Conseil de surveillance de la Société des participations du CEA (organisation)

De:	Pierre-Franck Chevet ingénieur général des mines, directeur général de l'énergie et des matières premières
Objet:	représentant de l'Etat au conseil de surveillance de la Société des participations du CEA
Remplace:	M. Dominique Maillard
Groupe:	Conseil de surveillance de la Société des participations du CEA

JORFTEXT000000646525 (source JORF)

nomination

03 Mars 2007 03/03/2007

De:	Luc Rousseau directeur général des entreprises au titre du ministre chargé de l'industrie
Objet:	membres du conseil de surveillance de la Société des participations du CEA représentants de l'Etat
Groupe:	Conseil de surveillance de la Société des participations du CEA

date_debut="2006-05-02"

JORFTEXT000000268033 (source JORF)

nomination

11 Mai 2006 11/05/2006

De:	Dominique Maillard directeur général de l'énergie et des matières premières
Objet:	membres du conseil de surveillance de la Société des participations du CEA représentants de l'Etat
Groupe:	Conseil de surveillance de la Société des participations du CEA

date_debut="2006-05-02"

JORFTEXT000000268033 (source JORF)

nomination

11 Mai 2006 11/05/2006

De:	Philippe Faure secrétaire général au titre du ministre chargé des affaires étrangères
Objet:	membres du conseil de surveillance de la Société des participations du CEA représentants de l'Etat
Groupe:	Conseil de surveillance de la Société des participations du CEA

date_debut="2006-05-02"

JORFTEXT000000268033 (source JORF)

nomination

11 Mai 2006 11/05/2006

De:	Bruno Bézard directeur général adjoint de l'Agence des participations de l'Etat au titre du ministre chargé de l'économie
Objet:	membres du conseil de surveillance de la Société des participations du CEA représentants de l'Etat
Groupe:	Conseil de surveillance de la Société des participations du CEA

date_debut="2006-05-02"

JORFTEXT000000268033 (source JORF)

nomination

11 Mai 2006 11/05/2006

De:	Lafon (Jean-Pierre) secrétaire général du ministère des affaires étrangères
Objet:	représentant de l'Etat au conseil de surveillance de la société des participations du CEA sur proposition du ministre chargé des affaires étrangères
Remplace:	M. Colin de Verdière (Hubert)
Groupe:	Conseil de surveillance de la Société des participations du CEA

JORFTEXT000000423788 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2004 24/12/2004

De:	Colin de Verdière (Hubert) secrétaire général du ministère des affaires étrangères
Objet:	représentant de l'Etat au conseil de surveillance de la société des participations du CEA sur proposition du ministre chargé des affaires étrangères
Remplace:	M. Hennekinne (Loïc)
Groupe:	Conseil de surveillance de la Société des participations du CEA

JORFTEXT000000415204 (source JORF)

nomination

16 Octobre 2002 16/10/2002

De:	Bruno Bezard inspecteur des finances
Objet:	représentant de l'Etat au conseil de surveillance de la société des participations du CEA
Remplace:	M. Nicolas Jachiet
Groupe:	Conseil de surveillance de la Société des participations du CEA

JORFTEXT000000779491 (source JORF)

nomination

26 Juillet 2002 26/07/2002

De:	Nicolas Jachiet chef de service à la direction du Trésor
Objet:	membre du conseil de surveillance de la Société des participations du CEA représentant de l'Etat
Remplace:	M. Philippe de Fontaine Vive
Groupe:	Conseil de surveillance de la Société des participations du CEA

JORFTEXT000000779002 (source JORF)

nomination

30 Mai 2002 30/05/2002

De:	Philippe de Fontaine Vive sous-directeur à la direction du Trésor
Objet:	membre du conseil de surveillance de la société des participations du CEA représentant de l'Etat
Remplace:	M. Nicolas Jachiet
Groupe:	Conseil de surveillance de la Société des participations du CEA

JORFTEXT000000773839 (source JORF)

nomination

29 Septembre 2001 29/09/2001

De:	Maillard (Dominique) directeur général de l'énergie et des matières premières
Objet:	membres du conseil de surveillance de la Société des participations du CEA représentants de l'Etat
Groupe:	Conseil de surveillance de la Société des participations du CEA

JORFTEXT000000579458 (source JORF)

nomination

30 Juin 2001 30/06/2001

De:	Jachiet (Nicolas) chef du service des participations de la direction du Trésor
Objet:	membres du conseil de surveillance de la Société des participations du CEA représentants de l'Etat
Groupe:	Conseil de surveillance de la Société des participations du CEA

JORFTEXT000000579458 (source JORF)

nomination

30 Juin 2001 30/06/2001

De:	Hennekine (Loïc) secrétaire général du ministère des affaires étrangères
Objet:	membres du conseil de surveillance de la Société des participations du CEA représentants de l'Etat
Groupe:	Conseil de surveillance de la Société des participations du CEA

JORFTEXT000000579458 (source JORF)

nomination

30 Juin 2001 30/06/2001

De:	Seyvet (Jeanne) directrice générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes
Objet:	membres du conseil de surveillance de la Société des participations du CEA représentants de l'Etat
Groupe:	Conseil de surveillance de la Société des participations du CEA

JORFTEXT000000579458 (source JORF)

nomination

30 Juin 2001 30/06/2001