Juridiction disciplinaire nationale compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires (organisation)


De: Truchet (Didier)
professeur des universités affecté à l'université Paris-II
Objet:
membres de la juridiction disciplinaire nationale compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Août 199819/08/1998
De: Mazeres (Jean-Arnaud)
professeur des universités affecté à l'université Toulouse-I
Objet:
membres de la juridiction disciplinaire nationale compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Août 199819/08/1998
De: Bouloc (André)
professeur des universités affecté à l'université Paris-I
Objet:
membres de la juridiction disciplinaire nationale compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Août 199819/08/1998
De: Gaudemet (Yves)
professeur des universités affecté à l'université Paris-II
Objet:
membres de la juridiction disciplinaire nationale compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
membre titulaire
Groupe:
nomination
19 Août 199819/08/1998
De: Chabas (François)
professeur des universités affecté à l'université Paris-XII
Objet:
membres de la juridiction disciplinaire nationale compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
membre titulaire
Groupe:
nomination
19 Août 199819/08/1998
De: Rouanet de Vigne (Elisabeth), épouse Cartier
professeur des universités, affectée à l'université Paris-II
Objet:
membres de la juridiction disciplinaire nationale compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
membre titulaire
Groupe:
nomination
19 Août 199819/08/1998
De: Levy (Michel)
conseiller d'Etat
Objet:
président suppléant de la juridiction disciplinaire nationale compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
Groupe:
suppleant
president
nomination
19 Août 199819/08/1998
De: Latournerie (Dominique)
conseiller d'Etat
Objet:
président de la juridiction disciplinaire nationale compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
Groupe:
president
nomination
19 Août 199819/08/1998
De: Dubouis (Louis-Marie)
professeur des universités affecté à l'université Aix-Marseille-III
Objet:
président suppléant de la juridiction disciplinaire nationale compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
Remplace:M. Waline (Jean)
Groupe:
suppleant
president
nomination
16 Janvier 199616/01/1996
De: Waline (Jean)
professeur des universités affecté à l'université Strasbourg-III et actuel président suppléant
Objet:
président de la juridiction disciplinaire nationale compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
Groupe:
president
nomination
16 Janvier 199616/01/1996
De: Moreau (Jacques)
Objet:
président de la juridiction disciplinaire nationale compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
Groupe:
a_sa_demande
president
cessation de fonction
16 Janvier 199616/01/1996
De: Truchet (Didier)
professeur des universités affecté à l'université Paris-II
Objet:
membres de la juridiction disciplinaire nationale compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Juillet 199528/07/1995
De: Mazeres (Jean-Arnaud)
professeur des universités affecté à l'université Toulouse-I
Objet:
membres de la juridiction disciplinaire nationale compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Juillet 199528/07/1995
De: Jacque (Jean-Paul)
professeur des universités affecté à l'université Strasbourg-III
Objet:
membres de la juridiction disciplinaire nationale compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Juillet 199528/07/1995
De: Gaudemet (Yves)
professeur des universités affecté à l'université Paris-II
Objet:
membres de la juridiction disciplinaire nationale compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
membre titulaire
Groupe:
nomination
28 Juillet 199528/07/1995
De: Chabas (François)
professeur des universités affecté à l'université Paris-XII
Objet:
membres de la juridiction disciplinaire nationale compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
membre titulaire
Groupe:
nomination
28 Juillet 199528/07/1995
De: Cartier, née Rouanet de Vigne (Marie-Elisabeth)
professeur des universités en service à l'université Paris-XII
Objet:
membres de la juridiction disciplinaire nationale compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
membre titulaire
Groupe:
nomination
28 Juillet 199528/07/1995
De: Waline (Jean)
professeur des universités affecté à l'université Strasbourg-III
Objet:
respectivement président et président suppléant de la juridiction disciplinaire nationale compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
Groupe:
suppleant
nomination
28 Juillet 199528/07/1995
De: Moreau (Jacques)
professeur des universités affecté à l'université Paris-II
Objet:
respectivement président et président suppléant de la juridiction disciplinaire nationale compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
Groupe:
suppleant
nomination
28 Juillet 199528/07/1995
De: Magniny (Bernard)
conseiller d'Etat
Objet:
respectivement président et président suppléant de la juridiction disciplinaire nationale compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
Groupe:
suppleant
nomination
05 Avril 199205/04/1992
De: Latournerie (Dominique)
conseiller d'Etat
Objet:
respectivement président et président suppléant de la juridiction disciplinaire nationale compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
Groupe:
suppleant
nomination
05 Avril 199205/04/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.