Commission prévue à l'article 1er de l'arrêté (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Varret (Jean-Jacques)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 1er de l'arrêté du
7 mai 1990
modifié relatif à l'aide aux coproductions d'oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure avec les pays d'Europe de l'Est
Membres suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article 1er de l'arrêté
duree="un an"
suppleant
JORFTEXT000000377054(source JORF)
nomination
06 Juin 199606/06/1996
De: Sales (Juliette)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 1er de l'arrêté du
7 mai 1990
modifié relatif à l'aide aux coproductions d'oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure avec les pays d'Europe de l'Est
Membres suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article 1er de l'arrêté
duree="un an"
suppleant
JORFTEXT000000377054(source JORF)
nomination
06 Juin 199606/06/1996
De: Masson (Laetitia)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 1er de l'arrêté du
7 mai 1990
modifié relatif à l'aide aux coproductions d'oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure avec les pays d'Europe de l'Est
Membres suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article 1er de l'arrêté
duree="un an"
suppleant
JORFTEXT000000377054(source JORF)
nomination
06 Juin 199606/06/1996
De: Legargeant (Romaine)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 1er de l'arrêté du
7 mai 1990
modifié relatif à l'aide aux coproductions d'oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure avec les pays d'Europe de l'Est
Membres suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article 1er de l'arrêté
duree="un an"
suppleant
JORFTEXT000000377054(source JORF)
nomination
06 Juin 199606/06/1996
De: Ferro (Marc)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 1er de l'arrêté du
7 mai 1990
modifié relatif à l'aide aux coproductions d'oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure avec les pays d'Europe de l'Est
Président
Groupe:
Commission prévue à l'article 1er de l'arrêté
duree="un an"
JORFTEXT000000377054(source JORF)
nomination
06 Juin 199606/06/1996
De: Ruscart (Marc)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 1er de l'arrêté du
7 mai 1990
modifié relatif à l'aide aux coproductions d'oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure avec les pays d'Europe de l'Est
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 1er de l'arrêté
duree="un an"
JORFTEXT000000377054(source JORF)
nomination
06 Juin 199606/06/1996
De: Farges (Joël)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 1er de l'arrêté du
7 mai 1990
modifié relatif à l'aide aux coproductions d'oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure avec les pays d'Europe de l'Est
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 1er de l'arrêté
duree="un an"
JORFTEXT000000377054(source JORF)
nomination
06 Juin 199606/06/1996
De: Deleau ((Pierre-Henri)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 1er de l'arrêté du
7 mai 1990
modifié relatif à l'aide aux coproductions d'oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure avec les pays d'Europe de l'Est
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 1er de l'arrêté
duree="un an"
JORFTEXT000000377054(source JORF)
nomination
06 Juin 199606/06/1996
De: Chapron (Joël)
Objet:
expert auprès de la commission prévue à l'article 1er de l'arrêté du
7 mai 1990
précité
Groupe:
Commission prévue à l'article 1er de l'arrêté
duree="un an"
JORFTEXT000000377054(source JORF)
nomination
06 Juin 199606/06/1996
De: Mochiri (Hélène)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 1er de l'arrêté du
7 mai 1990
modifié relatif à l'aide aux coproductions d'oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure avec les pays d'Europe de l'Est
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 1er de l'arrêté
duree="un an"
JORFTEXT000000377054(source JORF)
nomination
06 Juin 199606/06/1996
De: Jacob (Irène)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 1er de l'arrêté du
7 mai 1990
modifié relatif à l'aide aux coproductions d'oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure avec les pays d'Europe de l'Est
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 1er de l'arrêté
duree="un an"
JORFTEXT000000377054(source JORF)
nomination
06 Juin 199606/06/1996
De: Hennebert (Marion)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 1er de l'arrêté du
7 mai 1990
modifié relatif à l'aide aux coproductions d'oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure avec les pays d'Europe de l'Est
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 1er de l'arrêté
duree="un an"
JORFTEXT000000377054(source JORF)
nomination
06 Juin 199606/06/1996
De: Ferro (Marc)
Objet:
président de la commission prévue à l'article 1er de l'arrêté du
7 mai 1990
modifié relatif à l'aide aux coproductions d'oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure avec les pays d'Europe de l'Est
Groupe:
Commission prévue à l'article 1er de l'arrêté
date_debut="1994-06-01"
date_fin="1995-05-31"
president
JORFTEXT000000731398(source JORF)
nomination
12 Juillet 199412/07/1994
De:
Meaille
ingénieur général d'agronomie
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 1er de l'arrêté du
10 avril 1990
modifié sous la présidence de
Groupe:
Commission prévue à l'article 1er de l'arrêté
JORFTEXT000000345389(source JORF)
nomination
10 Juillet 199210/07/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.