Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté (organisation)


De: Jean Guelpa
suppléant
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des usagers
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000729320(source JORF)
composition
03 Mars 199403/03/1994
De: Jean-Luc Berthon
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des usagers
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000729320(source JORF)
composition
03 Mars 199403/03/1994
De: Olivier Beslay
suppléant
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000729320(source JORF)
composition
03 Mars 199403/03/1994
De: Jean-Paul Pottier
maire de Meyrueis, vice-président du conseil général de la Lozère, président de l'A.D.D
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000729320(source JORF)
composition
03 Mars 199403/03/1994
De: de Lozère
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000729320(source JORF)
composition
03 Mars 199403/03/1994
De: Yves Larbiou
maire adjoint de Montpellier
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000729320(source JORF)
composition
03 Mars 199403/03/1994
De: Simone du Breuil
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des usagers
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000729320(source JORF)
composition
03 Mars 199403/03/1994
De: Josette Charles
suppléante
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des usagers
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000729320(source JORF)
composition
03 Mars 199403/03/1994
De: Anne-Marie Porras
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000729320(source JORF)
composition
03 Mars 199403/03/1994
De: Béatrice Marois
suppléante
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000729320(source JORF)
composition
03 Mars 199403/03/1994
De: Danièle Autard
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000729320(source JORF)
composition
03 Mars 199403/03/1994
De: Danièle Talbot
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000729320(source JORF)
composition
03 Mars 199403/03/1994
De: Michèle Bonnefoy
suppléante
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000729320(source JORF)
composition
03 Mars 199403/03/1994
De: Babeth Angelvin-Pons
suppléante
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000729320(source JORF)
composition
03 Mars 199403/03/1994
De: Jeanne Albertini
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000729320(source JORF)
composition
03 Mars 199403/03/1994
De: Grevin (François)
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des usagers
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000166617(source JORF)
composition
27 Mars 199027/03/1990
De: Guillaume (Mick)
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000166617(source JORF)
composition
27 Mars 199027/03/1990
De: Thorel (Frédéric)
adjoint au maire d'Amiens, chargé des affaires culturelles
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000166617(source JORF)
composition
27 Mars 199027/03/1990
De: Fournier (Daniel)
conseiller général de la Somme, maire de Moreuil
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000166617(source JORF)
composition
27 Mars 199027/03/1990
De: Konarzenska (Renée)
suppléante
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des usagers
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000166617(source JORF)
composition
27 Mars 199027/03/1990
De: Dermaux (Chantal)
suppléante
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des usagers
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000166617(source JORF)
composition
27 Mars 199027/03/1990
De: Coterel (Françoise)
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des usagers
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000166617(source JORF)
composition
27 Mars 199027/03/1990
De: Laurent (Hélène)
suppléante
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000166617(source JORF)
composition
27 Mars 199027/03/1990
De: Debatte (Anne-Marie)
suppléante
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000166617(source JORF)
composition
27 Mars 199027/03/1990
De: Bertagnol-Lebreton (Monique)
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000166617(source JORF)
composition
27 Mars 199027/03/1990
De: Rouillier (Quentin)
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000166617(source JORF)
composition
27 Mars 199027/03/1990
De: Patarozzi (Jacques)
suppléant
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000166617(source JORF)
composition
27 Mars 199027/03/1990
De: Sombert (Claire)
suppléante
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000166617(source JORF)
composition
27 Mars 199027/03/1990
De: Bouland-Vinay (Yvette)
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000166617(source JORF)
composition
27 Mars 199027/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.