition du ministre
Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000366251(source JORF)
désignation
20 Septembre 199420/09/1994
De: Bouland-Vinay (Yvette)
Objet:
membres des collèges
mentionnés aux alinéas 2, 3 et 4 de l'article 16 de l'arrêté du
20 juin 1990
modifié pris
en application de l'article 1er de la loi no 89-468 du
10 juillet 1989
relative à l'enseignement de la danse, portant composition de la commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
Elus locaux désignés
sur proposition du ministre
Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000366251(source JORF)
désignation
20 Septembre 199420/09/1994
De: TITRE Ier
Objet:
membre de la Commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
Les personnes qui justifient des conditions de formation ou d'expérience professionnelle fixées à l'annexe II (1) au présent arrêté peuvent solliciter, dans les conditions
prévues aux articles 3 et 4 ci-après, une équivalence d'une ou de plusieurs unités de valeur (U.V.)
Groupe:
Commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
JORFTEXT000000351232(source JORF)
nomination
07 Septembre 199007/09/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.