commission_parlementaire="Commission des finances, réunie ce matin, a procédé aux désignations de (Sénat)" (tag)


De: Stéphane SAUTAREL
comme rapporteur pour avis, sur la proposition de loi constitutionnelle (n° 783, 2023-2024) visant à accélérer le redressement des finances publiques (vous trouverez aussi en pièce jointe le document de saisine pour avis)
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2025
Commission des finances
La commission des finances, réunie ce matin, a procédé aux désignations de
Groupe:
Commission des finances (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des finances, réunie ce matin, a procédé aux désignations de (Sénat)"
JORFTEXT000050354655(source JORF)
désignation
17 Octobre 202417/10/2024
De: Stéphane FOUASSIN
rapporteur spécial des crédits de la mission « Outre-mer »
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2025
Commission des finances
La commission des finances, réunie ce matin, a procédé aux désignations de
Remplace:M. Teva ROHFRITSCH
Groupe:
Commission des finances (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des finances, réunie ce matin, a procédé aux désignations de (Sénat)"
JORFTEXT000050354655(source JORF)
désignation
17 Octobre 202417/10/2024
De: Michel CANÉVET
comme rapporteur sur la proposition de loi n° 628 (2023-2024) visant à limiter le paiement en espèces
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2025
Commission des finances
La commission des finances, réunie ce matin, a procédé aux désignations de
Groupe:
Commission des finances (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des finances, réunie ce matin, a procédé aux désignations de (Sénat)"
JORFTEXT000050354655(source JORF)
désignation
17 Octobre 202417/10/2024

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.