autorite_delegation="Ministre chargé de la jeunesse et des sports" (tag)


De: Jean-Marie Hubert
sous-directeur, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction des sports
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
08 Octobre 200508/10/2005
De: Chantal Brault
sous-directrice
Objet:
au nom du ministre chargé de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction des sports
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
08 Octobre 200508/10/2005
De: Daniel Watrin
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre chargé de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction du personnel et de l'administration
autorite_delegation="Ministre chargé de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
06 Octobre 200506/10/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.