Groupement d'intérêt public GIP SNE (organisation)

De: Damien METIVIER
adjoint à la cheffe du bureau de la réglementation des attributions des logements sociaux et du suivi du DALO
Objet:
représentants de l'Etat à l'assemblée générale du GIP SNE
suppléant
Groupe:
Groupement d'intérêt public GIP SNE
suppleant
JORFTEXT000054484528(source JORF)
nomination
25 Juillet 202625/07/2026
De: Arnaud MATHIEU
adjoint au sous-directeur de la législation de l'habitat et des organismes de logement social
Objet:
représentants de l'Etat à l'assemblée générale du GIP SNE
suppléant
Groupe:
Groupement d'intérêt public GIP SNE
suppleant
JORFTEXT000054484528(source JORF)
nomination
25 Juillet 202625/07/2026
De: Carole RIFOSTA
cheffe du bureau de la réglementation des attributions des logements sociaux et du suivi du DALO
Objet:
représentants de l'Etat à l'assemblée générale du GIP SNE
suppléante
Groupe:
Groupement d'intérêt public GIP SNE
suppleant
JORFTEXT000054484528(source JORF)
nomination
25 Juillet 202625/07/2026
De: Maeva MILLOT LE FEBVRE de NAILLY
chargée de mission au sein du bureau de la réglementation des attributions des logements sociaux et du suivi du DALO
Objet:
représentants de l'Etat à l'assemblée générale du GIP SNE
suppléante
Groupe:
Groupement d'intérêt public GIP SNE
suppleant
JORFTEXT000054484528(source JORF)
nomination
25 Juillet 202625/07/2026
De: Alexandra ATTIGUI
chargée de mission au sein du bureau de la réglementation des attributions des logements sociaux et du suivi du DALO
Objet:
représentants de l'Etat à l'assemblée générale du GIP SNE
suppléante
Groupe:
Groupement d'intérêt public GIP SNE
suppleant
JORFTEXT000054484528(source JORF)
nomination
25 Juillet 202625/07/2026
De: Yoann LA CORTE
sous-directeur de la législation de l'habitat et des organismes de logement social
Objet:
représentants de l'Etat à l'assemblée générale du GIP SNE
titulaire
Groupe:
Groupement d'intérêt public GIP SNE
JORFTEXT000054484528(source JORF)
nomination
25 Juillet 202625/07/2026
De: Damien METIVIER
adjoint à la cheffe du bureau de la réglementation des attributions des logements sociaux et du suivi du DALO
Objet:
représentants de l'Etat à l'assemblée générale du GIP SNE
suppléant
Groupe:
Groupement d'intérêt public GIP SNE
suppleant
JORFTEXT000053175442(source JORF)
nomination
27 Décembre 202527/12/2025
De: Sébastien GORLIN
adjoint au sous-directeur de la législation de l'habitat et des organismes de logement social
Objet:
représentants de l'Etat à l'assemblée générale du GIP SNE
suppléant
Groupe:
Groupement d'intérêt public GIP SNE
suppleant
JORFTEXT000053175442(source JORF)
nomination
27 Décembre 202527/12/2025
De: Carole RIFOSTA
cheffe du bureau de la réglementation des attributions des logements sociaux et du suivi du DALO
Objet:
représentants de l'Etat à l'assemblée générale du GIP SNE
suppléante
Groupe:
Groupement d'intérêt public GIP SNE
suppleant
JORFTEXT000053175442(source JORF)
nomination
27 Décembre 202527/12/2025
De: Maeva MILLOT LE FEBVRE de NAILLY
chargée de mission au sein du bureau de la réglementation des attributions des logements sociaux et du suivi du DALO
Objet:
représentants de l'Etat à l'assemblée générale du GIP SNE
suppléante
Groupe:
Groupement d'intérêt public GIP SNE
suppleant
JORFTEXT000053175442(source JORF)
nomination
27 Décembre 202527/12/2025
De: Alexandra ATTIGUI
chargée de mission au sein du bureau de la réglementation des attributions des logements sociaux et du suivi du DALO
Objet:
représentants de l'Etat à l'assemblée générale du GIP SNE
suppléante
Groupe:
Groupement d'intérêt public GIP SNE
suppleant
JORFTEXT000053175442(source JORF)
nomination
27 Décembre 202527/12/2025
De: Yoann LA CORTE
sous-directeur de la législation de l'habitat et des organismes de logement social
Objet:
représentants de l'Etat à l'assemblée générale du GIP SNE
titulaire
Groupe:
Groupement d'intérêt public GIP SNE
JORFTEXT000053175442(source JORF)
nomination
27 Décembre 202527/12/2025
De: Damien METIVIER
adjoint à la cheffe du bureau de la réglementation des attributions des logements sociaux et du suivi du DALO
Objet:
représentants de l'Etat à l'assemblée générale du GIP SNE
suppléant
Groupe:
Groupement d'intérêt public GIP SNE
suppleant
JORFTEXT000050185658(source JORF)
nomination
06 Septembre 202406/09/2024
De: Sébastien GORLIN
adjoint au sous-directeur de la législation de l'habitat et des organismes de logement social
Objet:
représentants de l'Etat à l'assemblée générale du GIP SNE
suppléant
Groupe:
Groupement d'intérêt public GIP SNE
suppleant
JORFTEXT000050185658(source JORF)
nomination
06 Septembre 202406/09/2024
De: Carole RIFOSTA
cheffe du bureau de la réglementation des attributions des logements sociaux et du suivi du DALO
Objet:
représentants de l'Etat à l'assemblée générale du GIP SNE
suppléante
Groupe:
Groupement d'intérêt public GIP SNE
suppleant
JORFTEXT000050185658(source JORF)
nomination
06 Septembre 202406/09/2024
De: Maeva MILLOT LE FEBVRE de NAILLY
chargée de mission au sein du bureau de la réglementation des attributions des logements sociaux et du suivi du DALO
Objet:
représentants de l'Etat à l'assemblée générale du GIP SNE
suppléante
Groupe:
Groupement d'intérêt public GIP SNE
suppleant
JORFTEXT000050185658(source JORF)
nomination
06 Septembre 202406/09/2024
De: Yoann LA CORTE
sous-directeur de la législation de l'habitat et des organismes de logement social
Objet:
représentants de l'Etat à l'assemblée générale du GIP SNE
titulaire
Groupe:
Groupement d'intérêt public GIP SNE
JORFTEXT000050185658(source JORF)
nomination
06 Septembre 202406/09/2024
De: Damien METIVIER
adjoint à la cheffe du bureau de la réglementation des attributions des logements sociaux et du suivi du DALO
Objet:
représentants de l'Etat à l'assemblée générale du GIP SNE
suppléant
Groupe:
Groupement d'intérêt public GIP SNE
suppleant
JORFTEXT000047581373(source JORF)
nomination
24 Mai 202324/05/2023
De: Sébastien GORLIN
adjoint au sous-directeur de la législation de l'habitat et des organismes de logement social
Objet:
représentants de l'Etat à l'assemblée générale du GIP SNE
suppléant
Groupe:
Groupement d'intérêt public GIP SNE
suppleant
JORFTEXT000047581373(source JORF)
nomination
24 Mai 202324/05/2023
De: Carole RIFOSTA
cheffe du bureau de la réglementation des attributions des logements sociaux et du suivi du DALO
Objet:
représentants de l'Etat à l'assemblée générale du GIP SNE
suppléante
Groupe:
Groupement d'intérêt public GIP SNE
suppleant
JORFTEXT000047581373(source JORF)
nomination
24 Mai 202324/05/2023
De: Maeva MILLOT
chargée de mission au sein du bureau de la réglementation des attributions des logements sociaux et du suivi du DALO
Objet:
représentants de l'Etat à l'assemblée générale du GIP SNE
suppléante
Groupe:
Groupement d'intérêt public GIP SNE
suppleant
JORFTEXT000047581373(source JORF)
nomination
24 Mai 202324/05/2023
De: Luc-André JAXEL TRUER
sous-directeur de la législation de l'habitat et des organismes de logement social
Objet:
représentants de l'Etat à l'assemblée générale du GIP SNE
titulaire
Groupe:
Groupement d'intérêt public GIP SNE
JORFTEXT000047581373(source JORF)
nomination
24 Mai 202324/05/2023
De: Ludovic TWARDOSZ
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
représentants de l'Etat à l'assemblée générale du GIP SNE
suppléants
Groupe:
Groupement d'intérêt public GIP SNE
suppleant
JORFTEXT000037213809(source JORF)
nomination
18 Juillet 201818/07/2018
De: Laurent LINQUETTE
administrateur civil
Objet:
représentants de l'Etat à l'assemblée générale du GIP SNE
suppléants
Groupe:
Groupement d'intérêt public GIP SNE
suppleant
JORFTEXT000037213809(source JORF)
nomination
18 Juillet 201818/07/2018
De: Julie SER-ISTIN
administrateur civil
Objet:
représentants de l'Etat à l'assemblée générale du GIP SNE
suppléants
Groupe:
Groupement d'intérêt public GIP SNE
suppleant
JORFTEXT000037213809(source JORF)
nomination
18 Juillet 201818/07/2018
De: Olivier MORZELLE
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
représentant de l'Etat à l'assemblée générale du GIP SNE
titulaire
Groupe:
Groupement d'intérêt public GIP SNE
JORFTEXT000037213809(source JORF)
nomination
18 Juillet 201818/07/2018
De: Laurent LINQUETTE
administrateur civil
Objet:
représentant de l'Etat à l'assemblée générale du GIP SNE
suppléant
Groupe:
Groupement d'intérêt public GIP SNE
suppleant
JORFTEXT000035316016(source JORF)
nomination
29 Juillet 201729/07/2017
De: Olivier MORZELLE
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
représentant de l'Etat à l'assemblée générale du GIP SNE
titulaire
Groupe:
Groupement d'intérêt public GIP SNE
JORFTEXT000035316016(source JORF)
nomination
29 Juillet 201729/07/2017