Direction des ressources énergétiques et minérales, à procéder aux constatations et à établir les procès-verbaux (organisation)

Direction des ressources énergétiques et minérales, à procéder aux constatations et à établir les procès-verbaux (organisation) Lier à Wikidata

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De:	Delille (Jean-Luc) ingénieur en chef des essences
Objet:	sur l'ensemble du territoire français et pour la durée de l'exercice de ses fonctions au sein de la direction des ressources énergétiques et minérales, à procéder aux constatations et à établir les procès-verbaux mentionnés à l'article 1er du décret n° 93-161 du 3 février 1991 au titre des articles 12, 13 et 14 de la loi n° 92-1443 du 31 décembre 1992 modifiée portant réforme du régime pétrolier :
Groupe:	Direction des ressources énergétiques et minérales, à procéder aux constatations et à établir les procès-verbaux

habilitation

De:	Cuquel (Christian) ingénieur en chef des essences
Objet:	sur l'ensemble du territoire français et pour la durée de l'exercice de ses fonctions au sein de la direction des ressources énergétiques et minérales, à procéder aux constatations et à établir les procès-verbaux mentionnés à l'article 1er du décret n° 93-161 du 3 février 1993 au titre des articles 12, 13 et 14 de la loi n° 92-1443 du 31 décembre 1992 modifiée portant réforme du régime pétrolier :
Groupe:	Direction des ressources énergétiques et minérales, à procéder aux constatations et à établir les procès-verbaux

habilitation

De:	Leblanc (Patrick) ingénieur en chef des essences
Objet:	sur l'ensemble du territoire français et pour la durée de l'exercice de leurs fonctions au sein de la direction des ressources énergétiques et minérales, à procéder aux constatations et à établir les procès-verbaux mentionnés à l'article 1er du décret n° 93-161 du 3 février 1993 au titre des articles 12, 13 et 14 de la loi n° 92-1443 du 31 décembre 1992 modifiée portant réforme du régime pétrolier :
Groupe:	Direction des ressources énergétiques et minérales, à procéder aux constatations et à établir les procès-verbaux

habilitation

De:	Guillard (Philippe) ingénieur en chef des mines
Objet:	sur l'ensemble du territoire français et pour la durée de l'exercice de leurs fonctions au sein de la direction des ressources énergétiques et minérales, à procéder aux constatations et à établir les procès-verbaux mentionnés à l'article 1er du décret n° 93-161 du 3 février 1993 au titre des articles 12, 13 et 14 de la loi n° 92-1443 du 31 décembre 1992 modifiée portant réforme du régime pétrolier :
Groupe:	Direction des ressources énergétiques et minérales, à procéder aux constatations et à établir les procès-verbaux

habilitation

De:	Fondeville (Louis) attaché d'administration centrale
Objet:	sur l'ensemble du territoire français et pour la durée de l'exercice de leurs fonctions au sein de la direction des ressources énergétiques et minérales, à procéder aux constatations et à établir les procès-verbaux mentionnés à l'article 1er du décret n° 93-161 du 3 février 1993 au titre des articles 12, 13 et 14 de la loi n° 92-1443 du 31 décembre 1992 modifiée portant réforme du régime pétrolier :
Groupe:	Direction des ressources énergétiques et minérales, à procéder aux constatations et à établir les procès-verbaux

habilitation

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