Service des industries manufacturières et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie (organisation) Lier à Wikidata


De: Maurice Cotte
ingénieur général des mines
Objet:
à signer
dans la limite des attributions du service des industries manufacturières et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
habilitation
30 Juin 200230/06/2002
De: Maurice Cotte
ingénieur général des mines
Objet:
à signer
dans la limite des attributions du service des industries manufacturières et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
habilitation
21 Avril 200221/04/2002
De: Maurice Cotte
ingénieur général des mines
Objet:
à signer
dans la limite des attributions du service des industries manufacturières et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
habilitation
21 Avril 200021/04/2000
De: Maurice Cotte
ingénieur général des mines
Objet:
à signer
dans la limite des attributions du service des industries manufacturières et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
habilitation
02 Décembre 199902/12/1999
De: Maurice Cotte
ingénieur en chef des mines
Objet:
à signer
dans la limite des attributions du service des industries manufacturières et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
habilitation
28 Août 199928/08/1999
De: Christian Desmoulins
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
à signer
dans la limite des attributions du service des industries manufacturières et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
habilitation
02 Juin 199902/06/1999
De: Christian Desmoulins
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
à signer
dans la limite des attributions du service des industries manufacturières et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
habilitation
11 Novembre 199811/11/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.