Commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux de Rhône-Alpes (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Serge Pelegrin
représentant la Résurgence transphate, suppléant
Objet:
comme représentants des usagers du système de santé
Dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux de Rhône-Alpes
Remplace:
Mme Françoise Jegou
Groupe:
Commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux de Rhône-Alpes
JORFTEXT000000790691
(source JORF)
désignation
09 Décembre 2006
09/12/2006
De:
Françoise Jegou
représentant l'association Lyon Aide aux victimes (LAVI), titulaire
Objet:
comme représentants des usagers du système de santé
Dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux de Rhône-Alpes
Remplace:
M. Jean Lobrot
Groupe:
Commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux de Rhône-Alpes
JORFTEXT000000790691
(source JORF)
désignation
09 Décembre 2006
09/12/2006
De:
Bernard Gaudon
représentant l'Association des paralysés de France, titulaire
Objet:
comme représentants des usagers du système de santé
10° Dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux de Rhône-Alpes
Remplace:
M. Paschaud
Groupe:
Commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux de Rhône-Alpes
JORFTEXT000000456597
(source JORF)
désignation
30 Mars 2006
30/03/2006
De:
Françoise Jegou
représentant l'association Lyon aide aux victimes (LAVI), suppléante
Objet:
comme représentants des usagers du système de santé
10° Dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux de Rhône-Alpes
Remplace:
M. Gaudon
Groupe:
Commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux de Rhône-Alpes
JORFTEXT000000456597
(source JORF)
désignation
30 Mars 2006
30/03/2006
De:
Gilles Berthelon
représentant l'Union régionale des associations familiales Rhône-Alpes (URAF)
Objet:
membre suppléant représentant les usagers à la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux de Rhône-Alpes
Remplace:
Mme Anne-Marie Joannesse
Groupe:
Commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux de Rhône-Alpes
suppleant
JORFTEXT000000261350
(source JORF)
nomination
30 Septembre 2005
30/09/2005
De:
Georges Colas
représentant l'Association d'aide aux victimes d'accidents médicaux (AVIAM)
Objet:
membre suppléant représentant les usagers auprès de la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux de Rhône-Alpes
Remplace:
M. Christian Mascaro
Groupe:
Commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux de Rhône-Alpes
suppleant
JORFTEXT000000628241
(source JORF)
désignation
25 Mars 2005
25/03/2005
De:
Georges Colas
représentant l'Association d'aide aux victimes d'accidents médicaux
Objet:
membre titulaire représentant les usagers auprès de la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux de Rhône-Alpes
Remplace:
M. Mascaro
Groupe:
Commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux de Rhône-Alpes
JORFTEXT000000789536
(source JORF)
désignation
26 Décembre 2004
26/12/2004