Tribunal d'instance de Bourganeuf (organisation)


De: Rieux (Georges)
greffier du deuxième grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Bourganeuf
Remplace:Mme Baillot (Pierrette), épouse Marie
Groupe:
Tribunal d'instance de Bourganeuf
tribunal
tribunal_instance="Bourganeuf"
suppleant
JORFTEXT000019326041(source JORF)
nomination
14 Août 200814/08/2008
De: Baillot (Pierrette), épouse Marie
greffière du deuxième grade au tribunal d'instance d'Aubusson
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Bourganeuf
Groupe:
Tribunal d'instance de Bourganeuf
tribunal
tribunal_instance="Bourganeuf"
suppleant
JORFTEXT000000271256(source JORF)
nomination
10 Mars 200710/03/2007
De: Margot (Régine), épouse Fleytoux
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Bourganeuf
Groupe:
Tribunal d'instance de Bourganeuf
tribunal
tribunal_instance="Bourganeuf"
JORFTEXT000000271256(source JORF)
nomination
10 Mars 200710/03/2007
De: Sever (Micheline), épouse Vergnaud
adjointe administrative au tribunal d'instance de Guéret (23000)
Objet:
à compter de la date de passation des comptes et
pour une durée maximale de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Bourganeuf (23400)
Groupe:
Tribunal d'instance de Bourganeuf
tribunal
tribunal_instance="Bourganeuf"
JORFTEXT000000264783(source JORF)
nomination
11 Novembre 200511/11/2005
De: Raynaud (Danièle)
greffier
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Bourganeuf
Groupe:
Tribunal d'instance de Bourganeuf
tribunal
tribunal_instance="Bourganeuf"
suppleant
JORFTEXT000000181454(source JORF)
nomination
19 Janvier 199419/01/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.