Confédération paysanne (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Matthieu CHATENET
Objet:
membres du comité national de l'installation et de la transmission
6°
Sur proposition de la Confédération paysanne
b) Membre suppléant
Groupe:
Confédération paysanne
duree
=
"
un an
"
suppleant
JORFTEXT000053743728
(source JORF)
désignation
01 Avril 2026
01/04/2026
De:
Emilie DELIGNY
Objet:
membres du comité national de l'installation et de la transmission
6°
Sur proposition de la Confédération paysanne
a) Membre titulaire
Groupe:
Confédération paysanne
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000053743728
(source JORF)
désignation
01 Avril 2026
01/04/2026
De:
Gotesman (Maxime)
(direction générale de l'enseignement et de la recherche)
Objet:
commissaires du Gouvernement
auprès de la Confédération paysanne
Remplace:
M. Gauter (Joseph)
Groupe:
Confédération paysanne
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000172612
(source JORF)
nomination
08 Mai 1991
08/05/1991