JORFTEXT000050354655


De: Louis Vogel
Objet:
rapporteur sur la proposition de loi n° 475 (2023-2024) visant à interdire la corrida et les combats de coqs en présence de mineurs de moins de seize ans
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
JORFTEXT000050354655(source JORF)
désignation
17 Octobre 202417/10/2024
De: Stéphane Le Rudulier
Objet:
rapporteur sur la proposition de loi constitutionnelle n° 783 (2023-2024) visant à accélérer le redressement des finances publiques
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
JORFTEXT000050354655(source JORF)
désignation
17 Octobre 202417/10/2024
De: Philippe TABAROT
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2025
sur les crédits des missions « Investir pour la France de 2030 », « Plan de relance », « Recherche et enseignement supérieur », ainsi que sur la première partie ou les articles non rattachés de la seconde partie qui contiendraient des dispositions sur lesquels la commission serait compétente
Groupe:
Commission serait compétente
parlement="Sénat"
JORFTEXT000050354655(source JORF)
désignation
17 Octobre 202417/10/2024
De: Pascal MARTIN
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2025
sur les crédits des missions « Investir pour la France de 2030 », « Plan de relance », « Recherche et enseignement supérieur », ainsi que sur la première partie ou les articles non rattachés de la seconde partie qui contiendraient des dispositions sur lesquels la commission serait compétente
Groupe:
Commission serait compétente
parlement="Sénat"
JORFTEXT000050354655(source JORF)
désignation
17 Octobre 202417/10/2024
De: Olivier JACQUIN
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2025
sur les crédits des missions « Investir pour la France de 2030 », « Plan de relance », « Recherche et enseignement supérieur », ainsi que sur la première partie ou les articles non rattachés de la seconde partie qui contiendraient des dispositions sur lesquels la commission serait compétente
Groupe:
Commission serait compétente
parlement="Sénat"
JORFTEXT000050354655(source JORF)
désignation
17 Octobre 202417/10/2024
De: Fabien GENET
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2025
sur les crédits des missions « Investir pour la France de 2030 », « Plan de relance », « Recherche et enseignement supérieur », ainsi que sur la première partie ou les articles non rattachés de la seconde partie qui contiendraient des dispositions sur lesquels la commission serait compétente
Groupe:
Commission serait compétente
parlement="Sénat"
JORFTEXT000050354655(source JORF)
désignation
17 Octobre 202417/10/2024
De: Sébastien FAGNEN
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2025
sur les crédits des missions « Investir pour la France de 2030 », « Plan de relance », « Recherche et enseignement supérieur », ainsi que sur la première partie ou les articles non rattachés de la seconde partie qui contiendraient des dispositions sur lesquels la commission serait compétente
Groupe:
Commission serait compétente
parlement="Sénat"
JORFTEXT000050354655(source JORF)
désignation
17 Octobre 202417/10/2024
De: Stéphane DEMILLY
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2025
sur les crédits des missions « Investir pour la France de 2030 », « Plan de relance », « Recherche et enseignement supérieur », ainsi que sur la première partie ou les articles non rattachés de la seconde partie qui contiendraient des dispositions sur lesquels la commission serait compétente
Groupe:
Commission serait compétente
parlement="Sénat"
JORFTEXT000050354655(source JORF)
désignation
17 Octobre 202417/10/2024
De: Louis-Jean de NICOLAŸ
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2025
sur les crédits des missions « Investir pour la France de 2030 », « Plan de relance », « Recherche et enseignement supérieur », ainsi que sur la première partie ou les articles non rattachés de la seconde partie qui contiendraient des dispositions sur lesquels la commission serait compétente
Groupe:
Commission serait compétente
parlement="Sénat"
JORFTEXT000050354655(source JORF)
désignation
17 Octobre 202417/10/2024
De: Guillaume CHEVROLLIER
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2025
sur les crédits des missions « Investir pour la France de 2030 », « Plan de relance », « Recherche et enseignement supérieur », ainsi que sur la première partie ou les articles non rattachés de la seconde partie qui contiendraient des dispositions sur lesquels la commission serait compétente
Groupe:
Commission serait compétente
parlement="Sénat"
JORFTEXT000050354655(source JORF)
désignation
17 Octobre 202417/10/2024
De: Philippe TABAROT
pour les transports ferroviaires, fluviaux et maritimes
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2025
sur les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables »
Groupe:
Mission « Écologie, développement et mobilité durables »
parlement="Sénat"
JORFTEXT000050354655(source JORF)
désignation
17 Octobre 202417/10/2024
De: Philippe TABAROT
pour la charge de la dette de SNCF réseau reprise par l'État
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2025
sur les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables »
Groupe:
Mission « Écologie, développement et mobilité durables »
parlement="Sénat"
JORFTEXT000050354655(source JORF)
désignation
17 Octobre 202417/10/2024
De: Pascal MARTIN
pour la prévention des risques
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2025
sur les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables »
Groupe:
Mission « Écologie, développement et mobilité durables »
parlement="Sénat"
JORFTEXT000050354655(source JORF)
désignation
17 Octobre 202417/10/2024
De: Olivier JACQUIN
pour les transports routiers
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2025
sur les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables »
Groupe:
Mission « Écologie, développement et mobilité durables »
parlement="Sénat"
JORFTEXT000050354655(source JORF)
désignation
17 Octobre 202417/10/2024
De: Fabien GENET
pour la transition énergétique et le climat
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2025
sur les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables »
Groupe:
Mission « Écologie, développement et mobilité durables »
parlement="Sénat"
JORFTEXT000050354655(source JORF)
désignation
17 Octobre 202417/10/2024
De: Sébastien FAGNEN
pour l'aménagement numérique du territoire
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2025
sur les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables »
Groupe:
Mission « Écologie, développement et mobilité durables »
parlement="Sénat"
JORFTEXT000050354655(source JORF)
désignation
17 Octobre 202417/10/2024
De: Sébastien FAGNEN
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2025
sur les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables »
Groupe:
Mission « Écologie, développement et mobilité durables »
parlement="Sénat"
JORFTEXT000050354655(source JORF)
désignation
17 Octobre 202417/10/2024
De: Stéphane DEMILLY
pour les transports aériens
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2025
sur les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables »
Groupe:
Mission « Écologie, développement et mobilité durables »
parlement="Sénat"
JORFTEXT000050354655(source JORF)
désignation
17 Octobre 202417/10/2024
De: Louis-Jean de NICOLAŸ
pour la conduite et le pilotage des politiques de l'écologie, du développement et de la mobilité durable
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2025
sur les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables »
Groupe:
Mission « Écologie, développement et mobilité durables »
parlement="Sénat"
JORFTEXT000050354655(source JORF)
désignation
17 Octobre 202417/10/2024
De: Guillaume CHEVROLLIER
pour le paysage, l'eau et la biodiversité et l'expertise en matière de développement durable et météorologie
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2025
sur les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables »
Groupe:
Mission « Écologie, développement et mobilité durables »
parlement="Sénat"
JORFTEXT000050354655(source JORF)
désignation
17 Octobre 202417/10/2024
De: Pascal MARTIN
pour la prévention des risques
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2025
sur les crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales »
Groupe:
Mission « Relations avec les collectivités territoriales »
parlement="Sénat"
JORFTEXT000050354655(source JORF)
désignation
17 Octobre 202417/10/2024
De: Louis-Jean de NICOLAŸ
pour la politique des territoires
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2025
sur les crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales »
Groupe:
Mission « Relations avec les collectivités territoriales »
parlement="Sénat"
JORFTEXT000050354655(source JORF)
désignation
17 Octobre 202417/10/2024
De: Fabien GENET
pour la coordination du travail gouvernemental en matière de transition énergétique et de climat
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2025
sur les crédits de la mission « Cohésion des territoires »
Groupe:
Mission « Cohésion des territoires »
parlement="Sénat"
JORFTEXT000050354655(source JORF)
désignation
17 Octobre 202417/10/2024
De: Sébastien FAGNEN
pour l'aménagement numérique du territoire
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2025
sur les crédits de la mission « Cohésion des territoires »
Groupe:
Mission « Cohésion des territoires »
parlement="Sénat"
JORFTEXT000050354655(source JORF)
désignation
17 Octobre 202417/10/2024
De: Louis-Jean de NICOLAŸ
pour les politiques des territoires
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2025
sur les crédits de la mission « Cohésion des territoires »
Groupe:
Mission « Cohésion des territoires »
parlement="Sénat"
JORFTEXT000050354655(source JORF)
désignation
17 Octobre 202417/10/2024
De: Olivia Richard
Objet:
rapporteure sur la proposition de loi n° 782 (2023-2024) visant à interdire le démarchage téléphonique
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
JORFTEXT000050354655(source JORF)
désignation
17 Octobre 202417/10/2024
De: Marie Mercier
Objet:
rapporteur sur la proposition de loi n° 530 (2023-2024) instituant une ordonnance de sûreté de l'enfant victime de violences
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
JORFTEXT000050354655(source JORF)
désignation
17 Octobre 202417/10/2024
De: Frédérique Puissat
rapporteur de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblé nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à poursuivre l'expérimentation relative au travail à temps partagé aux fins d'employabilité (n° 265, 2023-2024)
Objet:
ce matin
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
JORFTEXT000050354655(source JORF)
désignation
17 Octobre 202417/10/2024
De: Stéphane SAUTAREL
comme rapporteur pour avis, sur la proposition de loi constitutionnelle (n° 783, 2023-2024) visant à accélérer le redressement des finances publiques (vous trouverez aussi en pièce jointe le document de saisine pour avis)
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2025
Commission des finances
La commission des finances, réunie ce matin, a procédé aux désignations de
Groupe:
Commission des finances (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des finances, réunie ce matin, a procédé aux désignations de (Sénat)"
JORFTEXT000050354655(source JORF)
désignation
17 Octobre 202417/10/2024
De: Stéphane FOUASSIN
rapporteur spécial des crédits de la mission « Outre-mer »
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2025
Commission des finances
La commission des finances, réunie ce matin, a procédé aux désignations de
Remplace:M. Teva ROHFRITSCH
Groupe:
Commission des finances (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des finances, réunie ce matin, a procédé aux désignations de (Sénat)"
JORFTEXT000050354655(source JORF)
désignation
17 Octobre 202417/10/2024
De: Michel CANÉVET
comme rapporteur sur la proposition de loi n° 628 (2023-2024) visant à limiter le paiement en espèces
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2025
Commission des finances
La commission des finances, réunie ce matin, a procédé aux désignations de
Groupe:
Commission des finances (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des finances, réunie ce matin, a procédé aux désignations de (Sénat)"
JORFTEXT000050354655(source JORF)
désignation
17 Octobre 202417/10/2024

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.