Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean Guelpa
suppléant
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des usagers
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000729320
(source JORF)
composition
03 Mars 1994
03/03/1994
De:
Jean-Luc Berthon
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des usagers
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000729320
(source JORF)
composition
03 Mars 1994
03/03/1994
De:
Olivier Beslay
suppléant
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000729320
(source JORF)
composition
03 Mars 1994
03/03/1994
De:
Jean-Paul Pottier
maire de Meyrueis, vice-président du conseil général de la Lozère, président de l'A.D.D
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000729320
(source JORF)
composition
03 Mars 1994
03/03/1994
De:
de Lozère
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000729320
(source JORF)
composition
03 Mars 1994
03/03/1994
De:
Yves Larbiou
maire adjoint de Montpellier
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000729320
(source JORF)
composition
03 Mars 1994
03/03/1994
De:
Simone du Breuil
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des usagers
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000729320
(source JORF)
composition
03 Mars 1994
03/03/1994
De:
Josette Charles
suppléante
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des usagers
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000729320
(source JORF)
composition
03 Mars 1994
03/03/1994
De:
Anne-Marie Porras
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000729320
(source JORF)
composition
03 Mars 1994
03/03/1994
De:
Béatrice Marois
suppléante
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000729320
(source JORF)
composition
03 Mars 1994
03/03/1994
De:
Danièle Autard
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000729320
(source JORF)
composition
03 Mars 1994
03/03/1994
De:
Danièle Talbot
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000729320
(source JORF)
composition
03 Mars 1994
03/03/1994
De:
Michèle Bonnefoy
suppléante
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000729320
(source JORF)
composition
03 Mars 1994
03/03/1994
De:
Babeth Angelvin-Pons
suppléante
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000729320
(source JORF)
composition
03 Mars 1994
03/03/1994
De:
Jeanne Albertini
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
modifié susvisé
Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000729320
(source JORF)
composition
03 Mars 1994
03/03/1994
De:
Grevin (François)
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des usagers
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000166617
(source JORF)
composition
27 Mars 1990
27/03/1990
De:
Guillaume (Mick)
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000166617
(source JORF)
composition
27 Mars 1990
27/03/1990
De:
Thorel (Frédéric)
adjoint au maire d'Amiens, chargé des affaires culturelles
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000166617
(source JORF)
composition
27 Mars 1990
27/03/1990
De:
Fournier (Daniel)
conseiller général de la Somme, maire de Moreuil
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000166617
(source JORF)
composition
27 Mars 1990
27/03/1990
De:
Konarzenska (Renée)
suppléante
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des usagers
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000166617
(source JORF)
composition
27 Mars 1990
27/03/1990
De:
Dermaux (Chantal)
suppléante
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des usagers
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000166617
(source JORF)
composition
27 Mars 1990
27/03/1990
De:
Coterel (Françoise)
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des usagers
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000166617
(source JORF)
composition
27 Mars 1990
27/03/1990
De:
Laurent (Hélène)
suppléante
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000166617
(source JORF)
composition
27 Mars 1990
27/03/1990
De:
Debatte (Anne-Marie)
suppléante
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000166617
(source JORF)
composition
27 Mars 1990
27/03/1990
De:
Bertagnol-Lebreton (Monique)
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000166617
(source JORF)
composition
27 Mars 1990
27/03/1990
De:
Rouillier (Quentin)
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000166617
(source JORF)
composition
27 Mars 1990
27/03/1990
De:
Patarozzi (Jacques)
suppléant
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000166617
(source JORF)
composition
27 Mars 1990
27/03/1990
De:
Sombert (Claire)
suppléante
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000166617
(source JORF)
composition
27 Mars 1990
27/03/1990
De:
Bouland-Vinay (Yvette)
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000166617
(source JORF)
composition
27 Mars 1990
27/03/1990