Conseil régional de Guadeloupe (organisation)

De: Lamalle
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
17 novembre 2015
Pour la ministre et par délégation
Groupe:
Conseil régional de Guadeloupe
DEVA1527827S(source BODD)
charge
10 Décembre 201510/12/2015
De: Sports Santé Environnement (ASSIE)
conformément à
l'article 28 de la loi n° 86-1067 du
30 septembre 1986
modifiée susvisée
Objet:
Vu l'avis du conseil régional de la Guadeloupe
en date du
8 juillet 2008
Groupe:
Conseil régional de Guadeloupe
JORFTEXT000020217710(source JORF)
conférés
06 Février 200906/02/2009
De: Arnoux (Harry)
inspecteur principal de 2e classe des douanes de 5e échelon, en fonction à Basse-Terre (direction de la Guadeloupe)
Objet:
auprès du conseil régional de la Guadeloupe
attaché principal territorial
directeur à l'aménagement du territoire et à la politique de la ville
Groupe:
Conseil régional de Guadeloupe
date_debut="1995-10-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000753718(source JORF)
détachement
07 Février 199807/02/1998
De: Fournier de Laurière (Jacques)
président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
auprès du conseil régional de Guadeloupe
directeur général des services
Groupe:
Conseil régional de Guadeloupe
date_debut="1997-05-26"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000752723(source JORF)
détachement
02 Décembre 199702/12/1997
De: Vent (R.C.V.)
conformément à l'article 28 de la loi no 86-1067 du
30 septembre 1986
modifiée
Objet:
par l'article 29-1 de la loi du
30 septembre 1986
modifiée
Vu l'avis du conseil régional de la Guadeloupe
Groupe:
Conseil régional de Guadeloupe
JORFTEXT000000558498(source JORF)
conférés
23 Février 199623/02/1996
De: Vent (R.C.V.)
Objet:
par l'article 29-1 de la loi du
30 septembre 1986
modifiée
Vu l'avis du conseil régional de la Guadeloupe
Groupe:
Conseil régional de Guadeloupe
JORFTEXT000000558498(source JORF)
conférés
23 Février 199623/02/1996