03 Mars 2007


De: Bertrand Cabedoche
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique de Rennes
Groupe:
date_debut="2007-01-30"
duree="quatre ans"
suppleant
reconduction
03 Mars 200703/03/2007
De: Laurence Franceschini
administratrice civile hors classe, directrice du développement des médias
Objet:
représentant de l'Etat
membre des conseils d'administration de la société France Télévisions et de la société nationale de programme Radio France
Remplace:M. Patrick Raude
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mars 200703/03/2007
De: Dominique Labroue
administratrice civile hors classe, directrice de projet « encadrement supérieur », emploi rattaché au secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales, à l'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
Objet:
dans ses fonctions
date_debut="2007-03-02"
reconduction
03 Mars 200703/03/2007
De: Daniel Russo
professeur des universités, université de Dijon
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome les personnalités suivantes
Pour la section Moyen Age
Groupe:
ecole
nomination
03 Mars 200703/03/2007
De: Denis Menjot
professeur des universités, université Lyon-II
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome les personnalités suivantes
Pour la section Moyen Age
Groupe:
ecole
nomination
03 Mars 200703/03/2007
De: Laurent Feller
professeur des universités, université Paris-I
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome les personnalités suivantes
Pour la section Moyen Age
Groupe:
ecole
nomination
03 Mars 200703/03/2007
De: Franck Collard
professeur des universités, université Paris-X
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome les personnalités suivantes
Pour la section Moyen Age
Groupe:
ecole
nomination
03 Mars 200703/03/2007
De: Mathieu Arnoux
directeur d'études, Ecole pratique des hautes études
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome les personnalités suivantes
Pour la section Moyen Age
Groupe:
ecole
nomination
03 Mars 200703/03/2007
De: Didier Musiedlak
professeur des universités, université Paris-X
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome les personnalités suivantes
Pour la section Epoques moderne et contemporaine
Groupe:
ecole
nomination
03 Mars 200703/03/2007
De: Jean-Yves Fretigne
maître de conférences, université de Rouen
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome les personnalités suivantes
Pour la section Epoques moderne et contemporaine
Groupe:
ecole
nomination
03 Mars 200703/03/2007
De: Philippe Boutry
professeur des universités, université Paris-I
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome les personnalités suivantes
Pour la section Epoques moderne et contemporaine
Groupe:
ecole
nomination
03 Mars 200703/03/2007
De: Gilles Bertrand
professeur des universités, université Grenoble-II
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome les personnalités suivantes
Pour la section Epoques moderne et contemporaine
Groupe:
ecole
nomination
03 Mars 200703/03/2007
De: Jean-Pierre Bardet
professeur des universités
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome les personnalités suivantes
Pour la section Epoques moderne et contemporaine
Groupe:
ecole
nomination
03 Mars 200703/03/2007
De: Jean-Pierre Guilhembet
maître de conférences, Ecole normale supérieure de Fontenay-Saint-Cloud (lettres et sciences humaines)
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome les personnalités suivantes
Pour la section Antiquité
Groupe:
ecole
nomination
03 Mars 200703/03/2007
De: Dominique Garcia
professeur des universités, université Aix-Marseille-I
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome les personnalités suivantes
Pour la section Antiquité
Groupe:
ecole
nomination
03 Mars 200703/03/2007
De: Gérard Freyburger
professeur des universités, université Strasbourg-II
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome les personnalités suivantes
Pour la section Antiquité
Groupe:
ecole
nomination
03 Mars 200703/03/2007
De: Henri Duday
directeur de recherche au CNRS
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome les personnalités suivantes
Pour la section Antiquité
Groupe:
ecole
nomination
03 Mars 200703/03/2007
De: Jean-Marie Dentzer
membre de l'Institut, académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome les personnalités suivantes
Pour la section Antiquité
Groupe:
ecole
nomination
03 Mars 200703/03/2007
De: Elisabeth Crouzet-Pavan
professeure des universités, université Paris-IV
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome les personnalités suivantes
Pour la section Moyen Age
Groupe:
ecole
nomination
03 Mars 200703/03/2007
De: Renata Ago
professeure, università la Sapienza, Rome
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome les personnalités suivantes
Pour la section Epoques moderne et contemporaine
Groupe:
ecole
nomination
03 Mars 200703/03/2007
De: Hélène Dessales
maître de conférences, Ecole normale supérieure
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome les personnalités suivantes
Pour la section Antiquité
Groupe:
ecole
nomination
03 Mars 200703/03/2007
De: Hauet (Emmanuel)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
03 Mars 200703/03/2007
De: Collot (Johann)
directeur de recherche de 2e classe du Centre national de la recherche scientifique (CNRS), placé en position de détachement dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affecté à l'université Grenoble-I
Objet:
dans ledit corps
date_debut="2006-09-01"
intégration
03 Mars 200703/03/2007
De: Chatenay (Alain)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université de Caen
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
03 Mars 200703/03/2007
De: Leroux-Heurtaux (Jackie)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
sous-préfet hors classe
date_debut="2007-02-12"
duree="trois ans"
sous-prefet
détachement
03 Mars 200703/03/2007
De: Stock (Etienne)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
sous-préfet
date_debut="2006-09-04"
duree="trois ans"
détachement
03 Mars 200703/03/2007
De: Dolo (Michel, Roger)
major ; 27 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 13 novembre 2006
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Avec effet du
15 novembre 2006
Groupe:
medaille_militaire
annees_service="27"
décoration
03 Mars 200703/03/2007
De: Corbin de Mangoux (Erard)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
auprès du conseil général des Hauts-de-Seine
directeur général des services
Groupe:
date_debut="2006-08-28"
duree="trois ans"
détachement
03 Mars 200703/03/2007
De: Alain Beaujard
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
date_debut="2007-06-07"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
03 Mars 200703/03/2007
De: Brouillonnet (Fabienne)
administratrice civile hors classe, affectée au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2007-01-01"
affectation
03 Mars 200703/03/2007
De: Loth (André)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Groupe:
date_debut="2007-01-05"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
03 Mars 200703/03/2007
De: Ollivier (Albert)
administrateur civil hors classe, en position hors cadres, rattaché pour sa gestion à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="2006-12-04"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
03 Mars 200703/03/2007
De: Laffon (Philippe)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
auprès de la direction de la sécurité sociale au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
adjoint au sous-directeur du financement du système de soins
au titre de l'obligation statutaire de mobilité (régularisation)
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
duree="deux ans"
détachement
03 Mars 200703/03/2007
De: Marie-Hélène Cubaynes
administratrice civile hors classe, affectée au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
détachement
03 Mars 200703/03/2007
De: Laurent Setton
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service, délégué à l'information et à la communication, à l'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
Groupe:
nomination
03 Mars 200703/03/2007
De: Bernard Decomps
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
personnalités qualifiées, sur la proposition de ce conseil
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Mars 200703/03/2007
De: René Abate
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
personnalités qualifiées, sur la proposition de ce conseil
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Mars 200703/03/2007
De: Porcher (Robert)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
conseiller technique auprès du ministère de la justice chargé de l'appui au renforcement de la justice administrative à Tananarive (Madagascar)
Groupe:
date_debut="2007-02-01"
duree="deux ans"
détachement
03 Mars 200703/03/2007
De: Pierre-Franck Chevet
ingénieur général des mines, directeur général de l'énergie et des matières premières
Objet:
représentant de l'Etat au conseil de surveillance de la Société des participations du CEA
Remplace:M. Dominique Maillard
Groupe:
nomination
03 Mars 200703/03/2007
De: Massoud Fattahi Vanani
maître-assistant de 1re classe, affecté à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Objet:
du corps des maîtres-assistants
date de sa nomination et de sa titularisation dans le corps des professeurs des universités
date_debut="2006-09-01"
corps="Professeurs des universités"
radiation
03 Mars 200703/03/2007
De: Jacques Sauret
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
directeur auprès du Groupement d'intérêt public, dossier médical personnel
Groupe:
date_debut="2006-02-10"
duree="trois ans"
détachement
03 Mars 200703/03/2007
De: Lacaze (Arnaud)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
03 Mars 200703/03/2007
De: Matty (Arsène)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="2007-01-19"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
03 Mars 200703/03/2007
De: Wroblewski (Jean-Michel)
administrateur civil, affecté au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au ministère de la défense
au titre de la mobilité
date_debut="2007-01-01"
duree="deux ans"
affectation
03 Mars 200703/03/2007
De: Dallennes (Patrick)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
sous-préfet hors classe
date_debut="2007-02-26"
duree="trois ans"
sous-prefet
détachement
03 Mars 200703/03/2007
De: Hélène Desgardins
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire de police de la police nationale
Groupe:
date_debut="2007-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
03 Mars 200703/03/2007
De: Tison-Vuillaume (Laurence)
administratrice civile, affectée à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
auprès de la Cour des comptes
rapporteure extérieure
dont trois mois
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
duree="trois ans"
cour_comptes
détachement
03 Mars 200703/03/2007
De: Serge Maurel
administrateur civil, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
du service central de prévention de la corruption
conseiller
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
duree="deux ans"
mise à disposition
03 Mars 200703/03/2007
De: Schaller (Jean-Frédéric)
Objet:
Groupe:
date_fin="2008-02-26"
renouvellement
03 Mars 200703/03/2007
De: Guillon (Michel)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
secrétaire général du Centre national de documentation pédagogique (CNDP)
Groupe:
date_debut="2005-11-01"
duree="trois ans"
détachement
03 Mars 200703/03/2007
De: Jean-Paul Cayeux
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique de Caen
Groupe:
date_debut="2007-01-30"
duree="quatre ans"
suppleant
renouvellement
03 Mars 200703/03/2007
De: Sabine Fourcade
administratrice civile hors classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
sur un emploi d'agent contractuel
directrice des ressources humaines au Centre national d'art et de culture Georges Pompidou
Groupe:
date_debut="2006-11-04"
duree="un an"
détachement
03 Mars 200703/03/2007
De: Abdellah Mezziouane
représentant la CGPME Ile-de-France
Objet:
membre du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France
au titre des organisations professionnelles patronales et des organismes consulaires
Remplace:M. Philippe Allano
Groupe:
nomination
03 Mars 200703/03/2007
De: Perès (Marie-Hélène, Patricia), épouse Métais
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Danièle Karsenti-Perès, huissière de justice associée, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Paris (2e)"
nomination
03 Mars 200703/03/2007
De: Demaret (Sylvain)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2007-04-01"
réintégration
03 Mars 200703/03/2007
De: Demaret (Sylvain)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Lille
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Lille"
affectation
03 Mars 200703/03/2007
De: Mège (Christine)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2007-04-01"
réintégration
03 Mars 200703/03/2007
De: Mège (Christine)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Limoges
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Limoges"
affectation
03 Mars 200703/03/2007
De: Olivier Ou Ramdane
ingénieur des mines, inscrit au tableau principal d'avancement de grade
au titre de l'année 2006
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des mines
date_debut="2006-09-01"
nomination
03 Mars 200703/03/2007
De: Micoud (Marie-Laure)
administratrice civile hors classe, affectée à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
auprès du Groupement d'intérêt public du dossier médical personnalisé
directrice générale adjointe
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
duree="trois ans"
détachement
03 Mars 200703/03/2007
De: Jean-Claude Bourquin
Objet:
vice-président du conseil pour la simplification du langage administratif
Groupe:
désignation
03 Mars 200703/03/2007
De: Debussy (Nicolas, Charles, André)
Objet:
commissaire-priseur judiciaire associé
membre de la société civile professionnelle André Appay, Georges Gairoard, commissaires-priseurs judiciaires associés, titulaire d'un office de commissaire-priseur judiciaire
Cannes (Alpes-Maritimes)
Groupe:
nomination
03 Mars 200703/03/2007
De: Gairoard (Georges, Louis, Augustin)
Objet:
commissaire-priseur judiciaire associé
membre de la société civile professionnelle André Appay, Georges Gairoard, commissaires-priseurs judiciaires associés
Groupe:
cessation de fonction
03 Mars 200703/03/2007
De: Vanel (Alain)
major ; 27 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 3 décembre 2006
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Avec effet du
5 décembre 2006
Groupe:
medaille_militaire
annees_service="27"
décoration
03 Mars 200703/03/2007
De: Batista (Fabien, Alain)
major ; 10 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 27 novembre 2006
Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Avec effet du
28 novembre 2006
Groupe:
medaille_militaire
annees_service="10"
citation
décoration
03 Mars 200703/03/2007
De: Lapouze (Patrick)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
sous-préfet hors classe
date_debut="2007-02-12"
duree="trois ans"
sous-prefet
détachement
03 Mars 200703/03/2007
De: Marx (Christophe)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
sous-préfet hors classe
date_debut="2006-07-10"
duree="trois ans"
sous-prefet
détachement
03 Mars 200703/03/2007
De: Hermet (Jean-Claude)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
auprès du ministère de l'écologie et du développement durable
directeur régional de l'environnement de la région Bretagne
Groupe:
date_debut="2006-07-01"
duree="trois ans"
détachement
03 Mars 200703/03/2007
De: Jean Charron
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Bordeaux
Groupe:
date_debut="2007-02-11"
duree="quatre ans"
reconduction
03 Mars 200703/03/2007
De: Edith Remond
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Bordeaux
Groupe:
date_debut="2007-02-06"
duree="quatre ans"
nomination
03 Mars 200703/03/2007
De: Bernard Jiquel
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Poitiers
Groupe:
date_debut="2007-01-30"
duree="quatre ans"
reconduction
03 Mars 200703/03/2007
De: Olivier Darrason
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
03 Mars 200703/03/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.