autorite_delegation="Ministre de la défense, dans les limites des attributions du service" (tag)

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De: Rus (Nicolas)
Officier du corps technique et administratif de l'armement
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des rémunérations et du fonctionnement
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans les limites des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense, dans les limites des attributions du service"
délégation de signature
31 Mars 201131/03/2011
De: Elloy (Xavier)
secrétaire administratif du ministère de la défense
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des études de défense et de la recherche duale
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans les limites des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense, dans les limites des attributions du service"
délégation de signature
31 Mars 201131/03/2011
De: Schirmer (Mireille)
agente sous contrat
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des opérations d'armement et activités connexes
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans les limites des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense, dans les limites des attributions du service"
délégation de signature
31 Mars 201131/03/2011
De: Maillier (Catherine)
attachée d'administration du ministère de la défense
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des rémunérations et du fonctionnement
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans les limites des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense, dans les limites des attributions du service"
délégation de signature
31 Mars 201131/03/2011
De: Dumont (Denise)
attachée d'administration du ministère de la défense
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des opérations d'armement et activités connexes
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans les limites des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense, dans les limites des attributions du service"
délégation de signature
31 Mars 201131/03/2011
De: Nicolas Rus
Officier du corps technique et administratif de l'armement
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des rémunérations et du fonctionnement
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans les limites des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense, dans les limites des attributions du service"
délégation de signature
12 Mai 201012/05/2010
De: Sylvain Ghantous
attaché d'administration du ministère de la défense
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des opérations d'armement et activités connexes
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans les limites des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense, dans les limites des attributions du service"
délégation de signature
12 Mai 201012/05/2010
De: Xavier Elloy
secrétaire administratif du ministère de la défense
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des études de défense et de la recherche duale
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans les limites des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense, dans les limites des attributions du service"
délégation de signature
12 Mai 201012/05/2010
De: Mireille Schirmer
agent sous contrat
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des opérations d'armement et activités connexes
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans les limites des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense, dans les limites des attributions du service"
délégation de signature
12 Mai 201012/05/2010
De: Catherine Maillier
attachée d'administration du ministère de la défense
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des rémunérations et du fonctionnement
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans les limites des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense, dans les limites des attributions du service"
délégation de signature
12 Mai 201012/05/2010
De: Nicolas Rus
Officier du corps technique et administratif de l'armement
pour les actes relatifs aux rémunérations et aux charges sociales
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans les limites des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense, dans les limites des attributions du service"
délégation de signature
29 Octobre 200929/10/2009
De: Yann Le Goff
Officier en chef du corps technique et administratif de l'armement
dans la limite des attributions du bureau de la gestion budgétaire des opérations d'armement et des activités connexes
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans les limites des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense, dans les limites des attributions du service"
délégation de signature
29 Octobre 200929/10/2009
De: Sylvain Ghantous
attaché d'administration du ministère de la défense, pour les actes relatifs aux opérations d'investissement de la direction générale de l'armement, aux opérations de soutien de la politique de défense et aux opérations d'armement navales, nucléaires et de missiles
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans les limites des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense, dans les limites des attributions du service"
délégation de signature
29 Octobre 200929/10/2009
De: Mireille Schirmer
agent sous contrat, pour les actes relatifs aux opérations d'armement terrestres, d'observation, de télécommunication et d'information
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans les limites des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense, dans les limites des attributions du service"
délégation de signature
29 Octobre 200929/10/2009
De: Catherine Maillier
attachée d'administration du ministère de la défense
dans la limite des attributions du bureau de la gestion budgétaire des rémunérations, des charges sociales et du fonctionnement
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans les limites des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense, dans les limites des attributions du service"
délégation de signature
29 Octobre 200929/10/2009
De: Nicolas Rus
Officier du corps technique et administratif de l'armement
pour les actes relatifs aux rémunérations et aux charges sociales
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans les limites des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense, dans les limites des attributions du service"
délégation de signature
15 Mai 200915/05/2009
De: Yann Le Goff
Officier en chef du corps technique et administratif de l'armement
dans la limite des attributions du bureau de la gestion budgétaire des opérations d'armement et des activités connexes
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans les limites des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense, dans les limites des attributions du service"
délégation de signature
15 Mai 200915/05/2009
De: Sylvain Ghantous
attaché d'administration du ministère de la défense, pour les actes relatifs aux opérations d'investissement de la délégation générale pour l'armement, aux opérations de soutien de la politique de défense et aux opérations d'armement navales, nucléaires et de missiles
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans les limites des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense, dans les limites des attributions du service"
délégation de signature
15 Mai 200915/05/2009
De: Mireille Schirmer
agente sous contrat, pour les actes relatifs aux opérations d'armement terrestres, d'observation, de télécommunication et d'information
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans les limites des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense, dans les limites des attributions du service"
délégation de signature
15 Mai 200915/05/2009
De: Catherine Maillier
attachée d'administration du ministère de la défense
dans la limite des attributions du bureau de la gestion budgétaire des rémunérations, des charges sociales et du fonctionnement
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans les limites des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense, dans les limites des attributions du service"
délégation de signature
15 Mai 200915/05/2009
De: Nicolas Rus
Officier du corps technique et administratif de l'armement
pour les actes relatifs aux rémunérations et aux charges sociales
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans les limites des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense, dans les limites des attributions du service"
délégation de signature
17 Juillet 200817/07/2008
De: Yann Le Goff
Officier en chef du corps technique et administratif de l'armement
dans la limite des attributions du bureau de la gestion budgétaire des opérations d'armement et des activités connexes
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans les limites des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense, dans les limites des attributions du service"
délégation de signature
17 Juillet 200817/07/2008
De: Guillaume Delon
Officier du corps technique et administratif de l'armement
pour les actes relatifs aux opérations d'investissement de la délégation générale pour l'armement, aux opérations de soutien de la politique de défense et aux opérations d'armement navales, nucléaires et de missiles
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans les limites des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense, dans les limites des attributions du service"
délégation de signature
17 Juillet 200817/07/2008
De: Marc Cessou
Officier principal du corps technique et administratif de l'armement
dans la limite des attributions du bureau de la gestion budgétaire des opérations d'armement et des activités connexes
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans les limites des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense, dans les limites des attributions du service"
délégation de signature
17 Juillet 200817/07/2008
De: Mireille Schirmer
agent sous contrat, pour les actes relatifs aux opérations d'armements terrestres, d'observation, de télécommunication et d'information
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans les limites des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense, dans les limites des attributions du service"
délégation de signature
17 Juillet 200817/07/2008
De: Catherine Maillier
attachée d'administration du ministère de la défense
dans la limite des attributions du bureau de la gestion budgétaire des rémunérations, des charges sociales et du fonctionnement
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans les limites des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense, dans les limites des attributions du service"
délégation de signature
17 Juillet 200817/07/2008
De: Jean-Luc Gautronneau
adjoint administratif, pour les actes relatifs au fonctionnement de la délégation générale pour l'armement
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans les limites des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense, dans les limites des attributions du service"
délégation de signature
31 Décembre 200631/12/2006
De: Guillaume Delon
Officier du corps technique et administratif de l'armement
pour les actes relatifs aux opérations d'investissement de la délégation générale pour l'armement, aux opérations de soutien de la politique de défense et aux opérations d'armement navales, nucléaires et de missiles
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans les limites des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense, dans les limites des attributions du service"
délégation de signature
31 Décembre 200631/12/2006
De: Marc Cessou
Officier principal du corps technique et administratif de l'armement
dans les limites des attributions du bureau de la gestion budgétaire du titre 5 du programme « équipement des forces »
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans les limites des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense, dans les limites des attributions du service"
délégation de signature
31 Décembre 200631/12/2006
De: Mireille Schirmer
agent sous contrat, pour les actes relatifs aux opérations d'armement terrestres, d'observation, de télécommunication et d'information
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans les limites des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense, dans les limites des attributions du service"
délégation de signature
31 Décembre 200631/12/2006
De: Dominique Papillon
attachée d'administration centrale, pour les actes relatifs aux rémunérations et charges sociales
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans les limites des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense, dans les limites des attributions du service"
délégation de signature
31 Décembre 200631/12/2006
De: Catherine Maillier
attachée d'administration centrale, dans les limites des attributions du bureau de la gestion budgétaire des titres 2 et 3 du programme « équipement des forces »
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans les limites des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense, dans les limites des attributions du service"
délégation de signature
31 Décembre 200631/12/2006
De: Delphine Le Bévillon
attachée de service administratif, pour les actes relatifs aux opérations d'armement aéronautiques
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans les limites des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense, dans les limites des attributions du service"
délégation de signature
31 Décembre 200631/12/2006
De: Jean-Luc Gautronneau
adjoint administratif, pour les actes relatifs au fonctionnement de la délégation générale pour l'armement
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans les limites des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense, dans les limites des attributions du service"
délégation de signature
15 Novembre 200615/11/2006
De: François Derex
Officier de 1re classe du corps technique et administratif de l'armement
pour les actes relatifs aux opérations d'armement d'observation, de télécommunication et de l'information
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans les limites des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense, dans les limites des attributions du service"
délégation de signature
15 Novembre 200615/11/2006
De: Christophe Clément
Officier principal du corps technique et administratif de l'armement
dans les limites des attributions du bureau du budget
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans les limites des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense, dans les limites des attributions du service"
délégation de signature
15 Novembre 200615/11/2006
De: Marc Cessou
Officier principal du corps technique et administratif de l'armement
pour les actes relatifs aux opérations d'armement navales
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans les limites des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense, dans les limites des attributions du service"
délégation de signature
15 Novembre 200615/11/2006
De: Mireille Schirmer
agent sous contrat, pour les actes relatifs aux opérations d'armement terrestres
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans les limites des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense, dans les limites des attributions du service"
délégation de signature
15 Novembre 200615/11/2006
De: Dominique Papillon
attachée d'administration centrale, pour les actes relatifs aux rémunérations et charges sociales
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans les limites des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense, dans les limites des attributions du service"
délégation de signature
15 Novembre 200615/11/2006
De: Catherine Maillier
attachée d'administration centrale, dans les limites des attributions du bureau du budget
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans les limites des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense, dans les limites des attributions du service"
délégation de signature
15 Novembre 200615/11/2006
De: Delphine Le Bévillon
attachée de service administratif, pour les actes relatifs aux opérations d'armement aéronautiques
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans les limites des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense, dans les limites des attributions du service"
délégation de signature
15 Novembre 200615/11/2006
De: Françoise Grandjean
attachée d'administration centrale, pour les actes relatifs aux études et opérations d'armement de recherches et technologies de défense et de sécurité
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans les limites des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense, dans les limites des attributions du service"
délégation de signature
15 Novembre 200615/11/2006
De: Bérénice Bergère
Officière de 1re classe du corps technique et administratif de l'armement
pour les actes relatifs aux opérations d'armement nucléaire et de missile
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans les limites des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense, dans les limites des attributions du service"
délégation de signature
15 Novembre 200615/11/2006
De: Jean-Luc Gautronneau
adjoint administratif, pour les actes relatifs au fonctionnement de la délégation générale pour l'armement. »
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans les limites des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense, dans les limites des attributions du service"
délégation de signature
15 Juin 200615/06/2006
De: François Derex
Officier du corps technique et administratif de 1re classe de l'armement
pour les actes relatifs aux opérations d'armement d'observation, de télécommunication et de l'information
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans les limites des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense, dans les limites des attributions du service"
délégation de signature
15 Juin 200615/06/2006
De: Christophe Clément
Officier principal du corps technique et administratif de l'armement
dans les limites des attributions du bureau du budget
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans les limites des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense, dans les limites des attributions du service"
délégation de signature
15 Juin 200615/06/2006
De: Marc Cessou
Officier principal du corps technique et administratif de l'armement
pour les actes relatifs aux opérations d'armement naval
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans les limites des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense, dans les limites des attributions du service"
délégation de signature
15 Juin 200615/06/2006
De: Mireille Schirmer
agent sous contrat, pour les actes relatifs aux opérations d'armement terrestre
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans les limites des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense, dans les limites des attributions du service"
délégation de signature
15 Juin 200615/06/2006
De: Dominique Papillon
attachée d'administration centrale, pour les actes relatifs aux rémunérations et charges sociales
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans les limites des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense, dans les limites des attributions du service"
délégation de signature
15 Juin 200615/06/2006
De: Catherine Maillier
attachée d'administration centrale, dans les limites des attributions du bureau du budget
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans les limites des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense, dans les limites des attributions du service"
délégation de signature
15 Juin 200615/06/2006
De: Delphine Le Bévillon
attachée d'administration centrale, pour les actes relatifs aux opérations d'armement aéronautique
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans les limites des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense, dans les limites des attributions du service"
délégation de signature
15 Juin 200615/06/2006
De: Françoise Grandjean
attachée d'administration centrale, pour les actes relatifs aux études et opérations d'armement de recherches et technologies de défense et de sécurité
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans les limites des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense, dans les limites des attributions du service"
délégation de signature
15 Juin 200615/06/2006
De: Bérénice Bergère
Officière du corps technique et administratif de 1re classe de l'armement
pour les actes relatifs aux opérations d'armement nucléaire et de missile
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans les limites des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense, dans les limites des attributions du service"
délégation de signature
15 Juin 200615/06/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.