07 Avril 2000


De: Boué (Henri)
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt pour la Drôme, à Valence
Remplace:M. Mondot (Robert)
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt pour la Drôme, à Valence
JORFTEXT000000764675(source JORF)
nomination
07 Avril 200007/04/2000
De: Boué (Henri)
ingénieur en chef d'agronomie
Objet:
adjoint au directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Dordogne, à Périgueux
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Dordogne, à Périgueux
date_debut="2000-04-17"
JORFTEXT000000764675(source JORF)
cessation de fonction
07 Avril 200007/04/2000
De: Blanc (Jacques)
Objet:
membre titulaire de la commission
prévue à l'article 3 du décret no 96-28 du
11 janvier 1996
relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions,
représentant du contrôle général des armées
Remplace:M. Gélineau (Jean-Claude)
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret no 96-28 relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions
JORFTEXT000000764674(source JORF)
nomination
07 Avril 200007/04/2000
De: Alfred Siefer-Gaillardin
ministre plénipotentiaire hors classe, ambassadeur, haut représentant de la République française auprès de la République algérienne démocratique et populaire
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Royaume d'Espagne
Remplace:M. Patrick Leclercq
Groupe:
Royaume d'Espagne
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Espagne"
JORFTEXT000000764673(source JORF)
nomination
07 Avril 200007/04/2000
De: Alain Ducros de Lafarge de Romefort
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'économie solidaire
Directeur du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000764642(source JORF)
nomination
07 Avril 200007/04/2000
De: David Martin
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'économie solidaire
Chef de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000764642(source JORF)
nomination
07 Avril 200007/04/2000
De: Bravo (Alain)
directeur technique d'Alcatel Alsthom Recherche
Objet:
président du conseil d'école de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications de Bretagne
Groupe:
École nationale supérieure des télécommunications de Bretagne
duree="trois ans"
ecole="École de l'École nationale supérieure des télécommunications de Bretagne"
president
JORFTEXT000000764503(source JORF)
reconduction
07 Avril 200007/04/2000
De: Vautrey (Jean-Paul)
président-directeur général de Atos Intégration
Objet:
président du conseil d'école de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:
Télécom ParisTech
duree="trois ans"
ecole="École de l'École nationale supérieure des télécommunications"
president
JORFTEXT000000764502(source JORF)
reconduction
07 Avril 200007/04/2000
De: Alain Ducros de Lafarge de Romefort
directeur du cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'économie solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'économie solidaire"
JORFTEXT000000583699(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 200007/04/2000
De: Le Tallec (Patrick)
directeur général adjoint pour l'enseignement de l'Ecole polytechnique
Objet:
membres du conseil d'école de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Au titre de personnalités choisies
en raison de leur compétence
Remplace:M. Tolédano (Jean-Claude)
Groupe:
Télécom ParisTech
ecole="École de l'École nationale supérieure des télécommunications"
JORFTEXT000000582927(source JORF)
nomination
07 Avril 200007/04/2000
De: Belleudy (Jean-Pierre)
secrétaire général à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Objet:
membres du conseil d'école de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Au titre de personnalités choisies
en raison de leur compétence
Remplace:M. Legait (Amaury)
Groupe:
Télécom ParisTech
ecole="École de l'École nationale supérieure des télécommunications"
JORFTEXT000000582927(source JORF)
nomination
07 Avril 200007/04/2000
De: Rousseau (Philippe-Olivier)
président de l'Association des ingénieurs de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Objet:
membres du conseil d'école de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Au titre d'ancien élève
Remplace:M. Der Agobian (Gérard)
Groupe:
Télécom ParisTech
ecole="École de l'École nationale supérieure des télécommunications"
JORFTEXT000000582927(source JORF)
nomination
07 Avril 200007/04/2000
De: David Martin
chef de cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'économie solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'économie solidaire"
JORFTEXT000000582748(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 200007/04/2000
De: Hebrard (Christine)
adjointe administrative
Objet:
régisseuse suppléante d'avances et de recettes auprès de la cour administrative d'appel de Nancy
Groupe:
Cour administrative d'appel de Nancy
date_debut="2000-04-01"
cour_administrative_appel="Nancy"
suppleant
JORFTEXT000000216170(source JORF)
nomination
07 Avril 200007/04/2000
De: Fleckstein (Patricia)
adjointe administrative
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la cour administrative d'appel de Nancy
Groupe:
Cour administrative d'appel de Nancy
date_debut="2000-04-01"
cour_administrative_appel="Nancy"
JORFTEXT000000216170(source JORF)
nomination
07 Avril 200007/04/2000
De: Lasserre (Maurice)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Tarn
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000216169(source JORF)
désignation
07 Avril 200007/04/2000
De: Bousbacher (Alfred)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Tarn
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000216169(source JORF)
désignation
07 Avril 200007/04/2000
De: Font (Marcel)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Aude
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000216169(source JORF)
désignation
07 Avril 200007/04/2000
De: Baysset (Henri)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans les commissions départementales d'aide aux rapatriés réinstallés, les délégués, titulaires et suppléants, suivants
Aude
Groupe:
En vue
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000216169(source JORF)
désignation
07 Avril 200007/04/2000
De: Caillat (Muriel)
Objet:
membre de la sous-commission des salaires
représentant des employeurs
sur proposition de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
membre suppléant
Remplace:M. Brum (Arnold)
Groupe:
Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000000216168(source JORF)
nomination
07 Avril 200007/04/2000
De: Caillat (Muriel)
Objet:
membre de la Commission nationale de la négociation collective
représentant des employeurs
sur proposition de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
membre suppléant
Remplace:M. Narcy (Louis)
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000000216168(source JORF)
nomination
07 Avril 200007/04/2000
De: Caillat (Muriel)
Objet:
membre de la sous-commission des conventions et accords
représentant des employeurs
sur proposition de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
membre titulaire
Remplace:M. Narcy (Louis)
Groupe:
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000000216168(source JORF)
nomination
07 Avril 200007/04/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.