Juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers universitaires (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Davenas (Laurent)
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers universitaires
Suppléant
Groupe:
Juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers universitaires
suppleant
JORFTEXT000000261306(source JORF)
nomination
04 Janvier 200604/01/2006
De: Bénévise (Jean-François)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers universitaires
Suppléant
Groupe:
Juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers universitaires
suppleant
JORFTEXT000000261306(source JORF)
nomination
04 Janvier 200604/01/2006
De: Pailot-Bonnetat (Catherine)
conseillère référendaire à la Cour des comptes
Objet:
membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers universitaires
Suppléante
Groupe:
Juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers universitaires
suppleant
JORFTEXT000000261306(source JORF)
nomination
04 Janvier 200604/01/2006
De: Sainte-Rose (Jerry)
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers universitaires
Titulaire
Groupe:
Juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers universitaires
JORFTEXT000000261306(source JORF)
nomination
04 Janvier 200604/01/2006
De: Prat (Michel)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers universitaires
Titulaire
Groupe:
Juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers universitaires
JORFTEXT000000261306(source JORF)
nomination
04 Janvier 200604/01/2006
De: Jeandet-Mengual (Emmanuelle)
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers universitaires
Titulaire
Groupe:
Juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers universitaires
JORFTEXT000000261306(source JORF)
nomination
04 Janvier 200604/01/2006
De: Levy (Michel)
conseiller d'Etat
Objet:
président suppléant de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers universitaires
Groupe:
Juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers universitaires
suppleant
president
JORFTEXT000000608739(source JORF)
nomination
02 Décembre 200502/12/2005
De: Latournerie (Dominique)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
président de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers universitaires
Groupe:
Juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers universitaires
president
JORFTEXT000000608739(source JORF)
nomination
02 Décembre 200502/12/2005
De: Rebut (Didier)
université Paris-II
Objet:
membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers universitaires
membre suppléant
Groupe:
Juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers universitaires
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000420258(source JORF)
nomination
30 Décembre 200430/12/2004
De: Laude, épouse Couret (Anne)
université Paris-V
Objet:
membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers universitaires
membre suppléant
Groupe:
Juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers universitaires
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000420258(source JORF)
nomination
30 Décembre 200430/12/2004
De: Gouttenoire, épouse Cornut (Adeline)
université Grenoble-II
Objet:
membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers universitaires
membre suppléant
Groupe:
Juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers universitaires
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000420258(source JORF)
nomination
30 Décembre 200430/12/2004
De: Truchet (Didier)
université Paris-II
Objet:
membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers universitaires
membre titulaire
Groupe:
Juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers universitaires
duree="trois ans"
JORFTEXT000000420258(source JORF)
nomination
30 Décembre 200430/12/2004
De: Memeteau (Gérard)
université de Poitiers
Objet:
membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers universitaires
membre titulaire
Groupe:
Juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers universitaires
duree="trois ans"
JORFTEXT000000420258(source JORF)
nomination
30 Décembre 200430/12/2004
De: Porchy-Simon (Stéphanie)
université Lyon-III
Objet:
membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers universitaires
membre titulaire
Groupe:
Juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers universitaires
duree="trois ans"
JORFTEXT000000420258(source JORF)
nomination
30 Décembre 200430/12/2004
De: Jerry Sainte-Rose
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers universitaires
Suppléant
Groupe:
Juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers universitaires
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000397644(source JORF)
nomination
05 Janvier 200205/01/2002
De: Michel Prat
conseiller référendaire à la cour des comptes
Objet:
membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers universitaires
Suppléant
Groupe:
Juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers universitaires
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000397644(source JORF)
nomination
05 Janvier 200205/01/2002
De: Michel Levy
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers universitaires
Suppléant
Groupe:
Juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers universitaires
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000397644(source JORF)
nomination
05 Janvier 200205/01/2002
De: Charles Sodini
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers universitaires
Titulaire
Groupe:
Juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers universitaires
duree="trois ans"
JORFTEXT000000397644(source JORF)
nomination
05 Janvier 200205/01/2002
De: Dominique Latournerie
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers universitaires
Titulaire
Groupe:
Juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers universitaires
duree="trois ans"
JORFTEXT000000397644(source JORF)
nomination
05 Janvier 200205/01/2002
De: Claude Gravelin
conseiller maître honoraire à la cour des comptes
Objet:
membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers universitaires
Titulaire
Groupe:
Juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers universitaires
duree="trois ans"
JORFTEXT000000397644(source JORF)
nomination
05 Janvier 200205/01/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.