Conseil spécialisé « cinquième quartier » de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (organisation) - JORFSearch

Conseil spécialisé « cinquième quartier » de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (organisation)

De:	Heusele (Léon-Gérard)
Objet:	membre du conseil spécialisé « cinquième quartier » de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture au titre de représentant de l'industrie, du commerce et de la distribution
Remplace:	M. Levy (Claude)
Groupe:	Conseil spécialisé « cinquième quartier » de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)

JORFTEXT000000393184 (source JORF)

nomination

06 Mars 1999 06/03/1999

De:	Levy (Claude)
Objet:	président du conseil spécialisé « cinquième quartier » de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Groupe:	Conseil spécialisé « cinquième quartier » de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)

JORFTEXT000000375832 (source JORF)

nomination

27 Mai 1998 27/05/1998

De:	Lecomte (André)
Objet:	membre du conseil spécialisé “cinquième quartier” de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture au titre de représentant du négoce des cuirs et peaux brutes
Remplace:	M. Crevet (Michel)
Groupe:	Conseil spécialisé « cinquième quartier » de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)

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nomination

04 Mars 1997 04/03/1997

De:	Surles (Jacques)
Objet:	membre du conseil spécialisé “cinquième quartier” de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture au titre du secteur du suif et des corps gras
Remplace:	M. Lugan (Jean-Pierre)
Groupe:	Conseil spécialisé « cinquième quartier » de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)

JORFTEXT000000747625 (source JORF)

nomination

17 Janvier 1997 17/01/1997

De:	Boisgerault (Loïc)
Objet:	membre du conseil spécialisé “cinquième quartier” de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture au titre de représentant de la production
Remplace:	M. Verhaeghe (Jean)
Groupe:	Conseil spécialisé « cinquième quartier » de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)

JORFTEXT000000193622 (source JORF)

nomination

15 Août 1996 15/08/1996

De:	Gautier (Jean-Etienne)
Objet:	membre du conseil spécialisé “cinquième quartier” de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture au titre de représentant de l'industrie, du commerce et de la distribution de la viande
Remplace:	M. Mussaud (Pierre)
Groupe:	Conseil spécialisé « cinquième quartier » de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)

JORFTEXT000000737247 (source JORF)

nomination

06 Juillet 1995 06/07/1995

De:	Mussaud (Pierre)
Objet:	président du conseil spécialisé “cinquième quartier” de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Groupe:	Conseil spécialisé « cinquième quartier » de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)

JORFTEXT000000737245 (source JORF)

nomination

06 Juillet 1995 06/07/1995