Une mission temporaire auprès de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement (organisation) Lier à Wikidata


De: Louis Le Pensec
sénateur du Finistère
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 297 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Groupe:
charge
09 Janvier 200109/01/2001
De: Geneviève Perrin-Gaillard
députée des Deux-Sèvres
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Groupe:
charge
07 Mars 200007/03/2000
De: Philippe Duron
député du Calvados
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Groupe:
charge
07 Mars 200007/03/2000
De: François Patriat
député de la Côte-d'Or
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Groupe:
charge
27 Juillet 199927/07/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.