Personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [4°, 5°, 6° et 7°] du titre IV du statut général des fonctionnaires de l'Etat et des collectivités territoriales (organisation)


De: Deruy (Nadine)
directrice d'établissement social et médicosocial public, directrice de 1re classe de la maison de l'enfance d'Artres (Nord)
Objet:
au foyer occupationnel pour handicapés mentaux adultes Charles-Jourdain, à Trélon (Nord)
Groupe:
Personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [4°, 5°, 6° et 7°] du titre IV du statut général des fonctionnaires de l'Etat et des collectivités territoriales
a_sa_demande
JORFTEXT000000712666(source JORF)
mutation
21 Août 199321/08/1993
De: Gruas (Pierre, Étienne)
directeur stagiaire de 2e classe d'établissement social et médicosocial public, directeur du centre départemental de l'enfance Maison du Peyrat, à Cahors (Lot)
Objet:
dans son grade
Groupe:
Personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [4°, 5°, 6° et 7°] du titre IV du statut général des fonctionnaires de l'Etat et des collectivités territoriales
date_debut="1993-03-01"
JORFTEXT000000347052(source JORF)
titularisation
19 Août 199319/08/1993
De: Meyer (Gilles)
directeur stagiaire de 2e classe d'établissement social et médico-social public, directeur de l'institut médicoprofessionnel, maison d'accueil spécialisée Les Eparses, à Chaux (territoire de Belfort)
Objet:
dans son grade
Groupe:
Personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [4°, 5°, 6° et 7°] du titre IV du statut général des fonctionnaires de l'Etat et des collectivités territoriales
date_debut="1993-08-01"
JORFTEXT000000164313(source JORF)
titularisation
19 Août 199319/08/1993
De: Kopp (Monique)
auprès de l'office municipal d'habitations à loyers modérés à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
sur ces nouvelles bases
Groupe:
Personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [4°, 5°, 6° et 7°] du titre IV du statut général des fonctionnaires de l'Etat et des collectivités territoriales
date_debut="1992-01-01"
date_fin="1994-07-01"
JORFTEXT000000164312(source JORF)
renouvellement
19 Août 199319/08/1993
De: Kopp (Monique)
directrice d'établissement social détachée auprès de l'office municipal d'habitations à loyers modérés à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
au détachement
Groupe:
Personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [4°, 5°, 6° et 7°] du titre IV du statut général des fonctionnaires de l'Etat et des collectivités territoriales
date_debut="1991-12-31"
JORFTEXT000000164312(source JORF)
cessation de fonction
19 Août 199319/08/1993
De: Freund (Michel)
directeur du foyer départemental de l'enfance de Privas (Ardèche)
Objet:
au congé de longue maladie
Groupe:
Personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [4°, 5°, 6° et 7°] du titre IV du statut général des fonctionnaires de l'Etat et des collectivités territoriales
date_debut="1993-02-01"
JORFTEXT000000180192(source JORF)
cessation de fonction
26 Juin 199326/06/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.