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De: Gérard Schettini
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés de Lot-et-Garonne
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
JORFTEXT000000766810(source JORF)
désignation
22 Septembre 200022/09/2000
De: Jean-Louis Delestrac
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés de Lot-et-Garonne
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
JORFTEXT000000766810(source JORF)
désignation
22 Septembre 200022/09/2000
De: Lasserre (Maurice)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Tarn
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000216169(source JORF)
désignation
07 Avril 200007/04/2000
De: Bousbacher (Alfred)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Tarn
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000216169(source JORF)
désignation
07 Avril 200007/04/2000
De: Font (Marcel)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Aude
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000216169(source JORF)
désignation
07 Avril 200007/04/2000
De: Baysset (Henri)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Aude
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000216169(source JORF)
désignation
07 Avril 200007/04/2000
De: Thibaut (Bertrand)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués titulaires et suppléants suivants
Tarn-et-Garonne
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000396452(source JORF)
désignation
06 Juillet 199906/07/1999
De: Escudero (Emile)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués titulaires et suppléants suivants
Pyrénées-Orientales
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000396452(source JORF)
désignation
06 Juillet 199906/07/1999
De: Campocasso (Bernard)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués titulaires et suppléants suivants
Pyrénées-Orientales
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000396452(source JORF)
désignation
06 Juillet 199906/07/1999
De: Poli (Claude)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués titulaires et suppléants suivants
Paris
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000396452(source JORF)
désignation
06 Juillet 199906/07/1999
De: Nouvion (Philippe)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués titulaires et suppléants suivants
Paris
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000396452(source JORF)
désignation
06 Juillet 199906/07/1999
De: Palma (Gérard)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués titulaires et suppléants suivants
Hérault
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000396452(source JORF)
désignation
06 Juillet 199906/07/1999
De: Amoros (Vincent)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués titulaires et suppléants suivants
Hérault
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000396452(source JORF)
désignation
06 Juillet 199906/07/1999
De: Santini (Yvan)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués titulaires et suppléants suivants
Haute-Garonne
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000396452(source JORF)
désignation
06 Juillet 199906/07/1999
De: Bonhomme (Andrée)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués titulaires et suppléants suivants
Tarn-et-Garonne
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000396452(source JORF)
désignation
06 Juillet 199906/07/1999
De: Feutray (Gilberte)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués titulaires et suppléants suivants
Haute-Garonne
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000396452(source JORF)
désignation
06 Juillet 199906/07/1999
De: Monot (Jean-Yves)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués titulaires et suppléants suivants
Yvelines
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000549763(source JORF)
désignation
06 Décembre 199406/12/1994
De: Lapeyre (Roger)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués titulaires et suppléants suivants
Yvelines
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000549763(source JORF)
désignation
06 Décembre 199406/12/1994
De: Ortiz (Antoine)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués titulaires et suppléants suivants
Savoie
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000549763(source JORF)
désignation
06 Décembre 199406/12/1994
De: Coipel (Jean-Marc)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués titulaires et suppléants suivants
Savoie
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000549763(source JORF)
désignation
06 Décembre 199406/12/1994
De: Rainaud (Jean)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués titulaires et suppléants suivants
Charente-Maritime
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000549763(source JORF)
désignation
06 Décembre 199406/12/1994
De: Lafargue (Paul)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués titulaires et suppléants suivants
Charente-Maritime
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000549763(source JORF)
désignation
06 Décembre 199406/12/1994
De: Papalardo (Gaëtan)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués titulaires et suppléants suivants
Ardèche
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000549763(source JORF)
désignation
06 Décembre 199406/12/1994
De: Festino (Jean)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués titulaires et suppléants suivants
Ardèche
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000549763(source JORF)
désignation
06 Décembre 199406/12/1994
De: Schettini (Gérard)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Lot-et-Garonne
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000733484(source JORF)
désignation
06 Octobre 199406/10/1994
De: Fabre (Jean-Yves)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Lot-et-Garonne
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000733484(source JORF)
désignation
06 Octobre 199406/10/1994
De: Ribes (Lucien)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Haute-Garonne
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000733484(source JORF)
désignation
06 Octobre 199406/10/1994
De: Monticelli (Yvan)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Gard
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000733484(source JORF)
désignation
06 Octobre 199406/10/1994
De: Guyetand (François)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Gard
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000733484(source JORF)
désignation
06 Octobre 199406/10/1994
De: Nouvion (Philippe)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Essonne
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000733484(source JORF)
désignation
06 Octobre 199406/10/1994
De: Monot (Jean-Yves)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Essonne
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000733484(source JORF)
désignation
06 Octobre 199406/10/1994
De: Laradji (Mohamed)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Ariège
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000733484(source JORF)
désignation
06 Octobre 199406/10/1994
De: Jean (Lambert)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Ariège
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000733484(source JORF)
désignation
06 Octobre 199406/10/1994
De: Kauffmann (Rémy)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000733484(source JORF)
désignation
06 Octobre 199406/10/1994
De: Colonna (René)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000733484(source JORF)
désignation
06 Octobre 199406/10/1994
De: Feutray (Gilberte)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Haute-Garonne
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000733484(source JORF)
désignation
06 Octobre 199406/10/1994
De: Serouin (Henri)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Vaucluse
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000366306(source JORF)
désignation
28 Juillet 199428/07/1994
De: Couret (François)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Vaucluse
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000366306(source JORF)
désignation
28 Juillet 199428/07/1994
De: Turner (Richard)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Var
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000366306(source JORF)
désignation
28 Juillet 199428/07/1994
De: Segondy (Edouard)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Var
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000366306(source JORF)
désignation
28 Juillet 199428/07/1994
De: Lasserre (Maurice)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Tarn
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000366306(source JORF)
désignation
28 Juillet 199428/07/1994
De: Bousbacher (Alfred)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Tarn
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000366306(source JORF)
désignation
28 Juillet 199428/07/1994
De: Torro (Luc)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Pyrénées-Orientales
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000366306(source JORF)
désignation
28 Juillet 199428/07/1994
De: Ros (Vincent)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Pyrénées-Orientales
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000366306(source JORF)
désignation
28 Juillet 199428/07/1994
De: Lavallée (Pierre)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000366306(source JORF)
désignation
28 Juillet 199428/07/1994
De: Laine (Albert)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000366306(source JORF)
désignation
28 Juillet 199428/07/1994
De: Nouvion (Philippe)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Paris
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000366306(source JORF)
désignation
28 Juillet 199428/07/1994
De: Hayat (Albert)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Paris
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000366306(source JORF)
désignation
28 Juillet 199428/07/1994
De: Vignolo (Ernest)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Lot
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000366306(source JORF)
désignation
28 Juillet 199428/07/1994
De: de La Raitrie (Robert)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Lot
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000366306(source JORF)
désignation
28 Juillet 199428/07/1994
De: Chamboulive (Pierre)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Loir-et-Cher
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000366306(source JORF)
désignation
28 Juillet 199428/07/1994
De: Amoros (Vincent)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Hérault
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000366306(source JORF)
désignation
28 Juillet 199428/07/1994
De: Algudo (Alain)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Hérault
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000366306(source JORF)
désignation
28 Juillet 199428/07/1994
De: Yvorra (Jean)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Hauts-de-Seine
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000366306(source JORF)
désignation
28 Juillet 199428/07/1994
De: Monot (Jean-Yves)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Hauts-de-Seine
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000366306(source JORF)
désignation
28 Juillet 199428/07/1994
De: Schumacher (Jean-Pierre)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Creuse
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000366306(source JORF)
désignation
28 Juillet 199428/07/1994
De: Guerbois (Paul)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Creuse
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000366306(source JORF)
désignation
28 Juillet 199428/07/1994
De: Schumacher (Jean-Pierre)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Cher
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000366306(source JORF)
désignation
28 Juillet 199428/07/1994
De: Guerbois (Paul)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Cher
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000366306(source JORF)
désignation
28 Juillet 199428/07/1994
De: Font (Marcel)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Aude
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000366306(source JORF)
désignation
28 Juillet 199428/07/1994
De: Baysset (Henri)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Aude
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000366306(source JORF)
désignation
28 Juillet 199428/07/1994
De: Jourdan (Jean-Louis)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Alpes-Maritimes
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000366306(source JORF)
désignation
28 Juillet 199428/07/1994
De: Cataldo (Hubert)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Alpes-Maritimes
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000366306(source JORF)
désignation
28 Juillet 199428/07/1994
De: Bouthors (Jeanne)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Loir-et-Cher
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000366306(source JORF)
désignation
28 Juillet 199428/07/1994
De: Praly (Hervé)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Vienne
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000731983(source JORF)
désignation
25 Juin 199425/06/1994
De: Pinto (Gérard)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Vienne
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000731983(source JORF)
désignation
25 Juin 199425/06/1994
De: Thibaut (Bertrand)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Tarn-et-Garonne
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000731983(source JORF)
désignation
25 Juin 199425/06/1994
De: Marty (Gabriel)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Rhône
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000731983(source JORF)
désignation
25 Juin 199425/06/1994
De: Bozzi (Louis)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Rhône
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000731983(source JORF)
désignation
25 Juin 199425/06/1994
De: Chapus (Jean-Paul)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Puy-de-Dôme
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000731983(source JORF)
désignation
25 Juin 199425/06/1994
De: Benejean (William)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Puy-de-Dôme
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000731983(source JORF)
désignation
25 Juin 199425/06/1994
De: Guyon (Yves)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Landes
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000731983(source JORF)
désignation
25 Juin 199425/06/1994
De: Guignebaut (Daniel)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Landes
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000731983(source JORF)
désignation
25 Juin 199425/06/1994
De: Walter (Didier)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Isère
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000731983(source JORF)
désignation
25 Juin 199425/06/1994
De: Luciani (Vincent)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Isère
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000731983(source JORF)
désignation
25 Juin 199425/06/1994
De: Praly (Hervé)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Haute-Vienne
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000731983(source JORF)
désignation
25 Juin 199425/06/1994
De: Pinto (Gérard)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Haute-Vienne
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000731983(source JORF)
désignation
25 Juin 199425/06/1994
De: Ryckwaert (Norbert)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Hautes-Pyrénées
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000731983(source JORF)
désignation
25 Juin 199425/06/1994
De: Lavallée (Pierre)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Hautes-Pyrénées
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000731983(source JORF)
désignation
25 Juin 199425/06/1994
De: Servoles (Gaston)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Haute-Corse
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000731983(source JORF)
désignation
25 Juin 199425/06/1994
De: Delamare (André)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Haute-Corse
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000731983(source JORF)
désignation
25 Juin 199425/06/1994
De: Dallet (Philip)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Gironde
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000731983(source JORF)
désignation
25 Juin 199425/06/1994
De: Claver (Henri)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Gironde
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000731983(source JORF)
désignation
25 Juin 199425/06/1994
De: Resseguier (Gérard)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Gers
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000731983(source JORF)
désignation
25 Juin 199425/06/1994
De: Galbez (Jean-Claude)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Gers
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000731983(source JORF)
désignation
25 Juin 199425/06/1994
De: de Torres (Louis)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Drôme
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000731983(source JORF)
désignation
25 Juin 199425/06/1994
De: Baudier (Yves)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Drôme
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000731983(source JORF)
désignation
25 Juin 199425/06/1994
De: Le Solleu (Claude)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Dordogne
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000731983(source JORF)
désignation
25 Juin 199425/06/1994
De: Bernades (Jean-Pierre)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Dordogne
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000731983(source JORF)
désignation
25 Juin 199425/06/1994
De: Servoles (Gaston)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Corse-du-Sud
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000731983(source JORF)
désignation
25 Juin 199425/06/1994
De: Delamare (André)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Corse-du-Sud
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000731983(source JORF)
désignation
25 Juin 199425/06/1994
De: Genthial (Jean-Pierre)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Charente
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000731983(source JORF)
désignation
25 Juin 199425/06/1994
De: Estruch (Serge)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Charente
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000731983(source JORF)
désignation
25 Juin 199425/06/1994
De: Gilliet (Christian)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Bouches-du-Rhône
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000731983(source JORF)
désignation
25 Juin 199425/06/1994
De: Boualem (Abdelkader)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Bouches-du-Rhône
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000731983(source JORF)
désignation
25 Juin 199425/06/1994
De: Laveste (Claude)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Allier
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000731983(source JORF)
désignation
25 Juin 199425/06/1994
De: Benejean (William)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Allier
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000731983(source JORF)
désignation
25 Juin 199425/06/1994
De: Bonhomme (Andrée)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Tarn-et-Garonne
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000731983(source JORF)
désignation
25 Juin 199425/06/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.