Service des technologies et de la société de l'information et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie (organisation)


De: Emmanuel Caquot
ingénieur général des télécommunications
Objet:
à signer
dans la limite des attributions du service des technologies et de la société de l'information et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
Service des technologies et de la société de l'information et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
JORFTEXT000000592516(source JORF)
habilitation
30 Juin 200230/06/2002
De: Emmanuel Caquot
ingénieur général des télécommunications
Objet:
à signer
dans la limite des attributions du service des technologies et de la société de l'information et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
Service des technologies et de la société de l'information et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
JORFTEXT000000413018(source JORF)
habilitation
21 Avril 200221/04/2002
De: Emmanuel Caquot
ingénieur général des télécommunications
Objet:
à signer
dans la limite des attributions du service des technologies et de la société de l'information et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
Service des technologies et de la société de l'information et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
JORFTEXT000000216274(source JORF)
habilitation
21 Avril 200021/04/2000
De: Emmanuel Caquot
ingénieur général des télécommunications
Objet:
à signer
dans la limite des attributions du service des technologies et de la société de l'information et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
Service des technologies et de la société de l'information et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
JORFTEXT000000197771(source JORF)
habilitation
02 Décembre 199902/12/1999
De: Emmanuel Caquot
ingénieur en chef des télécommunications
Objet:
à signer
dans la limite des attributions du service des technologies et de la société de l'information et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
Service des technologies et de la société de l'information et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
JORFTEXT000000211406(source JORF)
habilitation
02 Juin 199902/06/1999
De: Didier Bureau
directeur adjoint
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions au service des technologies et de la société de l'information et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
Service des technologies et de la société de l'information et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
JORFTEXT000000391730(source JORF)
habilitation
11 Novembre 199811/11/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.