Mission de contrôle économique et financier auprès des organismes chargés de la recherche appliquée et de la promotion de la qualité (organisation)

De: Jean Brunel
chef de mission de contrôle
Objet:
pour diriger la mission de contrôle économique et financier auprès des organismes chargés de la recherche appliquée et de la promotion de la qualité
Groupe:
Mission de contrôle économique et financier auprès des organismes chargés de la recherche appliquée et de la promotion de la qualité
JORFTEXT000000615625(source JORF)
désignation
03 Juin 200403/06/2004
De: Michel Barreau
contrôleur financier
Objet:
membre de la mission de contrôle économique et financier auprès des organismes chargés de la recherche appliquée et de la promotion de la qualité
Groupe:
Mission de contrôle économique et financier auprès des organismes chargés de la recherche appliquée et de la promotion de la qualité
JORFTEXT000000249027(source JORF)
nomination
26 Novembre 200326/11/2003
De: Olivier Morel
administrateur civil
Objet:
membre de la mission de contrôle économique et financier auprès des organismes chargés de la recherche appliquée et de la promotion de la qualité
Groupe:
Mission de contrôle économique et financier auprès des organismes chargés de la recherche appliquée et de la promotion de la qualité
JORFTEXT000000405023(source JORF)
nomination
08 Décembre 200108/12/2001
De: Jacques Batail
chef de mission de contrôle
Objet:
pour diriger la mission de contrôle économique et financier auprès des organismes chargés de la recherche appliquée et de la promotion de la qualité
Groupe:
Mission de contrôle économique et financier auprès des organismes chargés de la recherche appliquée et de la promotion de la qualité
JORFTEXT000000756768(source JORF)
désignation
07 Juin 200107/06/2001
De: Bernard Dujardin
contrôleur d'Etat
Objet:
membre de la mission de contrôle économique et financier auprès des organismes chargés de la recherche appliquée et de la promotion de la qualité
Groupe:
Mission de contrôle économique et financier auprès des organismes chargés de la recherche appliquée et de la promotion de la qualité
JORFTEXT000000588477(source JORF)
nomination
30 Mai 200130/05/2001
De: Thoma (Georges)
contrôleur d'Etat
Objet:
membre de la mission de contrôle économique et financier auprès des organismes chargés de la recherche appliquée et de la promotion de la qualité
Groupe:
Mission de contrôle économique et financier auprès des organismes chargés de la recherche appliquée et de la promotion de la qualité
JORFTEXT000000758527(source JORF)
nomination
11 Mars 199911/03/1999
De: Richet (Yannick)
contrôleur d'Etat
Objet:
membre de la mission de contrôle économique et financier auprès des organismes chargés de la recherche appliquée et de la promotion de la qualité
Groupe:
Mission de contrôle économique et financier auprès des organismes chargés de la recherche appliquée et de la promotion de la qualité
JORFTEXT000000372819(source JORF)
nomination
27 Octobre 199527/10/1995
De: Begon (Michel)
contrôleur d'Etat
Objet:
des fonctions de chef de la mission de contrôle économique et financier auprès des organismes chargés de la recherche appliquée et de la promotion de la qualité
Groupe:
Mission de contrôle économique et financier auprès des organismes chargés de la recherche appliquée et de la promotion de la qualité
JORFTEXT000000183873(source JORF)
charge
20 Mai 199420/05/1994