JORFTEXT000000165202


De: Sixou (Paul)
ancien inspecteur pédagogique régional. Chevalier du 4 octobre 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Chevalier du
21 novembre 1985
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-10-04"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Sandre (Jean, Pierre, Louis)
délégué départemental du Médiateur de la République. Chevalier du 15 décembre 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Chevalier du
21 novembre 1985
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-12-15"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Herz (Léon)
maire. Chevalier du 5 décembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-12-05"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Meusy (Martine)
sous-directeur à la Documentation française. Chevalier du 12 mars 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-03-12"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Lebrun (François, Prosper)
président cantonal d'une association d'anciens combattants. Chevalier du 2 août 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-08-02"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Emeri (Claude, Georges, Arnaud)
professeur à la Sorbonne. Chevalier du 21 juin 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-06-21"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Michel (Jean-Claude)
administrateur de biens. Chevalier du 16 mai 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-05-16"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Matignon, née Malves (Andrée)
agent contractuel au service juridique et technique de l'information. Chevalier du 29 avril 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-04-29"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Langlois de Rubercy (Marie, Henri, Adrien, Yves)
président d'une association départementale de l'Institut des hautes études de défense nationale. Chevalier du 5 juin 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-06-05"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Pfeiffer (Didier, Bernard)
administrateur-directeur général d'une compagnie d'assurances. Chevalier du 4 octobre 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-10-04"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Chrétien (Hubert)
sous-directeur au secrétariat général de la défense nationale. Chevalier du 30 mars 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-03-30"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Duchene (Marcel, Maurice)
président-directeur général d'un groupe de sociétés. Chevalier du 14 mars 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-03-14"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Belmondo (Jean-Paul, Charles)
comédien, producteur de films. Officier du 8 juin 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-06-08"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Pages (Gérard)
directeur adjoint au secrétariat général de la défense nationale. Officier du 23 avril 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1982-04-23"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Boix-Vives (Laurent)
président-directeur général de société. Officier du 13 juillet 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1980-07-13"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Tribot (Louis)
directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle. Chevalier du 25 janvier 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Chevalier du
18 octobre 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-01-25"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Vantroyen (Maurice)
directeur d'usine. Chevalier du 18 octobre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Chevalier du
18 octobre 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-10-18"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Ricci (François)
président d'un comité départemental du travail. Chevalier du 11 juillet 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Chevalier du
18 octobre 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-07-11"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Gentié (Robert)
président d'un organisme syndical. Chevalier du 1er septembre 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-09-01"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Ausseur (Michel)
ancien directeur délégué dans un organisme interprofessionnel. Chevalier du 26 novembre 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-11-26"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: David (Michel)
président d'un organisme professionnel. Chevalier du 21 octobre 1970
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1970-10-21"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Isabey (Philippe)
chargé d'études au ministère. Chevalier du 23 juin 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-06-23"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Ehringer (Lucien, Henri dit René)
président d'une société de promotion immobilière. Chevalier du 30 avril 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-04-30"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Bard (Jean)
directeur général dans une société de bâtiment et de travaux publics. Chevalier du 17 octobre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-10-17"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Nouzillet (Maurice)
vice-président honoraire d'une chambre syndicale professionnelle. Chevalier du 20 octobre 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-10-20"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Ballot (Jacques-Henri)
ancien président-directeur général d'une entreprise de bâtiment et de travaux publics. Chevalier du 23 février 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-02-23"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Boulay, née Clugnet (Marie-France)
adjoint au directeur départemental de l'équipement de la Seine-Saint-Denis. Chevalier du 8 mars 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-03-08"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Gossé (Elie)
administrateur de l'Office central interprofessionnel du logement. Chevalier du 23 mars 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-03-23"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Arbefeuille (Pierre)
chargé de mission au conseil général des ponts et chaussées. Officier du 2 juin 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du logement
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1978-06-02"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Lacoste (René)
chef des services fiscaux à Nantes. Chevalier du 5 mai 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-05-05"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Devillières (Jacques, Albert)
chef de bureau au ministère. Chevalier du 24 avril 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-04-24"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Legrand (Léo, Emile)
directeur régional des impôts à Poitiers. Chevalier du 10 avril 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-04-10"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Plantin (Bernard, Henri)
chef du service des pensions. Chevalier du 9 novembre 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-11-09"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Girault (André, Jean-Marie)
trésorier-payeur général, agent comptable d'Aéroports de Paris. Chevalier du 24 avril 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-04-24"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Laurent (André, Eugène)
ancien inspecteur central du Trésor. Chevalier du 11 avril 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-04-11"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Cameron, née Olivier (Martine)
inspecteur des impôts. Chevalier du 4 avril 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-04-04"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Montagne (Edmond, Fernand)
ancien conservateur des hypothèques. Chevalier du 27 octobre 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-10-27"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Berrieix (Félix, Dominique)
trésorier-payeur général, payeur de France en Allemagne. Chevalier du 13 novembre 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-11-13"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Roger-Vasselin (Philippe, André)
administrateur civil honoraire. Officier du 25 juin 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1975-06-25"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Benmussa (Paul, Gaston)
président-directeur général de société. Chevalier du 5 mai 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Chevalier du
31 juillet 1979
ordre_merite
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-05-05"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Rusch (Emile, Marcel, Raymond)
président d'une chambre de commerce et d'industrie. Chevalier du 13 décembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Chevalier du
30 mars 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-12-13"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Lurion (Albert)
ancien président d'un syndicat patronal. Chevalier du 29 mars 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Chevalier du
30 mars 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-03-29"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Brissot (Pierre, Henri)
président d'une chambre de commerce et d'industrie. Chevalier du 2 octobre 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Chevalier du
31 juillet 1979
ordre_merite
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-10-02"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Lesanne (Maurice)
courtier en vins. Chevalier du 27 novembre 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Chevalier du
30 mars 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-11-27"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Foucault (Raymond, Louis)
président d'une confédération professionnelle. Officier du 13 mars 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-03-13"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Vanhaecke (Gérard)
secrétaire en chef de la sous-préfecture de Saint-Martin et de Saint-Barthélémy en Guadeloupe. Chevalier du 14 septembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
Chevalier du
8 mai 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-09-14"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Vivien (Gustave, Charles)
directeur des services du conseil économique et social régional de la Guadeloupe. Chevalier du 22 février 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
Chevalier du
8 mai 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-02-22"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Vidot (Gabriel, René, Max)
administrateur de la caisse générale de sécurité sociale de la Réunion. Chevalier du 5 janvier 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
Chevalier du
8 mai 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-01-05"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Dietlin, née Michel (Micheline, Marie)
secrétaire administratif à la préfecture de la Guadeloupe. Chevalier du 17 août 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
Chevalier du
8 mai 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-08-17"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Malet (Claude, Camille)
président d'une association d'anciens combattants à la Réunion. Chevalier du 9 septembre 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
Chevalier du
8 mai 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-09-09"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Siosse (Eugène, Clément)
ancien ouvrier d'art à Saint-Pierre-et-Miquelon. Chevalier du 8 mai 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
Chevalier du
8 mai 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-05-08"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Cousy, née Cheype (Marie-Louise)
secrétaire administratif, chef de section au ministère. Chevalier du 1er février 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-02-01"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Bertrand (Jean-Claude, Marc)
directeur du comité interprofessionnel du logement de la Guadeloupe. Chevalier du 27 décembre 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-12-27"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Brou (Bernard, Noël)
président de la société d'études historiques de Nouvelle-Calédonie. Chevalier du 4 novembre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-11-04"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Rozis (Roland)
trésorier d'un comité du “Souvenir français”. Chevalier du 16 janvier 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Chevalier du
18 février 1983
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-01-16"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Troadec (Pierre, Claude, Guillaume)
vice-président départemental de l'Association des Anciens de la 2e division blindée. Chevalier du 8 mai 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Chevalier du
12 juin 1982
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-05-08"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Velche (Marcel, Julien)
vice-président national de l'Amicale de la 1re division française libre. Chevalier du 16 septembre 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Chevalier du
12 juin 1982
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-09-16"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Sage (Auguste)
secrétaire général adjoint de l'amicale du camp d'internement de Kobjercyn. Chevalier du 6 mars 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Chevalier du
18 février 1983
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-03-06"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Roussel (Philippe, Marie, Maurice)
président régional de l'Association des Anciens de la 2e division blindée. Chevalier du 14 juillet 1969
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Chevalier du
18 février 1983
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1969-07-14"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Dahot (Jaffar, Yves)
président national de l'Association des anciens combattants rapatriés français d'Afrique du Nord. Chevalier du 16 septembre 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-09-16"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Derosiaux (Raymond, Abel, Ghislain)
président départemental de l'union fédérale des associations françaises d'anciens combattants et victimes de guerre. Chevalier du 22 septembre 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-09-22"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Mialon (Jean, Louis)
président d'honneur départemental de la Fédération nationale des déportés et internés-résistants et patriotes. Chevalier du 4 avril 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-04-04"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Martin (Robert)
vice-président régional de l'Association des anciens combattants et résistants du ministère de l'intérieur. Chevalier du 6 novembre 1972
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1972-11-06"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Daulin (Roger, Louis, Gustave)
président d'une section de la société nationale Les Médaillés militaires. Chevalier du 22 décembre 1970
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1970-12-22"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Azcué (Dominique)
trésorier général de la Fédération nationale des déportés et internés de la Résistance. Officier du 17 février 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1984-02-17"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Dufourcq (Bertrand, Charles)
secrétaire général du ministère. Officier du 23 avril 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Officier du
24 juillet 1988
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-04-23"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Orsetti (Philippe)
président de société (Etats-Unis). Chevalier du 25 octobre 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
17 avril 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-10-25"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Soubeste (Claude, Henri)
ancien ministre plénipotentiaire. Chevalier du 11 novembre 1969
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Chevalier du
30 octobre 1977
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1969-11-11"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Moulias (Georges, Roger)
ancien ministre plénipotentiaire. Chevalier du 11 septembre 1968
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Chevalier du
15 juin 1972
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1968-09-11"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Roussier (Jean-Claude)
secrétaire général d'une fondation. Chevalier du 28 avril 1965
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
17 avril 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1965-04-28"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Field-Husson, née Husson (Lyliane, Anne)
consul adjoint au consulat général de France à Londres. Chevalier du 14 mars 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-03-14"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Cantoni (Robert, Marie)
directeur de la section française du conseil franco-britannique. Chevalier du 12 juillet 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-07-12"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Bowen (Claude, Casimir)
consul adjoint à l'ambassade de France à Port-Moresby. Chevalier du 16 janvier 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-01-16"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Coulaud (Albert, Charles)
ancien secrétaire principal adjoint des affaires étrangères. Chevalier du 1er novembre 1972
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1972-11-01"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Audebert (Marcel, Lucien)
président de la caisse primaire d'assurance maladie des Yvelines. Chevalier du 24 avril 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-04-24"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Darnis (Jean-Paul)
inspecteur général des affaires sociales. Chevalier du 29 novembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-11-29"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Hartmann (Joseph, Marie, Adrien)
président d'une association de donneurs de sang. Chevalier du 7 octobre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-10-07"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Nadjar (Robert)
agent contractuel d'administration centrale. Chevalier du 2 septembre 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-09-02"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Pelusset (François)
président du conseil d'administration d'une association en faveur de l'enfance. Chevalier du 6 juin 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-06-06"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Biebuyck (Nicole)
assistante sociale au bureau d'aide sociale de Paris. Chevalier du 4 décembre 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-12-04"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Bouchard (Francis, Marcel, Joseph)
ancien administrateur d'une association en faveur d'handicapés. Chevalier du 18 novembre 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-11-18"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Loubert, née Ferry (Colette)
présidente d'un conseil départemental de la Croix-Rouge française. Chevalier du 27 octobre 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-10-27"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Obadia (André)
médecin spécialiste. Chevalier du 23 mars 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-03-23"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Schmieder (Robert, Adolphe)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales. Chevalier du 7 juillet 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-07-07"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Pocidalo (Jean-Jacques)
directeur de recherche. Chevalier du 1er octobre 1966
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1966-10-01"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Billamboz (Marie, Georges, Arthur)
ancien président d'une caisse de la mutualité sociale agricole. Chevalier du 2 avril 1966
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1966-04-02"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Dupeyroux (Jean-Jacques)
directeur d'une revue. Professeur des universités. Officier du 11 avril 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1983-04-11"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Pascal de Peretti (Pierre-Henri)
président du Conseil national de l'office des migrations internationales. Officier du 27 janvier 1972
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1972-01-27"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Richard, née Marchand (Geneviève)
conseiller honoraire à la cour d'appel de Dijon. Chevalier du 22 juin 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Chevalier du
19 janvier 1978
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-06-22"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Fayolle (Bernard, André)
président de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence. Chevalier du 29 octobre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1982
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-10-29"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Lucas (Roger, René, Camille)
procureur général près la cour d'appel d'Amiens. Chevalier du 26 septembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Chevalier du
30 septembre 1978
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-09-26"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Gauthier (Joseph, Alex, Jack)
avocat général près la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion. Chevalier du 7 septembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1982
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-09-07"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Letard (Michel, Paul, Alfred)
président de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'Orléans. Chevalier du 18 novembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Chevalier du
30 septembre 1978
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-11-18"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Gauthier (Bernard)
avocat au barreau de Nancy, ancien bâtonnier. Chevalier du 4 juin 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1982
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-06-04"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Girousse (Jean-Claude, Marie, Séraphin)
premier président de la cour d'appel de Chambéry. Chevalier du 27 mai 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Chevalier du
30 septembre 1978
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-05-27"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Noclercq (Roger, Edouard)
président honoraire du tribunal de grande instance de Douai. Chevalier du 3 novembre 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Chevalier du
25 mars 1982
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-11-03"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Durand-Viel (Marc)
conseiller d'Etat. Chevalier du 21 février 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1982
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-02-21"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Naut (Pol, Gustave, Jules, Marie)
président de chambre honoraire à la cour d'appel de Rennes. Chevalier du 23 mars 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Chevalier du
25 mars 1982
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-03-23"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Lhospice (Michel)
avocat au barreau de Paris. Chevalier du 7 janvier 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Chevalier du
30 septembre 1978
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-01-07"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Carol (André)
procureur général près la cour d'appel de Riom. Chevalier du 23 octobre 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1982
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-10-23"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: de Caigny (Philippe, Marie, Jean, Ferdinand)
avocat général à la Cour de cassation. Chevalier du 5 juin 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1982
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-06-05"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Bertrand-Cadi (Jean-Yves, Jules, Augustin)
premier président de la cour d'appel de Pau. Chevalier du 3 juillet 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1982
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-07-03"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Ferrieu (Philippe, Sylvain)
conseiller à la Cour de cassation. Chevalier du 22 avril 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1982
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-04-22"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Coppard (François)
avocat au barreau de Rennes. Chevalier du 28 février 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1982
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-02-28"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Le Menestrel (Philippe)
conseiller d'Etat. Chevalier du 9 mars 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Chevalier du
30 septembre 1978
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-03-09"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Brun (Antoine, Elie, Joseph)
gérant de tutelle auprès du tribunal d'instance de Roanne. Chevalier du 28 avril 1967
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1982
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1967-04-28"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Angelini (Pierre)
président de chambre honoraire au tribunal de commerce de Paris. Chevalier du 11 mars 1966
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1966-03-11"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Même (Colette)
conseiller d'Etat. Officier du 15 novembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1985-11-15"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Touzet (Jean)
procureur général près la cour d'appel de Reims. Officier du 18 avril 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1985-04-18"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Kuhnmunch (Olivier)
président de chambre à la Cour de cassation. Officier du 6 novembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1984-11-06"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Michaud (Jean)
conseiller à la Cour de cassation. Officier du 18 mars 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-03-18"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Bruneau (Suzanne, Paulette, Marcelle), épouse Challe
premier président honoraire de la cour d'appel de Nîmes. Officier du 24 septembre 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1979-09-24"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Combes (Charles, Henri)
président honoraire d'une ligue régionale d'athlétisme. Chevalier du 24 octobre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-10-24"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Scohy (Robert, Alexandre)
ancien président d'un club omnisports. Chevalier du 27 juin 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-06-27"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Thévenet (Bernard, Joanny)
ancien coureur cycliste. Chevalier du 11 décembre 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-12-11"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Sandrin (Jacques, Louis)
président de la commission fédérale de sécurité d'une fédération sportive. Chevalier du 24 août 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-08-24"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Pesneaud (Jean, Baptiste)
ancien directeur technique fédéral de tir à l'arc. Chevalier du 19 janvier 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-01-19"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Carrère (Christian, Roger)
ancien international de rugby. Chevalier du 8 mars 1969
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1969-03-08"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Perrin (Bernard)
conseiller maître à la Cour des comptes. Chevalier du 18 novembre 1971
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la fonction publique
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-11-18"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Giscard d'Estaing (Jacques, Maxime)
président de chambre à la Cour des comptes. Officier du 8 mars 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la fonction publique
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1979-03-08"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Raffaillac (André, Jean)
ancien président d'une société. Chevalier du 18 novembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
5 avril 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-18"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Lacarrière (Michel)
dirtecteur. Chevalier du 7 avril 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
7 avril 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-04-07"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Coudérat (Bernard, Yves)
professeur agrégé. Chevalier du 7 octobre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
6 juin 1978
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-10-07"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Albert (Bernard, Jacques)
attaché de service administratif. Chevalier du 11 novembre 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-11-11"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Huet (Daniel, Jean)
président-directeur général d'une société. Officier du 6 mai 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-05-06"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Lapeyronnie (Guy)
ancien attaché d'administration centrale. Officier du 16 octobre 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1979-10-16"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Lemaire (Florence), épouse de Foucauld
adjoint au directeur de la musique et de la danse. Chevalier du 6 novembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-11-06"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Maréchal (Marcel, Louis)
directeur de théâtre. Chevalier du 26 septembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-09-26"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Bourguignon (François)
chargé de mission à l'inspection générale de l'administration. Chevalier du 14 octobre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-10-14"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Simonet dit Perrin (Jacques)
comédien, producteur. Chevalier du 26 juin 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-06-26"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Malaurie (Jean, Noël)
écrivain ethnologue. Chevalier du 7 mai 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-05-07"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Deschamps (Yves, Marie)
inspecteur général des spectacles. Chevalier du 30 avril 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-04-30"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Chevrillon (Olivier)
ancien directeur des Musées de France. Chevalier du 31 janvier 1970
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1970-01-31"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Ballif (Claude)
compositeur, professeur honoraire au Conservatoire national supérieur de musique de Paris. Officier du 28 février 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-02-28"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Clayeux (Louis, Ernest)
ancien directeur de galerie d'art. Officier du 21 septembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-09-21"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Bizot (Irène)
conservateur général du patrimoine. Officier du 13 avril 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-04-13"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Hossein (Robert)
comédien, metteur en scène. Officier du 22 janvier 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-01-22"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Bodin dite Asse (Geneviève)
artiste peintre, graveur. Officier du 15 mars 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1985-03-15"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Parent (Claude)
architecte. Officier du 24 juillet 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1980-07-24"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Dréville (Jean, François)
cinéaste. Officier du 12 décembre 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1979-12-12"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Monfort (Michel, Jean-Louis)
chef de la mission de coopération et d'action culturelle à l'île Maurice. Chevalier du 18 octobre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Chevalier du
12 janvier 1978
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-10-18"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Julien (Clémence, Florentine)
adjoint administratif principal au Mozambique. Chevalier du 20 juillet 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Chevalier du
12 janvier 1978
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-07-20"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Minier (Claude, Michelle)
secrétaire administratif en chef à l'administration centrale. Chevalier du 7 avril 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Chevalier du
12 janvier 1978
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-04-07"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: La Cognata (Gérard, Jean)
chef de la mission de coopération et d'action culturelle au Bénin. Chevalier du 22 mars 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Chevalier du
12 janvier 1978
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-03-22"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Villain (Claude)
inspecteur général des finances. Chevalier du 15 mars 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Chevalier du
12 janvier 1978
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-03-15"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Coron (Robert, Christian)
président-directeur général d'une entreprise de travaux forestiers au Cameroun. Chevalier du 13 février 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-02-13"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Bondurand (Alain, Louis)
directeur du Centre national de transfusion sanguine en Côte-d'Ivoire. Chevalier du 22 mai 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-05-22"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Bardone, née Picard (Ginette, Paulette)
secrétaire de direction au centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement. Chevalier du 2 mai 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-05-02"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Bernou (Jean-Claude)
médecin-chef dans une clinique à Dakar. Officier du 31 janvier 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1987-01-31"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Mimoun (André, Chamuel)
gérant de sociétés au Bénin. Officier du 2 janvier 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-01-02"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Sulitzer (Paul-Loup)
président-directeur général de société. Chevalier du 20 février 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-02-20"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Mayaudon, née Deambrosis (Nicole, Aimée)
responsable de la communication dans un établissement public. Chevalier du 29 juin 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-06-29"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Galula (Fernand)
président-directeur général d'une société. Chevalier du 19 décembre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-12-19"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Peysson (Anne-Marie, Marguerite), épouse Krauss
ancienne animatrice de radio et de télévision. Chevalier du 25 avril 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-04-25"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Dadé (Pierre, Léon)
ancien directeur de journal. Chevalier du 24 mars 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-03-24"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Suaut (Jean, Eugène)
ancien journaliste, ancien directeur de la publicité dans une société. Chevalier du 29 mars 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-03-29"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Benezra (René)
ancien journaliste. Chevalier du 29 mars 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-03-29"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: de Perier (Antoine, Gabriel, François-Xavier)
ancien conseiller d'une chaîne de télévision. Chevalier du 16 février 1970
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1970-02-16"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Larriaga (Gilbert, Pierre)
producteur et réalisateur d'émissions télévisées. Chevalier du 12 septembre 1966
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1966-09-12"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Decrais dite Victor (Eliane)
ancienne productrice d'émissions de télévision. Officier du 20 mai 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la communication
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1975-05-20"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Jaudel (Jean, Manuel)
directeur gérant de société. Officier du 11 mars 1969
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la communication
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1969-03-11"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Dupuydauby (Marie, Jacques)
président du Conseil national des communautés portuaires. Officier du 14 juin 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Officier du
14 avril 1978
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-06-14"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Maynadié (Jean)
ingénieur général des ponts et chaussées. Officier du 22 décembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Officier du
14 avril 1978
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-12-22"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Olivereau (Joseph, Edmond)
conseil en hôtellerie et tourisme. Officier du 21 juin 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Officier du
14 avril 1978
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-06-21"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Frybourg (Michel, Jacques)
ingénieur général honoraire des ponts et chaussées. Officier du 13 novembre 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Officier du
14 avril 1978
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1975-11-13"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Quedville (Jacques)
inspecteur général de la construction. Chevalier du 30 mai 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Chevalier du
8 avril 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-05-30"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Chaussumier (Jacques)
président d'un office du tourisme. Chevalier du 23 mai 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Chevalier du
12 mai 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-05-23"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Perrin (Gérard, Yves)
président-directeur général d'un groupe de transports fluviaux. Chevalier du 7 novembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Chevalier du
27 février 1983
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-11-07"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Guillemard (Philippe, Yves)
délégué général d'une fédération d'industries ferroviaires. Chevalier du 12 septembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Chevalier du
8 février 1980
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-09-12"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Riviere (Georges, André)
secrétaire général d'une fédération régionale d'offices de tourisme et de syndicats d'initiative. Chevalier du 2 octobre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Chevalier du
8 avril 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-10-02"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Salençon (Jean)
ingénieur général des ponts et chaussées. Chevalier du 8 février 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Chevalier du
8 avril 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-02-08"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Langlet (Alfred, Léon)
ancien chef de section des travaux publics de l'Etat. Chevalier du 7 décembre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Chevalier du
8 février 1980
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-12-07"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Stéfani, née Gouet (Anne-Marie)
assistante principale de relations extérieures à Aéroports de Paris. Chevalier du 3 novembre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-11-03"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Clavier (Claude)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat à la direction départementale de l'équipement de la Côte-d'Or. Chevalier du 28 octobre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Chevalier du
12 mai 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-10-28"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Pina (Paul, Octave)
inspecteur des affaires maritimes. Chevalier du 6 octobre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Chevalier du
8 avril 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-10-06"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Gufflet (Philippe)
chef de bureau à la direction générale de l'aviation civile. Chevalier du 13 juillet 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Chevalier du
8 février 1980
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-07-13"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Gleize (Pierre, Jacques)
hôtelier restaurateur. Chevalier du 26 septembre 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Chevalier du
8 février 1980
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-09-26"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Hémédy (Bernard)
ingénieur général des ponts et chaussées. Chevalier du 4 juin 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Chevalier du
8 février 1980
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-06-04"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Manchart (Victor, Léon)
président d'une fédération régionale de syndicats d'initiative. Chevalier du 4 mai 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Chevalier du
23 mars 1986
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-05-04"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Passigli (Adrien, Alfred)
président-directeur général d'une société de restauration. Chevalier du 19 octobre 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Chevalier du
23 mars 1986
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-10-19"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Diedrich (André, Pierre)
ancien secrétaire général d'un office départemental du tourisme. Chevalier du 20 mai 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Chevalier du
2 septembre 1986
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-05-20"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Lambert (Yves, Maurice)
directeur général d'Eurocontrol. Chevalier du 25 avril 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Chevalier du
8 février 1980
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-04-25"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Jésu (Roger, René)
cofondateur d'un Salon aéronautique. Chevalier du 28 juin 1970
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Chevalier du
8 février 1980
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1970-06-28"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Albano (François, Nicolas)
restaurateur. Chevalier du 8 novembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-11-08"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Blanc (Christian)
président de compagnie aérienne. Chevalier du 18 juillet 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-07-18"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Baumgarten (Jean-Claude)
directeur général adjoint dans une compagnie aérienne. Chevalier du 6 décembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-12-06"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Bernard (Jean, Philippe)
directeur à la Société nationale des chemins de fer français. Officier du 21 mars 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1984-03-21"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Viguié (Jean-Jacques, Louis, Fernand)
conseiller régional des Pays de la Loire, ancien maire de Saint-Jean-de-Monts (Vendée). Officier du 15 mars 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Officier du
9 février 1983
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1987-03-15"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Frouin (Jean-Paul, Marie)
préfet de la région Corse, préfet de la Corse-du-Sud. Officier du 3 décembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Officier du
9 février 1983
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1985-12-03"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Blondel (Pierre)
préfet, rapporteur à la Cour des comptes. Officier du 19 février 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Officier du
9 février 1983
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1980-02-19"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Marquès (Jean, André, François)
maire de Serralongue (Pyrénées-Orientales). Officier du 29 février 1972
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Officier du
9 février 1983
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1972-02-29"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Schott (Cyrille)
préfet d'Indre-et-Loire. Chevalier du 24 mars 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
52 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-03-24"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Louit Bonhomme de Montaigut, née Geoffray (Marie-Pierre)
maire de Champagnac-le-Vieux (Haute-Loire). Chevalier du 29 juin 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
52 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-06-29"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Prost (Jean)
ancien conseiller général de l'Ain, ancien maire de Divonne-les-Bains. Chevalier du 16 mai 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
52 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-05-16"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Langlois (Jacques)
attaché d'administration centrale à la préfecture de police de Paris. Chevalier du 26 septembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
52 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-09-26"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Sergeant (Augustin)
maire d'Ecoust-Saint-Mein (Pas-de-Calais). Chevalier du 5 juillet 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
52 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-07-05"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Freudenreich (André, Jean, Marie)
commissaire divisionnaire de la police nationale. Chevalier du 30 mai 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Chevalier du
11 octobre 1975
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-05-30"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Salles (Pierre)
administrateur civil au ministère. Chevalier du 24 octobre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
52 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-10-24"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Guilissen (Michel, Marcel)
officier de paix principal de la police nationale. Chevalier du 21 août 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
52 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-08-21"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Ligne (Gustave)
ancien maire de Peschadoîres (Puy-de-Dôme). Chevalier du 30 juin 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
52 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-06-30"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Goujon (Jean-François)
ancien commissaire divisionnaire de la police nationale. Chevalier du 14 février 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
52 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-02-14"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Lamy (Pierre, Paul)
maire de Landes (Charente-Maritime). Chevalier du 14 juillet 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
52 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-07-14"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Dotte (Jeannine, Marie, Germaine)
chef de service administratif à la préfecture de l'Aube. Chevalier du 14 juin 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Chevalier du
11 octobre 1975
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-06-14"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Vigerie (Emile dit Marcel)
adjoint au maire d'Objat (Corrèze). Chevalier du 21 février 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Chevalier du
11 septembre 1978
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-02-21"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Geyer (Robert)
maire honoraire de La Petite-Pierre (Bas-Rhin). Chevalier du 14 mars 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
52 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-03-14"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Sicart (Robert)
chef de bureau au ministère. Chevalier du 5 février 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
52 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-02-05"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Viellard (Henri)
directeur du laboratoire central et de l'informatique de la préfecture de police de Paris. Chevalier du 19 août 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Chevalier du
11 septembre 1978
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-08-19"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Manteau (Hervé, Marie, Gabriel)
conseiller régional de Poitou-Charentes, maire d'Iteuil (Vienne). Chevalier du 3 mai 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
52 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-05-03"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Seiller (Jean-François)
préfet de l'Eure. Chevalier du 14 avril 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
52 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-04-14"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Mutz (Pierre-Guy)
préfet. Chevalier du 1er février 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
52 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-02-01"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Frouté (Alain, Pierre)
préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe. Chevalier du 30 janvier 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Chevalier du
11 octobre 1975
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-01-30"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Pujol (Roger, Emile, Germain)
ancien conseiller général de l'Aveyron, maire de Campagnac. Chevalier du 2 octobre 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
52 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-10-02"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Marquet (René)
conseiller général des Ardennes. Chevalier du 28 janvier 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
52 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-01-28"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Ferrua (Marc)
sous-préfet honoraire. Chevalier du 8 mai 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Chevalier du
11 octobre 1975
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-05-08"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Guerard (François, Marie)
adjoint au maire de Saint-Mandé (Val-de-Marne). Chevalier du 1er octobre 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
52 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-10-01"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Lespinasse (Paul)
adjoint au maire de La Chapelle-de-Guinchay (Saône-et-Loire). Chevalier du 28 juin 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
52 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-06-28"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Greze (Jean)
capitaine de sapeurs-pompiers, commandant le centre de secours principal de Saint-Flour (Cantal). Chevalier du 25 août 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
52 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-08-25"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Matteacci (Achille)
directeur à la préfecture du Rhône. Chevalier du 3 août 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
52 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-08-03"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Larfaoui (Mahmoud, Djamal)
sous-préfet honoraire. Chevalier du 24 juin 1971
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
52 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-06-24"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Pavot (Charles, Marie, Joseph)
maire de Porspoder (Finistère). Chevalier du 24 juillet 1967
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
52 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1967-07-24"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Cavel (Jean-Francis)
sous-préfet d'Avranches. Chevalier du 13 septembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-09-13"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Davy (Jules)
maire de Daumeray (Maine-et-Loire). Chevalier du 8 décembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-12-08"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Audoin (Jean-Yves)
préfet hors cadre. Chevalier du 25 février 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-02-25"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Cancès (Claude, Jean, René)
directeur des services actifs de la police nationale. Chevalier du 10 février 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-02-10"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Boulon (Roger, Marcel)
commandant de la police nationale. Chevalier du 10 février 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-02-10"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Charpentier (Philippe, Samuel, Simon)
conseiller général de la Vienne, maire de Chalais. Chevalier du 13 novembre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-11-13"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Boixière (Jean-Claude)
maire de Grez-sur-Loing (Seine-et-Marne). Chevalier du 4 juin 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-06-04"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Bourgeteau (Alain, André, Marcel)
adjoint au maire de Sablé-sur-Sarthe (Sarthe). Chevalier du 28 mars 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-03-28"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Biscaut (Roger, Maurice)
brigadier-chef de la police nationale. Chevalier du 11 octobre 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-10-11"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Barilt, née Coget (Aline)
maire des Thilliers-en-Vexin (Eure). Chevalier du 21 juin 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-06-21"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Béguet (René, Alfred, Henri)
conseiller de Paris. Chevalier du 8 mars 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-03-08"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Bonnel (Pierre, Edouard, Alfred)
ancien conseiller général du Pas-de-Calais. Chevalier du 7 mai 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-05-07"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Brame (Robert)
vice-président du conseil régional d'Ile-de-France, maire de Noisy-le-Roi (Yvelines). Chevalier du 17 mars 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-03-17"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Clisson (Bertrand)
maire du Dorat (Haute-Vienne). Chevalier du 18 octobre 1971
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-10-18"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Berger (Marcel)
adjoint au maire de Châtillon (Hauts-de-Seine). Chevalier du 9 mai 1970
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1970-05-09"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Le Tourneux de La Perraudiere, née de Charette de la Contrie (Raymonde)
ancien maire de Lué-en-Baugeois (Maine-et-Loire). Chevalier du 1er septembre 1968
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1968-09-01"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Lestrade (Pierre, Etienne)
chef de l'inspection générale des postes et télécommunications. Officier du 23 janvier 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Officier du
10 décembre 1986
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-01-23"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Puhl, née Demange (Marie, Marguerite)
président-directeur général de société. Officier du 14 septembre 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Officier du
10 décembre 1986
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1976-09-14"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Descroix (Claude)
ancien directeur dans une société. Chevalier du 12 décembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
24 octobre 1985
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-12-12"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Raiman (Jacques)
président de société. Chevalier du 28 juillet 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
30 janvier 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-07-28"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Léger (Paul, Edmé)
chargé de mission à La Poste. Chevalier du 27 juin 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
13 février 1978
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-06-27"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Genet (François)
consultant en ingénierie. Chevalier du 23 juin 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
18 décembre 1980
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-06-23"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Landrault (Marcel)
président fondateur d'un comité régional pour le développement. Chevalier du 4 juin 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
13 février 1978
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-06-04"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Duclos (René, Georges)
inspecteur technique à France Télécom. Chevalier du 3 janvier 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
24 octobre 1985
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-01-03"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Bothorel (Guy, Clément)
secrétaire général à la direction des hydrocarbures. Chevalier du 15 avril 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 décembre 1980
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-04-15"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Karpelès (Jean-Claude)
délégué général d'une fédération. Chevalier du 9 mai 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
13 février 1978
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-05-09"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Follet (Maurice)
président-directeur général de société. Chevalier du 22 décembre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
24 octobre 1985
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-12-22"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Saulnier (Yves, Robert)
président-directeur général de société. Chevalier du 14 octobre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
30 janvier 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-10-14"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Marano (Philippe, Emile)
inspecteur général de l'industrie et du commerce. Chevalier du 18 avril 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
13 février 1978
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-04-18"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Bourdaillas (Claude)
directeur à La Poste. Chevalier du 30 mars 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
24 octobre 1985
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-03-30"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Clauss (André)
attaché commercial dans une société. Chevalier du 2 mars 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
24 octobre 1985
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-03-02"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Pech (André, Charles)
directeur dans un institut. Chevalier du 27 mai 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
30 janvier 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-05-27"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Cladé (Jacques, Jules)
chef du service central des marchés à Electricité de France. Chevalier du 22 mars 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
24 octobre 1985
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-03-22"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Buffard (Michel, Joseph)
conseiller du commerce extérieur. Chevalier du 30 janvier 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
24 octobre 1985
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-01-30"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Tramier (Jean)
président-directeur général de société. Chevalier du 27 novembre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-11-27"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Berthélémy (Jean-Pierre)
professeur à la chambre de commerce et d'industrie de Paris. Chevalier du 12 octobre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
21 janvier 1975
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-10-12"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Léon (François, Bertrand)
président-directeur général de filiales de France Télécom. Chevalier du 5 octobre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
13 février 1978
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-10-05"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Sussel (Jean-Jacques)
directeur général adjoint du Centre national d'études spatiales. Chevalier du 3 mars 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
26 mai 1976
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-03-03"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Lacave (André, Jean)
ancien directeur à France Télécom. Chevalier du 2 mars 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
13 février 1978
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-03-02"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Piérin (Marcel, Jules)
chef de division dans une direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement. Chevalier du 8 décembre 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
30 janvier 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-12-08"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Burq (Michel, Henri)
directeur général adjoint de société. Chevalier du 5 mai 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
24 octobre 1985
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-05-05"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Cernicchiaro (Robert, Joseph)
chargé de mission au ministère. Chevalier du 22 avril 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
24 octobre 1985
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-04-22"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Hugues (Roger, Jean-Pierre)
ancien directeur à La Poste. Chevalier du 23 janvier 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
18 décembre 1980
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-01-23"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Chagniot (Jacques, René)
expert-conseil. Chevalier du 30 octobre 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
24 octobre 1985
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-10-30"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Guyomard (René, Marie)
président régional d'un syndicat. Chevalier du 10 mars 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
18 décembre 1980
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-03-10"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Lesage (Yves)
président-directeur général d'un groupe de sociétés de production pétrolière. Chevalier du 26 avril 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
13 février 1978
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-04-26"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Pappalardo (Joseph, Germain)
inspecteur général à La Poste. Chevalier du 15 septembre 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
30 janvier 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-09-15"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Duport de Rivoire d'Heilly (Patrick, Charles)
chargé de mission à l'inspection générale de l'industrie et du commerce. Chevalier du 26 mars 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
24 octobre 1985
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-03-26"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Milhoud (Yves, Josse)
président-directeur général de sociétés. Chevalier du 20 mars 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
30 janvier 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-03-20"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Saint-Gal (Yves, André)
directeur général honoraire d'une union professionnelle. Chevalier du 5 mars 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
30 janvier 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-03-05"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Moyen (Dominique, Michel)
président du conseil d'administration d'une école des mines. Chevalier du 26 février 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
30 janvier 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-02-26"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Goxe (Robert)
directeur général de la chambre de commerce et d'industrie d'Angers. Chevalier du 15 octobre 1971
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
18 décembre 1980
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-10-15"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Martin (Charles, Jean-Baptiste)
ancien directeur général d'une union professionnelle. Chevalier du 15 février 1967
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
13 février 1978
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1967-02-15"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Barnabé (Guy, Henri)
inspecteur général des postes et télécommunications. Chevalier du 3 octobre 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-10-03"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Friess (Jean)
président-directeur général de sociétés. Officier du 29 mars 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1985-03-29"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Boulin (Philippe)
président d'honneur de l'Association française de normalisation. Officier du 22 février 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1979-02-22"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Bigot (Charles, André)
président-directeur général de société. Officier du 27 novembre 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1973-11-27"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Coulet (Eric)
directeur de la réserve nationale de Camargue. Chevalier du 22 mai 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'environnement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-05-22"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Ancellin (Jacques, Charles)
directeur de la société des sciences et mathématiques de Cherbourg. Chevalier du 21 avril 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'environnement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-04-21"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Pullman, née Bucher (Alberte)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique. Officier du 20 octobre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Officier du
21 mars 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1989-10-20"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Potier (Pierre, Jean)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique. Officier du 12 mars 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Officier du
21 mars 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-03-12"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Richard (Jean, Barthélémy)
ancien professeur des universités. Officier du 13 février 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Officier du
21 mars 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1983-02-13"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Guenée (Bernard, Marie, Albert)
professeur des universités. Chevalier du 18 avril 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Chevalier du
16 septembre 1983
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-04-18"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Hélène (Claude, Michel)
directeur scientifique d'une société. Chevalier du 19 décembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Chevalier du
16 septembre 1983
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-12-19"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Feneuille (Serge, Jean)
professeur des universités. Chevalier du 24 avril 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Chevalier du
21 novembre 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-04-24"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Mornex (René, Marcel)
professeur des universités. Chevalier du 4 décembre 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Chevalier du
16 septembre 1983
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-12-04"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Roland (Henri, André)
professeur des universités. Chevalier du 19 juillet 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Chevalier du
18 octobre 1979
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-07-19"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Azzaro (Marcel, Emile)
professeur des universités. Chevalier du 1er juillet 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-07-01"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Comes (Robert, Paul)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique. Chevalier du 11 avril 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-04-11"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Blaudin de The (Guy, Marie)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique. Chevalier du 21 mars 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-03-21"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Brachet, née Rolland (Marcelle, Francine)
chargée de mission au ministère. Chevalier du 22 avril 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-04-22"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Blum (Jean-Claude, Alphonse)
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique. Chevalier du 14 novembre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-11-14"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Dutheil de la Rochère, née Chatel de Raguet de Brancion (Jacqueline, Geneviève)
professeur des universités. Chevalier du 14 juillet 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-07-14"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Chelini (Edmond, Ermelin, dit Jean)
professeur des universités. Chevalier du 9 novembre 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-11-09"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Assenmacher (Ivan, André)
professeur des universités. Chevalier du 13 mai 1972
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1972-05-13"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Joussot-Dubien (Jacques, Robert)
professeur des universités. Officier du 21 octobre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1987-10-21"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Clouet d'Orval (Christian, Michel)
ingénieur au Commissariat à l'énergie atomique. Officier du 15 mai 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-05-15"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Germain (Daniel, Jean)
professeur des universités, praticien hospitalier. Officier du 22 juin 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1983-06-22"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Dorst (Jean)
professeur au Muséum national d'histoire naturelle. Officier du 13 juillet 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1978-07-13"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Eldin (Gérard)
inspecteur général des finances honoraire, président de société. Officier du 1er juillet 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
29 août 1973
ordre_merite
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-07-01"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Déguen (Daniel)
ancien président-directeur général de société. Officier du 6 septembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
29 août 1973
ordre_merite
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1985-09-06"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Morin (Roland, Louis)
président de chambre à la Cour des comptes. Officier du 12 septembre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
29 août 1973
ordre_merite
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-09-12"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Vayssette (Joany)
vice-président d'un ordre professionnel. Chevalier du 30 juin 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Chevalier du
24 avril 1979
ordre_merite
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-06-30"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Moyen (Jean, Marcel)
directeur du centre régional de documentation pédagogique de Limoges. Chevalier du 24 juin 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
25 septembre 1981
ordre_merite
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-06-24"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Schwanhard, née Labarre (Danièle, Marthe)
directeur de service à l'Assemblée nationale. Chevalier du 21 juin 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec l'Assemblée nationale
Chevalier du
15 mars 1979
ordre_merite
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-06-21"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Debay (Jeannine, Andrée), épouse Borromei
inspecteur d'académie honoraire. Chevalier du 3 novembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 février 1984
ordre_merite
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-11-03"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Plessis (Jean, Christian)
directeur du Centre national d'enseignement à distance de Toulouse. Chevalier du 4 juillet 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
25 septembre 1981
ordre_merite
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-07-04"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Drapeau (André, Robert)
professeur en fonctions au ministère. Chevalier du 18 juin 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
4 septembre 1974
ordre_merite
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-06-18"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Massaloux (Michèle, Marie), épouse Gendreau
recteur de l'académie de Paris. Chevalier du 7 mars 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
25 septembre 1981
ordre_merite
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-03-07"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Metteil (André, Bernard, Emile)
ancien sous-directeur à Electricité de France. Chevalier du 22 mai 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Chevalier du
17 octobre 1965
ordre_merite
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-05-22"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Rist (André)
professeur à l'école centrale de Paris. Chevalier du 25 février 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
25 septembre 1981
ordre_merite
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-02-25"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Dutoit, née Leininger (Simone)
chargée de mission au ministère. Chevalier du 19 mars 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
4 septembre 1974
ordre_merite
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-03-19"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Nicolas (Félicienne, Jeanne)
principal honoraire de collège. Chevalier du 7 juin 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Chevalier du
17 octobre 1965
ordre_merite
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-06-07"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Jughon, née Kuntz (Eliane, Henriette)
directrice du relais universitaire et scolaire. Chevalier du 6 avril 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
4 septembre 1974
ordre_merite
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-04-06"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Touquet, née Defrain (Germaine, Marie)
membre du conseil d'administration de l'Association et entraide des veuves et orphelins de guerre. Chevalier du 3 décembre 1970
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Chevalier du
17 octobre 1965
ordre_merite
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1970-12-03"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Coeytaux (Robert, Francis, Henri)
directeur honoraire à la Société nationale des chemins de fer français. Chevalier du 1er décembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-12-01"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Doerflinger (Raymond)
conseiller général de la Moselle, maire de Montigny-lès-Metz. Chevalier du 20 mars 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-03-20"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Demange (Henri)
chargé de mission d'inspection des régions Aquitaine et Midi-Pyrénées. Chevalier du 15 décembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-12-15"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Compas (Huguette), épouse Bacart
ancien chef de bureau au ministère de la culture et de la francophonie. Chevalier du 8 mars 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-03-08"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Dutruc-Rosset (Georges)
directeur d'un office national interprofessionnel. Chevalier du 6 mars 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-03-06"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Vajda (Pierre, Lucien)
chef de mission au Centre national des caisses d'épargne. Chevalier du 16 janvier 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
24 octobre 1989
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-01-16"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Godillot (Emile)
membre d'une section régionale conchylicole. Chevalier du 18 mai 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-05-18"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Le Marre (François, Louis)
conseiller honoraire d'administration scolaire et universitaire. Chevalier du 29 mars 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-03-29"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Guedon (René, Louis, Raymond)
ancien ingénieur à la Compagnie française câbles et radio. Chevalier du 22 novembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-11-22"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Aubert (Jean-Pierre)
président de banque. Chevalier du 31 janvier 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
24 octobre 1989
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-01-31"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Rieucau (Claude)
contrôleur général des services vétérinaires. Chevalier du 9 janvier 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-01-09"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Germe (Louis)
président honoraire d'une association maritime. Chevalier du 9 septembre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-09-09"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Lagauzère (Pierre)
ancien président d'un syndicat professionnel. Chevalier du 1er septembre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-09-01"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Stévens (Paul)
directeur d'un syndicat de sélectionneurs avicoles et aquacoles. Chevalier du 30 janvier 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-01-30"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Weiss (Marie, Georges, Joseph, Roger)
ancien maire de Truchtersheim (Bas-Rhin). Chevalier du 25 juillet 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-07-25"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Bégon (Michel, Georges)
contrôleur d'Etat. Chevalier du 14 juillet 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
24 octobre 1989
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-07-14"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Berthon (Maurice, Roger)
conseiller honoraire d'administration scolaire et universitaire. Chevalier du 15 mai 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-05-15"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Jarrier (Pierre)
président honoraire d'un groupe d'assurances mutuelles agricoles. Chevalier du 23 mars 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-03-23"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Busnel (Michel)
médecin hospitalier. Chevalier du 11 juillet 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-07-11"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Petit (Louis)
conseiller général du Pas-de-Calais, ancien maire d'Avesnes-le-Comte. Chevalier du 14 mars 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-03-14"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Vacher (François, Robert)
chargé de mission à la Caisse des dépôts et consignations. Chevalier du 8 mars 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
24 octobre 1989
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-03-08"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Bourbon (Pierre)
ancien professeur à la faculté de pharmacie de Toulouse. Chevalier du 15 décembre 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-12-15"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Weber (Jean, Edouard)
inspecteur général des finances, président-directeur général de banque. Chevalier du 31 octobre 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
24 octobre 1989
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-10-31"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Gounot (Philippe, Marie)
directeur régional de l'Institut national de la statistique et des études économiques à Montpellier. Chevalier du 28 septembre 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
24 octobre 1989
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-09-28"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Quereuil (Guy, Marcel)
fondateur et administrateur de société. Chevalier du 3 février 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
24 octobre 1989
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-02-03"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Goyon (Michel)
ancien directeur d'un laboratoire vétérinaire départemental. Chevalier du 11 novembre 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-11-11"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Weydert (Jean-Marie)
inspecteur général des finances, directeur dans une banque. Chevalier du 27 septembre 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
24 octobre 1989
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-09-27"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Rodriguez (Yves)
président d'association. Chevalier du 25 mai 1972
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1972-05-25"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Allemandi (Michel, Nicéphore)
ancien directeur de collège et de centre de formation professionnelle. Chevalier du 7 avril 1971
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-04-07"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Virely (Pierre, François)
président d'une union régionale de coopératives de céréales. Chevalier du 26 novembre 1967
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1967-11-26"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Sevin (André)
médecin spécialiste. Officier du 23 juin 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-06-23"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Naudo (Guy, Michel, Louis)
conseiller régional d'Alsace. Officier du 16 septembre 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1977-09-16"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Morin (Georges, Laurent, Jean, Joseph)
médecin hospitalier. Officier du 16 mars 1969
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1969-03-16"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Vandier (Jacques)
président de société d'assurances à forme mutuelle
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
29 août 1973
ordre_merite
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Donnart (Roger, André)
inspecteur honoraire de l'éducation nationale
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 février 1984
ordre_merite
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lemaire (René, Gabriel)
inspecteur pédagogique régional honoraire
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
4 septembre 1974
ordre_merite
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Souweine (Pierre)
membre de conseil d'administration de collèges
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
25 septembre 1981
ordre_merite
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Meyer (François-Xavier, Marie, André)
chargé de mission dans une mairie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bouqueau (Paul, Ernest)
curé de la paroisse Saint-Léon à Paris; 44 ans d'activités sacerdotales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pot (Maurice)
délégué départemental du Médiateur de la République
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Berroeta (Michel, François)
directeur général d'un parc des expositions
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Goubie (Jacques)
directeur d'un service médical inter-entreprises
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Officier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lehuédé (Eliane)
directrice d'une société d'habitations à loyer modéré
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du logement
26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
nomme_par="Ministère du logement"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Justeau (Philippe)
président d'un comité interprofessionnel du logement
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Edlinger (Jean-Marie, Emile)
receveur principal des douanes à Marseille
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Céci (Pierre, Ignace)
président de société de courtage d'assurances
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Chevalier du
31 juillet 1979
ordre_merite
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ivain (Jean-Jacques)
président d'une chambre de commerce et d'industrie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Chevalier du
16 janvier 1982
ordre_merite
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bégat (Hilaire, Félix)
président d'une union interprofessionnelle
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Officier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pea (Robert, Georges)
ancien maire de Punaauia (Polynésie française), chevalier du 9 août 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
Chevalier du
8 mai 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Coutant (André, Lucien)
délégué du préfet de Mayotte à la Réunion
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
grade="Officier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bartolt (Gino, Raphaël)
directeur de la délégation polynésienne à Paris
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Thiriet (René)
vice-président de la Fédération nationale André-Maginot
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Chevalier du
18 février 1983
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mistral (René)
vice-président d'une association d'anciens combattants
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Rouvin, née de Masson d'Autume (Marie-Thérèse, Charlotte)
présidente départementale de l'association et entraide des veuves et orphelins de guerre; 46 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Clerc-Renaud (Paul, Louis)
directeur exécutif d'une société (Hong-kong)
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
36 ans de services civils, militaires et d'activités sociales
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: D'Harcour (Roger, Joseph)
ancien éducateur physique et sportif (Brunei)
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
24 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Sieffermann (Roland, Gaston)
ancien responsable de mission en Indonésie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
17 avril 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Martinelli (Claude, André)
chiffreur à l'ambassade de France à Harare
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Chevalier du
24 mai 1983
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Moreau (Joseph, Jean-Claude)
ambassadeur de France au Costa Rica
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Chevalier du
22 février 1980
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Siefer-Gaillardin (Alfred, Michel)
ambassadeur de France à Ottawa
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Chevalier du
15 juin 1972
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Scheiber, née Grosse (Jacqueline)
président d'une association (Belgique); 25 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Le père
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Tarbès (Nicole, Monique), épouse Bock
secrétaire administratif en chef
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
38 ans de services civils et d'activités professionnelles
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Humbert (Michel)
chef inspecteur divisionnaire de police (Thaïlande)
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Franc (Jean, Marie)
consul adjoint à l'ambassade de France à Phnom-Penh
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chatelais (Michel, Charles)
conseiller diplomatique du Gouvernement
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Commandeur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Breuneval (René, Jean)
président de société de bienfaisance (Allemagne)
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Malaquin (Robert, Sylvain)
vice-président d'une association humanitaire
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Action humanitaire et droits de l'homme
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Jouan, née Mazoyhie (Geneviève)
fondatrice d'une association humanitaire; 47 ans d'activités humanitaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Action humanitaire et droits de l'homme
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chateau, née Sire (Marguerite)
présidente d'une association humanitaire; 49 ans de dévouement
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Action humanitaire et droits de l'homme
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Brousse (Martine)
présidente d'une fédération humanitaire; 26 ans d'activités humanitaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Action humanitaire et droits de l'homme
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Nogent (Jeannine, Odette)
ancien adjoint administratif de chancellerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Santilli, née Bernabei (Onorina, Carmela)
fondatrice d'une association
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lesure, née Chardot (Françoise)
présidente d'une association; 38 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Carrassan, née Laugier (Marie)
présidente d'une association caritative
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Biguet (Louise, Adèle, Marie)
en religion mère Marie-Aline, ancienne directrice d'école d'assistantes sociales; 42 ans d'activités sociales et de vie religieuse
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Regnard (Etienne)
greffier en chef du tribunal de commerce de Paris
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Chevalier du
25 mars 1982
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Girault (Jean-Marie, Pierre, Emmanuel)
notaire honoraire au Blanc
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1982
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Falcone (Michel, Marie)
président de chambre à la cour d'appel de Rouen
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
23 ans de services civils et militaires
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Michaut (Anaïs, Fortunée, Joséphine), épouse Simoncini
greffier divisionnaire honoraire au tribunal de grande instance de Draguignan
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Chevalier du
30 septembre 1978
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Berrecochea-Machingorena (André)
attaché d'administration centrale
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Blanc (Alain, Louis, Pierre)
sous-directeur à l'administration centrale
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Vivès (René, Roger)
ancien contrôleur des travaux publics de l'Etat
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la fonction publique
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Officier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Magnani (Pierre, Robert)
directeur adjoint de division dans une société
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
7 avril 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Emoré (Jean-Paul, Albert)
directeur technique central dans une société
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
6 juin 1978
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Riché (Suzanne, Anne-Marie)
ancien secrétaire administratif en chef
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
5 avril 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Costa (Charles, Pierre)
adjoint au directeur d'un centre d'études
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Tiry (Philippe)
directeur de l'Office national de diffusion artistique
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chéreau (Patrice)
metteur en scène; 35 ans d'activités artistiques
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Joyeux (Odette), épouse Agostini
écrivain, artiste dramatique; 60 ans d'activités artistiques et littéraires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Casarès (Maria), épouse Schlesser
artiste dramatique; 52 ans d'activités artistiques
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bozzuffi, née Cortès de Leonce y Fabianera (Michelle)
dite Françoise Fabian, artiste dramatique; 38 ans d'activités artistiques
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gascon (Jean-Pierre, Napoléon)
ancien directeur de division au centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Officier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Frère Dubois (Gilbert)
enseignant missionnaire au Burkina Faso; 49 ans de vie religieuse
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Changelle (Angèle, Clara)
en religion soeur Marie des Saints-Anges, directrice d'une maison de retraite à Madagascar; 36 ans de vie religieuse
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Limousis (André)
ancien attaché administratif des services extérieurs
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Chevalier du
9 novembre 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lehuérou-Kérisel (Thierry)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Chevalier du
8 février 1980
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Salzmann (Charles)
président d'une association de sociétés d'autoroutes
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Chevalier du
8 avril 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bouttier (Armand, Paul)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Chevalier du
28 octobre 1975
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Picault (Honoré)
ancien officier mécanicien de la marine marchande
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Chevalier du
27 février 1983
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Paul-Dubois-Taine (Olivier)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Chevalier du
23 mars 1986
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gauvin (Bernard)
chargé de sous-direction à l'administration centrale
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Chevalier du
2 septembre 1986
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chantereau (Jean-Claude)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Chevalier du
18 février 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dargent (Charles)
directeur général adjoint d'une société d'autoroutes
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Chevalier du
17 février 1971
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Crouslé (Thierry, René)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Chevalier du
12 mai 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Blondin (Marcel)
ancien attaché de direction à la prévention routière
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Officier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Delaunay (Christian)
ingénieur général honoraire des ponts et chaussées
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Commandeur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Rouzaud (Patrick)
responsable d'une cellule à l'administration centrale
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lucien (Marcel, Edouard)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Commandeur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Contamine (Claude, Maurice)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Ministère de l'économie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Commandeur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Galliot (Jules, Adrien)
ancien adjoint au maire d'Annecy (Haute-Savoie)
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Chevalier du
11 octobre 1975
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Duhaut (Jean-Marie)
ancien adjoint au maire de Meudon (Hauts-de-Seine)
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
57 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Sorin (Gérard, Charles, Henri)
ancien conseiller général de la Vendée
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
52 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Le R.P. Dubois (Gérard, Marie, Joseph)
père abbé de la trappe; 37 ans de vie religieuse
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dubuc (François, Jean, Bernard)
adjoint au maire de Pauillac (Gironde)
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Marliere (Jean-Pierre, Eugène, Jules)
brigadier de la police nationale
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mery (Jules, René)
Abbé
aumônier de la maison d'arrêt d'Yzeure (Allier)
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
29 ans de services civils et militaires
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Magnin, née Sibille (Renée, Marguerite)
maire de Gaillard (Haute-Savoie); 28 ans de fonctions électives et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Labey, née Connan (Marie-Paule)
conseiller régional de Basse-Normandie; 19 ans d'activités associatives et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Delfaud (Jean-Claude)
adjoint au maire de l'Etang-la-Ville (Yvelines)
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Billa (Paulette, Madeleine)
maire honoraire de Tinqueux (Marne)
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Commandeur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Boehler (Georges, Alexandre)
maire honoraire de Kuttolsheim (Bas-Rhin)
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Vendel (Jean-René, Joseph)
président-directeur général de sociétés
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
6 novembre 1986
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Schaeffer (Georges)
ancien président-directeur général de société
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
30 janvier 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Baudoult d'Hautefeuille (Eric, Edouard)
directeur dans une société
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
3 mars 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Tourel (Yves, Gabriel)
directeur général adjoint d'un groupe industriel
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
26 mai 1976
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Garé (Claude, Georges)
directeur d'un centre financier de La Poste
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
24 octobre 1985
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Besson (Michel, Louis)
directeur général adjoint d'un groupe industriel
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
21 janvier 1975
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Seillière de Laborde (Ernest, Antoine)
président-directeur de société
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
2 mars 1979
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Karcher (Xavier, François)
vice-président-directeur général de société
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
18 décembre 1980
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Grou-Radenez-Boyer (Arnaud, Denis)
directeur dans un groupe industriel
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
45 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mahieu (Jean-René, Marc)
directeur industriel général dans une société
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
34 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pécoste (Michel, Marie)
directeur d'établissement principal à La Poste
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Trempat (Yves, Marie)
directeur adjoint du centre spatial de Toulouse
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
14 novembre 1978
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mermet (Alain)
directeur dans une société de construction d'automobiles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
13 février 1978
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Trelluyer (Michel, Louis)
directeur d'une école de France Télécom
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Blouet (Jean, René)
secrétaire général du Bureau national de métrologie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Helaine, née Hallouin (Andrée)
président-directeur général de société
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bouillaguet, née Chastanet (Huguette)
inspecteur central à La Poste
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 décembre 1980
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Barré (Bertrand, René)
directeur au Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Officier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Guillet (Jean-Pierre)
inspecteur général de l'industrie et du commerce
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Commandeur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Durant, née Poret (Christiane)
président-directeur général de société
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Albert (Lucien)
président d'une fédération départementale de chasseurs
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'environnement
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mérieux (Alain, Louis)
président-directeur général de laboratoires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Officier du
24 octobre 1989
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Verdone (Max, Félice)
ingénieur au Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Chevalier du
18 octobre 1979
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Godefroy, née Paillard (Geneviève, Léa)
professeur des universités
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Chevalier du
21 novembre 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pick, née Gutmann (Monique, Alice)
astronome à l'Observatoire de Paris
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Chevalier du
16 septembre 1983
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Edouard (Manuel, Robert)
secrétaire général de l'université Bordeaux-I
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lehmann (Jean-Claude)
directeur scientifique dans un groupe industriel
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Commandeur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Buchou (Hubert)
ancien président d'organismes professionnels agricoles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Commandeur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Soucaret (Jean-Raphael)
vice-président d'un syndicat professionnel
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Comunetti (Gérard, Paul)
secrétaire général de l'académie de Lyon
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lebedel (Claude, André)
directeur de service à l'Assemblée nationale
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec l'Assemblée nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Yatzimirsky, née Desgrez (Marie, Rose)
directeur dans une société
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
24 octobre 1989
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Longavesne (Renée), épouse Carpentier
présidente départementale de l'Association et entraide des veuves et orphelins de guerre de l'Oise
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: de Lauzun (Jean-Pierre, Charles)
directeur général adjoint d'une banque
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Rivière (René)
sculpteur; 49 ans d'activités artistiques
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
12 janvier 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Deschamps (Jérôme)
comédien, metteur en scène, directeur de compagnie; 25 ans d'activités théâtrales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
12 janvier 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bertuccelli (Jean-Louis)
cinéaste; 29 ans d'activités artistiques
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
12 janvier 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Obin, née Charles (Simone)
membre de la Croix-Rouge française; 51 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Guillaud (Yvette, Alice), épouse Marchand
assistante sociale honoraire
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Yakar (Rachel), épouse Lecoq
artiste lyrique, professeur au Conservatoire national supérieur de musique de Paris; 31 ans d'activités artistiques
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
12 janvier 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Peyre (Marthe, Marguerite), épouse Nave
bénévole auprès d'oeuvres sociales et humanitaires; 32 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Grange (Jacqueline)
bénévole au service des pensionnaires et blessés de l'Institution nationale des invalides; 20 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chevallier, née de Veye (Germaine, Marie-Josèphe, Henriette)
déléguée départementale de l'Association et entraide des veuves et orphelins de guerre; 32 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Delhom (Bernard, Victor)
président d'honneur de la section de Vincennes de l'Union nationale des combattants; 88 ans d'activités associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="88"
grade="Commandeur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Caillet (Rémi, Alexandre, Joseph)
président d'honneur d'une association d'anciens combattants; 80 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="80"
annees_activite_professionelle="80"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Jule (Joseph, Marie)
président d'honneur d'une section de l'union fédérale des associations françaises d'anciens combattants et victimes de guerre; 79 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="79"
annees_activite_professionelle="79"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Azéma (Côme, Jean, Lucien)
maître d'armes; 68 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="68"
annees_activite_professionelle="68"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bernard (Jean-Louis)
administrateur d'un groupement en faveur des rapatriés; 68 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
rapatriés -
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="68"
annees_activite_professionelle="68"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Askinazi (Georges)
président d'un comité d'entente d'associations d'anciens combattants; 66 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="66"
annees_activite_professionelle="66"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lebastard (Georges, Pierre, Marie)
secrétaire honoraire d'une section de la Société nationale Les Médaillés militaires; 65 ans d'activités associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="65"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Georges (Lucien, Jean-Marie)
conseiller municipal d'Auberville-la-Manuel (Seine-Maritime); 65 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="65"
annees_activite_professionelle="65"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Depoutot (Louis-Franc)
adjoint au maire de Vez (Oise); 62 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="62"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Folmer (Victor)
président honoraire d'une association d'anciens combattants; 62 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="62"
annees_activite_professionelle="62"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Colombani (Sampiero, Corso)
membre et porte-drapeau du comité de liaison de la résistance de la Corse-du-Sud; 62 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="62"
annees_activite_professionelle="62"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Nice (Raymond)
adjoint au maire de Mennecy (Essonne); 62 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="62"
annees_activite_professionelle="62"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Peter (Marcel)
maire de Sauville (Vosges); 61 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="61"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ginesy (Marcel, Marius, Auguste)
président honoraire de l'Association nationale des cheminots anciens combattants; 61 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
annees_activite_professionelle="61"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gain (Georges)
trésorier général de l'Union nationale des amicales des camps de prisonniers de guerre; 61 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
annees_activite_professionelle="61"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Audouin (Auguste, Raoul)
président d'un organisme de recherche en sciences économiques et sociales; 61 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
annees_activite_professionelle="61"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Magnaudeix (Pierre, Marcel)
maire des Angles (Corrèze); 60 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="60"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Sabattier (Bertrand, Robert)
président de commissions en faveur des personnes âgées; 60 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="60"
annees_activite_professionelle="60"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dormois (Gabriel, Marcel)
ancien vice-président d'un comité régional d'une fédération sportive; 60 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
annees_activite_professionelle="60"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Despouys (Georges, Paul)
porte-drapeau régional de l'Amicale des anciens combattants de la 1re division marocaine 1939-1945; 59 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Reynal (Marthe, Marie, Eugénie)
ancienne assistante sociale; 59 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="59"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Eudeline (Jules, Louis)
ancien maître artisan décorateur; 59 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
annees_activite_professionelle="59"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Sauvannet (Robert, Lucien)
vice-président de l'Union des anciens combattants de la préfecture de police et de la police de la région parisienne; 59 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
annees_activite_professionelle="59"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Labarthe (Marcel, Pierre)
trésorier d'un comité d'entraide (Australie); 59 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="59"
annees_activite_professionelle="59"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Roger (Charles, Pierre, Marie)
conseiller de l'Union nationale des évadés de guerre; 58 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gobert (Marius, Raymond, Lucien)
Abbé
président honoraire de section d'une association départementale d'anciens combattants; 58 ans de ministère ecclésiastique et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Vuillaume (Albert)
militant syndical; 58 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Milan (Edouard)
administrateur régional de la Confédération nationale des retraités militaires et des veuves de militaires de carrière; 58 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ameslon (André)
président du conseil d'administration d'une association; 58 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Boyrie (François)
conseiller municipal d'Arcachon (Gironde); 58 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Tiersonnier (Jacques, Arthur)
aumônier dans un hôpital à Madagascar; 57 ans de vie religieuse et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Hanne (Claude)
ancien artisan joaillier; 57 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Agopian (Tino)
membre actif de la Fédération nationale des anciens combattants résidant hors de France; 57 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Landron (Jean, Francis)
président d'une association touristique; 57 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Baize (Paul, Achille, Ariel)
ancien médecin inspecteur des écoles, professeur et chef de service à l'école de puériculture de la faculté de médecine de Paris
membre du Comité national français d'astronomie et membre de l'Union astronomique internationale; 57 ans d'activités professionnelles et sociales et de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
grade="Commandeur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Girard (Yves, Charles, Victor)
adjoint au maire de Saint-Mars-des-Prés-Chantonnay (Vendée); 57 ans d'activités professionnelles, de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Monnier (Henri, Gustave)
président d'une association d'anciens combattants; 56 ans d'activités associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mgr Branthomme (Henry, Louis)
aumônier national des anciens prisonniers de guerre; 56 ans de ministère ecclésiastique et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lafourcade (Pierre, Arnaud, Louis)
vice-président départemental de la Fédération nationale des combattants prisonniers de guerre et combattants d'Algérie, Tunisie, Maroc; 56 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gruel (Maurice, Victor)
président de la section judo d'un organisme sportif; 56 ans d'activités sportives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Guillou (Joseph)
conseiller municipal de Huelgoat (Finistère); 56 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="56"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Delacampagne (François)
ancien vice-président d'un organisme professionnel; 56 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Daudergnies (Maurice)
ancien directeur d'agence bancaire; 56 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Della-Vecchia, née Sommartin (Maria)
secrétaire générale départementale de Résistance unie; 56 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gay (André, Alexis)
président d'une section locale d'association en faveur de l'enfance; 56 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Faure (Marcel, François)
président-directeur général de société; 56 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
45 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dagneaux (Victor, Paul)
vice-président d'une union départementale d'associations d'anciens combattants; 55 ans d'activités associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pettere (Jean)
ancien lieutenant-colonel de sapeurs-pompiers, président de la Caisse nationale de secours des sapeurs-pompiers; 55 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
52 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="55"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pappalardo (Gaëtan, Giro)
délégué d'une association départementale de rapatriés; 55 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
rapatriés -
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Doriac (Henri, Gabriel)
ancien agent d'assurances; 55 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Premier ministre"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Martin (Georges, Lucien)
membre du conseil d'administration de l'Association nationale des croix de guerre et de la valeur militaire; 55 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Godreau (André, Arthur)
président de section d'une fédération d'anciens combattants et victimes de guerre; 55 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Balidas (Paul, Marcel)
président d'une section de l'Association des anciens combattants du front; 55 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Manier (Jacques)
ancien réalisateur; 55 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Uebelhard (Roger)
maire de Serrières (Ardèche); 55 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Rozand (Maurice)
maire de Beauvoir-en-Royans (Isère); 55 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Girot de Langlade (Marie-Thérèse, François, Gilles)
maire de Meilhaud (Puy-de-Dôme); 55 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Manson (Robert, Marcel)
ancien président d'une fédération départementale de chasseurs; 55 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'environnement
35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Frère Faure (Mathieu)
membre de l'association des droits des religieux anciens combattants; 54 ans de vie religieuse et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Martin (Charles)
ancien président d'une section de la société nationale Les Meilleurs Ouvriers de France; 54 ans d'activités professionnelles, sociales, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Chevalier du
18 octobre 1984
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Beunard (Gaston, Henri)
président fondateur d'une association d'anciens combattants; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Przysuski (Majer, Marcel)
secrétaire de la fédération de Paris de l'Association nationale des combattants volontaires de la Résistance; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lavoute (René)
président d'une section de l'association Rhin-et-Danube; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bourroux (Ernest)
président départemental de Résistance Fer; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Perrey (Bernard, Marie, Justin)
président départemental d'une association; 54 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pergaix (Georges, Jacques)
président d'un comité régional olympique et sportif; 54 ans d'activités sportives, professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bouy (Alexandre)
ancien trésorier d'une fédération de cheminots; 54 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Valentin (Edmond)
ancien secrétaire général d'un organisme; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
grade="Officier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chérillat (Roger)
ancien président d'un syndicat de viticulteurs; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Martin (Hubert, Marie)
ancien député, ancien sénateur; 53 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec l'Assemblée nationale
Chevalier du
15 mars 1979
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Archier (Etienne)
ancien directeur dans une société; 53 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Tanguy (André, Pierre)
vice-président départemental de la Fédération nationale des combattants volontaires; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Nugues (Maurice, Robert, Marcel)
secrétaire et porte-drapeau départemental de l'Union nationale des évadés de guerre; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Nivelais (Albert, Joseph, Marcel)
membre du conseil de l'Association nationale des combattants volontaires de la Résistance; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Assier (Robert, Francis, Julien)
président départemental de l'Union française des associations de combattants et victimes de guerre; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Biersohn, née Receveur (Jeanne, Charlotte, Louise)
secrétaire générale départementale de l'Association nationale des médaillés de la Résistance française; 53 ans d'activités professionnelles et de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Olallo (André)
administrateur d'une caisse régionale d'assurance maladie; 53 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gillot (René, Georges)
ancien président d'un comité départemental d'escrime; 53 ans d'activités sportives, et professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Terrade (Jean, Pierre)
président d'une union régionale de fédérations de pêche; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'environnement
35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bornand (Joseph)
président d'un comité de la Croix-Rouge française; 53 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bachellerie (Marcel, Pierre)
ancien vice-président délégué d'un comité de la Fondation Maréchal-de-Lattre; 52 ans d'activitéss associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="52"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Commandeur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Morissot (Jean)
Abbé
curé des paroisses de Marolles-les-Buis et Souancé-au-Perche (Eure-et-Loir); 52 ans de services militaires et de ministère ecclésiastique
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="52"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Langlois (Rose-Marie)
secrétaire générale d'une association; 52 ans d'activités associatives et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
12 janvier 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Boucher, née Capel (Jacqueline)
ancienne directrice d'école; 52 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Juhel (Marcel)
président d'une association; 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Premier ministre"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ricard (Antoine)
président d'honneur de banque; 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
20 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Premier ministre"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Thierry (Jean)
vice-président d'une amicale de décorés du travail; 52 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Berti (Roland)
ancien directeur technique d'une société; 52 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bruneau (Roger, Joseph)
président départemental de l'Association nationale des médaillés de la Résistance française; 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Boul (Chrysostome, Frédéric)
membre d'un comité départemental de l'association des combattants de l'Union française; 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Baudoin (Jean, Raphaël, Roger)
gérant de sociétés (Portugal); 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Denis (Antoine)
médecin spécialiste; 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Durand (Léon, Marius)
président honoraire d'un comité de prévention routière; 52 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Thelu (Bernard, Raoul, Marie)
maire de Fauville-en-Caux (Seine-Maritime); 52 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Brunet (Jean, Angel)
adjoint au maire d'Angoulême (Charente); 52 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Baltoglu (Nicolas)
président d'une section de l'Union des mutilés et anciens combattants et résistants; 51 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Piques (Jacques, Eugène)
adjoint au maire d'Arles (Bouches-du-Rhône); 51 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Quinson (Henry, Jean)
président-directeur général de société; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
24 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Marbeau (Marc-Etienne)
ancien ingénieur hydraulicien; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Premier ministre"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Zanus (Raymond)
conseiller prud'homme; 51 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ducamp (Pierre, Salvy, Rémy)
administrateur de l'Union nationale des associations de déportés, internés et familles de disparus; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Liebskind (Georges)
vice-président de l'amicale du 21e régiment et du 23e régiment de marche de volontaires étrangers; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Daguerre (Jean-Louis, Gabriel)
vice-président d'une union départementale de combattants volontaires de la Résistance; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Idelson (Wladimir)
administrateur d'une caisse d'assurance maladie; 51 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bruguière (Jean, Marie)
trésorier d'une association; 51 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: de Clausade (Hubert)
dit Roland Hubert, producteur de spectacles; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ruggiero (Henri)
président d'une station de la Société nationale de sauvetage en mer; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
19 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dragon (Maurice, Jean)
ancien président d'un syndicat d'initiative; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Billon (Jacques)
maire de La Chapelle-Montmartin (Loir-et-Cher); 51 ans d'activités professionnelles, de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Maillet (Pierre, Marcel)
président de foire-exposition; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Irigoin-Guichandut (Jean-Marie)
ancien professeur au Collège de France; 50 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lorin (Marcel)
président de la fédération musicale de Seine-et-Marne; 50 ans d'activités musicales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
12 janvier 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Violette (André)
maire adjoint honoraire; 50 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
20 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Premier ministre"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Valode (Jacques-Robert)
responsable d'une association; 50 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Loubat (Daniel)
chef d'entreprise; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chevalier (Marcel)
président d'un organisme syndical; 50 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Faure (Jean)
membre d'une commission d'apprentissage; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Daumas (Georges, Jean)
président d'un syndicat de commerçants; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bouquet (Gérard, Jean)
président d'une chambre syndicale d'artisans; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ventolini (Marcel, René)
membre actif de l'Amicale de la 1re division française libre; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Poirier (Bernard, Emile, Noël)
secrétaire départemental de l'Association nationale des médaillés de la Résistance française; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dumas (Jean, Albert, Louis)
vice-président délégué à l'Association nationale des combattants volontaires de la Résistance; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Brulport (Joseph, Just, Elie)
membre actif de l'association Rhin-et-Danube; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Beauclair, née Ronzier-Joly (Colette)
membre du Mouvement national des prisonniers de guerre et déportés; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Seguy (Pierre)
journaliste (Allemagne); 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Le père
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Consolo (Jean)
avocat honoraire au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
23 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de la justice"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Champavere (Maurice)
président d'un comité de prévention routière; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Plard (René)
adjoint au maire de La Flèche (Sarthe); 50 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ferrer (Norbert, Georges)
adjoint au maire de Carry-le-Rouet (Bouches-du-Rhône); 50 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bourut (Roger)
contrôleur des ressources départementales des Alpes-Maritimes; 50 ans d'activités professionnelles, de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
grade="Officier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Kress (Charles, Alfred)
agriculteur-viticulteur; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Jallot (Guy)
président d'un syndicat de renforcement en eau potable; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Marionnet (Jean)
adjoint au maire de Neuvic (Corrèze); 50 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Guibert (Jean, Paul)
attaché honoraire d'administration centrale; 49 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="49"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Commandeur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Sichère (René)
conseiller municipal de Deuil-la-Barre (Val-d'Oise); 49 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="49"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mouth (Antoine)
adjoint au maire d'Illzach (Haut-Rhin); 49 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="49"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Msoul, née Duchene (Andrée, Alix)
déléguée départementale du Médiateur de la République pour les Alpes-de-Haute-Provence; 49 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="49"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Claisse (Roger, Charles)
professeur honoraire d'enseignement général de collège; 49 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Legru (Eugène)
secrétaire général départemental de l'Union nationale des combattants U.N.C. - U.N.C. - A.F.N.; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bernues (Michel, André)
vice-président départemental de l'Association nationale des croix de guerre et de la valeur militaire; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Renault (Jacques, Marie, Roger)
président du conseil d'administration d'un organisme à caractère social; 49 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gougeon, née Guillerme (Eliane, Angèle, Eugénie)
ancienne infirmière; 49 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Vidil (Claude, Germain)
président d'une société d'armement et de fret; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
19 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Hecquet (Daniel)
maire de Neslé-l'Hôpital (Somme); 49 ans d'activités professionnelles, de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Monniot (Pierre, Paul)
ancien sous-directeur dans une société; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Beyssac (Roger)
ancien pharmacien; 49 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Rossignol (Bernard, François)
ancien président départemental de l'union fédérale des associations françaises d'anciens combattants et victimes de guerre; 48 ans d'activités sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ribet (Jean, Edmond, Pierre)
maire honoraire de Ravenoville; 48 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Chevalier du
17 octobre 1965
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bouché (Antoine, Pierre, Roger)
président de commission d'urbanisme; 48 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fuchet (Roland, Pierre)
maire; 48 ans d'activités professionnelles et de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Clor (Joseph, Marie)
ancien hôtelier; 48 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: de Mirman (Jean)
maire de Berneuil (Charente-Maritime); 48 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Paquotte (André)
maire de Cerville (Meurthe-et-Moselle); 48 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Maigret (Henri, Jules)
ancien chef de bureau dans une mine, syndicaliste; 48 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Hue (Jean, Louis)
directeur général honoraire de la fonction publique hospitalière; 47 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
14 juillet 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: du Peloux (Bernard, Raymond, Marie)
ancien attaché de préfecture; 47 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Heider (Robert)
ancien directeur des finances dans le cadre départemental; 47 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gastaud (Pierre, Désiré)
artiste peintre; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Premier ministre"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bourdu (Jacques)
ancien directeur d'une entreprise de bâtiment et de travaux publics; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Premier ministre"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Filleux (Joannès)
président d'un organisme de formation; 47 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Guiard (Jean)
président d'une chambre de commerce et d'industrie; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fritz (Joseph, Jean)
président d'une chambre de métiers; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Baudry (Jean)
chef d'entreprise; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Foucteau (Jean, Bernard)
président général d'un club régional omnisports; 47 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lavoisier (Pierre, Edmond)
président d'un comité départemental de sports aéronautiques; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Salles (Yves)
conseiller municipal du Puy-en-Velay (Haute-Loire); 47 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Grenier (Louis, Jean)
président fondateur d'une association; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
45 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lasserre (Maurice, Louis)
trésorier départemental d'une association de rapatriés; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
rapatriés -
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Desmoulins (Pierre)
directeur honoraire de coopératives agricoles; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bucaille (Marcel)
agent technique supérieur; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bijon (Martin)
directeur d'une association; 47 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Retif (Ernest)
ancien industriel; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Legentil (Louis, Pierre)
ancien sapeur-pompier à Saint-Pierre-et-Miquelon; 46 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gamess (Ernest, Marie)
ancien trésorier principal des finances à la Martinique; 46 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Apanon (Théodore, Romul)
ancien directeur départemental de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes en Martinique; 46 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bousquet (Pierre)
président départemental de la Fédération nationale des blessés du poumon et chirurgicaux; 46 ans d'activités associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Glangeaud (Jacques)
Abbé
aumônier de la maison d'arrêt de Limoges; 46 ans de ministère ecclésiastique et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de la justice"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Contamine (Raymond)
ancien chef technicien de la météorologie; 46 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Le Goulias (Jean, François, Marie)
ancien maire de Caudan (Morbihan); 46 ans de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Berthomieu (Michel, Georges, Germain)
maire de Taurinya (Pyrénées-Orientales); 46 ans de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Alejandro (Jean, Emmanuel)
responsable de division au groupement hélicoptères de la sécurité civile; 46 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Becquet (Gérard, Gustave, Jean)
premier substitut honoraire du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nanterre; 46 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="46"
grade="Officier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Froment (René)
président d'un marché de livres anciens et d'occasion; 46 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Premier ministre"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lassalle (Jacques)
ancien chef de service; 46 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Cancalon (Georges)
conseiller prud'homme; 46 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Teychené-Coutet (Jean)
président de chambre d'un tribunal de commerce; 46 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Meyer (Paul)
juge consulaire; 46 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Brun (Pierre)
viticulteur (Liban); 46 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
36 ans de services civils, militaires et d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dehesdin (Michel, Henri, Paul, Eugène)
trésorier général honoraire d'une fédération de donneurs de sang; 46 ans d'activités professionnelles, sociales et de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Toucas (Paul)
avocat au barreau de Toulon; 46 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de la justice"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Duplaa (Pierre, Etienne)
président d'honneur d'un club de football; 46 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Crampes (Joseph)
dit Jacques Chancel, journaliste, producteur et présentateur d'émissions; 46 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Officier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Busuttil (Jean-Baptiste)
président d'un syndicat départemental de transport de marchandises; 46 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Périnaud (André)
conseiller général de la Nièvre, maire de Varennes-Vauzelles; 46 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gies (Raymond, Camille)
directeur général adjoint des services de la région Alsace; 46 ans d'activités professionnelles, de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Manson (Jean, Louis, Maurice)
président-directeur général de société; 46 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bongard (Albert)
président-directeur général d'une société; 46 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bougueon (Georges)
ancien responsable hospitalier; 46 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chevret (Maurice)
président d'union de coopératives cidricoles; 46 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bernard (Sylvain)
président de la chambre d'agriculture des Alpes-de-Haute-Provence; 46 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bresset (Edouard)
directeur de galerie d'art; 46 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
12 janvier 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Levillain (Marcel)
chef surveillant dans une cour d'appel; 46 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Tassin (Jacques, Emile, Alexandre)
président de la section de Lagny de la Société nationale “Les Médaillés militaires”; 46 ans d'activités professionnelles et sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bonassies (Louis, Pierre)
directeur honoraire à la Banque de France; 46 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Nouchi (Janine)
secrétaire administratif à l'administration centrale; 45 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Tavé (Claude, Serge)
chef de centre des impôts à Cognac; 45 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère du budget"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Delavaud (Bernard)
vice-président départemental de l'Union nationale des parachutistes; 45 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Goyard, née Fabre (Simonne, Marguerite)
ancien professeur des universités; 45 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bernaulte (Emile)
ancien trésorier principal des finances; 45 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Blanquin (Janine)
attaché d'administration centrale au ministère; 45 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Léro (Jean)
président-directeur général d'une société; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Billard (Jean-Louis, Marie)
président d'une caisse d'allocations familiales; 45 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Argenti (Pierre, François)
ancien chirurgien-dentiste; 45 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Durand (Xavier)
ancien directeur du service d'assistance éducative de Melun; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
23 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de la justice"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bordeaux (Gaston, Constant)
président d'un club sportif et culturel; 45 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gerlier (Jean, François, Henri)
ancien journaliste; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gour (Maurice, Jean)
délégué départemental adjoint de la Société nationale de sauvetage en mer; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Roqué (Joseph, Etienne)
maire de Sauvian (Hérault); 45 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Rathouin (Pierre)
maire de Villeblévin (Yonne); 45 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Delaye (Jean, Claudius)
maire de Saint-Cyr-de-Valorges (Loire), 45 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Buard (Joseph, Ernest)
maire de Vaiges (Mayenne); 45 ans d'activité professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Latger (Louis)
maire de Blan (Tarn); 45 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Girard (Gilbert)
maire de Nouilly (Moselle); 45 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Brouard (Robert, Jean)
président-directeur général de société; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
24 octobre 1985
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ruellan (Jean, René)
directeur général de société; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Paul (Guy, Roger, Jean)
chef de division dans une société pétrolière; 45 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Nicolas (Jacques)
administrateur de société; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Margueron (Jean, Claudius)
président de la chambre de commerce et d'industrie de Chalon-Autun-Louhans; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Heras (Raphaël)
ancien directeur d'une société vinicole; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fonvieille (Jean)
vice-président de l'Etablissement national des techniques et amélioration de la vigne; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bidau (Denise)
directeur d'hôpital; 45 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lichau (Isabelle, Marguerite)
inspecteur de l'éducation nationale à Bayonne; 44 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
36 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
annees_service="44"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Roulot, née Tartarin (Ginette, Germaine)
adjoint administratif principal au ministère; 44 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
24 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="44"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fougeray (Henri)
aumônier à la maison d'arrêt de Laval; 44 ans de ministère écclésiastique et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de la justice"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Laval (Noël)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile; 44 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lupin (Georges, Claude)
expert technique dans une direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement; 44 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
34 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chaubet (Yves, Eugène)
chef technicien dans une direction de France Télécom; 44 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Convers (Michel)
prêtre missionnaire catholique; 44 ans de ministère ecclésiastique et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Commandeur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: de Bonn (Joseph, Fernand)
principal adjoint de collège honoraire; 44 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lecompte (Pierre, Marcel, Jean)
ancien inspecteur principal des impôts; 44 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Guillerm (René, Marie)
ancien secrétaire général de mairie; 44 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Alfonsi (Jean, Séraphin)
ancien chef d'établissement de La Poste; 44 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fontaine, née Perrin (Bernadette, Marie)
inspecteur des impôts à la Cour des comptes; 44 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Raguenaud (Jacques)
président adjoint d'une fédération régionale de décorés du travail; 44 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Henry (Jean-Paul)
délégué général d'un service inter-entreprises de médecine du travail; 44 ans d'activités professionnelles, sociales, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Laporte (Jacques)
directeur général d'un cabinet d'administrateurs de biens; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du logement
26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère du logement"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Didier (René, Marcel)
professeur (Canada); 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
24 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Leclercq (Jules)
président d'une union régionale; 44 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Deprez (Jean-Marie)
notaire honoraire à Dole; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
23 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de la justice"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Guyon (Albert, Henri)
président du comité départemental de Paris d'une fédération sportive; 44 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Devaux (François)
président d'une union régionale socioprofessionnelle; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Nopre (André)
ancien conseiller régional de Lorraine, ancien maire d'Abreschviller; 44 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
52 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Glehello (Jean)
maire de La Gréé-Saint-Laurent (Morbihan); 44 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fol (Gilbert)
ancien maire de Valleiry (Haute-Savoie); 44 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Keller (Paul)
vice-président du comité directeur d'une association; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'environnement
35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bouillot (Michel, André)
membre de commission départementale des sites; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'environnement
35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Catil (Pierre, Marie)
conseiller de l'enseignement technologique à l'inspection académique du Rhône; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Aliamus (Claude, Robert)
agent général d'assurances; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Moureau (Louis, François, Marie)
adjoint au maire de Ploërmel (Morbihan); 44 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Guy (Marc)
directeur commercial honoraire; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Froment (Michel, Daniel)
ingénieur chef d'atelier honoraire à la Société nationale des chemins de fer français; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Malabou (Pierre)
ancien directeur d'école; 43 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Premier ministre"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ricard (Jacques, Robert)
directeur de l'institut Jacques-Monod à l'université Paris-VII; 43 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
20 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Premier ministre"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bouvet (Rolande)
attaché principal d'administration centrale; 43 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
23 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de la justice"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Biens (Guy, Louis)
ancien chef technicien de la météorologie; 43 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Calvez (Louis)
ancien artificier au centre de déminage de Brest; 43 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fontan (Gabriel, Rolland)
gérant d'un institut de formation de La Poste; 43 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
45 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lamaison (Eugène, Marcel, Georges)
ancien ingénieur des travaux publics de l'Etat; 43 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Guillon (Pierre, Henri, Jacques)
ancien surveillant en chef à France Télécom; 43 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gousse (Béatrice, Edith), épouse Ravier
ancien inspecteur des affaires sanitaires et sociales; 43 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
14 juillet 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Firino, née Launay (Roberte, Janine)
inspecteur du service intérieur à la direction des services administratifs et financiers; 43 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Premier ministre"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Escroignard (Daniel)
président national d'une fédération professionnelle; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Daly (Henri, Georges)
ancien directeur de sociétés en Nouvelle-Calédonie; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bosqui (Félix, Charles)
intendant à la préfecture de la Réunion; 43 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Sol (Albert)
ancien agent contractuel; 43 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
38 ans de services civils et d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Strada (Jacques, Louis)
ancien chef du personnel dans une compagnie de transports en commun; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
19 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Santucci (Henri, René)
secrétaire général d'une fédération nationale; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
19 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Blat (Raymond, Marcel)
vice-président d'un syndicat national professionnel; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chatel (Antoine)
maire de Chartres-de-Bretagne (Ille-et-Vilaine); 43 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Louis (Pierre)
ancien contrôleur à la Société nationale des chemins de fer français; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
34 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Nalpas (Raoul)
ancien président-directeur général de société; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dupré (Paul)
président-directeur général de société; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Vogel (Charles, Philippe)
directeur de laboratoires d'analyses médicales; 43 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mergez (François)
président d'un organisme professionnel; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Barou (Guy)
ancien directeur d'industrie agroalimentaire; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mouazan (René)
ancien employé administratif dans une société; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bréger (Noël)
ancien chef d'entreprise; 43 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Morote (Maxime, François)
directeur adjoint du travail au ministère; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
24 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="42"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Sapirstein (Jeanine)
institutrice à Paris; 42 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
36 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
annees_service="42"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Jégo (Bertrand)
contrôleur du travail dans une direction départementale du travail et de l'emploi; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pougiat (Maxime, Roger)
contrôleur divisionnaire du Trésor à Annecy; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère du budget"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Montrieux (Georges, Roger)
ancien receveur-percepteur des finances; 42 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère du budget"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Vincent, née Berdeaux (Odette)
agent comptable central à l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre; 42 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lamouche (Raymond)
ancien ingénieur d'études et de fabrications; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Hitier (Maurice)
contrôleur général du travail et de la main d'oeuvre des transports; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Chevalier du
8 février 1980
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Michaux (Georges, Alfred, Paul)
Abbé
président d'association; 42 ans de services militaires et de vie religieuse
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Officier du
9 février 1983
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gaya (Edmond)
mécanicien d'aéronautique à Marignane; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Sautreau (Jacques, Marius)
président honoraire du comité de Carpentras de la société d'entraide des membres de la Légion d'honneur; 42 ans d'activités sociales et de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="42"
grade="Commandeur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bonnet (Henri, Eugène)
inspecteur général honoraire de l'éducation nationale; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Maymard (Jean-Pierre)
directeur de service à la Banque de France; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
24 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Marcoux (Claude)
ancien chef d'une agence locale de l'Agence nationale pour l'emploi; 42 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lugeon (René)
ancien président-directeur général de sociétés; 42 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lis (Jean-Claude)
vice-président d'un organisme de retraite; 42 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Etienne (Raymond)
administrateur d'une union nationale mutualiste; 42 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Cantaloube-Ferrieu (Paul)
avoué près la cour d'appel de Toulouse; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
23 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de la justice"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Asscher (Jean-Claude, André)
président-directeur général d'une société; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Maréchal (Pierre)
ancien militaire coopérant; 42 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Alliot (Michel, Paul)
directeur d'une agence de voyages; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Stevenet (Pierre)
conseiller municipal de Niort (Deux-Sèvres); 42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Sprung (Ascher, dit Michel)
président-directeur général de société; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Labarutias (Marc)
directeur régional à France Télécom; 42 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
34 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dupiot (Michel, Marcel)
directeur de société; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Trouillard-Perrot (Pierre)
ancien chirurgien; 42 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Marand (Louis)
directeur d'un centre médical; 42 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Claudinot (Jacques)
directeur général d'une société d'intérêt collectif agricole; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bassi (Dino)
ancien directeur d'un syndicat professionnel, 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dumont (Roland)
responsable d'entreprise; 42 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: David (Bernard)
inspecteur général des assurances; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pelmont, née Le Bihan (Marie, Louise)
contrôleur divisionnaire du Trésor au ministère; 41 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
24 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="41"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Teissier, née Gaubiac (Sylvette, Mireille, Ernestine)
vice-président dans un tribunal de grande instance; 41 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
20 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Premier ministre"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gondré (Jean, Marie, Paul)
conservateur des hypothèques, à Créteil; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère du budget"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dupuis (Guy, Marcel)
receveur particulier des finances de Béthune; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bougerol (Michel, Eugène)
conservateur des hypothèques à Lyon; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mauvois, née Ratin (Guy, Mérope)
ancienne infirmière à la Martinique; 41 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Leglinel (Robert, Charles)
ancien agent contractuel; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Simon (Jean)
conseiller à la Cour de cassation; 41 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Chevalier du
19 janvier 1978
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de la justice"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gozillon (Jacques, Charles)
technicien supérieur d'études et de fabrications; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Faivre (Monique, Marie)
ancien secrétaire administratif en chef; 41 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Perret (Pierre, Max)
auteur, compositeur, interprète; 41 ans d'activités musicales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Roy (Marcel, René)
attaché principal à la préfecture du Doubs; 41 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Abecassis, née Kalfon (Anne-Marie)
sous-directeur à la préfecture de police de Paris; 41 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Venon (Gilbert, Guy)
contrôleur divisionnaire à La Poste; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Massard (Rolland, Henri)
président d'une coopérative des P.T.T; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mas (Michel)
chef d'atelier central à La Poste; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Cousin, née Herpeux (Jacqueline, Andrée)
secrétaire d'un centre de recherches à l'université Paris-Dauphine; 41 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Thomas-Lacroix (Jean, Pierre, Marie)
ancien chef de centre des impôts; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Kalnins (Arvids)
ancien administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lévêque (Jacques, Marcel)
maître ouvrier à la direction des services administratifs et financiers; 41 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Premier ministre"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Landowski (Gérard)
président d'un groupement interprofessionnel; 41 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fay (Philippe)
administrateur de biens; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Picot (Jacques)
restaurateur; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fertout (Gaby-Yves)
président-directeur général de société; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dumas (Daniel)
responsable dans une société (Arabie saoudite); 41 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
24 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Blandin (Renée)
ancien professeur (République arabe d'Egypte); 41 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Monat (Joseph)
président d'une délégation de la Croix-Rouge française; 41 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Soustelle (Jean)
chef de service pénitentiaire au centre pénitentiaire de Saint-Martin-de-Ré; 41 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de la justice"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lejolivet (André)
ancien directeur commercial d'une société; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Brazier (Maurice, Marcel)
chef exécutif de cuisine; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Benoist (Auguste, Joseph)
contrôleur des travaux publics de l'Etat; 41 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ruste (Jacques, Marie, Albert)
conseiller général de Saône-et-Loire, maire de Saint-Gengoux-le-National; 41 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Arnal (Michel, Jean, Marie)
adjoint au maire de Saint-Mathieu-de-Tréviers (Hérault); 41 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fulop (Albert, Jean, Jacques)
ancien médecin spécialiste; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Trentin (Bruno)
directeur général adjoint de sociétés forestières; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Beau (Jean, Claude)
directeur général d'une société de conditionnement de produits alimentaires; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Baudouard (Francis)
président d'une coopérative avicole; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Brun (Jacques)
adjoint au maire de Bort-les-Orgues (Corrèze); 41 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Reignoux (Maurice)
président-directeur général d'une société; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Matte (Michel, Robert)
chef des services fiscaux à Lille; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère du budget"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Benoist (Michel, Yves)
membre du conseil de l'Union nationale des combattants U.N.C. - U.N.C.-A.F.N.; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Commandeur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Kusiak, née Adrien (Claudine)
secrétaire administratif; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Le Pape (Yves, Georges)
contrôleur en chef des affaires maritimes; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Agut (Jean-Pierre)
contrôleur principal des travaux publics de l'Etat; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gil, née Médina (Yolande, Viviane)
secrétaire administratif des services extérieurs; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ferrand (Jacques)
directeur d'un service comptable de La Poste; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
45 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Sourioux (Guy)
directeur d'établissement à La Poste; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Rapp (Francis, Jean)
ancien professeur des universités; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Freycon (Fernand, Gaston)
professeur des universités; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Amor (Bernard, Paul)
professeur des universités; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Demaizière (Colette, Marie)
professeur des universités; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Traynard (Philippe, Claude)
professeur d'université honoraire; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Commandeur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Paronnaud (Edmond)
président du comité de Rochefort de la société d'entraide des membres de la Légion d'honneur; 40 ans d'activités sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Commandeur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Adam (Henry)
délégué ministériel à la normalisation; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Corbeau (Jean, Maurice)
président de chambre régionale des comptes; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Taxil (Gilbert)
secrétaire général de la préfecture de Paris; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
14 juillet 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bernard (Jean-Claude)
directeur de la Manufacture nationale de tapisserie de Beauvais; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
12 janvier 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lemaire (Simone, Rachel, Fernande), épouse Edeine
institutrice honoraire; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Desmarie (Jean-Pierre)
président-directeur général de société; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bory (Yves)
président d'une Union nationale professionnelle; 40 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Durand (Michel)
architecte-conseil au ministère; 40 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ricard (Henri, Joseph)
président d'une union de commerçants; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lubrano (Pierre-Jean)
chef d'entreprise; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Prin (André, Fernand, François, Edmond)
directeur honoraire d'un organisme à caractère social; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dutertre (Guy)
commissaire aux comptes à Paris; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
23 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la justice"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fèvre (Claude, Philippe)
directeur d'un groupement professionnel de travaux publics; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Duhalde (Roger)
conseiller général des Alpes-Maritimes, maire de Mougins; 40 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
57 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Wolf (Roger)
adjoint au maire de Villemomble (Seine-Saint-Denis); 40 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fort (André, Michel)
directeur administratif dans une société; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
45 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fautrel (Jacques, René)
directeur général de société; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
45 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Varaldi (Georges, Félicien)
ancien chargé de mission dans une direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Kreiss (Michel, Roger)
conseiller à la chambre de commerce de Strasbourg; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
34 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Defosse (Jacques)
ancien chef de laboratoire dans une usine; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Le Vourch (Laurent)
chef de bureau au quartier des affaires maritimes de Sète; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Officier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dandeu (Jean, Marcel)
responsable d'un centre de formation continue; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Voitot (Jacques, Augustin)
ancien technicien supérieur; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Laroche (Jean-Michel)
président-directeur général d'une entreprise; 40 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ranger (Jean, Bernard)
ancien directeur à Electricité de France; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Merchez (Gilbert, Raymond, Maximin)
ingénieur principal honoraire à la Société nationale des chemins de fer français; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lieval (Marcel)
ancien scaphandrier démineur; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lacroix (Claude, René)
ingénieur en chef honoraire à la Société nationale des chemins de fer français; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Sage (Jean, Emile)
animateur d'une organisation humanitaire; 39 ans de services civils, d'activités sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
20 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Premier ministre"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Garsmeur, née Monedière (Huguette)
ancienne assistante sociale; 39 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Premier ministre"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bénard (Max, Joseph)
ancien contrôleur divisionnaire des impôts; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Blanchet, née Martin (Paulette, Micheline)
chef des services fiscaux à Paris; 39 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Landolfini (Pierre-Paul)
attaché principal à la préfecture de la Guadeloupe; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Foret (Jean, François)
adjoint administratif principal de chancellerie au consulat général de France à Alger; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Crouzat-Reynes (Gérard, Marie)
président de commission sportive nationale; 39 ans d'activités sportives et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dubois (Marcel, Bertrand)
ingénieur d'études et de fabrications; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Borelly (Jeanne, Marie)
assistante sociale chef; 39 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Menoret, née Perron (Marie, Yvonne)
secrétaire en chef de la sous-préfecture de Redon; 39 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
29 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Voirin (Jean-Marie, Edouard)
chef de département à France Télécom; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Janot (François, Georges)
directeur d'établissement à La Poste; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
34 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Rouyer, née Belpérain (Odile, Marie)
ancien chef de division; 39 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Hazan, née Cassagne (Jeannine, Henriette)
chef de division à France Télécom; 39 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fichet (Jean-Pierre, André)
chef de service au Centre national du machinisme agricole du génie rural, des eaux et des forêts; 39 ans de service civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pacaly, née Luya (Josette)
ancien maître de conférences; 39 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mock (Jean-Yves)
ancien chargé de mission auprès du président du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
12 janvier 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Piéri (Lucie)
attaché de préfecture, chargé du service des rapatriés; 39 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
rapatriés -
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pila (Thérèse)
conservateur en chef des bibliothèques; 39 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
12 janvier 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bouvet, née Legros (Pierrette)
secrétaire administratif dans un établissement technique; 39 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Vuitton (Bernard)
président d'un organisme professionnel; 39 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Leclair (Georges)
conseiller prud'homme; 39 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Conchon (Jean-Marie)
commissaire départemental de la société nationale Les Meilleurs Ouvriers de France; 39 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chanut (Jean-Claude)
médecin coordonnateur d'un service médical; 39 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Legeron (René)
président d'une chambre de métiers; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: de Bouteiller (Michèle, Marie)
adjoint administratif principal de chancellerie à l'ambassade de France à Vilnius; 39 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Delaude (Raoul, Gaston, Charles)
président de chambre à la cour d'appel de Douai; 39 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
23 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de la justice"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Saudreau (Bernard, Pierre)
conseiller dans une société; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Hendriks (Jean-Claude, André)
professeur dans un lycée technique au Niger; 39 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Depailler (Georges, Emmanuel)
ancien secrétaire général d'une entreprise de bâtiment et de travaux publics; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Daury (Jean-Michel)
maire d'Aussevielle (Pyrénées-Atlantiques); 39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mathieu (Hubert)
maire d'Agos-Vidalos (Hautes-Pyrénées); 39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
29 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Zeggaoui (Youcef)
président d'une union départementale d'anciens combattants; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
rapatriés -
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Constanza (Jean-Louis)
médecin spécialiste; 39 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Beyne (Jean, Victor)
chef de circonscription principal honoraire à la Société nationale des chemins de fer français; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Boruchowitsch, née Borde (Colette, Marie)
ancienne documentaliste au ministère; 39 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Sanchez (François, Louis)
principal de collège au Raincy; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
36 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
annees_service="38"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Roger (Pierre, Jean)
ouvrier professionnel honoraire; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
36 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
annees_service="38"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Rayneau (Jacques, Alphonse)
inspecteur honoraire de l'éducation nationale; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
36 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
annees_service="38"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Guillaumin (Pierre, Marius)
proviseur honoraire de lycée, 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
36 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
annees_service="38"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mas (Pierre, Michel)
trésorier-payeur général, agent comptable de l'Etablissement national des invalides de la marine; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère du budget"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Grandfils (Bernard, Jean-Marie)
directeur régional des impôts à Dijon; 38 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère du budget"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Debos (Pierre, Joseph)
trésorier-payeur général de la Martinique; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pique (Pierre)
professeur (Suisse); 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Le père
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Moyat, née Renauld (Lucienne)
attaché d'administration centrale; 38 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gerinier (André, Maxime)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bobigny; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la justice"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Forestier (Jean, Gabriel)
secrétaire général chargé de la direction du centre technique national de football; 38 ans d'activités sportives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Alard (Pierre)
entraîneur national d'une fédération sportive; 38 ans d'activités sportives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pisanu (René)
ancien agent sur contrat; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Maurin (André)
secrétaire administratif; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Maccagnan (Jean, François)
ancien secrétaire administratif en chef; 38 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Masson (Hubert, René)
aumônier au Gabon; 38 ans de vie religieuse et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Geffroy (Jean, François)
chef d'atelier au service technique de la navigation maritime et des transmissions de l'équipement du Val-de-Marne; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Willig (Charles)
directeur à La Poste; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Delfour (Claude, Bernard)
inspecteur technique à La Poste; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Delahaye (Jean-François, Marie)
chef de section dans une direction de La Poste; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: David, née Robin (Eliane, Louise)
ingénieur d'études à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale; 38 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Graciannette (André, Jean)
professeur honoraire de lycée; 38 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Cerna (Roger)
inspecteur de l'éducation nationale à l'inspection académique de la Haute-Garonne; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Janet (Robert, Hilaire)
contrôleur régional d'organismes d'habitations à loyer modéré; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
14 juillet 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gard (André)
chef de poste à la trésorerie principale de Perpignan; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
14 juillet 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dufour (Robert)
chargé de mission au rectorat de l'académie d'Aix-Marseille; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
14 juillet 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Venet (Raymond, Albert, Fernand)
ancien chef de section des postes et télécommunications; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Sauret (Guy)
receveur honoraire des finances; 38 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Roux (André, Marcel, Joseph)
ancien ingénieur d'études et de fabrication au ministère de la défense; 38 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Muthuon (Fernand, Alphonse, Julien)
conseiller d'administration scolaire et universitaire honoraire; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chevrot (Yvonne, Marie), épouse Clément
attaché principal honoraire d'administration scolaire et universitaire; 38 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Métayer (Denise)
chef de secrétariat administratif à l'Assemblée nationale; 38 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec l'Assemblée nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gauthier, née Joubaud (Bernadette)
ancien chef de section dans une direction départementale de l'action sanitaire et sociale; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Jacob (Simone, Gabrielle), épouse Mourgues
professeur certifié honoraire; 38 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dauguet (Charles, Albert, Henri)
responsable de laboratoire à l'Institut Pasteur; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Premier ministre"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Munier (Claude)
président d'un organisme professionnel; 38 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dehlinger (Marcel, Gaëtan)
secrétaire général adjoint d'une chambre syndicale; 38 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Le (Van Tiet)
conseiller technique en Côte-d'Ivoire; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Vienne (Anne-Marie)
directrice d'école privée à Madagascar; 38 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Verger (Bernard, Pierre)
directeur régional d'une entreprise d'équipement électrique; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
19 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Roquier (Bernard)
ingénieur chef de division à Aéroports de Paris; 38 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ferrand (Gérard, Roger)
responsable dans une société d'autoroutes; 38 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bouchet-Bert-Peillard (Léon)
maire de Theys (Isère); 38 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lhopital (Adrien)
maire d'Yzeron (Rhône); 38 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Folliet-Talon (Guy)
maire de Lompnaz (Ain); 38 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Testart (Gérard, François)
président-directeur général de société; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Sapia (Noël)
ancien directeur de société; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Jocteur (Robert, André)
ancien directeur technique de société; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
34 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Hulot (Bernard, Yves)
conseiller au ministère; 38 ans d'activités professionnelles et de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
34 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mathieu (Marcel, Emile)
directeur d'usine; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Desjonquères (Bruno, Guy)
président de banque; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
24 octobre 1989
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
grade="Officier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Barthecoy (Jean)
ancien pharmacien; 38 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Kaspi (Paul, Claude)
directeur dans une banque; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Jacoberger (Jean)
président-directeur général de société; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bohn (Francis, Jean)
directeur général d'une société de crédit; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Béthune (Francis)
contrôleur des transports scolaires de la Nièvre; 38 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
14 juillet 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Troubat (Georges, Roger)
ancien chef de bureau dans une usine de pneumatiques de Montluçon, philatéliste; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Hurtrel (André, Charles, Ernest)
ancien machiniste, receveur principal à la Régie autonome des transports parisiens; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Flament (Louis, Jules, Marie)
inspecteur divisionnaire honoraire à la Société nationale des chemins de fer français: 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Jumentier (Jacques, Maurice)
directeur adjoint de l'institut universitaire de formation des maîtres de Lyon; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
36 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
annees_service="37"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pouyanné (Bernard)
directeur interrégional des douanes à Metz; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère du budget"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Romero, née Peretti (Irène, Rosette)
agent de constatation principal des impôts à Paris; 37 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère du budget"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Boucher (Jean, Louis)
contrôleur divisionnaire du Trésor à Poitiers; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Din'a Lobé (Michel)
administrateur civil au ministère; 37 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Maréchal, née Jeannet (Germaine)
ancien agent de l'inspection académique de la Martinique; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Sahagian (Samuel)
Pasteur
président d'une association humanitaire; 37 ans de dévouement et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Action humanitaire et droits de l'homme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Renault (René)
ancien directeur départemental des affaires sanitaires et sociales; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bouniol (Julien, Marie, Denis)
directeur de la vie sociale du département des Hauts-de-Seine; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Sébline, née Jobredeau (Nicole)
gestionnaire dans une école de formation de La Poste; 37 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bertrand (Maurice, Antoine)
membre de la société mycologique de France; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'environnement
35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Amigo (Jean-Jacques, Michel)
président du comité de liaison pour l'environnement roussillonnais; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'environnement
35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Duthoit (Jean-Pierre)
conducteur d'automobile au rectorat de l'académie de Lille; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Didier (Jean-Marie)
proviseur du lycée hôtelier de Gérardmer; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Brieux (Michel, Maurice)
directeur d'une union régionale des oeuvres laïques; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Briard (Michel, Lucien)
chef de bureau à l'administration centrale; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Philippe (Roger)
ouvrier professionnel dans un collège; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Poirier (Emile, François, Jean-Baptiste)
ancien secrétaire général d'université; 37 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Saliou (Monique)
ancienne surveillante-chef; 37 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Justice (Raymonde, Marcelle), épouse Renvoisé
chef de section au bureau de poste de Ballon (Sarthe); 37 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
14 juillet 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Letonnelier, née Benet (Danièle, Hélène)
secrétaire général de la mairie de Chécy (Loiret); 37 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Simplet Chanoz (Yvonne), épouse Couplet
ancien principal de collège; 37 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Moulin (André, Georges)
directeur régional de la Banque de France; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
24 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ternus, née Petit (Raymonde, Madeleine)
agent des services techniques à la direction des services administratifs et financiers; 37 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
20 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Premier ministre"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Monchau (Claude)
directeur d'un établissement industriel; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Guillo (Pierre)
membre d'un comité régional syndical; 37 ans d'activités professionnelles, sociales, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gendrot (Guy, Paul)
président-directeur général d'un cabinet d'audit et de conseil; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère du budget"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Remande (Pierre)
directeur d'une école de la chambre de commerce et d'industrie de Paris; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Legrain (Jacques, Lucien)
directeur général adjoint dans une société; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Delaunay (Pierre, Albert)
conducteur de travaux dans une société (Emirats arabes unis); 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
24 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bourdoncle (Jean, Emile)
directeur général de société (Allemagne); 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bouteille (Michel, Paul)
président du tribunal de commerce de Fréjus; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
23 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de la justice"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lazarus (Michel, Roger)
expert technique dans une société; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bayard (Gérard, Lucien)
mécanicien-frigoriste au Togo; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pietri (Robert, Guy)
journaliste, directeur général d'une chaîne régionale de télévision; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Second (Pierre)
conseiller technique à la direction départementale de l'équipement des Bouches-du-Rhône; 37 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
19 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Le Duigo (Gérard)
responsable d'une mission à la R.A.T.P.; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Wollbrett (Christian)
maire de Munster (Haut-Rhin); 37 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fonck (Maurice, Roger)
directeur au Bureau de recherches géologiques et minières; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
45 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Escande (Michel, Philippe)
ancien responsable au Commissariat à l'énergie atomique; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
45 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Somon (Bernard, Lionel)
adjoint au chef d'une division dans une direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement; 37 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Rappeneau (Philippe, Albert)
président-directeur général de société; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pagès (Jean, Robert)
directeur général d'une fédération industrielle; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: de Bérard (Evremont, Maurice, Louis, Gabriel)
président de société; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chavy (Pierre, Paul)
directeur au Commissariat à l'énergie atomique; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pax (Raymond, Antoine)
vice-président d'une association pour la préservation de la grande faune sauvage; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'environnement
35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Levy (Acher, André)
président du directoire d'une banque; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
24 octobre 1989
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
grade="Officier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Yvorra (Jean, Joseph)
président départemental d'une association de rapatriés; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
rapatriés -
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Griolet (Noël, Vincent)
vice-président d'un organisme de mutualité sociale agricole; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Esvan (Guy)
maire de Naves (Allier); 37 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pêcher (Marc)
responsable des services techniques dans un centre hospitalier; 37 ans d'activités professionnelles et de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Léger (Jacques, Jean)
ingénieur honoraire à la Société nationale des chemins de fer français; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Salomoni (Jacques, Nino)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire à l'inspection académique des Pyrénées-Atlantiques; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
36 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
annees_service="36"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pécarrère (Paul, François)
conseiller d'administration scolaire et universitaire au rectorat de l'académie de Bordeaux; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
36 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
annees_service="36"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Molis (Bernard, Jean)
principal de collège à Mauléon-Soule; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
36 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
annees_service="36"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Jacqmin (Paul, André)
proviseur honoraire de lycée; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
36 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
annees_service="36"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Porquet (Geneviève, Raymonde), épouse Becquelin
inspecteur général de l'éducation nationale; 36 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
36 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
annees_service="36"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mespelaere, née Beaurain (Anne, Berthe)
conservateur des hypothèques à Douai; 36 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère du budget"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Heintz (Emile)
ancien responsable du bureau du Centre national de la recherche scientifique à Bonn; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lenfant (Mathurin, Marie)
directeur technique au conseil général de la Mayenne; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lièvre (Jean-Pierre, Raymond)
agent contractuel au ministère; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
34 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mazairat (Jean, Jacques, Louis)
chef d'exploitation dans un centre informatique de La Poste; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pinot, née Moreau (Françoise, Anne-Marie)
inspecteur central à La Poste; 36 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Debas (Alfred, Casimir, Roger)
président d'une association d'entraide des P.T.T.; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Thibeau (Michel, Georges)
professeur des universités; 36 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Noverraz (Philippe, Alfred)
professeur des universités; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lecapelain (François, Eugène)
ancien professeur des universités; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pirazzoli, née T'Serstevens (Michèle)
directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études; 36 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pellegry, née Allemand (Nicole, Marie-Antoinette)
chef de service à l'Université de Nantes; 36 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Duterde (Michel, Jacques)
directeur honoraire dans un centre d'entraînement aux méthodes d'éducation active; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Cirot (Philippe, Louis)
inspecteur de l'éducation nationale à l'institut universitaire de formation des maîtres de Lille; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Brignon (Jean, François)
inspecteur d'académie à compétence pédagogique dans l'académie de Versailles; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bouyé (Alain, Jean)
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale du Haut-Rhin; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Grais (Bernard, Amand)
inspecteur général à l'Institut national de la statistique et des études économiques; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Espérance (Jean)
chef de section à l'Institut national de la statistique et des études économiques de Saint-Denis-de-la-Réunion; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pau (Etienne)
directeur à la préfecture du Tarn; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
14 juillet 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Grandemange (Jacques, Marcel)
agent de maîtrise territorial à la mairie de Toulon; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
14 juillet 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dugeny (Andrée, Marie-Louise), épouse Grandcoing
attaché principal honoraire d'administration scolaire et universitaire; 36 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Vogel (Gérard)
directeur d'un centre de formation d'apprentis; 36 ans d'activités professionnelles, sociales, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Saclier (Michel)
chef d'une agence d'électricité; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Perceval (Christian)
président-directeur général de société; 36 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Marini (François)
médecin-chef du service médical d'une entreprise; 36 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Latil (Philippe, Paul)
secrétaire général d'un comité; 36 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bouche (Bernard, Maurice, Marcel)
directeur d'une caisse d'assurance vieillesse; 36 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Baron (Jean, Fernand)
médecin généraliste; 36 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Brogard (Georges, François)
président d'une association omnisports; 36 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lefeuvre (Jacques, Jean)
directeur dans une société; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: de Bigault de Cazanove (Jean, Joseph)
conseiller du président de la République centrafricaine; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Hirsch (Michel, Jean-Pierre)
directeur à France Télécom; 36 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
18 décembre 1980
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bontron (Gérard)
président de société; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bonniol (Jacques, Paul)
secrétaire général d'une compagnie; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bara (Guy, Joseph)
directeur d'usine dans une société de construction d'automobiles; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bacchi (Guy)
ancien directeur à Electricité de France; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Tebib (Ali)
président d'une association de rapatriés; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
rapatriés -
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Roch (Michel)
ancien médecin; 36 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Brachet (François)
président de société pharmaceutique; 36 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Douaire (Georges)
président de sociétés; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chabbal (André, Joseph)
directeur dans une banque; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gamel (Claude)
directeur de société; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Droulon (Georges)
responsable technique; 36 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pellissard (Jean, Charles, François)
inspecteur divisionnaire à la Société nationale des chemins de fer français; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Giron (René, Alphonse)
chef de secteur administratif honoraire à la Société nationale des chemins de fer français; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Moreno (Jean-Marie, Pierre)
agent comptable honoraire; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
36 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
annees_service="35"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Louton (Jean-Marie, Joseph)
trésorier-payeur général de la Guadeloupe; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère du budget"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Petion, née Millot (France, Jeanne)
inspecteur du Trésor à Auxerre; 35 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère du budget"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dupertuys (Suzanne), épouse Muller
vice-président au tribunal de grande instance de Nanterre; 35 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
23 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de la justice"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Faidide (François, Joseph)
agent sur contrat; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Roussier (Yves)
ingénieur général à la S.N.C.F.; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Marcel (Jean-Claude)
ingénieur en chef de l'aviation civile; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Marchal (Yves)
responsable du syndicat mixte des gardes champêtres intercommunaux du Haut-Rhin; 35 ans de services civils, militaires et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Vernière (Elisé, Auguste)
trésorier général d'une mutuelle; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Huneau (Marcel, Amand)
gérant d'un restaurant administratif; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
34 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Campion, née Lièvre (Carmen, Paulette)
chef de section à France Télécom; 35 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Verlaque (Christian, René)
professeur des universités; 35 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Chevalier du
20 octobre 1981
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Foyer (Jacques, Gustave)
professeur des universités; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Cusin (Michel, Maurice)
professeur des universités; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Legrand (Françoise, Claire)
maître de conférences; 35 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bardolph, née Lecarme (Jacqueline, Marie)
professeur des universités; 35 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Valleteau de Moulliac (Michel, Charles, Robert)
médecin-chef de service hospitalier; 35 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Paille (Michel)
directeur d'hôpital; 35 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Cherrid (Jean)
directeur de centre national de formation des techniciens des services vétérinaires; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bordet (Jean)
ancien directeur régional d'un institut de formation; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chauvière (Françoise, Simone), épouse Audemont
conseillère pédagogique honoraire; 35 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Friteau (Victor, Henri)
vice-président d'une fédération d'associations de commerçants; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Premier ministre"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Cros (Jean-Claude)
pharmacien; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Premier ministre"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Leroux (Daniel)
directeur d'usine; 35 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Coppet (Charles)
président-directeur général de sociétés; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Vienne (Thérésien, Expédit)
exploitant agricole à la Réunion; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Robert (Georges, Joseph)
président départemental de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Verlet (Jean)
directeur général de société (Nigeria); 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Le père
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Desprez (Jean-Marie)
directeur d'un centre d'aide par le travail; 35 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Houalet (Patrick)
président du tribunal de commerce de Rennes; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de la justice"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Franco, née Martinez (Arlette)
vice-présidente d'une fédération sportive; 35 ans d'activités professionnelles, sportives et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Garnier (Gérard)
directeur adjoint dans un office national; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lambert (Jacques, Pierre)
président-directeur général d'une entreprise de transports; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Oillic (Joseph, Marcel, Marie)
conseiller général du Morbihan, maire de Theix; 35 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Eckenschwiller (Conrad, Yvon)
directeur dans un groupe chimique; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
45 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Descorps (Jean-Claude)
directeur dans un groupe chimique; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Debever (René)
président-directeur général de société; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bosio (Jacques, Charles)
directeur adjoint dans un groupe pétrolier; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Noel (Elie)
président d'une école de mécanique agricole; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Malgouyat (Jean-Marie)
contremaître principal dans un centre hospitalier; 35 ans d'activités professionnelles et de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Guérault (Jean-Yves)
directeur d'une maison d'enfants; 35 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mien (André, Robert)
inspecteur de l'éducation nationale à Lons-le-Saunier; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
36 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
annees_service="34"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lamant (Marie-Thérèse), épouse Viseux
proviseur honoraire de lycée; 34 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
36 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
annees_service="34"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Filippi de la Palavesa (Jean-Jacques, Louis)
directeur régional des douanes à Saint-Germain-en-Laye; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère du budget"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lemesre (Danièle, Adrienne)
contrôleur des impôts à Amiens; 34 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère du budget"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Juliard (Claude, Victor)
directeur de l'école d'apprentissage maritime de Trinité (Martinique); 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Vignoli (Romain, Pierre)
médecin chef de service hospitalier; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
24 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chenille, née Cayol (Geneviève)
surveillante-chef des services médicaux; 34 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ricou (Jeannine, Paulette, Hélène), épouse Dexant
juge au tribunal de grande instance de Bobigny; 34 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la justice"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Sénéor (Roland, Nissim)
directeur de recherche; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mahé (Bernard, Jean-Pierre)
ingénieur sur contrat; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Le Père Druelle (Pierre, Auguste)
aumônier; 34 ans d'activités sacerdotales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Kernen (Pierrick)
conseiller à la mission de coopération et d'action culturelle aux Seychelles; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Abolivier (René)
représentant d'une compagnie aérienne en Namibie; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Duquesne (Claudine, Louise)
secrétaire au bureau d'études des postes et télécommunications d'outre-mer; 34 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chatel (Jean)
commandant de la police nationale; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Courmes, née Fenouil (Christiane)
administrateur civil à la préfecture de Paris; 34 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ambrosini (Paul)
sous-préfet de Cognac; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fleuret (Pierre)
directeur départemental à France Télécom; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
45 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bégot (Claude, Pierre)
directeur d'un village vacances des P.T.T.; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Delaunay (Josette, Lucie)
secrétaire administratif en chef au ministère; 34 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Frochot (Bernard, Maurice)
professeur à l'université de Bourgogne; 34 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'environnement
35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Schwartz (Maxime, Simon)
directeur de l'Institut Pasteur; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Chevalier du
18 octobre 1979
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chappert (Jacques, Pierre)
chef de département au Commissariat à l'énergie atomique; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Divry (Jean-Baptiste, André)
conseiller en formation continue au rectorat de l'académie de Reims; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Level (Pierre, Joseph)
responsable de service à la Caisse nationale de prévoyance; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
24 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Partiot (Jacques)
directeur dans un groupe de sociétés; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
20 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Premier ministre"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Moine (Claude)
dit Mitchell (Eddy), artiste de variétés, comédien; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
20 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Premier ministre"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Rabardel (Daniel)
secrétaire d'une union régionale syndicale; 34 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Millerin (Georges)
secrétaire général d'une union départementale syndicale; 34 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ferrand (Pierre)
président d'une chambre syndicale; 34 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Drilhon (Jérôme, Paul)
directeur dans une société de restauration collective; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Roux (Fernand, Marcel, Marius)
porte-drapeau d'une section de l'Union nationale des combattants U.N.C. - U.N.C. - A.F.N.; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ogée (Guy, Jacques)
responsable de groupe international dans une société; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bercoff (Maurice, André)
producteur et présentateur d'émissions télévisées; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ledoux (Paul)
chef du service médical d'une compagnie aérienne; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Boyer (Gérard, Marcel)
président-directeur général d'un hôtel-restaurant; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dauptain (Louis)
maire de Noirmoutier-en-l'Ile (Vendée); 34 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Boucheron (Dominique, Jean, Henri)
ancien maire de Chevry-en-Sereine (Seine-et-Marne); 34 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Jeymond (Jackie)
chef du corps des sapeurs-pompiers de Vaulnaveys-le-Bas (Isère); 34 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: du Pouget de Nadaillac (Marc, Marie)
directeur général adjoint de société; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
24 octobre 1985
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Duret (Jean-Claude)
chargé de mission dans un groupe industriel; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
45 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Laumonier (Philippe)
directeur général de la chambre de commerce et d'industrie de Saint-Nazaire; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
34 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Paqueton (Claude)
directeur de la production dans une société; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Marcengo (Rémy)
ancien mineur, syndicaliste; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Boggio (Jean-Pierre)
responsable de service à la Caisse des dépôts et consignations; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Tositti (Pierre)
ancien directeur d'entreprise; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Legrand, née Lagot (Arlette)
agent contractuel au secrétariat général de la défense nationale; 33 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Premier ministre"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Vaillon (Guy, Jean, Marcel)
trésorier-payeur général de la Réunion; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère du budget"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Molières (Hélène, Claire)
secrétaire administratif en chef au ministère; 33 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère du budget"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gélébart (Yves, Jean-Louis)
attaché à la préfecture de Saint-Pierre-et-Miquelon; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Monny (Vincent, Henri, Marie-Rose)
infirmière à la Martinique; 33 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Raher (Guy)
chef de section au service de l'attaché d'armement (Allemagne); 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Le père
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lebeau (Henri-Jean)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Billet (Jean, Edouard, François)
vice-président de l'union nationale des associations familiales; 33 ans d'activités sociales et de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pradié (Jean-Pierre)
ancien directeur des sports au ministère; 33 ans d'activités sportives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Guillerez (Pierre, Fernand)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Poligne (Emile, Joseph)
officier de paix honoraire de la police nationale; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Grasset (Michel, Marie)
directeur régional à France Télécom; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
45 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Triat (Jean-Marie)
membre fondateur d'une association en faveur de l'environnement; 33 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'environnement
35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ottenhof (Reynald, Bernard)
professeur des universités; 33 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Harar (Samuel)
directeur d'un laboratoire de recherches; 33 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Biau (Bernard)
secrétaire général de l'université Montpellier-II; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bercé (Yves-Marie, Victor)
directeur de l'Ecole nationale des chartes; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Barat (Michel, Louis)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique; 33 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Luccioni (Roger)
professeur de médecine; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Eglin (Guy, Louis)
inspecteur de l'éducation nationale à Roanne; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Colpin (Gérard)
proviseur de l'Ecole nationale de chimie, physique et biologie de Paris; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Kirgo (Georges, Julien)
chargé des questions agricoles à la préfecture de la région Centre; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Descamps (Yolaine, Pauline), épouse Delreux
proviseur de lycée à Marcq-en-Baroeul; 33 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mion (Bernard)
délégué général d'une union patronale interprofessionnelle départementale; 33 ans d'activités professionnelles et de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
20 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Premier ministre"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Quinot (Philippe)
directeur d'un centre de formation professionnelle des adultes; 33 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Clémenson (Jean-Pierre)
président-directeur général de société; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Paul (Claude, Jean, Clair)
médecin-chef; 33 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Vagne (Hélène)
directrice de foyer; 33 ans d'activités professionnelles et sociales et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
24 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Grisard (Jean-Claude, Alexandre)
directeur adjoint de division dans une société; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Polard (Yves, Germain)
délégué régional de l'Association française des volontaires du progrès au Mali; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Oudin (Michel, Danko)
fondé de pouvoir à la Caisse française de développement; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires. Le révérend-père Pesle (Nicolas, Marie, Michel, René), recteur d'un collège à Madagascar; 30 ans de vie religieuse et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lanzada (Michel, Pierre)
professeur de lycée d'enseignement professionnel en Mauritanie; 33 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Adolphe, née Hamaide (Suzanne)
agent administratif à l'administration centrale; 33 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Griffon (Michel)
chef de division au centre d'études techniques de l'équipement; 33 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Cordier (Jean)
directeur dans une société d'autoroutes; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Schaefer (Joseph, Gérard)
conseiller général de la Moselle, maire de Bitche; 33 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pons (Henri, Pierre, Jean)
médecin-chef à E.D.F.-G.D.F.; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Hecquet (Michel, Jean)
directeur dans une société; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ducrocq (André, Michel)
président-directeur général de société; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Plantade (Alain, Louis, Marie)
médecin-chef de secteur; 33 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Huguet (Lionel)
directeur d'un domaine expérimental de l'Institut national de la recherche agronomique; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Girard-Leduc (François, Henri)
éditeur de musique; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
12 janvier 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Evrard (Jean)
ancien directeur à Electricité de France; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lavigne (François)
principal de collège à Anglet; 32 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
36 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
annees_service="32"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Groscolas (Daniel, André)
inspecteur général de l'éducation nationale; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
4 septembre 1974
ordre_merite
annees_service="32"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Cornec, née Saule (Nicole)
adjoint administratif principal à la direction des services administratifs et financiers; 32 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Premier ministre"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bellemin (Louis, Georges, Pierre)
chef de division à la commission des communautés européennes; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Baltel (Claude)
président d'une association familiale; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Charles-Alfred (Joseph, Lucien, Serge)
professeur de collège à la Martinique; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Poulet (Guy)
président d'une association humanitaire; 32 ans d'activités humanitaires et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Action humanitaire et droits de l'homme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Trouiller (Gérard, Maurice)
ingénieur; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Kiffer (Daniel, Jean)
ingénieur commercial et technique; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Letellier (Michel, Henri)
agent du service du protocole du ministère; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gleizes (Gérard, Louis)
directeur de l'agence de la Caisse française de développement au Burkina Faso; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Defoug (Henri, Joseph)
directeur régional de l'équipement de Poitou-Charentes; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Silhol (Jean, Marcel, Ferdinand)
commissaire divisionnaire de la police nationale; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mass (Gabrielle)
ancien conseiller régional d'Ile-de-France, adjoint au maire du 10e arrondissement de Paris; 32 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
29 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Feldmann (Michel)
ingénieur général au Centre national d'études des télécommunications; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
45 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Turenne (Jean-François)
directeur de recherche à l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Aubert (Bernard)
directeur de recherches au Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Wilke (Nicole, Jeanne)
ingénieur au Commissariat à l'énergie atomique; 32 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Vrillon (Jean-Louis)
président d'un centre de l'Institut national de la recherche agronomique; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Jézéquel (Jean-François)
lieutenant du corps des sapeurs-pompiers; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
14 juillet 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Donnadieu (Roger)
chef des agents d'une école normale supérieure; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dutriez, née Le Lay (Lucienne, Georgette)
administrateur civil au ministère; 32 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Monteau (Marie-France), épouse Gacon
régisseur de recettes à la préfecture de la Drôme; 32 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
14 juillet 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Merolli (Bernard, Aristide)
directeur principal dans une banque; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
24 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Collery (Guy, Paul)
ancien président d'une association de commerçants; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Le Petit (Jean-Michel)
directeur général d'une banque (Allemagne); 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Le père
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Joseph (René-Yves)
administrateur et directeur général d'une société (Maroc); 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Grimaldi (Joseph)
directeur de société (Grande-Bretagne); 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
24 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Andriopoulos (Constantin)
ancien chargé de mission; 32 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Nicolas (Georges)
premier greffier à la cour d'appel de Paris; 32 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de la justice"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Algazi (Gérard)
avocat au barreau de Paris; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mauvisseau (Hubert, Jean)
directeur adjoint d'une société; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Tareau (Michel, Maurice)
représentant d'une compagnie aérienne en Mauritanie; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bergé (Marc, Pierre)
professeur à la faculté de lettres de Nouakchott; 32 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Digonnet (Jean-Marc)
conseiller général de la Haute-Loire, maire de Tence; 32 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Godin (Paul)
directeur à Electricité de France; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
45 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Hubert (Jean, Georges)
président-directeur général de sociétés; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
34 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Devos (Jean)
directeur de société; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Caïa (Jérôme, Antoine)
directeur dans un centre de recherche; 32 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Busnot (Jean, Jacques)
président-directeur général de sociétés; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Moulinoux (Claude)
médecin spécialiste; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bachelerie (Pierre)
médecin spécialiste; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lamballais (Michel)
secrétaire général d'une association agroalimentaire; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Duval (Christian)
directeur général adjoint d'une fédération de coopératives; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Jubert (Jacques)
artiste graveur; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bertrand (Jean-Claude)
directeur de société; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gilles (André, Antoine)
ancien directeur délégué à Electricité de France - Gaz de France; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Capel (Roger, Jacques)
ancien chef de service à Electricité de France; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Terrien (Claude, Philippe)
proviseur de lycée à Périgueux; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
36 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
annees_service="31"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fortier, née Guetta (Colette)
secrétaire administratif; 31 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Premier ministre"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bréas, née Potier (Andrée, Annie, Louise)
chargé de mission au comité interministériel de l'informatique et de la bureautique dans l'administration; 31 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Premier ministre"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dupon (Jean-François)
délégué pour le Pacifique Sud d'un organisme scientifique; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Barlagne (Judes, Simon)
maire de Saint-Claude (Guadeloupe); 31 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Paillard (Michel, Jean)
chef de service hospitalier; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ducos (Jean-Pierre, Roger)
chef de département; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Jaquot, née Pugin (Nicole)
adjoint administratif à la direction départementale de l'équipement de Saône-et-Loire; 31 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Deleplace (Bernard)
sous-brigadier honoraire de la police nationale; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chastrusse (Louis)
brigadier de la police nationale; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Belot (Denis)
commissaire divisionnaire de la police nationale; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Souleau (Charles, Arnaud)
professeur des universités; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Rambaud (Dominique, Joseph)
ingénieur de recherche à l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pessac (Bernard, Marius)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique; 31 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Cassara (Pierre, Ange)
chef d'établissement au Commissariat à l'énergie atomique; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Berra (Daniel)
professeur des universités; 31 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Rouesse (Jacques)
médecin directeur de centre hospitalier; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Boccon-Gibod (Laurent, Marie)
chef de service hospitalier; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bozzetto (Ricardo)
directeur du centre médico-psychopédagogique de Bastia; 31 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Becker (Xavier)
proviseur de lycée à Grenoble; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Batignes (André, Pierre)
proviseur de lycée à Pau; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Cresson (Philippe)
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Eure; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Weber (Jean-Michel)
officier de sécurité au ministère; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
14 juillet 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Foulquier (Jean-Louis)
directeur d'un festival; 31 ans d'activités artistiques et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
12 janvier 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Stern (Michel, Louis)
chef de service à la direction des services administratifs et financiers; 31 ans d'activités professionnelles et de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
20 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Premier ministre"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Van Welden (Jean-Pierre)
délégué départemental de l'Agence nationale pour l'emploi; 31 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bonnaventure (Guy)
conseiller prud'homme; 31 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Roth (Marc, Daniel)
directeur général d'une entreprise; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Palacio (Roland)
président-directeur général de société; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bernard (Alain)
président de chambre honoraire au tribunal de commerce de Paris; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gobert (André, Léon)
directeur général dans une société; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Keiffer (Bernard, Lucien)
attaché de direction dans une compagnie minière au Gabon; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bruel (Jean, Pierre)
chargé d'enseignement à l'université de Dakar; 31 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lartigue, née Menant (Nicole, Hélène)
ancienne bénévole au Rwanda; 31 ans d'activités professionnelles, de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Munos (Manuel, Pierre)
officier de paix de la police nationale; 31 ans de services civils et militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mosconi (François, Antoine)
conseiller à l'Assemblée de Corse, maire de Conca (Corse-du-Sud); 31 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Birtègue (Roger)
conseiller général de l'Indre; 31 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Choppin Haudry de Janvry (Philippe, Marie)
président-directeur général de société; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
24 octobre 1985
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Piales (Jean, Claude, Maurice)
vice-président délégué de la chambre de commerce et d'industrie d'Aurillac et du Cantal; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lévy (Jean-Didier)
adjoint à un chef de service au ministère; 31 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
34 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Didion (Jean-François)
directeur général adjoint d'un groupe industriel; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Detourne (Claude)
directeur au Gaz de France; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Roi (Nicole, Françoise), épouse Raffarin
principal du collège de Mirebeau; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
36 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
annees_service="30"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Nouvel (Nicole, Marie), épouse Laurent
secrétaire d'administration scolaire et universitaire, chef de section au rectorat de l'académie de Paris; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
36 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
annees_service="30"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Loyer (Daniel)
greffier en chef d'un tribunal de grande instance; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Premier ministre"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Feurtet, née Bellamy (Michelle, Micheline)
contrôleur des impôts à Bobigny; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère du budget"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Depeyre (Henri, Michel)
sous-directeur au ministère; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Vigée (Eustase, Marcel)
ancien attaché de direction à la caisse générale de sécurité sociale de la Martinique; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Jarrige (François, André)
directeur du centre de Nouméa d'un organisme scientifique; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Hardy (Bernard, Lucien)
agent contractuel au consulat général de France à Yaoundé; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Charriez (Jean-Marie)
ancien conseiller culturel; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Roux (Bernard, Louis)
greffier en chef à la cour d'appel de Nîmes; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de la justice"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mackowski (Jean-Marie)
directeur de recherche; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Stéphan, née Danichert (Eliane, Marie)
chef de bureau; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Duby (Michelle, Marcelle)
chef de bureau à l'administration centrale; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mourier (Daniel)
directeur départemental de l'équipement de l'Orne; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Goudemand (Alain, Michel)
chef de service au commissariat général aux transports; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Feillard, née Kérambrun (Pierrette)
chef de section à l'Etablissement national des invalides de la marine de Bordeaux; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Clemençon (Jean)
pilote instructeur, chef de personnels navigants; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Guillen (Marie-Thérèse, Renée)
directeur à la préfecture de la Lozère; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fagnoni (Gérard, André)
adjoint d'un chef de bureau au ministère; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
45 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Paillet (Guy, Jacques)
directeur régional du commerce extérieur d'Aquitaine; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Guston (Martine)
inspecteur central de France Télécom; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Schoch (Paul, Gérard)
délégué régional à l'Institut national de la recherche agronomique; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Le Roux (Jean-Pierre)
directeur d'un centre d'études du Commissariat à l'énergie atomique; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Durand (Dominique, Henri)
professeur des universités; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bonmati (Serge, Joseph)
agent comptable de l'université du Maine; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Brière, née Lefèvre (Roselyne, Yvette)
directeur adjoint au Commissariat à l'énergie atomique; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Klein dit Klein-Mosser (André)
conseiller général du Bas-Rhin, maire de Bischheim; 30 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Rochard, née Hubert (Monique)
attaché principal de préfecture; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Monier (Jacques, François)
directeur dans une fédération de sociétés d'assurances; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
24 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dolle (Guy)
président-directeur général de société; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Premier ministre"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Perboyer (Claude)
secrétaire général d'une fédération régionale du bâtiment; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
20 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Premier ministre"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Vallin (Anne-Marie)
délégué général adjoint à l'institut économique et politique; 30 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
20 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Premier ministre"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Rigaud (Georges)
président d'une chambre régionale syndicale d'entrepreneurs; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du logement
39 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère du logement"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Jolivel (Jean-Michel)
délégué général d'une fédération régionale du bâtiment; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Jarry (Alain)
secrétaire général d'une association en faveur du logement; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Trouvé (Gérard)
président-directeur général d'une société; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Augeard (Yves, Emile)
chef du service départemental de l'architecture à la Réunion; 30 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pachon (André)
restaurateur (Japon); 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Le père
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lamarque (Jean-Pierre)
administrateur délégué de société (Nigeria); 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Le père
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Guyon (Philippe)
directeur général d'une société; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De:
Mandon-Joly
dit de Forgeac (André, Serge), rédacteur en chef d'une chaîne de télévision; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Séguin (Daniel, Henri)
rédacteur en chef dans un quotidien; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Thonier (Henri, Philippe)
directeur général d'un groupement d'entreprises de bâtiment et de travaux publics; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
19 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Renault (Paul, Louis)
président d'un syndicat de pilotes maritimes; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Picquenard (Gilbert)
architecte; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dardenne (Jacques, Francis)
chef de section principal à la R.A.T.P.; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lefevre (Michel)
directeur adjoint au Commissariat à l'énergie atomique; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
34 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lamisse (Michel, Georges)
directeur dans une société; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
34 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Cam (Guy, François)
président-directeur général de sociétés; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bridoux (Charles, François)
graphiste philatélique; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Leseigneur (Jean, François)
directeur dans une société de travaux hydrauliques; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'environnement
35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Simon (Norbert)
médecin; 30 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Doulcet (Hubert, Marie)
adjoint à un directeur d'une filiale de la Caisse des dépôts et consignations; 30 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Schmidt (Bernard)
agent sur contrat; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Wittebroodt, née Ponchon (Claudette)
secrétaire général du centre d'études et de recherche sur les qualifications; 29 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
36 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
annees_service="29"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Prudhomme, née Seillery (Nicole)
secrétaire général d'une fédération syndicale; 29 ans de services civils et d'activités syndicales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
20 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Premier ministre"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: David (Gérard, Armand)
secrétaire administratif en chef au ministère; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bonnemaison (Joël)
directeur de recherche dans un organisme scientifique; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mela (Charles, William)
doyen de la faculté des lettres de l'université de Genève; 29 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Affaires européennes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bruaire, née Delhomme (Michelle)
médecin général de la santé publique; 29 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Camps (Georges)
directeur de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
23 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de la justice"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Arasse (Yves, Jean, Claude)
président de section dans un district départemental de football; 29 ans d'activités sportives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Vervandier (Jean-Marie, Alain)
chef de bureau; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Reisse (Robert, Paul)
chef de département; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lafargue (Jean-Louis)
chef de service administratif; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Hercule, née Jourdain (Liliane, Henriette)
secrétaire administratif en chef; 29 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dollé (Arnaud)
directeur à la préfecture du Finistère; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Cotte (Maurice, Pierre)
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
24 octobre 1985
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Midan (Jean-Pierre, André)
chef de projet au Centre national d'études spatiales de Toulouse; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Desforges (Emmanuel, François)
adjoint à un chef de service au ministère; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Terrasse (Michel)
directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dalbin (Guy)
proviseur de lycée à Versailles; 29 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Sevenier (Claude)
directeur d'un centre théâtral pour l'enfance et la jeunesse; 29 ans d'activités théâtrales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
12 janvier 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Couton (François)
ancien chef d'atelier; 29 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Carpene (André)
chef de service administratif; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lahellec (Cécile)
chef de département au Centre national d'études vétérinaires et alimentaires; 29 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gilly, née Fossat (Jacqueline, Marguerite)
attaché d'administration centrale au ministère; 29 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ravise (Jean-Pierre)
directeur central dans une banque; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
24 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Marquet (Roger)
directeur d'un centre de formation professionnelle des adultes; 29 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Guérin de Vaux (Dominique)
directeur général de société; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: David (Alain, Gilbert)
chef d'entreprise; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Leprun (Jean, Claude)
représentant d'un organisme scientifique au Brésil; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Le père
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: de Jacquelot du Boisrouvray (Guy)
directeur d'un groupe d'agences bancaires (Espagne); 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bolon (Bernard, François)
directeur général de société (Venezuela); 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Morineau (Charles)
médecin-conseil; 29 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bocquet (Jean-Louis)
chef de service pénitentiaire à la direction de l'administration pénitentiaire; 29 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
23 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de la justice"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Marotte (Michel, Maurice, Joseph)
président du tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon; 29 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de la justice"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Jabouille (Jean-Pierre, Alain)
ancien pilote d'automobile; 29 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Vicat (Gérard, Joseph)
représentant d'une compagnie aérienne en République centrafricaine; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Leroy (Luc, Henri)
administrateur directeur général de société au Sénégal; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Baussac (Alain, Régis)
directeur technique d'un garage au Rwanda; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Vaucher (Marie, Caroline)
agent contractuel à l'administration centrale; 29 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
19 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Langrand (Didier, Christian)
directeur à la R.A.T.P.; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Josserand (Pierre)
président-directeur général d'une société d'exploitation de téléphériques; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Berthou (Jean)
secrétaire général de l'Orphelinat national de la S.N.C.F.; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mounier, née Zeyl (Marie, Odile)
chargé de mission à la direction financière d'un syndicat de transports; 29 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Picollet (Auguste)
conseiller général de la Savoie, conseiller municipal d'Albertville; 29 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lesaffre (Jean-Loup, Léopold)
maire de Saint-Léonard (Pas-de-Calais); 29 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bellet (Michel)
commissaire principal de la police nationale; 29 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Rabelle (Edmond, André)
président-directeur général de société; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Massat (Claude, Jean, Albert)
secrétaire d'administration de la recherche au Centre national de la recherche scientifique; 29 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pagesse (Pierre)
président d'un groupe coopératif céréalier; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Di Fusco, née Le Doussal (Josette dite Josy)
secrétaire général de mairie; 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Premier ministre"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Schickel (Joseph)
directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle; 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Sola (René, Joseph)
inspecteur des douanes à Toulouse; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère du budget"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Deport (Alain)
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la Réunion; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Monségu (Monique)
administrateur civil au ministère; 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Picarat (Bernadette)
sous-directeur au ministère; 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Sabaud (Robert)
professeur (Allemagne); 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Le père
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Klémentik (Michel)
directeur adjoint de l'office universitaire et culturel français pour l'Algérie; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Saint-Mleux (Michel, Georges)
chargé de mission; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ouzeau (Jean-François)
ingénieur; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Hernandez (Pierre, Vincent)
ingénieur sur contrat; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Beaubrun (Christian, Joseph, Gérard)
chargé de mission; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Troclet (Marie-Françoise)
attaché principal d'administration au ministère; 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
19 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Harand, née Clarac (Nicole)
chef de service administratif à la préfecture de la Seine-Saint-Denis; 28 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Albertin (Maurice)
contrôleur général de la police nationale; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Grousseaud (Annette)
conservateur en chef de bibliothèque; 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dubail (André)
inspecteur d'académie à compétence pédagogique dans l'académie de Besançon; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Piotet (Philippe, Marcel)
sous-directeur au ministère; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gillme (Hubert)
directeur adjoint d'un organisme pour le développement et l'industrialisation de la région Alsace; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chiri (Joséphine), épouse Foroni
directrice d'école honoraire; 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Charnotet (Josiane, Louise), épouse Attuel
recteur de l'académie de Dijon; 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De:
de Brabandère, épouse d'Anglemont de Tassigny (Réjane
Marie, Alberte), secrétaire chef de section d'administration scolaire et universitaire honoraire; 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Thévénot (Jean-Claude)
directeur général de banque; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
24 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Auque (Christian)
président-directeur général de société; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ponthus (Pierre)
directeur et administrateur de sociétés; 28 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Frouin (Daniel)
directeur local à l'Agence nationale pour l'emploi; 28 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fournier (Jean-Paul)
artisan peintre; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Oyharcabal (Michel)
chef d'entreprises (Brésil); 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Le père
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Martinet (Gérard)
directeur de société (Autriche); 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Le père
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: During (Gilbert)
directeur général de société (Allemagne); 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
24 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Berthier (Jean-Paul)
gérant de société (Allemagne); 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bernadou (Alain)
fondateur d'un programme humanitaire; 28 ans d'activités professionnelles, humanitaires et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Action humanitaire et droits de l'homme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Taran (Jean-Pierre, Emile)
directeur de recherches dans un office national; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Roche (Jean-Pierre)
chef de département à Aéroports de Paris; 28 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gendronneau (Jean-Claude)
directeur de la maintenance dans une compagnie aérienne; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Noirot (André)
maire de Bourbonne-les-Bains (Haute-Marne); 28 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dethier (André)
maire de Coulanges-lès-Nevers (Nièvre); 28 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Epron (Luc, Louis)
directeur dans une société de construction d'automobiles; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
45 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Sotton (Michel, Georges)
directeur général d'un institut; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Miraglia (Bruno, Adrien)
président-directeur général de société; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bellet de Tavernost (Isabelle, Michelle)
ancien agent contractuel au ministère; 28 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'environnement
35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Vadella (Jean-Martin)
président d'un conseil départemental de chirurgiens dentistes; 28 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Le Bourhis (Loïc, Jean-Marie)
inspecteur d'académie à compétence pédagogique à Libreville (Gabon); 27 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
36 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
annees_service="27"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bezombes (Alain, Claude)
agent de constatation principal des douanes à Toulouse; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Barrut, née Cassoux (Monique, Alice)
chargée de mission aux droits des femmes de la province sud de Nouvelle-Calédonie; 27 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Coetmeur (Jean)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Germont (Jean-Richard, Jacques)
directeur technique national d'aviron; 27 ans d'activités sportives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Amrhein (Didier, Marcel)
attaché de service administratif; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Huguet (Daniel, Marcel)
conseiller culturel à l'île Maurice; 27 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Camux (Michel)
attaché principal d'administration centrale au ministère; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ribes (André, Auguste)
chef de département au Centre national d'études spatiales de Toulouse; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pitié (Jean, Marc, Bernard)
ingénieur général au Centre national d'études des télécommunications; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Arrignon (Jean-Pierre)
professeur des universités; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gak, née Graillot (Claude, Raymonde)
directeur de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale; 27 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Brichler (Claude, Jean)
médecin au centre régional pour l'enfance et l'adolescence inadaptée de Bourgogne; 27 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Perès (François)
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Aveyron; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Arnaise (André)
directeur général des services du conseil général des Vosges; 27 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
14 juillet 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: North, née Diehl (Arielle)
pharmacien inspecteur en chef de la santé; 27 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Boedels (Jacques, Simon, Henri)
avocat; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Premier ministre"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pradalié (Jean-Michel)
avocat au barreau de l'Essonne; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
20 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Premier ministre"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pitrat, née Wagner (Charlotte, Marie)
commissaire du Gouvernement auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés; 27 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
20 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Premier ministre"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Benoit (Daniel)
maître artisan plombier; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Waroux (Jean-Marie)
chef de service à la direction départementale de l'action sanitaire et sociale de la Guyane; 27 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Hénin (Pierre)
chargé de mission pour les handicapés en Nouvelle-Calédonie; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gaurier (Bruno)
directeur dans une association; 27 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Leroux (Jean-Pierre, Robert)
ingénieur sur contrat; 27 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chenebaux (Jean-Luc, Pierre)
directeur adjoint dans une société; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Massida (André, Ange)
directeur général d'une société à Djibouti; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Marec (Jacques, André)
directeur général d'un groupe de pêche industrielle au Sénégal; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Beauquesne (Marc, Henri)
directeur général d'une société au Burkina Faso; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Piédanna (Jean-Claude)
directeur général dans une entreprise de bâtiment et de travaux publics; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pavageau (Joël)
directeur général d'une société de construction; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Margnat (Edouard)
directeur général de société; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: de Vanssay de Blavous (Patrick, Léonard)
responsable de la gestion du personnel dans une société de construction d'automobiles; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Daul (Joseph)
président de fédération nationale; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Botté (Jean-Marc)
directeur régional d'un groupe d'assurances mutuelles agricoles; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Loutre (René, Henri)
président d'une association de parents d'élèves; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
36 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
annees_service="26"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Léauté (Joël, Auguste)
administrateur civil à la Cour des comptes; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
24 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="26"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Péricat (Jacques, Roland, Marie)
délégué départemental du médiateur de la République; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
20 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Premier ministre"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Danielli, née Le Grave (Denise)
secrétaire administratif, chef de section; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Premier ministre"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bonneau (Christian, Roger)
directeur de clinique à la Réunion; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gicquel (Michèle, Christiane)
surveillante hospitalière; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Le Gars (Jean-Marc)
président du tribunal administratif de Dijon; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la justice"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Granger (Michel, Henri)
ingénieur; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chevance (Jean-Yves, André)
chef de projet de développement rural aux Comores; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chavarot (André)
inspecteur général de l'équipement; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Nicolas (Jean-Marie)
directeur du cabinet du représentant du coprince français en Andorre; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Genevée (Christiane)
secrétaire administratif en chef; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Simon (René, Claude)
receveur d'un bureau de poste; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Simo-Pons (Richard)
sous-directeur au Centre national d'études spatiales; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Denni (René, Georges)
secrétaire général d'une école des mines; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Jugie (Gérard)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fourquet (Jean-Louis, Germain)
professeur des universités; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Barthelaix (Annick, Michèle)
déléguée régionale à la recherche et à la technologie; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Robidou (Eugène)
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Pas-de-Calais; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mouthon (Gilbert)
professeur à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Jeanmougin (Jean, Paul)
commissaire de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Strasbourg; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Rossignol (Christian)
responsable de département dans un organisme professionnel; 26 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Jecko (Alain)
délégué régional de l'Agence nationale pour l'emploi; 26 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gégauff (Jacques, Christian)
directeur d'un centre d'aide par le travail; 26 ans d'activités professionnelles, sociales et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gallet (Jean-Pierre)
directeur d'un institut; 26 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Davignac (Bernard)
président-directeur général de société; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Nicol (Jean-Marc)
délégué départemental de l'Agence nationale pour l'emploi de la Guadeloupe; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lazerges (Antoine)
journaliste (Turquie); 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Le père
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Janson (Jacques)
directeur de la qualité linguistique (Canada); 26 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bertrand (Alain, Henri)
directeur général dans une société (Grande-Bretagne); 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Cervoni (Gilbert, Jean-Paul)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris; 26 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
23 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de la justice"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Péquin (Francis, Doéphane)
responsable de service dans une société; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Odoux (Paul)
adjoint au directeur du personnel de la S.N.C.F.; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Yvon (Dominique, Marie, Paul)
conseiller général du Morbihan, maire de Groix; 26 ans d'activités professionnelles, de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Santa-Cruz (Jean-Pierre)
ancien député, conseiller régional de Franche-Comté, ancien maire de Dole; 26 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pierre (Claude, Yves)
adjoint au maire de Tinteniac (Ille-et-Vilaine); 26 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gaudart (Alain)
directeur d'Electricité de France Guadeloupe; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
45 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Robert-Dehault (André, Luce)
président-directeur général de société; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Montredon (Alain, Michel)
directeur dans une société de construction d'automobiles; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Deshours (Henri, Albert)
chef de service dans un groupe pétrolier; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Franck (Michel, Gérard)
président-directeur général d'une société; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'environnement
35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Launois (Daniel, Paul)
directeur adjoint au Commissariat à l'énergie atomique; 26 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Velghe (Pierre)
président d'une union professionnelle; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Goussault (Bruno)
directeur scientifique au centre de recherche et d'études pour l'alimentation; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Desprez (Pierre-Louis)
directeur général de coopératives de mareyage; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pignet (Jean-Pierre, Louis)
directeur régional de l'Union nationale du sport scolaire de l'académie de Caen; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
36 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
annees_service="25"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lecoublet (Daniel, Paul)
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques au ministère; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
24 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="25"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Perreault (Jacques, Claude)
sous-directeur au ministère; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère du budget"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Labourel (Raymond, Pierre)
agent de constatation principal des impôts à Paris; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère du budget"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Derongs (Daniel, Louis)
receveur-percepteur des finances aux Andelys; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Clamaran, née Allen (Mathilde, Rudolphina)
ancien adjoint administratif principal à la préfecture de la Guyane; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: de La Lande de Calan (Emmanuel, Pierre)
chef de la mission multilatérale auprès du directeur général des relations culturelles, scientifiques et techniques; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ellul (Jean-Paul)
président de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
23 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la justice"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Corneloup (Yves, Jean-Luc, René)
président de chambre à la cour d'appel de Paris; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
23 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la justice"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gueudet (Bernard, Henri)
président de chambre à la cour d'appel de Colmar; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la justice"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bellamy, née Moreau (Anne, Marie, Marguerite)
conseiller à la cour d'appel de Versailles; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Sigaud (Patrick, Jean-Claude)
attaché de service administratif; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lanfranchi (Roger, Léon)
chef inspecteur divisionnaire de la police nationale; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pérez (Jean-Paul)
chef de bureau au ministère; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chadebec (Marie-France, Arlette)
chef du poste d'expansion économique de Montevideo; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Garnier (Daniel, Gérard)
secrétaire général du rectorat de l'académie de Paris; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Blanchard (Gérard, Jean)
vice-recteur de la Nouvelle-Calédonie; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Binesse (Michel)
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Gers; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Alac (Danielle, Marie, Louise), épouse Mouffard
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de la Meuse; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
14 juillet 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fay (Antoinette), épouse Halle
conservateur en chef des musées nationaux; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
12 janvier 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Aubert (Michelle), épouse Meny
chef de service au Centre national de la cinématographie; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
12 janvier 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lisimachio (Jean-Louis)
président-directeur général de société; 25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Premier ministre"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Revoil (Jean-Pierre)
directeur délégué dans un organisme interprofessionnel; 25 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Serin (Yves)
délégué régional au commerce et à l'artisanat; 25 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Hantzberg (Paul)
docteur en médecine, président d'une association d'information et de défense des Français à l'étranger; 25 ans d'activités professionnelles, humanitaires et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Action humanitaire et droits de l'homme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Boudet (Jean-Michel, Bernard)
directeur général d'une société; 25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: de Cerou-Godefroy (Jean-Bernard, Paul)
directeur à La Poste; 25 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bugat (Alain, Jean-Marie)
directeur au Commissariat à l'énergie atomique; 25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Cave (Christian)
médecin spécialiste; 25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bichet (Alain, François)
conseiller pédagogique; 25 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: de Gramont (Dominique, Gilles)
délégué général d'un institut; 25 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Larue (Jean-Claude)
président-directeur général de société; 25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
12 janvier 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Nicolas (Jean-Yves, François)
attaché principal d'administration centrale au ministère; 24 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
24 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="24"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mercier (Pascal)
directeur d'une association; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Premier ministre"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mante (Jean-Louis)
directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pinguet (Marc, Pierre)
chef de service au ministère; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère du budget"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Journet (Jean, Louis)
sous-directeur au ministère; 24 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère du budget"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Calvez (Claude, Hervé)
directeur de l'agence de Nouvelle-Calédonie du centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lafont (Emmanuel)
prêtre de la paroisse Saint-Philip Neri à Soweto (Afrique du Sud); 24 ans d'activités apostoliques et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Le père
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Voisin, née Nobilet (Jacqueline)
agent comptable des centres culturels français en Algérie; 24 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Le père
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: de Montalembert (Marc)
cofondateur de mouvements pour la défense des droits de l'homme; 24 ans d'activités humanitaires, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Action humanitaire et droits de l'homme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lépée, née Legal (Maryse)
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales; 24 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Deltel (Gérard, Jean)
conseiller à la cour d'appel de Nîmes; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
23 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la justice"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Trotel (Jean, Joseph, Henri, Zacharie)
président du tribunal de grande instance de Saint-Brieuc; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la justice"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gurtner (Norbert, Jean, Joseph)
premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Créteil; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la justice"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fossorier (Nicole, Marion, Jacqueline)
conseiller à la cour d'appel de Montpellier; 24 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la justice"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mignot (Daniel, Armand)
conseiller au Niger; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gandon (Max, Jacques)
professeur au Gabon; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fayein (Laurent)
ingénieur en chef des ponts et chaussées; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Poret (Bernard)
brigadier-chef de la police nationale; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Montus (Jean-Yves)
mairie de Soustons (Landes); 24 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Toutain (Lionel, Robert)
chef de service au ministère; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Cugnenc (Paul-Henri, Francis)
professeur des universités, praticien hospitalier; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dosba, née Hincelin (Françoise, Marie-Odile)
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique; 24 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dambrot (Annette)
directrice du centre de formation continue de l'institut universitaire de technologie Paris-V; 24 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: de Banes Gardonne (François)
directeur régional des affaires culturelles; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
12 janvier 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Thourot (Patrick, Georges)
inspecteur général des finances, directeur général d'un groupe d'assurances; 24 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
24 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Rossi (Jacques, Joseph)
associé de banque; 24 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
24 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Prot (Baudoin, Félix)
inspecteur des finances, directeur central dans une banque; 24 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
24 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Sol (Christian)
cardiologue; 24 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
20 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Premier ministre"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Le Floch (Gérard)
laqueur-décorateur, Meilleur Ouvrier de France; 24 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Casimiri (Roland)
directeur régional de l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes; 24 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Letang (Jean-François)
attaché de coopération (Népal); 24 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Le père
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dumetz (Marc)
directeur général de banque (Pakistan); 24 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
24 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Moulin (Jean-Claude)
vice-président d'une ligue régionale d'athlétisme; 24 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Wermus (Paul)
directeur d'une publication; 24 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lanquar (Robert)
administrateur du réseau méditerranéen de tourisme; 24 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gerard (Paul-Georges, Joël)
directeur d'exploitation dans une société d'autoroutes; 24 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Binant (Michel)
adjoint au maire de Ballancourt (Essonne); 24 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Arnould (Christian)
commissaire de la police nationale; 24 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Roucairol (Gérard)
directeur dans une société; 24 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bastard (Jean-Pierre)
directeur d'hôpital; 24 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Labé (Jean)
président d'une fédération professionnelle; 24 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
12 janvier 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Moniot (Philippe)
dirigeant d'une entreprise; 24 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ravon (Jean, Marcellin)
secrétaire général adjoint au rectorat de l'académie de Rennes; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
36 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
annees_service="23"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Louis (François, Marie)
sous-directeur au ministère; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
36 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
annees_service="23"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chaffort (Patrice, Gilbert)
chef de bureau au ministère; 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pagnoux, née Tassilly (Marie-Chantal)
rédactrice au service de l'attaché d'armement (Allemagne); 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Le père
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Grange (Hervé)
premier président de la cour d'appel de Besançon; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de la justice"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gelardin (Jean-Pierre)
secrétaire administratif en chef au Conseil d'Etat; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de la justice"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Valette (Odile, Françoise)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de La Rochelle; 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de la justice"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Aymond (Christine, Marie), épouse Thin
substitut du procureur général près la cour d'appel de Paris; 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lefevre (Pierre, Charles)
directeur de laboratoire au Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Colin (Yves, René)
chef d'état-major de la sécurité civile pour la zone de défense Sud-Ouest; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Carton (Pierre)
commissaire divisionnaire de la police nationale; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bridoux (Jean-Paul)
inspecteur de la police nationale; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Marzolini (Jean)
chef du centre de déminage de Caen; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
29 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Martinez (Gérard, Frédéric)
brigadier de la police nationale; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
29 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Berthault (Hélène, Claudine)
secrétaire en chef de la sous-préfecture de Beaune; 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Suard (Alain, Gabriel)
ingénieur en chef à France Télécom; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Buisson (Lucien, Noël)
directeur régional à France Télécom; 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bigou (André, Adrien)
chef de division dans une direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bernheim (Philippe)
administrateur à France Télécom; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Baudouin (Gilles, Jean)
chef des services d'expansion économique à Mexico; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lambert (Hugues)
ingénieur paysagiste; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'environnement
35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pitte (Jean-Robert, Marie)
professeur des universités; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Blanquet (Sylvain, Marcel)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Encrenaz, née Gounon (Thérèse, Anne, Marie)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique; 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dupont (Bertrand)
médecin chef de service hospitalier; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Antoine (Jean-Paul, Jacques)
contrôleur d'Etat; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Khodoss (Hélène)
sous-directeur à l'administration centrale; 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Blanchard (Anne), épouse Hassissi
fondatrice du festival de Beaune; 23 ans d'activités artistiques et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
12 janvier 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Touzery (Lucien)
adjoint à un directeur au ministère; 23 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du logement
39 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="23"
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère du logement"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Giannattasio (Anne), épouse Aydalot
greffier en chef à la Cour de cassation; 23 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="23"
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère de la justice"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Christophe (Bernard, Marie)
directeur dans une société; 23 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bouquier (Michel, Denis)
délégué général d'une chaîne hôtelière; 23 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Boulet (Jean, Pierre)
directeur dans une société d'autoroutes; 23 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Castaigne (Robert, Paul)
directeur financier adjoint d'un groupe pétrolier; 23 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gaffard (Jean-Luc)
professeur des universités; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Premier ministre"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Hivert (Alexis)
chef de service au centre hospitalier de Saint-Pierre de la Réunion; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Terral (Jean-François)
conseiller des affaires étrangères à l'administration centrale; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
38 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Roche (Michel, François)
premier secrétaire à l'ambassade de France à Copenhague; 22 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
38 ans de services civils et d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Contamin (Bernard, Pierre)
directeur du centre de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération en Côte-d'Ivoire; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Decosse (Christian)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat; 22 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Debillot, née Gonnin (Nicole)
agent administratif principal à l'administration centrale; 22 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Riocreux (Jean-Yves)
Abbé
curé doyen de Saint-Ferdinand-des-Ternes à Paris; 22 ans de ministère ecclésiastique et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Delias (Bernard, Gérald, Henri)
commissaire divisionnaire de la police nationale; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Cousin (Jean-Yves, Raymond)
ancien conseiller général du Calvados, maire de Vire; 22 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Louap (François, Lucien, Etienne)
commissaire divisionnaire de la police nationale; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lebegue (Jean-Paul)
sous-brigadier de la police nationale; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Desbordes (Annie)
inspecteur divisionnaire de la police nationale; 22 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Maury, née Establie (Geneviève)
directeur au conseil général des Hauts-de-Seine; 22 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
29 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Milétic, née Bouvet (Brigitte, Danièle)
chef de secteur au poste d'expansion économique de Singapour; 22 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bonneton (Bernard, André)
directeur délégué à La Poste; 22 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Zimmermann (Thierry, Maxime)
chargé de sous-direction au ministère; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Seyvet (Jeanne, Rose)
chef de département au ministère; 22 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Giraud (Pierre, Robert)
proviseur de lycée à Marseille; 22 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Viéville (Dominique)
conservateur général, adjoint au chef de l'inspection générale des musées; 22 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
12 janvier 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ferando-Durfort (Denys)
éditeur; 22 ans d'activités littéraires et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
12 janvier 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bolufer (Jean-Paul)
directeur général des services du conseil régional de Midi-Pyrénées; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
12 janvier 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mossé (Yves)
directeur général des services administratifs de la région Auvergne; 22 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Iehl (Nelly)
conseiller, chef de division à l'Assemblée nationale; 22 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec l'Assemblée nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Thibault (Christian)
directeur à l'Union nationale des fédérations d'organismes d'habitations à loyer modéré; 22 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
20 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="22"
annees_activite_professionelle="22"
nomme_par="Premier ministre"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Guena (Etienne)
président d'un organisme en faveur de la construction; 22 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
annees_activite_professionelle="22"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chadelat (Catherine, Jeanne, Marie-Françoise)
substitut à l'administration centrale; 22 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
23 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="22"
annees_activite_professionelle="22"
nomme_par="Ministère de la justice"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Payen (Gérard)
directeur général d'un groupe de sociétés de construction; 22 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
annees_activite_professionelle="22"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Remy (Jean-Claude)
conseiller régional de Haute-Normandie, maire de Fleury-sur-Andelle (Eure); 22 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="22"
annees_activite_professionelle="22"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Vincent (Michel, Eugène)
mineur aux houillères du bassin de Lorraine; 22 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="22"
annees_activite_professionelle="22"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Noyer (Christian, Maurice)
directeur au ministère; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
24 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="21"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bouilhol (Jean-Pierre)
directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle; 21 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Moinet, née Gripon (Martine, Simonne)
attaché principal d'administration centrale au ministère; 21 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Uzan (Serge)
praticien hospitalier, chef de clinique; 21 ans de services civils, militaires et d'activités humanitaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Action humanitaire et droits de l'homme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Hontebeyrie (Patrick)
secrétaire général d'un institut; 21 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Louvel (Jacques, Pierre, Xavier)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Troyes; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de la justice"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Raphanel (Odile, Marie-Marthe)
greffier en chef à la cour d'appel de Riom; 21 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de la justice"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pommeret (Gilles, Guy)
chef de bureau à l'administration centrale; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Souchet (Yannick)
adjoint à un sous-directeur à l'administration centrale; 21 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
19 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Reiller (Jacques, Pierre, Philippe)
sous-directeur au ministère; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Muhr (François-Xavier, Lucien)
commissaire divisionnaire de la police nationale; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: La Piana (Vincent)
commandant de la police nationale; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Havard dit Duclos (Jacques, Marie, Paul)
secrétaire général de la mairie de Neuilly-sur-Seine; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gemini (Gilles)
administrateur civil au ministère; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Grynberg (Jean-Claude)
ingénieur en chef à France Télécom; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Muron (Olivier, Pierre)
sous-directeur au ministère; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dorison (Alain, René)
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Achin (Dominique, Marie)
directeur dans une délégation de France Télécom; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fischer (Alain)
directeur de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Matheron (Gérard)
président d'un centre en recherche agronomique; 21 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dusart (Gérard)
directeur adjoint au ministère; 21 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bousiges (Hugues, Patrick)
sous-préfet; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mercier (Michel)
conseiller à l'Assemblée nationale; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec l'Assemblée nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bloch (Jean-Pierre)
conseiller à l'Assemblée nationale; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec l'Assemblée nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Latronico (Bernard, Henri, Edmond)
président d'une association départementale de l'Institut des hautes études de défense nationale; 21 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="21"
annees_activite_professionelle="21"
nomme_par="Premier ministre"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Reinhard (Philippe)
journaliste dans un quotidien; 21 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
20 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="21"
annees_activite_professionelle="21"
nomme_par="Premier ministre"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Troubetzkoy (Michel)
président de société (Canada); 21 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Le père
ordre_merite
annees_service="21"
annees_activite_professionelle="21"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: de Guillebon (Norbert, Charles)
administrateur, directeur général de société (Tunisie); 21 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
24 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="21"
annees_activite_professionelle="21"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Esperandieu (Jacques, Michel)
rédacteur en chef d'un hebdomadaire; 21 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
annees_activite_professionelle="21"
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Balit (Norbert)
journaliste; 21 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
annees_activite_professionelle="21"
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Prolongeau (Bernard, Pierre)
délégué général d'une association de formation professionnelle dans les transports; 21 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
annees_activite_professionelle="21"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Duthilleul (Jean-Marie)
directeur adjoint à la S.N.C.F.; 21 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
annees_activite_professionelle="21"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Leclercq (Jean-Luc, Michel)
adjoint au maire de Suresnes (Hauts-de-Seine); 21 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="21"
annees_activite_professionelle="21"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Teresa (Charles)
conseiller du commerce extérieur de la France; 21 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="21"
annees_activite_professionelle="21"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Laval (Yves)
président-directeur général de société; 21 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
34 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="21"
annees_activite_professionelle="21"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: De Sutter (Sylvain, Lucien)
président-directeur général de société; 21 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
annees_activite_professionelle="21"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Louet (Roland)
directeur d'une association pour l'insertion des travailleurs handicapés; 21 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
annees_activite_professionelle="21"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lamarque (Martine), épouse Bolliger
inspecteur d'académie à compétence pédagogique dans l'académie de Bordeaux; 20 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
36 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
annees_service="20"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lachassagne (Jean-Jacques)
délégué départemental du Médiateur de la République; 20 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Premier ministre"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pissard (Gérard, François)
inspecteur divisionnaire au service de la sécurité du Premier ministre; 20 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
20 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Premier ministre"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Petitcollot (Pascal)
chef de service au secrétariat général du Gouvernement; 20 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
20 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Premier ministre"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pernin (Gilbert, Emile, Alfred)
chargé de mission à la délégation aux fonctionnaires internationaux; 20 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
20 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Premier ministre"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Hamaïde (Jules)
secrétaire administratif d'administration centrale; 20 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Quiniou (Daniel, Jérôme, Joseph)
médecin cardiologue à l'Institution nationale des invalides; 20 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mgr Lebeaupin (Alain)
conseiller de nonciature (Saint-Siège); 20 ans d'activités apostoliques et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Le père
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: de La Tour du Pin Chambly de la Charce (Hadelin, Marie)
premier conseiller à l'ambassade de France à Alger; 20 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Cholet (Jacques, Noël, Alain)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Versailles; 20 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
23 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de la justice"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Tissot (Jean-Michel, Bernard)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Grenoble; 20 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de la justice"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Roussel (Christian, Marcel, Francis)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Béthune; 20 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de la justice"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Guerin (Didier, Robert, Henri)
sous-directeur à l'administration centrale; 20 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de la justice"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Godillon (Jean-Michel, Georges)
chef de poste extérieur; 20 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Tranchant (Patrice, Pierre)
responsable de la mission d'évaluation et d'études prospectives au ministère; 20 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Wack (René, Charles)
commissaire divisionnaire de la police nationale; 20 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Stil (Christian)
officier de paix principal de la police nationale; 20 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Miraux (Jean-Luc, Michel, René)
conseiller général de l'Eure, maire de Pacy-sur-Eure; 20 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fougeray (Marc)
brigadier-chef de la police nationale; 20 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ulrich (Denise)
chef de service administratif à la préfecture des Vosges; 20 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Brouillonnet, née Gueit (Fabienne)
attaché principal d'administration centrale au ministère; 20 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bailly (René)
commissaire principal de la police nationale; 20 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Piatek (Jean-Claude)
secrétaire général d'une école des Mines; 20 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Nourissier (Alain, Laurent)
chef des services d'expansion économique à Ottawa; 20 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Sévila (Francis)
ingénieur au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts; 20 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fraisse, née Lamarque (Danièle, Francine)
conseiller référendaire à la Cour des comptes; 20 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Seité, née Le Guillou (Paule)
préposée téléphoniste principale au ministère; 20 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
12 janvier 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ettori (Jean-Luc)
joueur de football; 20 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="20"
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Premier ministre"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bellet de Tavernost (Nicolas, Abel)
directeur général d'une chaîne de télévision; 20 ans d'activités professionnelles et de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
20 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="20"
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Premier ministre"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Aumonier (Thierry)
président-directeur général de société; 20 ans d'activités professionnelles et de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Brun (Elie)
avocat au barreau de Draguignan; 20 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
23 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="20"
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère de la justice"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lacour (Jean-Luc)
technicien; 20 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Laugrand (Dominique, Pierre)
directeur de société au Congo; 20 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Combe (Gilles, Fernand)
président-directeur général d'une société; 20 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bignon (Jean-Louis)
délégué général d'une association interprofessionnelle; 20 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
annees_activite_professionelle="20"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Auté (Philippe, André)
directeur dans une banque; 20 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
annees_activite_professionelle="20"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Brossard (Jeannine)
greffier en chef d'un tribunal d'instance; 19 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Premier ministre"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dassa (Raph)
sous-directeur au ministère; 19 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lupéron (Jean-Louis)
médecin-chef au centre hospitalier régional universitaire de Pointe-à-Pitre; 19 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Etienne (Philippe, Noël)
chef des services culturels à l'ambassade de France à Moscou; 19 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Courbin (Jacques, Abel)
conseiller des affaires étrangères, haut fonctionnaire de défense; 19 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lamoureux, née Lepage (Christiane, Mauricette, Raymonde)
adjoint administratif d'administration centrale; 19 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chauvet (Alain, Antoine, Jules)
conseiller à la cour d'appel de Riom; 19 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
23 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de la justice"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Robert-Charrerau (Denis, Marie, Pierre)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Laval; 19 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de la justice"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Michel (Paul, Louis, Régis)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Brest; 19 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de la justice"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Flise (Laurence, Madeleine, Marie)
président du tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse; 19 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de la justice"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Goudiard (Roger)
directeur de l'agence de la Caisse française de développement en République centrafricaine; 19 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Weil (Jean, Pierre, Marie)
secrétaire général de la mairie de Saint-Mandé; 19 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Renouf (Marcel)
directeur du cabinet du préfet de la région Corse, préfet de la Corse-du-Sud; 19 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Agostini (Dominique, Jean, Antoine)
maire de Castellare-di-Mercurio (Haute-Corse); 19 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Sorbets, née Saliou (Françoise)
sous-directeur à la direction des relations économiques extérieures; 19 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dally (Philippe, Axel)
administrateur des services du Sénat; 19 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
rapatriés -
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gazagnes (Philippe, Pierre)
secrétaire général de l'académie de Clermont-Ferrand; 19 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bardy (Jean, Marc, Roger)
directeur du service juridique d'une compagnie aérienne; 19 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Garnier (Eliane, Clémence), épouse Jacquet
ancien adjoint administratif principal à l'Institut national de la statistique et des études économiques; 19 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lemitres (Alain)
directeur d'un service médico-social du travail; 19 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
annees_activite_professionelle="19"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: d'Audiffret (Wilfrid, Marie)
président-directeur général de société (Etats-Unis); 19 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
annees_activite_professionelle="19"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Tang (Thong Sun)
agent contractuel à l'administration centrale; 19 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
24 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="19"
annees_activite_professionelle="19"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Martin (Françoise, Lucienne, Jacqueline)
médecin; 19 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="19"
annees_activite_professionelle="19"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Perrier (Frédérique, Suzanne, Pierrette)
psychologue, psychothérapeute à la maison d'arrêt de la Santé; 19 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="19"
annees_activite_professionelle="19"
nomme_par="Ministère de la justice"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Hamon (Didier)
directeur à Aéroports de Paris; 19 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
annees_activite_professionelle="19"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Matillon (Yves, Louis)
directeur d'une association pour le développement de l'évaluation médicale; 19 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
annees_activite_professionelle="19"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lepetit (Pierre, Marie)
inspecteur des finances, secrétaire général adjoint d'un comité interministériel; 18 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
24 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="18"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Coppolani (Charles, Pierre)
directeur adjoint au ministère; 18 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Nadaud (Philippe, Michel)
chef de service d'hygiène mentale et de psychiatrie en Polynésie française; 18 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Millon (Philippe, Jean)
secrétaire général de la préfecture de Saint-Pierre-et-Miquelon; 18 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Simart (Geneviève, Marie-Thérèse)
médecin psychiatre au centre hospitalier de Cayenne; 18 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Le Ny (Suzanne)
secrétaire administratif en chef au ministère; 18 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Feltz (François, Marie, Jacques)
inspecteur des services judiciaires; 18 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de la justice"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Darcy (François)
sous-directeur à la préfecture de police de Paris; 18 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Colrat (Adolphe)
secrétaire général de la préfecture de la Réunion; 18 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Le Douaron (Eric)
commissaire divisionnaire de la police nationale; 18 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Waguet (Philippe, François)
administrateur des services du Sénat; 18 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
rapatriés -
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: de Lajugie (Jacques, Emmanuel)
sous-directeur au ministère; 18 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Cobert (Liliane, Irène, Jeannine), épouse Moulun
conseiller référendaire à la Cour de cassation; 18 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
23 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="18"
annees_activite_professionelle="18"
nomme_par="Ministère de la justice"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Giuily (Eric, Rémy)
président-directeur général d'une compagnie maritime; 18 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
annees_activite_professionelle="18"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Terrier (Jean-Claude)
directeur général de sociétés; 18 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="18"
annees_activite_professionelle="18"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Marcellin (Yves)
expert en propriété industrielle; 18 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="18"
annees_activite_professionelle="18"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Thouvenel (Joseph)
secrétaire d'un comité d'entreprise; 18 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
annees_activite_professionelle="18"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pot (Michel, Marie)
sous-directeur au ministère; 17 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
24 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="17"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Méda (Maurice)
maître des requêtes au Conseil d'Etat; 17 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Premier ministre"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ripert (Jean-Maurice, Marie)
consul général de France à Los Angeles; 17 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
38 ans de services civils et d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: du Boispean (Alain)
conseiller des affaires étrangères à l'administration centrale; 17 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Félix-Paganon (Jean-Gaston)
deuxième conseiller à la mission permanente de la France auprès de l'O.N.U. à New York; 17 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Delage (Patrick)
adjoint au directeur général des collectivités locales; 17 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: de Kuyper (Jacques, Albert, Charles)
directeur départemental des services d'incendie et de secours de la Corse-du-Sud; 17 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Froberville (Marie, Gabriel, Henri)
attaché principal à la préfecture de police de Paris; 17 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Monteil, née Feugas (Martine, Marcelle)
commissaire divisionnaire de la police nationale; 17 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Choquet, née Ballestrazzi (Mireille)
commissaire divisionnaire de la police nationale; 17 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ambroggiani (François)
sous-préfet, chargé de mission auprès du préfet de l'Essonne; 17 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Rousseau, née Cotinaud (Michèle, Claude)
sous-directeur au ministère; 17 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Jonquères d'Oriola (Gabriel, Joseph)
chef d'un service départemental de l'architecture; 17 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'environnement
35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bernot (Jacques, Fernand)
administrateur des services du Sénat; 17 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
rapatriés -
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Meunier, née Blot (Michèle, Marguerite)
adjoint administratif au ministère; 17 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
24 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="17"
annees_activite_professionelle="17"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bedier (Jérôme, Marie)
ancien directeur de l'artisanat; 17 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
annees_activite_professionelle="17"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chaussade (Jean-Louis)
directeur général de société (Espagne); 17 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
36 ans de services civils, militaires et d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="17"
annees_activite_professionelle="17"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Robichon (Christine, Bernadette)
consul général de France à Oran; 17 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
38 ans de services civils et d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="17"
annees_activite_professionelle="17"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Tintignac (Jacques-André)
président-directeur général d'une société; 17 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'environnement
35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="17"
annees_activite_professionelle="17"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Duchadeuil (Pascal, Didier)
président de chambre régionale des comptes; 17 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
annees_activite_professionelle="17"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: de Nicolay (Robert)
conseiller référendaire à la Cour des comptes; 16 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
20 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="16"
nomme_par="Premier ministre"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Moisselin (Gérard)
administrateur civil; 16 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
20 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="16"
nomme_par="Premier ministre"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gatoux (Christian, Valentin)
directeur adjoint au centre hospitalier régional universitaire de Pointe-à-Pitre; 16 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="16"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Rossi (Henriette, Angèle, Marie), épouse Chaubon
premier substitut à l'administration centrale; 16 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="16"
nomme_par="Ministère de la justice"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: de Cointet de Fillain (Alain)
sous-directeur à la direction des relations économiques extérieures; 16 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Aw, née Garnier (Hélène, Michèle)
inspecteur à l'inspection générale de l'industrie et du commerce; 16 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Moati, née Gourdon (Sophie)
sous-directeur au service juridique et technique de l'information; 16 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
20 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="16"
annees_activite_professionelle="16"
nomme_par="Premier ministre"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bergeal (Catherine), épouse Durrleman
maître des requêtes au Conseil d'Etat; 15 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="15"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Roulleaux Dugage (Charles-Henry)
sous-directeur au ministère; 15 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="15"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: de Bousquet de Florian (Pierre, Antoine, Bernard)
sous-préfet d'Aix-en-Provence; 15 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="15"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Cayla (Jérôme)
technicien supérieur au Commissariat à l'énergie atomique; 15 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="15"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Belrhiti, née Pastore de Cristofaro (Catherine)
championne du monde de karaté; 13 ans d'activités sportives et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="13"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Collet (Philippe, Robert)
2e au saut à la perche de la Coupe du monde d'athlétisme
au titre de l'équipe d'Europe; 12 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="12"
annees_activite_professionelle="12"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Donati (Jean-Luc, Roger)
technicien dans un centre d'exploitation de France Télécom; 10 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="10"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fitte, née Leveque (Marie)
ancienne modiste; 68 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="68"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Davoust (Albert)
ancien pâtissier-confiseur; 57 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="57"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De:
Chirouze
dit Cirouge (Robert, Adolphe), président d'une association; 57 ans d'activités sportives et professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="57"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Guillois (André, Fernand)
ancien chef d'entreprise; 55 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Robert (Paul)
président d'honneur d'une fédération internationale de loisirs; 55 ans d'activités socio-éducatives et professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Metzger, née Dufaure (Lucienne)
présidente du conseil d'administration d'une fédération départementale d'associations en faveur des personnes âgées; 54 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Premier ministre"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bonnichon (Georges)
expert-comptable, commissaire aux comptes; 52 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Planque (Maurice)
délégué régional adjoint du Groupement national des réfractaires et maquisards; 52 ans d'activités sociales et professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Memin, née Communal (Charlotte)
membre d'oeuvres sociales; 52 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Graff, née Réol (Marguerite, Mathilde)
membre d'un comité; 52 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Guiraud (Yves)
président départemental de la société nationale Les Meilleurs Ouvriers de France; 51 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Oudina, née Thoin (Simone)
restauratrice; 51 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Garbay (André, Jean)
vice-président d'une fédération sportive; 51 ans d'activités sportives et professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bret (Fernand)
président de caisse régionale de Crédit agricole; 51 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="51"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lepeytre (Alban)
président d'une chambre de propriétaires; 50 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du logement
39 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère du logement"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Martin-Jarrand, née Vancauwelaert (Louise, Marthe)
présidente d'une union de quartier; 50 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mendès-France, née Servan-Schreiber (Marie-Claire)
ancien président-directeur général d'un quotidien; 50 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Officier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Courtois (Lucien, Etienne, Raymond)
maire de Pitgam (Nord); 50 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chappaz (Jacques, Marcel)
président d'une association de conseillers de l'enseignement technologique; 50 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="50"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Vatan (Georges)
président-fondateur d'une association de producteurs de vins; 50 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="50"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chaleat (Georges)
président de cave coopérative; 50 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="50"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Jublot (Marie-Thérèse)
directrice d'une école privée; 49 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
36 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
annees_activite_professionelle="49"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fretigny, née Legrip (Lucienne)
présidente de section de l'association et entraide des veuves et orphelins de guerre; 49 ans d'activités sociales et professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Maugiron (Georges)
ancien conseiller général de l'Isère, maire honoraire de Susville; 49 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
29 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Cullier de Labadie, née Parent (Janine)
infirmière; 49 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="49"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Munier, née Chapuy (Jacqueline)
artisane en broderies perlées; 49 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="49"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Belloni (Serge)
artiste peintre; 48 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Duprat (Raoul)
chef d'entreprise; 48 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Brun (Jean, Henri)
président d'une chambre de commerce et d'industrie; 48 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fribourg (Jacques, Cerf, Charles)
délégué général d'un comité; 48 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Hondermarck, née Vanhoove (Marie-Jeanne)
mère de famille nombreuse; 48 ans d'activités professionnelles et de dévouement
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Foissac (Pierre)
conciliateur à Toulouse; 48 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère de la justice"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chauchot (Jean, Paul)
directeur général d'une entreprise de travaux publics; 48 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bodet (René)
conseiller général d'Indre-et-Loire, maire de Chançay; 48 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Capelle (Michel)
ancien directeur général adjoint d'un groupe pétrolier; 48 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Huet (Robert, Alexandre)
président d'une société de jardins familiaux; 48 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'environnement
35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Anglezan (Louis)
ancien vice-président d'un syndicat général de vignerons; 48 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="48"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Schieber (Eric)
secrétaire général d'un musée; 48 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
12 janvier 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="48"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mondiere (Gabriel)
président-directeur général de société; 48 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="48"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Sallez (André, Louis)
président d'une fédération patronale; 47 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Armaroli, née Lévy (Arlette)
président-directeur général de société; 47 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Cabaud (Pierre, Louis, Lucien)
président d'un organisme à caractère social; 47 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gregersen-Spohr, née Lalandre (Marcelle)
directrice d'école privée à Madagascar; 47 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lestic (Paul, Jean)
président d'un office de tourisme; 47 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Piat (Jacques, Edouard, Georges)
adjoint au maire de Bondues (Nord); 47 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Faure (Raoul, Marie, Joseph)
maire de Nastringues (Dordogne); 47 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dujardin (Robert, Jean, Ernest)
adjoint au maire du Raincy (Seine-Saint-Denis); 47 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Raisin (Odette)
ancienne infirmière; 47 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="47"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mesnard (André)
ancien directeur de société; 46 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du logement
39 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère du logement"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Marro (Joseph)
président d'un syndicat de propriétaires; 46 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du logement
39 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère du logement"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lecoq (Alain)
notaire à Rennes; 46 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de la justice"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Michel (Jean)
artisan tourneur sur bois; 46 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="46"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Loizeau (François, Simon, Louis)
ancien inspecteur vérificateur dans une société d'assurances; 46 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="46"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: de Padua (Henri)
secrétaire d'un organisme en faveur de l'emploi; 45 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Jessel (Suzanne)
présidente d'une chambre syndicale professionnelle; 45 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Roullet de la Bouillerie (Bertrand, Philippe)
délégué du Conseil supérieur des Français de l'étranger (Argentine); 45 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Le père
ordre_merite
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Goulinat (Clément)
directeur général honoraire de coopérative agricole; 45 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="45"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Malovry, née Latallerie (Lucienne)
présidente d'un club sportif, 44 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Premier ministre"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Huart (André)
président de la société de bienfaisance de Mons (Belgique); 44 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Kaufmann (René)
adjoint au maire de Beaune (Côte-d'Or); 44 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Hoefferlin (Auguste, César, Jean)
ancien maire de Petit-Landau (Haut-Rhin); 44 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Soulas, née Cros (Pierrette, Germaine)
conseiller régional de Languedoc-Roussillon; 44 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lamiot (Alain, Marc)
président de la chambre de commerce et d'industrie de Saint-Omer - Saint-Pol; 44 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
34 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bisch (André, Marcel)
président-directeur général de société; 44 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Théfaine (Emile)
ancien chef d'ateliers de fabrication; 44 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="44"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pages (Ervé, Louis)
ingénieur principal à la Société nationale des chemins de fer français; 44 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="44"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chateau, née Drieux (Françoise, Marguerite, Marie)
vice-présidente d'une association; 44 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="44"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Jorda, née Janisel (Suzanne, Mauricette)
libraire en Nouvelle-Calédonie; 43 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Latournerie, née Hirigoyen (Yvonne)
présidente d'une fédération nationale; 43 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Missillier (François-Joseph)
délégué municipal d'un syndicat intercommunal; 43 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Signargout (Pierre)
conseiller général du Cher; 43 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Drouet (Maurice)
ancien conseiller général d'Ille-et-Vilaine, conseiller municipal de Janzé; 43 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Scicluna, née Fresneau (Chantal)
secrétaire général d'une société au Sénégal; 42 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Johnsson, née Albertini (Anne-Marie)
ancien conseiller général des Hauts-de-Seine, adjoint au maire d'Asnières; 42 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Trambouze (Pierre, Jean, Louis)
directeur du centre d'études et de développement industriels; 42 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Basse (Emile)
président d'un syndicat professionnel; 42 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Vigneau (Jean-Louis)
ancien médecin spécialiste; 42 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="42"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Trichet, née Drapeau (Yvette, Marie, Raymonde)
présidente départementale de l'Association et entr'aide des veuves et orphelins de guerre; 41 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Delivron (Marie-Thérèse)
attachée à la délégation départementale d'une association; 41 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bélard (Léon)
artisan menuisier charpentier; 41 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="41"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Grangeard (Octave)
premier vice-président d'une caisse départementale d'assurance maladie; 40 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Premier ministre"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Maury (Pierre, Marie)
président-directeur général d'une entreprise; 40 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du logement
39 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère du logement"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Kahn (Samuel, Robert)
président-directeur général de sociétés (El Salvador); 40 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: de La Gorce, née Didisheim (Francine)
vice-présidente d'une association humanitaire; 40 ans d'activités professionnelles et humanitaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Action humanitaire et droits de l'homme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Cousseau, née Gelineau (Marie-Madeleine)
secrétaire général de société; 40 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pivet (François)
exportateur de produits agroalimentaires; 40 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Soudan (Pierre)
journaliste; 40 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
12 janvier 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mittelbronn (Monique, Lucie)
ancienne journaliste; 39 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chassin (André, Paul)
ancien directeur général de société; 39 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Balothe (Gilberte)
ancienne directrice de clinique; 39 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="39"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ponge (Armande), épouse Trentinian
directrice d'une fondation; 39 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
12 janvier 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="39"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Jaffrès, née Tassin (Hélène)
responsable d'organismes d'insertion; 38 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Blondé, née Lucquet (Annie, Louise, Marie)
responsable d'association; 38 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chatelain (Pierre)
président de la chambre d'agriculture de la Haute-Savoie; 38 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="38"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Jouffroy (Marc, Gaston)
ancien contrôleur général adjoint à Electricité de France; 38 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="38"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Henriot, née Schlanger (Sara)
présidente d'un comité; 37 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Martinie, née Péchadre (Denise)
maire de Chaumeil (Corrèze); 37 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
29 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Jenny (Guy)
chirurgien; 37 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="37"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bourinet (Serge, Pierre, Edmond)
ingénieur principal honoraire à la Société nationale des chemins de fer français; 37 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="37"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Garric, née Ferrières (Georgette)
présidente d'une fédération départementale d'associations familiales rurales; 37 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="37"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Serra (Rosa, Adèle, Julia)
ancien chargé de mission au Comptoir des entrepreneurs; 37 ans d'activités professionnelles et de vie associative
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="37"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Nicolle, née Cours (Odile, Georgette)
directeur adjoint à la Banque de France; 36 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
24 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_activite_professionelle="36"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fournier, née Cuvellier (Huguette)
présidente d'une union patronale; 36 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Martino (Silvana)
directeur général d'un comité; 36 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Andrieu (André)
président-directeur général de société; 36 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="36"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Tagger (Claude)
membre du directoire d'une compagnie d'assurances; 35 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
24 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_activite_professionelle="35"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mommessin, née Kahil (Cécile)
directrice de société (Egypte); 35 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pawlak (Jean-Louis)
chef de l'unité d'exploitation des houillères de Blanzy; 35 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Garnier de Boisgrollier de Ruolz (Jean)
directeur général de banque (Turquie); 34 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Beuzelin, née Agis-Garcin (Michèle)
présidente d'une association en faveur d'handicapés; 34 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lafforgue (Jean-Claude)
président honoraire du conseil des prud'hommes de Toulouse; 34 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de la justice"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Perrier (Pierre, Claude)
sous-directeur de division dans une société; 34 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mangeot (Françoise, Marguerite)
agent sur contrat; 34 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bazon (Suzanne, Marie)
avocat en Côte-d'Ivoire; 34 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Faure, née Gailly (Marie-France)
adjoint au maire de Rambouillet (Yvelines); 34 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pollono (Jean, Charles, Emile)
directeur central industriel d'une société; 33 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pouzadoux (Charles, Yvon)
ancien chef de mission à Electricité de France - Gaz de France; 33 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="33"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Vaitoare (Murielle)
ancienne sage-femme; 33 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="33"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Soulier, née Vouhe (Claude)
membre d'associations caritatives (Espagne); 32 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Le père
ordre_merite
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Descours, née Hébrard (Solange, Gabrielle)
chargée de mission à la direction de la sécurité des installations nucléaires; 32 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Giboz (Albert)
directeur des relations humaines dans une société; 31 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pozzo Di Borgo, née Mesnil (Monique)
directrice dans un groupe de sociétés de restauration; 31 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Laughlin (Lewis, Gabriel)
musicien en Polynésie française; 31 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bartoli (René, Guy)
directeur de sociétés (Ouganda); 31 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chevalley, née Padovani (Nadine, Marie)
vice-présidente d'une ligue régionale de tennis; 31 ans d'activités sportives et professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Coudret, née Pessin (Ginette)
maire d'Amazy (Nièvre); 31 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lazzarotto, née Vuillermet (Marie-Françoise)
vice-présidente d'association; 31 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="31"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bessé, née Avenet (Henriette)
présidente de caisse de mutualité sociale agricole; 31 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="31"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Quedillac, née Mongin (Monique)
conseillère juridique; 31 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="31"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Labadens (François)
directeur dans un groupe de sociétés; 30 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Premier ministre"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bellon, née Marcelin (Scholastique dite Prudence)
restauratrice, hôtelière à la Guadeloupe; 30 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bezzina (Jean, Michel)
journaliste, rédacteur en chef d'une station radiophonique; 30 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Daurès, née Gassot (Nicole, Marguerite)
sous-directeur à Electricité de France - Gaz de France; 30 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Boulau (Jacques, Julien)
directeur général d'une société de développement régional; 30 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="30"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Darolles (Jacques)
directeur du Centre national d'art et technologie de Reims; 30 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
12 janvier 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="30"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Delamarre (Daniel)
chef d'entreprise; 30 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="30"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: d'Ussel (Jacqueline, Anne, Marie)
ancienne directrice de collège d'enseignement privé; 30 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="30"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Violent, née Charbonnier (Colette)
présidente de caisse de mutualité sociale agricole; 30 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="30"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Larcher, née Bouchet (Raymonde, Marthe, Anne-Marie)
maire de Quelneuc (Morbihan); 30 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="30"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Thiebaut, née Lindecker (Madeleine)
responsable administratif; 30 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="30"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Delpy (Claude)
président d'une union patronale régionale; 29 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Premier ministre"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Richard (Bruno, Jean, Louis)
avocat au barreau de Paris; 29 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
20 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Premier ministre"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Blineau, née Londiche (Danielle, Andrée)
chef d'entreprise; 29 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Landau (Maria)
médecin spécialiste; 29 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Delpeuch (Jean-Pierre)
directeur au Conseil supérieur du notariat; 29 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
23 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de la justice"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Simonnot (Christian, Jean-Pierre)
chef de projet d'une société en Mauritanie; 29 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Valette (Danielle, Louise)
présidente déléguée d'un office du tourisme; 29 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
19 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Kuntz (Jacques)
président-directeur général de société; 29 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
34 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Cros (Jean-Louis)
directeur général de société; 29 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Le Roy (Marie-Paule)
infirmière à l'Institution nationale des Invalides; 29 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="29"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Santon (Régis)
directeur de théâtre; 28 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
20 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Premier ministre"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Leroy (Jacques, René)
directeur d'Electricité de France Martinique; 28 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Carlesimo (Honoré)
président d'associations humanitaires; 28 ans d'activités professionnelles et humanitaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Action humanitaire et droits de l'homme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Benchaya, née Ferrard (Elly)
correspondante sociale (Maroc); 28 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gisserot (Bernard)
avocat au barreau de Paris; 28 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de la justice"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Louvet (Maurice, Bernard)
ingénieur-conseil; 28 ans d'activités sportives et professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Seletzky (René, Serge)
directeur dans une société pétrolière; 28 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Guéler (Jean-François)
président d'une association de lutte contre les toxicomanies; 28 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="28"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bourdarel (Michel)
directeur dans une cave coopérative, 28 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="28"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Salmon (Yves)
agent technique d'agriculture et d'élevage; 28 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="28"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Le Lorier, née Gallot (Marie-Anne)
avocat au barreau de Paris; 27 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Premier ministre"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Henry (Dominique, Maurice)
président-directeur général de banque (Vanuatu); 27 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Duringer (Marie-Louise, Marguerite)
membre du conseil fédéral d'une fédération sportive; 27 ans d'activités sportives et professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Savoye (Raymond)
directeur dans une société de construction d'automobiles; 27 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chevalier (Pierre)
secrétaire général de fédération nationale; 27 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="27"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Rival (André)
artisan boulanger; 27 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="27"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lozet (Yann)
directeur d'une association en faveur de l'enfance inadaptée; 26 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Premier ministre"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Kalifa (Joseph)
administrateur de société; 26 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Premier ministre"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bertin (Dominique)
directeur général et vice-président de société (Mexique); 26 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chabas (Geneviève)
directrice d'un organisme à caractère social; 26 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Le Marec (Yves)
huissier de justice à Paris; 26 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de la justice"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gallet (Guy, Louis, Marie)
directeur général adjoint d'un organisme de mutualité sociale agricole; 26 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="26"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Petersen (Ludovic, Eric)
directeur dans une société; 25 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
24 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_activite_professionelle="25"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Cachera, née Carn (Marie-Claire)
secrétaire générale d'une fondation; 25 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Premier ministre"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Desrieux (Jean-Jacques)
président-directeur général de société; 25 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Salloum (Samir)
avocat (Emirats arabes unis); 25 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Le père
ordre_merite
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bouziri (Saïd)
président de section d'une association; 25 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Plantin (Jean-Jacques, Marie)
délégué général d'une société d'auteurs et compositeurs; 25 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Charrier (Marie-Françoise)
responsable de l'action sociale à la S.N.C.F.; 25 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Brousse (Jean, Louis, Alfred)
directeur dans une banque; 24 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Premier ministre"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Barichello (Jacques)
chargé de mission dans une société immobilière; 24 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Korman (Charles)
avocat au barreau de Paris; 24 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de la justice"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Alemant (Gérard)
avocat au barreau de la Seine-Saint-Denis, ancien bâtonnier; 24 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Penant (Christian, Michel)
directeur de la chambre interdépartementale d'agriculture d'Ile-de-France; 24 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="24"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Levy (Jean, Daniel)
directeur général délégué aux finances dans une société; 23 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
24 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_activite_professionelle="23"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Easton, née Thomas (Danièle)
directrice de chambre régionale de commerce (Etats-Unis); 23 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
24 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Breffort (Jean-Claude)
délégué général d'une filiale d'un groupe industriel (Brésil); 23 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Radondy (Henri-Pierre)
directeur adjoint d'un organisme à caractère social; 23 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Meslier de Rocan, née Gazo (Jeanne, Henriette, Anne)
médecin spécialiste; 23 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mandaba, née Masseron (Maryvonne, Jeanine)
médecin pédiatre en République centrafricaine; 23 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Piette, née Andrisson (Georgette, Louise, Fanny)
adjoint au maire du 17e arrondissement de Paris; 23 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Visan (Jean-Pierre)
conseiller du commerce extérieur de la France; 23 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bouchaut (Marie, Paule), épouse Lainez
aide-soignante à l'Institution nationale des invalides; 23 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="23"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Guiméra (Francis)
chef de département dans une société; 22 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="22"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dorchies (Daniel)
président-directeur général d'une société; 22 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="22"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lévy (Alain)
président-directeur général d'un groupe industriel; 22 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
13 février 1978
ordre_merite
annees_activite_professionelle="22"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Menard (Christian)
médecin; 22 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="22"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Corniglion (Michel)
président départemental d'une association; 22 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="22"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fito (André)
directeur délégué d'une caisse nationale d'assurance vieillesse; 21 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_activite_professionelle="21"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gagniere (Lucette)
maire; 21 ans d'activités professionnelles et de fonction électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_activite_professionelle="21"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Kirsch (Olivier, Patrice, Dominique)
conseiller régional de la Lorraine, adjoint au maire de Forbach (Moselle); 21 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_activite_professionelle="21"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Martin (Jean-Paul)
président-directeur général de laboratoires pharmaceutiques; 21 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="21"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Wilmotte (Jean-Michel)
architecte d'intérieur; 21 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
12 janvier 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="21"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Hovanessian (Ara, Giragos)
chef d'unité à l'Institut Pasteur; 20 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Premier ministre"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pietri (Marc)
président-directeur général d'un groupe immobilier; 20 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du logement
39 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère du logement"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Hombreux (Alain)
président exécutif d'une compagnie d'assurances (Argentine); 20 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Koutoulidis, née Adjinsoff (Pauline)
présidente d'une association d'entraide (Grèce); 20 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Frere (Jean-Jacques)
docteur en médecine chargé de projet de santé; 20 ans d'activités professionnelles et humanitaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Action humanitaire et droits de l'homme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Noël (Blaise, Georges, Guillaume)
psychologue; 20 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dechaux (Jean-Marie, Denis)
directeur général d'une entreprise au Sénégal; 20 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Serco (Jean-Baptiste)
conseil en affaires internationales; 20 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Antoni, née Renou (Pascale)
directeur au Commissariat à l'énergie atomique; 20 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Abram-Profeta (Raymond)
médecin spécialiste; 20 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="20"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pelot, née Jame (Lucienne)
vice-présidente du foyer de l'Institution nationale des invalides; 20 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="20"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Herrero (Marcel)
président d'une fédération du bâtiment et des travaux publics; 19 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="19"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Sarton (Alain)
secrétaire général d'une confédération professionnelle; 19 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="19"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Wehbi (Mansour)
médecin inspecteur du travail et de la main-d'oeuvre des transports; 19 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
19 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_activite_professionelle="19"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Devillé (Antoine, André)
président de société; 19 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="19"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Cantien, née Sadyn (Dominique)
directrice artistique dans une société de télévision; 18 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_activite_professionelle="18"
nomme_par="Premier ministre"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dardayrol (Marie-Claude)
secrétaire général d'un organisme professionnel; 18 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="18"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Barbizet, née Dussart (Patricia)
directeur général de société; 17 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="17"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mazières (Bernard, Michel)
journaliste dans un hebdomadaire; 17 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="17"
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Kessler (Denis, Jean-Marie)
président d'une fédération de sociétés d'assurances; 17 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="17"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Geismar, née Wieviorka (Sylvie)
médecin-directeur d'un centre médical spécialisé; 16 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_activite_professionelle="16"
nomme_par="Premier ministre"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Machuron (Jean-Louis)
président international d'une association humanitaire; 16 ans d'activités professionnelles et humanitaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Action humanitaire et droits de l'homme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="16"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Baudouin (Jean-Pierre, Dominique)
directeur d'un centre de recherche en informatique; 16 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="16"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fartaria (Isidro de Jésus)
chef d'entreprise; 16 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="16"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Aizpurua-Mingo, née Blanchard (Marie-Claude)
présidente d'association; 15 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="15"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Sella (Philippe)
professeur d'éducation physique et sportive, ancien international de rugby; 14 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
20 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_activite_professionelle="14"
nomme_par="Premier ministre"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Martin (Patrice, Marc)
champion du monde 1993 de ski nautique; 12 ans d'activités sportives et professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="12"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.