1978-02-03 (grade_precedent_date)

De: Fraval de Coatparquet (Michel, Georges)
conseiller technique d'une association départementale d'aide aux handicapés. Chevalier du 3 février 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Famille, enfance, et personnes handicapées
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-02-03"
JORFTEXT000000403746(source JORF)
promotion
15 Novembre 200115/11/2001
De: Robinet (Jacques, Emile, Gustave)
chirurgien-dentiste en chef. Chevalier du 3 février 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
21 juin 1988
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-02-03"
JORFTEXT000000201725(source JORF)
promotion
04 Novembre 199704/11/1997
De: Quereuil (Guy, Marcel)
fondateur et administrateur de société. Chevalier du 3 février 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
24 octobre 1989
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-02-03"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Lacapelle (Thierry)
adjoint au commissaire à l'industrialisation et au développement économique de l'Ouest atlantique. Chevalier du 3 février 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-02-03"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993