Une mission temporaire auprès du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications (organisation)


De: Alain Cousin
député de la Manche
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications
JORFTEXT000000566118(source JORF)
charge
30 Mars 199730/03/1997
De: Philippe Adnot
sénateur de l'Aube
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications
JORFTEXT000000749099(source JORF)
charge
28 Mars 199728/03/1997
De: Henri Revol
sénateur de la Côte-d'Or
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications
JORFTEXT000000746760(source JORF)
charge
22 Janvier 199722/01/1997
De: Nicolin (Yves)
député de la Loire
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications
date_debut="1996-02-01"
JORFTEXT000000373785(source JORF)
charge
23 Janvier 199623/01/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.