tribunal_instance="Bourganeuf" (tag)


De: Rieux (Georges)
greffier du deuxième grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Bourganeuf
Remplace:Mme Baillot (Pierrette), épouse Marie
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Bourganeuf"
suppleant
nomination
14 Août 200814/08/2008
De: Baillot (Pierrette), épouse Marie
greffière du deuxième grade au tribunal d'instance d'Aubusson
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Bourganeuf
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Bourganeuf"
suppleant
nomination
10 Mars 200710/03/2007
De: Margot (Régine), épouse Fleytoux
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Bourganeuf
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Bourganeuf"
nomination
10 Mars 200710/03/2007
De: Sever (Micheline), épouse Vergnaud
adjointe administrative au tribunal d'instance de Guéret (23000)
Objet:
à compter de la date de passation des comptes et
pour une durée maximale de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Bourganeuf (23400)
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Bourganeuf"
nomination
11 Novembre 200511/11/2005
De: Eric Duraffour
Objet:
Cour d'appel de Limoges
Tribunal de grande instance de Guéret
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Bourganeuf
Groupe:
cour_appel="Limoges"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Guéret"
tribunal_instance="Bourganeuf"
nomination
28 Février 200328/02/2003
De: Bérengère Mercier, épouse Larnaudie
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel de Limoges
Tribunal de grande instance de Guéret
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Bourganeuf
Groupe:
cour_appel="Limoges"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Guéret"
tribunal_instance="Bourganeuf"
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Raynaud (Danièle)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Limoges
Tribunal d'instance de Bourganeuf
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Limoges"
tribunal
tribunal_instance="Bourganeuf"
suppleant
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Margot (Régine), épouse Fleytoux
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Limoges
Tribunal d'instance de Bourganeuf
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Limoges"
tribunal
tribunal_instance="Bourganeuf"
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Bardet
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel de Limoges
Tribunal de grande instance de Guéret
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Bourganeuf
Groupe:
cour_appel="Limoges"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Guéret"
tribunal_instance="Bourganeuf"
nomination
30 Août 199630/08/1996
De: Marie-Claude Jouvenet, épouse Bardet
ancien notaire
Objet:
Cour d'appel de Limoges
Tribunal de grande instance de Guéret
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Bourganeuf
Remplace:
Mme Eche
Groupe:
cour_appel="Limoges"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Guéret"
tribunal_instance="Bourganeuf"
nomination
30 Août 199630/08/1996
De: Raynaud (Danièle)
greffier
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Bourganeuf
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Bourganeuf"
suppleant
nomination
19 Janvier 199419/01/1994
De: Raphaëlle Roger
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Limoges
Tribunal de grande instance de Guéret
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Bourganeuf
Remplace:
Mme Fauvet
Groupe:
cour_appel="Limoges"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Guéret"
tribunal_instance="Bourganeuf"
nomination
15 Août 199315/08/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.