26 Juillet 2014

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: SAUTTER (Christian)
ancien ministre
Objet:
membre du Conseil supérieur de la Cour des comptes. »
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000029293706(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Jean-Christophe Weiss
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, affecté à la direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Basse-Normandie
Groupe:
Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Basse-Normandie
date_debut="2014-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000029293703(source JORF)
admission
26 Juillet 201426/07/2014
De: Jean-Yves Kerdreux
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le
1er janvier 2012
Groupe:
Direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan
date_debut="2014-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000029293701(source JORF)
réintégration
26 Juillet 201426/07/2014
De: Guiho (Marcel, Francis, Roger, Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne
Groupe:
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Bretagne (DREAL Bretagne)
date_debut="2014-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000029293699(source JORF)
admission
26 Juillet 201426/07/2014
De: Denis DECLERCK
inspecteur et conseiller de la création, des enseignements artistiques et de l'action culturelle
Objet:
sous-préfet, sous-préfet chargé de mission auprès du préfet du Val-de-Marne
Groupe:
Préfecture du Val-de-Marne
sous-prefet
JORFTEXT000029293693(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Hervé CARRERE
inspecteur de 1re classe de la jeunesse et des sports détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet hors classe
Groupe:
Sous-préfet chargé de mission auprès du préfet du Val-de-Marne - M. CARRERE (Hervé)
sous-prefet
JORFTEXT000029293691(source JORF)
réintégration
26 Juillet 201426/07/2014
De: Hervé CARRERE
inspecteur de 1re classe de la jeunesse et des sports détaché
Objet:
sous-préfet chargé de mission auprès du préfet du Val-de-Marne
sous-préfet hors classe
Groupe:
Préfecture du Val-de-Marne
sous-prefet
JORFTEXT000029293691(source JORF)
cessation de fonction
26 Juillet 201426/07/2014
De: Jean-François COURET
magistrat de l'ordre judiciaire détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet hors classe
Groupe:
Sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Alsace, préfet du Bas-Rhin - M. COURET (Jean-François)
sous-prefet
JORFTEXT000029293689(source JORF)
réintégration
26 Juillet 201426/07/2014
De: Jean-François COURET
magistrat de l'ordre judiciaire détaché
Objet:
sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Alsace, préfet du Bas-Rhin
sous-préfet hors classe
Groupe:
Préfecture du Bas-Rhin
a_sa_demande
sous-prefet
JORFTEXT000029293689(source JORF)
cessation de fonction
26 Juillet 201426/07/2014
De: Siméon (Denis)
attaché d'administration du ministère de la défense en fonctions au centre des archives du personnel militaire de Pau
Objet:
des cadres
JORFTEXT000029293686(source JORF)
radiation
26 Juillet 201426/07/2014
De: Siméon (Denis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché d'administration du ministère de la défense en fonctions au centre des archives du personnel militaire de Pau
Groupe:
Centre des archives du personnel militaire de Pau
date_debut="2015-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000029293686(source JORF)
admission
26 Juillet 201426/07/2014
De: Gobé (Laurent)
commandement de la légion étrangère (COMLE)
Objet:
au conseil d'administration du foyer d'entraide de la légion étrangère
IV. -
représentant des militaires du rang servant à titre étranger
Groupe:
Foyer d'entraide de la légion étrangère
conseil_administration
JORFTEXT000029293684(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Chaussé (Pierre)
commandement de la légion étrangère (COMLE)
Objet:
au conseil d'administration du foyer d'entraide de la légion étrangère
IV. -
représentant des militaires du rang servant à titre étranger
Groupe:
Foyer d'entraide de la légion étrangère
conseil_administration
JORFTEXT000029293684(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Maréchal (Guy)
commandement de la légion étrangère (COMLE)
Objet:
au conseil d'administration du foyer d'entraide de la légion étrangère
III. -
représentant des sous-officiers servant à titre étranger
Groupe:
Foyer d'entraide de la légion étrangère
conseil_administration
JORFTEXT000029293684(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Khalil (Afif)
commandement de la légion étrangère (COMLE)
Objet:
au conseil d'administration du foyer d'entraide de la légion étrangère
III. -
représentant des sous-officiers servant à titre étranger
Groupe:
Foyer d'entraide de la légion étrangère
conseil_administration
JORFTEXT000029293684(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: S) Gausserès (Rémy)
Général (2
président de la Fédération des sociétés d'anciens de la légion étrangère (FSALE)
Objet:
au conseil d'administration du foyer d'entraide de la légion étrangère
II. -
membre d'association d'anciens militaires ayant servi à la légion étrangère
Groupe:
Foyer d'entraide de la légion étrangère
conseil_administration
JORFTEXT000029293684(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Casas (Didier)
maître des requêtes au Conseil d'Etat en disponibilité, secrétaire général - membre du comité exécutif Bouygues Telecom, porte-parole de Bouygues Telecom
Objet:
au conseil d'administration du foyer d'entraide de la légion étrangère
I. -
personnalités qualifiées
Groupe:
Foyer d'entraide de la légion étrangère
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000029293684(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: de Montaignac (Jocelyne)
membre du directoire et directeur commercial et marketing d'Euler Hermes France
Objet:
au conseil d'administration du foyer d'entraide de la légion étrangère
I. -
personnalités qualifiées
Groupe:
Foyer d'entraide de la légion étrangère
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000029293684(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Guillet (Alexandre)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2014-06-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000029293682(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Girard (Gabriel, Jean, Antoine)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2014-06-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000029293682(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Diascorn (Alexandre, Luc)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2014-06-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000029293682(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Condello (Romain, François, Charles)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2014-06-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000029293682(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Schmutz (Vincent, Richard, Laurent)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2014-05-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000029293682(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Lacroix (Mathieu, Jérémy)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2014-05-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000029293682(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Wirz (Blaise, Louis, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000029293682(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Uzan (David)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000029293682(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Traclet (Hadrien, Jean-Claude, Camille)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000029293682(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Simonet (Gautier, Alex, André)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000029293682(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Rusconi (Charly)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000029293682(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Rucquois (Morgan, Frédérik)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000029293682(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Roux (Emmanuel, Sébastien)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000029293682(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Repiquet (Guillaume, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000029293682(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Piras (Alvin)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000029293682(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Paul (Marc-Antoine, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000029293682(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Oudar (Julien, Loïc, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000029293682(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Nicolas (Aurélien, Christian, Gabriel, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000029293682(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Murcy (Matthieu)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000029293682(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Mira (Michel, Charles, Henri)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000029293682(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Millon (Hervé, Marc)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000029293682(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Mercier (William, Loup)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000029293682(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Mavely (Paul, Emile, Marius)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000029293682(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Le Pape (Pierre, Claude, Louis)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000029293682(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Le Mignot (Sébastien, Gérard, Yves)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000029293682(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Le Berre (Timothée, William)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000029293682(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Kervarec (Franck, Christian, Philippe)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000029293682(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Julien (Romain, Jean-Pierre, Xavier)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000029293682(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Jeuffrault (Antoine, Robin)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000029293682(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Haag (Julien, Olivier)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000029293682(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Grall (Tudual)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000029293682(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Grafeille (Axel)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000029293682(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Ferlet (Hubert, Marie, Georges, Raoul, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000029293682(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Fayeulle (Florent, François, Omer, Gilbert)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000029293682(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Faramin (Ronan, Alfred, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000029293682(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Coquelet (Olivier, André, Henri)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-05-01"
corps="Officiers des armes"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000029293682(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Clovet (Pierre-Alain, Michel)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-05-01"
corps="Officiers des armes"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
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JORFTEXT000029293682(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Chomel de Jarnieu (Romain, Christophe, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-05-01"
corps="Officiers des armes"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Chevillon (Jérôme, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-05-01"
corps="Officiers des armes"
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nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Cheval (Sylvain, Jean, Dominique)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-05-01"
corps="Officiers des armes"
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nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Brunet (Robin, Eugène)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-05-01"
corps="Officiers des armes"
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nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Bridoux (Alexandre, Emmanuel)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-05-01"
corps="Officiers des armes"
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nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Bougourd (Marc-Paul)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-05-01"
corps="Officiers des armes"
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nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Bothorel (Jacques)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-05-01"
corps="Officiers des armes"
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nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Bacci (Stéphane, Georges, Jules)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-05-01"
corps="Officiers des armes"
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nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Oussalh (Sarah)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
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corps="Officiers des armes"
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nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Jaimond (Elisabeth, Marie, Anne)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-05-01"
corps="Officiers des armes"
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nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Duchassin (Swannie, Fannie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-05-01"
corps="Officiers des armes"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Coqueblin (Blandine)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000029293682(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: André (Karima)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000029293682(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Storq (Bertrand, Frédéric)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-05-01"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000029293682(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Khelif (Jérémy)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-05-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000029293682(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Germain (Jean-Baptiste, Michel, Clèment)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-05-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000029293682(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Dénos (Emmanuel, Philippe, Dominique)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-05-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000029293682(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Roux (Lennie, Emmanuelle)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-05-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
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nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Masotta (Elodie, Marie, Isabelle)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-05-01"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Allain (Elodie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-05-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Zammit (Aurélien, Roger, Paul)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-04-01"
corps="Officiers des armes"
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nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Vincent (Florian, Christian, Laurent)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-04-01"
corps="Officiers des armes"
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nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Vaschalde (Olivier, Patrick, Fortuné)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-04-01"
corps="Officiers des armes"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Sarrazin (Cyril, Christian, Henri)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-04-01"
corps="Officiers des armes"
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nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Poncet (Samuel, Sébastien, Philippe)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-04-01"
corps="Officiers des armes"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Panont (Clément, Georges, André)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-04-01"
corps="Officiers des armes"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Marchand (Samuel, Loic)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-04-01"
corps="Officiers des armes"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Lancione (Loïc)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-04-01"
corps="Officiers des armes"
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nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Gerardin (Mathieu, Laurent)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-04-01"
corps="Officiers des armes"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Gentillet (Jérôme, Laurent, Yves)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-04-01"
corps="Officiers des armes"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000029293682(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Fratti (Nicolas, Philippe)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-04-01"
corps="Officiers des armes"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000029293682(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Degraeve (Guillaume, Jean-François)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-04-01"
corps="Officiers des armes"
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JORFTEXT000029293682(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Collette (Alexandre, Georges, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Bretheau (Anthony, Gilbert, Joël)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-04-01"
corps="Officiers des armes"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Boulanger (Nicolas, André, Pascal, Ghislain)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Bouju (Geoffrey, Laurent, Pascal)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Berniard (Florian, René, André)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-04-01"
corps="Officiers des armes"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Banderier (Edouard, Gilbert, Noël)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-04-01"
corps="Officiers des armes"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Allemand (Cyril, Jean, Gilbert)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000029293682(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Guyot-Sionnest (Ombeline, Chrystel, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000029293682(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Vidal de Lausun Bezard-Falgas (Marie, Danielle, France, Geneviève)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Au grade de commissaire de 3e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-04-01"
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armee_grade="Commissaire"
JORFTEXT000029293682(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: De Valence de Minardiere (Raoul, Marie, Baudoin)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2014-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000029293682(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Blum (Eric, Thomas)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2014-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000029293682(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: L'aspirant Ferron (Aurélien, Mickaël, Claude)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2013-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000029293682(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Hery (Valentin, Yann, Noël)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2013-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000029293682(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Janes (Sandrine, Valérie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2013-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000029293682(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Docquier (Marion, Sarah)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2013-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000029293682(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: L'aspirant Brière (Laurent, François, Jérôme)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2013-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000029293682(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: L'aspirant Glatz (Fanny, Michèle)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000029293682(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: L'aspirant Troha (Romain)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000029293682(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: L'aspirant Guyony (Cédric, Robert)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2013-02-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000029293682(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Patrick BONELLO
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Provence-Alpes-Côte d'Azur, unité territoriale des Bouches-du-Rhône
Groupe:
Direction du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Provence-Alpes-Côte d'Azur, unité territoriale des Bouches-du-Rhône
date_debut="2014-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000029293679(source JORF)
radiation
26 Juillet 201426/07/2014
De: Annie LEVITTE
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Provence-Alpes-Côte d'Azur, unité territoriale du Var
Groupe:
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Provence-Alpes-Côte d'Azur, unité territoriale du Var
date_debut="2014-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000029293677(source JORF)
radiation
26 Juillet 201426/07/2014
De: Jeanine THOUVENET
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice du travail, en fonctions à la direction des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de La Réunion
Groupe:
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de La Réunion
date_debut="2014-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000029293675(source JORF)
radiation
26 Juillet 201426/07/2014
De: Alberte FLORION
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
directrice du travail, en fonctions au ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Groupe:
Direction du travail, en fonctions au ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
date_debut="2014-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000029293673(source JORF)
radiation
26 Juillet 201426/07/2014
De: Colette CHASSINE
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
directrice adjointe du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Poitou-Charentes, unité territoriale de la Charente
Groupe:
Direction du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Poitou-Charentes, unité territoriale de la Charente
date_debut="2014-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000029293671(source JORF)
radiation
26 Juillet 201426/07/2014
De: Jean-Marie ALMENDROS
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Haute-Normandie
Groupe:
Direction du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Haute-Normandie
date_debut="2014-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000029293669(source JORF)
radiation
26 Juillet 201426/07/2014
De: Jean-Fred MAURY
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France, unité territoriale de l'Essonne
Groupe:
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France, unité territoriale de l'Essonne
date_debut="2014-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000029293667(source JORF)
radiation
26 Juillet 201426/07/2014
De: BEN REGUIGA (Makrem)
né 17 mai 1974 à Kélibia (Tunisie)
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-12 du code de la santé publique
JORFTEXT000029293661(source JORF)
autorisation
26 Juillet 201426/07/2014
De: CAMARA (Seydou)
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-12 du code de la santé publique
JORFTEXT000029293661(source JORF)
autorisation
26 Juillet 201426/07/2014
De: DIEYE (Thierno)
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-12 du code de la santé publique
JORFTEXT000029293661(source JORF)
autorisation
26 Juillet 201426/07/2014
De: ALLAF (Bichr)
Objet:
en France la profession de pharmacien dans la spécialité de biologie médicale
en application des dispositions del'article L. 4221-12 du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
JORFTEXT000029293661(source JORF)
autorisation
26 Juillet 201426/07/2014
De: TOU (Bassim)
Objet:
en France la profession de pharmacien dans la spécialité de biologie médicale
en application des dispositions del'article L. 4221-12 du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
JORFTEXT000029293661(source JORF)
autorisation
26 Juillet 201426/07/2014
De: BENYELLES (Hicham)
Objet:
en France la profession de pharmacien dans la spécialité de biologie médicale
en application des dispositions del'article L. 4221-12 du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
JORFTEXT000029293661(source JORF)
autorisation
26 Juillet 201426/07/2014
De: BEN AZZOUNA (Rana)
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-12 du code de la santé publique
JORFTEXT000029293661(source JORF)
autorisation
26 Juillet 201426/07/2014
De: CHABANE SARI
(Hind) épouse BENZENGLI
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-12 du code de la santé publique
JORFTEXT000029293661(source JORF)
autorisation
26 Juillet 201426/07/2014
De: KABEDI KASEYA (Gisèle)
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-12 du code de la santé publique
JORFTEXT000029293661(source JORF)
autorisation
26 Juillet 201426/07/2014
De: SMAÏL (Fadila), épouse MALLAOUI
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-12 du code de la santé publique
JORFTEXT000029293661(source JORF)
autorisation
26 Juillet 201426/07/2014
De: MEZREB (Naïma), épouse GOISLARD
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-12 du code de la santé publique
JORFTEXT000029293661(source JORF)
autorisation
26 Juillet 201426/07/2014
De: TABTI (Karima), épouse DUPRE
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-12 du code de la santé publique
JORFTEXT000029293661(source JORF)
autorisation
26 Juillet 201426/07/2014
De: BEKARI (Leïla), épouse AIRED
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-12 du code de la santé publique
JORFTEXT000029293661(source JORF)
autorisation
26 Juillet 201426/07/2014
De: TAIBI (Ludmia), épouse LAMRAOUI
Objet:
en France la profession de pharmacien dans la spécialité de biologie médicale
en application des dispositions del'article L. 4221-12 du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
JORFTEXT000029293661(source JORF)
autorisation
26 Juillet 201426/07/2014
De: LAOUIRA (Sonia), épouse CHERAIT
Objet:
en France la profession de pharmacien dans la spécialité de biologie médicale
en application des dispositions del'article L. 4221-12 du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
JORFTEXT000029293661(source JORF)
autorisation
26 Juillet 201426/07/2014
De: MESSAI (Farah), épouse MAHJOUB
Objet:
en France la profession de pharmacien dans la spécialité de biologie médicale
en application des dispositions del'article L. 4221-12 du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
JORFTEXT000029293661(source JORF)
autorisation
26 Juillet 201426/07/2014
De: BARBOSA (Tatiana), épouse BRALET
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-14-2 du code de la santé publique, la personne
JORFTEXT000029293658(source JORF)
autorisation
26 Juillet 201426/07/2014
De: AOUADI (Amira)
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L.4221-9 du code de la santé publique, la personne
JORFTEXT000029293655(source JORF)
autorisation
26 Juillet 201426/07/2014
De: ROCA (Maria Marinela), épouse MIRON
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique, la personne
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000029293650(source JORF)
autorisation
26 Juillet 201426/07/2014
De: NAKAD (Assaad)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pneumologie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="pneumologie"
JORFTEXT000029293646(source JORF)
autorisation
26 Juillet 201426/07/2014
De: ZAHDOUR (Adessamad)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pneumologie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="pneumologie"
JORFTEXT000029293646(source JORF)
autorisation
26 Juillet 201426/07/2014
De: KAZI TANI (Mohammed Akram)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pneumologie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="pneumologie"
JORFTEXT000029293646(source JORF)
autorisation
26 Juillet 201426/07/2014
De: AZZOUZ (Maher)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pneumologie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="pneumologie"
JORFTEXT000029293646(source JORF)
autorisation
26 Juillet 201426/07/2014
De: TARZI (Georges)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pneumologie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="pneumologie"
JORFTEXT000029293646(source JORF)
autorisation
26 Juillet 201426/07/2014
De: KACIMI (Djamila)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pneumologie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="pneumologie"
JORFTEXT000029293646(source JORF)
autorisation
26 Juillet 201426/07/2014
De: Fabien COELHO
Objet:
professeur de 2e classe de l'Institut Mines-Télécom, spécialité « informatique », à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
Institut Mines-Télécom
professeur
ecole
JORFTEXT000029293641(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Yann MÉNIÈRE
Objet:
professeur de 2e classe stagiaire de l'Institut Mines-Télécom, spécialité « économie industrielle de l'innovation », à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
Institut Mines-Télécom
professeur
ecole
JORFTEXT000029293639(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Thierry Nicolas BERTIN
administrateur civil hors classe
Objet:
expert de haut niveau (groupe III), auprès de la chef de la mission d'audit interne des ministères économiques et financiers
Groupe:
Mission d'audit interne des ministères économiques et financiers
duree="trois ans"
JORFTEXT000029293636(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Jean-François RIFFAULT
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché d'administration de l'Etat 12e échelon
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="2014-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000029293634(source JORF)
admission
26 Juillet 201426/07/2014
De: Olivier Touvenin
administrateur civil hors classe à la direction générale des finances publiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants du ministre chargé de l'économie
Remplace:M. François Tanguy
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
conseil_administration
JORFTEXT000029293632(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Pierre Farouilh
administrateur civil hors classe à la direction générale des finances publiques, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants du ministre chargé de l'économie
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
conseil_administration
JORFTEXT000029293632(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Etienne Wable
Objet:
présidents de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Lille
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Lille
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Lille"
president
JORFTEXT000029293629(source JORF)
désignation
26 Juillet 201426/07/2014
De: Daphné Paublan
Objet:
présidents de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Lille
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Lille
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Lille"
president
JORFTEXT000029293629(source JORF)
désignation
26 Juillet 201426/07/2014
De: Brigitte Idziak
Objet:
présidents de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Lille
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Lille
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Lille"
president
JORFTEXT000029293629(source JORF)
désignation
26 Juillet 201426/07/2014
De: Laure Rainaut, épouse Gervais
Objet:
auditrice de justice
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2014-08-25"
JORFTEXT000029293627(source JORF)
cessation de fonction
26 Juillet 201426/07/2014
De: Clotilde Aubrée, épouse Lenormand
Objet:
de
Groupe:
Tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
date_debut="2014-09-20"
duree="deux ans"
JORFTEXT000029293625(source JORF)
renouvellement
26 Juillet 201426/07/2014
De: Etienne Michel
Objet:
assesseurs suppléants au tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
Groupe:
Tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
date_debut="2014-09-20"
duree="deux ans"
magistrat="Assesseur"
tribunal="supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon"
suppleant
JORFTEXT000029293625(source JORF)
renouvellement
26 Juillet 201426/07/2014
De: Michel Le Carduner
Objet:
assesseur titulaire au tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
Groupe:
Tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
date_debut="2014-09-20"
duree="deux ans"
magistrat="Assesseur"
tribunal="supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon"
JORFTEXT000029293625(source JORF)
renouvellement
26 Juillet 201426/07/2014
De: Nathalie Detcheverry
Objet:
assesseur titulaire au tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
Groupe:
Tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
duree="deux ans"
magistrat="Assesseur"
tribunal="supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon"
JORFTEXT000029293625(source JORF)
désignation
26 Juillet 201426/07/2014
De: Tukov (Christophe)
magistrat judiciaire
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2014-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000029293623(source JORF)
intégration
26 Juillet 201426/07/2014
De: Sauvageot (Frédéric)
maître de conférences
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2014-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000029293623(source JORF)
intégration
26 Juillet 201426/07/2014
De: Buisson (Laurent)
administrateur civil
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2014-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000029293623(source JORF)
intégration
26 Juillet 201426/07/2014
De: Bernier (Christian)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2014-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000029293623(source JORF)
intégration
26 Juillet 201426/07/2014
De: Roussier (Sophie)
administratrice territoriale
Objet:
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2014-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000029293623(source JORF)
intégration
26 Juillet 201426/07/2014
De: Grenier (Christine)
conseillère des affaires étrangères
Objet:
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2014-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000029293623(source JORF)
intégration
26 Juillet 201426/07/2014
De: Dibie (Alice)
administratrice civile
Objet:
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2014-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000029293623(source JORF)
intégration
26 Juillet 201426/07/2014
De: Franck LEVASSORT
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section
université de Tours (institut universitaire de technologie de Blois)
Groupe:
Université de Tours
professeur="Université de Tours"
professeur_section="63"
JORFTEXT000029293619(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Anna MADOEUF
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
23e section
université de Tours
Groupe:
Université de Tours
professeur="Université de Tours"
professeur_section="23"
JORFTEXT000029293619(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Vincent COTRO
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
18e section
université de Tours
Groupe:
Université de Tours
professeur="Université de Tours"
professeur_section="18"
JORFTEXT000029293619(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Jean-Charles MONFERRAN
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section
université de Strasbourg
Groupe:
Université de Strasbourg
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="9"
JORFTEXT000029293619(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Anne-Marie Levraut
ingénieure général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
vice-présidente de la commission des comptes et de l'économie de l'environnement
Groupe:
Commission des comptes et de l'économie de l'environnement
date_debut="2014-07-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000029293616(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Frédéric DUPIN
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
président de la délégation française au comité de sécurité du tunnel routier du Somport
Remplace:M. Pierre GARNIER
Groupe:
Délégation française au comité de sécurité du tunnel routier du Somport
date_debut="2014-09-01"
president
JORFTEXT000029293614(source JORF)
désignation
26 Juillet 201426/07/2014
De: Bernard BECQ
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2014-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000029293612(source JORF)
admission
26 Juillet 201426/07/2014
De: Patrick JULIEN
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2014-10-22"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000029293610(source JORF)
admission
26 Juillet 201426/07/2014
De: Jean-Yves BELOTTE
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2014-10-08"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000029293608(source JORF)
admission
26 Juillet 201426/07/2014
De: Bruno Bisson
conseiller des affaires étrangères
Objet:
consul général de France à Recife
Remplace:M. Patrice Bonnal
consul="Recife"
JORFTEXT000029293601(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Régis BAC
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur en charge de la direction générale des services de la Cour des comptes (groupe II) auprès du secrétaire général de la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
duree="un an"
cour_comptes
JORFTEXT000029293598(source JORF)
renouvellement
26 Juillet 201426/07/2014
De: VANDENBERGHE (Guillaume)
premier conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
premier conseiller du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
Groupe:
Conseil du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
date_debut="2014-09-01"
duree="détachement"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
JORFTEXT000029293596(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Emmanuel EVRAT
ingénieur en chef de 2e classe du corps des ingénieurs militaires d'infrastructure
Objet:
premier conseiller du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
Groupe:
Conseil du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
date_debut="2014-09-01"
duree="détachement"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
JORFTEXT000029293594(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: SIMON (Yann)
premier conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
premier conseiller du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
Groupe:
Conseil du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
date_debut="2014-09-01"
duree="détachement"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
JORFTEXT000029293592(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: LODS (Patrick)
administrateur territorial
Objet:
premier conseiller du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
Groupe:
Conseil du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
date_debut="2014-09-01"
duree="détachement"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
JORFTEXT000029293590(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: CATINAUD (Laurent)
administrateur territorial
Objet:
premier conseiller du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
Groupe:
Conseil du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
date_debut="2014-09-01"
duree="détachement"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
JORFTEXT000029293588(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: RIGAUD (Lison)
première conseillère de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
première conseillère du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
Groupe:
Conseil du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
date_debut="2014-09-01"
duree="détachement"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
JORFTEXT000029293586(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: KRUGER (François)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
avocat général à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2014-09-01"
cour_comptes
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000029293584(source JORF)
désignation
26 Juillet 201426/07/2014
De: SALMON (Catherine)
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
première conseillère du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
Groupe:
Conseil du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
date_debut="2014-09-01"
duree="détachement"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
JORFTEXT000029293582(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Yann Battefort
chef de cabinet
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat chargée du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée du commerce extérieur"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargée du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger"
JORFTEXT000029293314(source JORF)
délégation de signature
26 Juillet 201426/07/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.