Délégation française au comité de sécurité du tunnel routier du Somport (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Martin de Wissocq
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, responsable du pôle Ile-de-France de la mission d'appui du réseau routier national
Objet:
membre de la délégation française au comité de sécurité du tunnel routier du Somport
représentant de la ministre chargée des transports
membre titulaire, président de la délégation
Remplace:
M. Emmanuel Bouchon
Groupe:
Délégation française au comité de sécurité du tunnel routier du Somport
JORFTEXT000037768969
(source JORF)
nomination
07 Décembre 2018
07/12/2018
De:
Marie-Noëlle MARSAULT
Objet:
représentante du ministre chargé des transports de la délégation française au comité de sécurité du tunnel routier du Somport
Groupe:
Délégation française au comité de sécurité du tunnel routier du Somport
JORFTEXT000032623967
(source JORF)
nomination
03 Juin 2016
03/06/2016
De:
Emmanuel BOUCHON
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
président de la délégation française au comité de sécurité du tunnel routier du Somport
Groupe:
Délégation française au comité de sécurité du tunnel routier du Somport
president
JORFTEXT000032553682
(source JORF)
nomination
22 Mai 2016
22/05/2016
De:
Frédéric DUPIN
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
président de la délégation française au comité de sécurité du tunnel routier du Somport
Remplace:
M. Pierre GARNIER
Groupe:
Délégation française au comité de sécurité du tunnel routier du Somport
date_debut
=
"
2014-09-01
"
president
JORFTEXT000029293614
(source JORF)
désignation
26 Juillet 2014
26/07/2014
De:
Pierre Garnier
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
président de la délégation française au comité de sécurité du tunnel routier du Somport
Remplace:
M. Pascal Dubois
Groupe:
Délégation française au comité de sécurité du tunnel routier du Somport
date_debut
=
"
2007-03-01
"
president
JORFTEXT000000466923
(source JORF)
désignation
17 Février 2007
17/02/2007