groupe Radical, républicain, démocrate et progressiste (Assemblée nationale) (organisation) Lier à Wikidata


De: Gilda Hobert
Objet:
délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Le groupe Radical, républicain, démocrate et progressiste
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Assemblée nationale)"
nomination
13 Juillet 201613/07/2016
De: Thomas Thévenoud
députés n'appartenant à aucun groupe, ont présenté leurs candidatures qui seront examinées par la commission spéciale selon les modalités précisées à l'article 4-2° de l'Instruction générale du Bureau
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI « ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ »
(RECTIFICATIF)
Ces nominations prennent effet dès leur publication au Journal officiel
Une place vacante est laissée au sein de la commission spéciale par le groupe Radical, républicain, démocrate et progressiste
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI « ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ » (Assemblée nationale)"
nomination
11 Mai 201611/05/2016
De: Philippe Noguès
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI « ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ »
(RECTIFICATIF)
Ces nominations prennent effet dès leur publication au Journal officiel
Une place vacante est laissée au sein de la commission spéciale par le groupe Radical, républicain, démocrate et progressiste
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI « ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ » (Assemblée nationale)"
nomination
11 Mai 201611/05/2016
De: Jean Lassalle
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI « ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ »
(RECTIFICATIF)
Ces nominations prennent effet dès leur publication au Journal officiel
Une place vacante est laissée au sein de la commission spéciale par le groupe Radical, républicain, démocrate et progressiste
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI « ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ » (Assemblée nationale)"
nomination
11 Mai 201611/05/2016
De: Pouria Amirshahi
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI « ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ »
(RECTIFICATIF)
Ces nominations prennent effet dès leur publication au Journal officiel
Une place vacante est laissée au sein de la commission spéciale par le groupe Radical, républicain, démocrate et progressiste
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI « ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ » (Assemblée nationale)"
nomination
11 Mai 201611/05/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.