25 Juin 1993


De: Hervé Moulin
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université Paris-IX
Objet:
de son corps d'origine
date_debut="1993-02-01"
JORFTEXT000000729031(source JORF)
radiation
25 Juin 199325/06/1993
De: Hervé Moulin
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université Paris-IX
Groupe:
Université Paris-IX
date_debut="1993-02-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000729031(source JORF)
cessation de fonction
25 Juin 199325/06/1993
De: Seguy (Roger)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre français du commerce extérieur
représentants de l'assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (A.C.F.C.L)
Groupe:
Centre français du commerce extérieur (CFCE)
conseil_administration
JORFTEXT000000729030(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Cambournac (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre français du commerce extérieur
représentants de l'assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (A.C.F.C.L)
Groupe:
Centre français du commerce extérieur (CFCE)
conseil_administration
JORFTEXT000000729030(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Visan (Jean-Pierre)
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre français du commerce extérieur
représentant de la Confédération générale des P.M.E. (C.G.P.M.E.)
Groupe:
Centre français du commerce extérieur (CFCE)
conseil_administration
JORFTEXT000000729030(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Cazals (André)
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre français du commerce extérieur
représentant de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture (A.P.C.A.)
Groupe:
Centre français du commerce extérieur (CFCE)
conseil_administration
JORFTEXT000000729030(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: de Gastines (Brigitte)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre français du commerce extérieur
Groupe:
Centre français du commerce extérieur (CFCE)
conseil_administration
JORFTEXT000000729030(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Lauga (Louis)
Objet:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
Remplace:M. Roseau (Jacques)
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000729029(source JORF)
désignation
25 Juin 199325/06/1993
De: François Seners
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, ; compter du
1er septembre 1993
Groupe:
Conseil hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, ; compter
JORFTEXT000000729028(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: François Seners
administrateur civil hors classe
Objet:
»
JORFTEXT000000729028(source JORF)
détachement
25 Juin 199325/06/1993
De: Serge Duhamel
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000729027(source JORF)
délégation de signature
25 Juin 199325/06/1993
De: Motsch
à
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000729027(source JORF)
délégation de signature
25 Juin 199325/06/1993
De: Georges Motsch
sous-directeur
dans les mêmes conditions d'attributions et de limites que pour
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000729027(source JORF)
délégation de signature
25 Juin 199325/06/1993
De: Georges Motsch
sous-directeur, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000729027(source JORF)
délégation de signature
25 Juin 199325/06/1993
De: René Gérard
administrateur civil
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000729027(source JORF)
délégation de signature
25 Juin 199325/06/1993
De: René Gérard
administrateur civil, directement placé sous son autorité
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000729027(source JORF)
délégation de signature
25 Juin 199325/06/1993
De: Serge Duhamel
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000729027(source JORF)
délégation de signature
25 Juin 199325/06/1993
De: Serge Duhamel
chef de service, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000729027(source JORF)
délégation de signature
25 Juin 199325/06/1993
De: Serge Duhamel
chef de service, de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000729027(source JORF)
délégation de signature
25 Juin 199325/06/1993
De: Serge Duhamel
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
JORFTEXT000000729027(source JORF)
délégation de signature
25 Juin 199325/06/1993
De: Nicole Avronsart
attaché principal d'administration centrale
dans la limite des attributions du bureau des affaires financières
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000729027(source JORF)
délégation de signature
25 Juin 199325/06/1993
De: Leroy
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
JORFTEXT000000729027(source JORF)
délégation de signature
25 Juin 199325/06/1993
De: Anne-Marie Leroy
directeur des affaires générales, internationales et de la coopération au ministère de l'éducation nationale
Objet:
au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000729027(source JORF)
délégation de signature
25 Juin 199325/06/1993
De: Baylon (Jean-Pierre)
ancien gérant de société. Chevalier du 12 décembre 1980
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-12-12"
JORFTEXT000000728909(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Fabrizi (Catherine)
en religion soeur Marie-Sylvanie, religieuse-infirmière ; 62 ans d'activités professionnelles et religieuses
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="62"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728909(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: de Martelaere (René, Frédéric)
ancien directeur d'agences maritimes ; 46 ans d'activités professionnelles et culturelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728909(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Sapin (Michel, Georges)
cuisinier-restaurateur ; 45 ans d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728909(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Goumaz (Michel, Pierre)
directeur de l'Office national suisse du tourisme en France ; 41 ans d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728909(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Welker (Matthias)
directeur général dans une société ; 28 ans d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728909(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Hélou (Léoncio)
représentant en France d'une compagnie aérienne ; 26 ans d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728909(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Jenkinson (John, Philip)
avocat ; 21 ans d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="21"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728909(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Lucchesi-Valette (François)
auditeur à l'Institut des hautes études de défense nationale. Chevalier du 23 mai 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-05-23"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Prugnaud (Louis)
contrôleur général adjoint honoraire d'Electricité et Gaz de France. Chevalier du 5 décembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-12-05"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Henninot (Hector dit Guy)
membre du Conseil économique et social. Chevalier du 12 décembre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-12-12"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Grandperrin (Claude, Marie)
délégué départemental du Médiateur de la République. Chevalier du 6 décembre 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-12-06"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Auvergne (Alain, René)
ingénieur commercial. Chevalier du 25 janvier 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-01-25"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Goldberg (Serge)
ancien directeur général de l'Etablissement public de la Bibliothèque de France. Officier du 23 mars 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1987-03-23"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Allès (Jean-François)
chef de bureau au secrétariat général de la défense nationale. Officier du 14 juillet 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1984-07-14"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Peckre (Pierre, Landry)
président de la délégation française des pharmaciens auprès de la commission européenne à Bruxelles. Officier du 17 mars 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1976-03-17"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Cumunel (Chantal, Jacqueline)
secrétaire nationale d'un organisme syndical. Chevalier du 29 avril 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-04-29"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Dollé (Alain)
secrétaire général d'une union départementale syndicale. Chevalier du 31 janvier 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-01-31"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Chevrin (Jacques, Louis)
chargé de mission, délégué d'un conseil général. Chevalier du 13 octobre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-10-13"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Perriaud (René, Jean)
directeur régional d'un organisme socio-professionnel. Chevalier du 18 mars 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-03-18"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Werner (Bernard, Roger)
maître-artisan. Chevalier du 30 novembre 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-11-30"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Godart (Michel, Fernand)
animateur de formation. Chevalier du 13 juillet 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-07-13"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Coesnon (Fernand, Louis)
ancien syndicaliste. Chevalier du 27 avril 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-04-27"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Sapault (Jean)
vice-président d'une chambre de métiers. Chevalier du 5 février 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-02-05"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Coste (Justin, Léger)
président départemental de la société nationale Les Meilleurs ouvriers de France. Chevalier du 7 octobre 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-10-07"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Chatard (Henri)
président d'honneur d'un syndicat professionnel. Chevalier du 19 septembre 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-09-19"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Gruat (Jean, François)
secrétaire d'un fonds d'assurance formation. Chevalier du 22 octobre 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-10-22"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Douin (Georges)
administrateur d'un office d'habitations à loyer modéré. Chevalier du 18 décembre 1968
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1968-12-18"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Leccia (Antoine, Louis)
conservateur des hypothèques à Versailles. Officier du 17 décembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget Au grade de commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1984-12-17"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Caradet (Maurice, Félix)
trésorier-payeur général des Hauts-de-Seine. Officier du 26 février 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget Au grade de commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1980-02-26"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Seassari (Pierre, Ange)
président d'une fédération nationale professionnelle. Chevalier du 30 juin 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprise$ et du développement économique, petites et moyennes entreprises, commerce et artisanat
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des entreprise$ et du développement économique, petites et moyennes entreprises, commerce et artisanat"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-06-30"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Bernardin (Jean-François)
administrateur de société. Chevalier du 8 avril 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprise$ et du développement économique, petites et moyennes entreprises, commerce et artisanat
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des entreprise$ et du développement économique, petites et moyennes entreprises, commerce et artisanat"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-04-08"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Patriarca (Armand, Joseph)
ancien président d'une confédération d'artisans. Chevalier du 28 septembre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprise$ et du développement économique, petites et moyennes entreprises, commerce et artisanat
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des entreprise$ et du développement économique, petites et moyennes entreprises, commerce et artisanat"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-09-28"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Barnagaud (Claude, Emile)
vice-président d'un syndicat professionnel. Chevalier du 8 novembre 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprise$ et du développement économique, petites et moyennes entreprises, commerce et artisanat
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des entreprise$ et du développement économique, petites et moyennes entreprises, commerce et artisanat"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-11-08"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Lalande (Henri)
ancien président d'une caisse de retraite. Chevalier du 2 mars 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprise$ et du développement économique, petites et moyennes entreprises, commerce et artisanat
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des entreprise$ et du développement économique, petites et moyennes entreprises, commerce et artisanat"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-03-02"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Laigo (Pierre, Joseph)
vice-président d'une chambre de commerce et d'industrie. Chevalier du 27 mars 1972
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprise$ et du développement économique, petites et moyennes entreprises, commerce et artisanat
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des entreprise$ et du développement économique, petites et moyennes entreprises, commerce et artisanat"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1972-03-27"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Girot de Langlade (Paul, Henri)
secrétaire général du territoire des îles Wallis-et-Futuna. Chevalier du 14 février 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-02-14"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Lin (Emmanuel)
ancien président d'une association d'anciens combattants à la Réunion. Chevalier du 25 janvier 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-01-25"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Fontaine (Isaac, Alexandre)
ancien président d'une association d'anciens combattants à la Martinique. Chevalier du 14 juillet 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-07-14"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Ismaël (Hélène)
animatrice socio-éducative à la Guadeloupe. Chevalier du 19 avril 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-04-19"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Thémia (Jean-Claude, Fernand)
directeur de coopérative agricole à la Martinique. Chevalier du 4 janvier 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-01-04"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Moreau (Marie, Armand, Maurice, David)
administrateur de sociétés à la Réunion. Chevalier du 26 septembre 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-09-26"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Jamot (Jean)
agent principal des services techniques au ministère. Chevalier du 23 janvier 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-01-23"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Fontanges, née Portécop (Louise, Victoire)
attaché principal à la préfecture de la Guadeloupe. Chevalier du 20 juillet 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-07-20"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Pinson (Joseph, Alphonse)
ancien agent des douanes à Saint-Pierre-et-Miquelon. Chevalier du 8 mai 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-05-08"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Chauleau (Liliane, Thérèse)
directeur des archives départementales de la Martinique. Officier du 12 décembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-12-12"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Huyghues-Despointes (Marie, Joseph)
administrateur de sociétés à la Guadeloupe. Officier du 6 juin 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1980-06-06"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Richet (Marius, Elie)
conseiller national et trésorier général de l'Union nationale des évadés de guerre. Chevalier du 4 octobre 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-10-04"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Christophe (André, Louis)
vice-président de l'Association nationale pour le Souvenir des Dardanelles et fronts d'Orient. Chevalier du 30 septembre 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-09-30"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Catalano (Georges)
trésorier de l'Association nationale des anciens combattants de Flandres-Dunkerque 40. Chevalier du 10 septembre 1971
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-09-10"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Creel (Roland, Henchey)
membre du bureau de l'Amicale des maquis, armée secrète dé la Haute-Corrèze. Chevalier du 31 juillet 1971
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-07-31"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Jacir (Djamil)
président de l'Association nationale des anciens parachutistes. Officier du 10 mars 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1977-03-10"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Faÿ (Claude, Gabriel)
consul général de France à Bombay. Chevalier du 20 septembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-09-20"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Martorana (Marcel)
agent contractuel à l'ambassade de France en Jordanie. Chevalier du 10 mai 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-05-10"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Le Ster (Jacques)
directeur commercial d'une agence de voyages (Grande-Bretagne). Chevalier du 7 janvier 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-01-07"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Bardollet (Louis, Raymond)
conseiller des affaires étrangères à l'administration centrale. Chevalier du 5 octobre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-10-05"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Boulanger, née Braun (Pierrette, Marguerite)
ancien secrétaire administratif. Chevalier du 22 septembre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-09-22"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Lafosse (Jean-Pierre, Daniel)
premier conseiller à l'ambassade de France au Brésil. Chevalier du 22 décembre 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-12-22"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Pasquier (Michel, Robert)
consul général de France à Valence. Chevalier du 13 octobre 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-10-13"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Hustache (Gabriel, François)
président de la Société générale française de bienfaisance (Espagne). Chevalier du 28 février 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-02-28"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Ferrand (Didier, Paul)
deuxième conseiller à l'ambassade de France au Canada. Chevalier du 25 février 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-02-25"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Julienne (Gérard, Jacques)
ambassadeur de France au Luxembourg. Chevalier du 27 juin 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-06-27"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Champenois (Lucien, Marie)
ministre plénipotentiaire, conseiller pour les affaires religieuses. Chevalier du 4 juin 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-06-04"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Brouste (Jean, Baptiste)
ambassadeur de France en Zambie. Chevalier du 31 juillet 1972
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1972-07-31"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Filliol (Stanislas, Henri)
ministre plénipotentiaire en mission à l'administration centrale. Chevalier du 5 avril 1972
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1972-04-05"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Bray (Bernard, Alain)
professeur d'université (Allemagne). Chevalier du 30 mai 1969
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1969-05-30"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Husson (Philippe, Jean, Louis)
ancien ministre plénipotentiaire. Officier du 23 août 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1979-08-23"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Geissmann (Pierre, Maurice)
administrateur et président-directeur général de sociétés (Maroc). Officier du 7 mai 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1979-05-07"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Radelet (Michel)
secrétaire général de la Fédération nationale de la mutualité française. Chevalier du 19 avril 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-04-19"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Clancier (Georges)
directeur d'un centre hospitalier intercommunal. Chevalier du 14 avril 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-04-14"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: de Lary de Latour (Henri)
agent contractuel au ministère. Chevalier du 25 novembre 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-11-25"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Pougetoux (Guy)
président de la commission des affaires sociales d'un conseil général. Chevalier du 13 septembre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-09-13"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Fonrojet (Claude)
chef de service au ministère. Chevalier du 21 mai 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-05-21"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Dezellus (André)
président d'une union régionale d'associations familiales. Chevalier du 14 juin 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-06-14"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Valot (Marguerite)
administrateur d'oeuvres sociales. Chevalier du 17 mars 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-03-17"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Zouania (Driss)
cofondateur et trésorier d'un organisme social. Chevalier du 21 février 1971
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-02-21"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Gontan (Maurice)
vice-président d'une université du temps libre. Officier du 26 octobre 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1979-10-26"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Lagrave (Michel)
directeur de la sécurité sociale. Officier du 8 septembre 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1977-09-08"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Pouget (Gilles)
directeur à l'Institut international d'administration publique. Chevalier du 11 avril 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de le fonction publique
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de le fonction publique"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-04-11"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Vallemont (Serge, René)
président du comité pour la réorganisation et la déconcentration des administrations. Officier du 25 novembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de le fonction publique
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de le fonction publique"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1987-11-25"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Tatessian (Noëlle, Henriette)
président du tribunal administratif de Montpellier. Chevalier du 3 janvier 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-01-03"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Pizzetta (Jean-Marc)
président de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence. Chevalier du 1er mai 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-05-01"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Marillia (Georges, Daniel)
président du tribunal administratif de Clermont-Ferrand. Chevalier du 30 octobre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-10-30"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Egal (Michel, Yves)
président de chambre à la cour d'appel de Poitiers. Chevalier du 6 octobre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-10-06"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Hanoteau (Claude, Maurice)
premier président de la cour d'appel de Papeete. Chevalier du 13 février 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-02-13"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Réaud (Fernand)
président de chambre au tribunal de commerce de Paris. Chevalier du 20 octobre 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-10-20"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Leseigneur (Marie, Victor, Baptiste)
conseiller à la cour d'appel de Caen. Chevalier du 28 mars 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-03-28"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Charpentier (Eric)
avocat au barreau de Paris. Chevalier du 26 mars 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-03-26"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Romanetti (François, Antoine)
avocat général près la cour d'appel de Paris. Chevalier du 19 mars 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-03-19"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Fortin (Daniel, Marie)
avocat général près la cour d'appel de Paris. Chevalier du 17 novembre 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-11-17"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Mignonat (Georges)
procureur général près la cour d'appel de Montpellier. Chevalier du 26 avril 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-04-26"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Canel (Gisèle, Fabienne), épouse Vilmer
avocat général près la cour d'appel de Paris. Chevalier du 20 novembre 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-11-20"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Daubas (Jeanine, Marie), épouse Loreau
conseiller à la Cour de cassation. Chevalier du 15 mars 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-03-15"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Bigay (Jacques, Paul)
président de chambre à la cour d'appel de Paris. Chevalier du 15 février 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-02-15"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Perrachon (Marie-Eve), épouse Aubin
conseiller d'Etat. Chevalier du 8 mai 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-05-08"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Demassieux (Marie-Thérèse, Alice), épouse Ergal
président de chambre à la cour d'appel de Douai. Chevalier du 16 avril 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-04-16"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Mazéas (Jean, Léon)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Paris. Chevalier du 16 décembre 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-12-16"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Gelineau-Larrivet (Gérard)
conseiller à la Cour de cassation. Chevalier du 18 avril 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-04-18"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Charretier (Jean-Raymond)
procureur général près la cour d'appel de Dijon. Chevalier du 18 octobre 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-10-18"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Doze (Etienne, Arnaud)
président de chambre à la cour d'appel de Versailles. Chevalier du 8 juillet 1970
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1970-07-08"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Robert (Emile, Jules)
avocat général à la Cour de cassation. Officier du 24 février 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1983-02-24"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Diet (Robert, Jean)
président honoraire du tribunal de grande instance de Paris. Officier du 8 juillet 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1982-07-08"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Roson (Henry, Roch)
conseiller d'Etat. Officier du 28 octobre 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1975-10-28"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Ménard (Jean, Alfred)
président de la section parisienne de la mutuelle du ministère. Officier du 24 février 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1975-02-24"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Moron (Félix)
président d'honneur d'une association sportive. Chevalier du 14 juillet 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-07-14"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Guillard, née Tolman (Yvonne, Eva)
présidente d'un comité en faveur de la jeunesse. Chevalier du 23 février 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-02-23"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Delmas (Jacques, Henri)
professeur. Chevalier du 27 juin 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-06-27"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Bernard (Jean-Jacques)
ingénieur d'études et de fabrications. Chevalier du 14 novembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-11-14"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Robillard (Alain, Paul)
professeur agrégé. Chevalier du 24 juin 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-06-24"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Chouet (Alain, Robert)
chef d'études. Chevalier du 27 janvier 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-01-27"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Waroquy (Paul, François)
professeur agrégé. Chevalier du 23 septembre 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-09-23"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Labori (Michel, Alfred)
professeur agrégé. Chevalier du 11 novembre 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-11-11"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Moret (Claude, Paul)
ingénieur technicocommercial dans une société. Chevalier du 30 juin 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-06-30"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Radigois (Maryvonne, Paule)
administrateur civil, sous-directeur. Officier du 10 mai 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1985-05-10"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: de Montbrial (Thierry, René)
professeur. Officier du 6 mars 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1984-03-06"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Viard, née Campillo (Pierrette)
secrétaire générale d'un musée. Chevalier du 12 mars 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier -
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier -"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-03-12"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Chabrolin (Madeleine, Suzanne)
conservateur général des archives pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Chevalier du 20 octobre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier -
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier -"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-10-20"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Bocuse (Paul, François)
maître cuisinier. Chevalier du 15 mars 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier -
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier -"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-03-15"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Fernandez (Armand)
dit Arman, artiste peintre, sculpteur. Chevalier du 26 janvier 1971
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier -
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier -"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-01-26"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Cliche (Michel, Georges)
président d'honneur d'une université du troisième âge. Chevalier du 13 septembre 1969
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier -
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier -"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1969-09-13"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Vallas (Louis, André, Jean dit Jean-Louis)
écrivain, président d'une société d'histoire et d'archéologie. Chevalier du 27 mai 1967
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier -
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier -"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1967-05-27"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Bauer (Jean, Gaston)
maître luthier. Officier du 14 octobre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1984-10-14"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Piat (Jean, Denis)
artiste dramatique, écrivain. Officier du 25 mars 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-03-25"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Salomons dit Aumont (Jean-Pierre, Philippe)
artiste dramatique. Officier du 22 janvier 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1979-01-22"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Sainte-Cluque (Maurice)
adjoint du directeur général du bureau d'études des postes et télécommunications d'outremer. Chevalier du 10 juillet 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la coopération
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-07-10"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Janet (Marc, François)
conseiller à la mission de coopération et d'action culturelle au Cameroun. Chevalier du 22 février 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la coopération
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-02-22"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Allaire (Marcel, Louis)
chef de bureau à l'administration centrale. Chevalier du 1er décembre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la coopération
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-12-01"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Boulogne (Jean, Robert)
chef de la mission de coopération et d'action culturelle au Cameroun. Chevalier du 12 février 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la coopération
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-02-12"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Magnier (Joëlle, Marie)
directrice de lycée au Rwanda. Chevalier du 26 juin 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la coopération
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-06-26"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Cauquil (Jean, Justin)
directeur de division à l'institut de recherche du coton et des textiles exotiques. Chevalier du 11 novembre 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la coopération
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-11-11"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Vistel (Jacques, Louis)
conseiller d'Etat, chargé de mission. Chevalier du 23 février 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-02-23"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Vedel (Pierre, Etienne, Alphonse)
restaurateur. Chevalier du 3 avril 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-04-03"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Penarroya (Louis)
directeur d'une mission d'aménagement et d'urbanisme. Chevalier du 9 janvier 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-01-09"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Blanchet (Jean-Roger)
directeur d'un organisme de conseil et d'ingénierie touristiques. Chevalier du 3 décembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-12-03"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Rollet (Pierre)
ancien président-directeur général d'une société de bâtiment. Chevalier du 23 octobre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-10-23"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Demonchy (Philippe, Jean, Henri)
président-directeur général d'une chaîne d'agences de voyages. Chevalier du 22 mars 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-03-22"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Dedieu (Pierre)
directeur général d'aéroport de Madagascar. Chevalier du 13 juillet 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-07-13"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Batailly (Robert)
délégué au logement social. Chevalier du 21 décembre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-12-21"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Nombalais, née Martin (Ginette)
présidente d'honneur d'un office du tourisme. Chevalier du 10 décembre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-12-10"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Dupuy (Jean, Michel)
chargé de mission à Aéroports de Paris. Chevalier du 24 juin 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-06-24"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Boursicaud, née Furbeyre (Huguette, Marie-Louise)
agent contractuel à l'administration centrale. Chevalier du 7 avril 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-04-07"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Antier, née Larçon (Claude)
sous-directeur à l'administration centrale. Chevalier du 1er avril 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-04-01"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Toffin (Yves)
inspecteur général de l'aviation civile et de la Météorologie nationale. Chevalier du 27 février 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-02-27"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Colombani (Robert, François, Joseph)
administrateur d'une association pour l'amélioration du logement. Chevalier du 17 janvier 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-01-17"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Carrez (Jean-François, Marie)
directeur général de l'Institut géographique national. Chevalier du 24 janvier 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-01-24"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Lévêque (Georges, Léon, Roland)
ancien ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat. Chevalier du 16 février 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-02-16"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Sallaz (Edmond, Jean)
directeur départemental de la prévention routière. Chevalier du 12 novembre 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-11-12"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Fauveau (Bernard)
ingénieur général des ponts et chaussées. Chevalier du 25 mai 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-05-25"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Depoortère (Pierre, Etienne)
vice-président d'un comité interprofessionnel du logement. Chevalier du 26 mars 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-03-26"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Claes (Michel)
ancien directeur général d'une société de bâtiment et travaux publics. Chevalier du 12 mars 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-03-12"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Lecoq (Marcel, Eugène, Jean-Marie)
ancien technicien supérieur de l'aviation civile. Chevalier du 22 novembre 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-11-22"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Stablo (Jean, Paul, Pierre)
directeur général adjoint à la R.A.T.P. Chevalier du 19 octobre 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-10-19"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Péchin (Jean-Claude, Gustave)
délégué général d'une fédération nationale de transports. Chevalier du 10 juin 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-06-10"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Perrot (Michel)
ingénieur en chef des ponts et chaussées. Chevalier du 26 avril 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-04-26"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Poirier d'Ange d'Orsay (Philippe, Ignace, Georges)
président d'une société d'armement. Chevalier du 22 février 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-02-22"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Courant (Jean-Paul, André, Albert)
ingénieur général des ponts et chaussées. Chevalier du 12 juillet 1968
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1968-07-12"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Harris (Jean-Pierre)
chef de l'inspection générale du tourisme. Officier du 29 décembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-12-29"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Lévêque (Jean, André, Eugène)
chef de l'inspection générale de l'aviation civile et de la Météorologie nationale. Officier du 10 décembre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-12-10"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Genty, née Assael (Constanza, Ida, Augusta)
présidente d'honneur d'un aéro-club. Officier du 2 juillet 1971
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1971-07-02"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Maeyens (Claude)
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale de l'Hérault. Chevalier du 10 juillet 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-07-10"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Moitrier, née Picard (Liliane)
inspecteur général adjoint de l'administration de l'éducation nationale. Chevalier du 20 juin 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-06-20"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Clair (Pierre-Maurice)
professeur des universités à l'université Paris-XI. Chevalier du 22 mai 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-05-22"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Delaveau (Gisèle, Yvonne), épouse Provot
infirmière-chef honoraire. Chevalier du 3 décembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-12-03"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Bianciotto (Gabriel, Louis)
recteur de l'académie d'Orléans-Tours. Chevalier du 19 octobre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-10-19"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Jégouzo (Yves)
professeur des universités à l'université Paris-I. Chevalier du 22 juin 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-06-22"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Huttin (Françoise, Marie)
chef du service de l'éducation nationale à Saint-Pierre-et-Miquelon. Chevalier du 8 février 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-02-08"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Soler (Albert, Claude)
professeur de lycée à Paris. Chevalier du 14 décembre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-12-14"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Loubes (Noël, Jean)
directeur du centre régional de documentation pédagogique de Toulouse. Chevalier du 16 octobre 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-10-16"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Rivaton (Marie, Louise), épouse Beveraggi
inspecteur de l'éducation nationale au rectorat de l'académie de la Corse. Chevalier du 1er juillet 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-07-01"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Dauga (Jean, José)
inspecteur d'académie au ministère. Chevalier du 19 mars 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-03-19"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Grémy (Arnold, Michel)
inspecteur général de l'éducation nationale. Chevalier du 31 mai 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-05-31"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Giusti (Paul, Jean)
proviseur honoraire de lycée. Chevalier du 18 décembre 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-12-18"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Raimond (Jean, Emile)
professeur des universités à l'université de Reims. Chevalier du 24 novembre 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-11-24"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Poidevin (Raymond, Emile)
professeur des universités à l'université Strasbourg-III. Chevalier du 1er décembre 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-12-01"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Trihoreau (Jacques, Louis)
directeur honoraire d'un centre régional de documentation pédagogique. Chevalier du 24 mars 1971
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-03-24"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Poupelin (Michel, Charles)
inspecteur général de l'éducation nationale. Officier du 9 octobre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1985-10-09"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Dallo (Marcel, Roger)
délégué départemental de l'éducation nationale à Nice. Officier du 13 juin 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1984-06-13"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Petauton (Pierre)
commissaire contrôleur général des assurances, contrôleur d'Etat. Officier du 23 septembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie Au grade de commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1987-09-23"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Campet (Jacques, Jean)
conseiller maître à la Cour des comptes. Officier du 5 mars 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie Au grade de commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-03-05"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Kronn (Edmond, Jacques)
président d'une caisse locale de banque. Officier du 7 juillet 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie Au grade de commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1979-07-07"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Chelle (Robert, Jules)
conseiller référendaire à la Cour des comptes. Officier du 30 août 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie Au grade de commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1976-08-30"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Léandri (Daniel, Paul)
brigadier-chef de la police nationale. Chevalier du 23 juin 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-06-23"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Dupuis (Guy)
préfet des Côtes-d'Armor. Chevalier du 6 mars 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-03-06"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Canepa (Daniel)
sous-préfet de Béthune. Chevalier du 30 janvier 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-01-30"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Job (Christian)
directeur du cabinet du directeur général des collectivités locales. Chevalier du 29 janvier 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-01-29"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Walmetz (Alain, Eugène)
contrôleur général de la police nationale. Chevalier du 20 novembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-11-20"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Destandau (Jean-Louis)
préfet des Alpes-Maritimes. Chevalier du 20 mai 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-05-20"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Mancini (Ange)
commissaire divisionnaire de la police nationale. Chevalier du 16 janvier 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-01-16"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Etcharry (Jean-Pierre)
sous-préfet, chargé de mission auprès du préfet de l'Essonne. Chevalier du 15 avril 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-04-15"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Trollé (Paul, Henri)
sous-directeur à la préfecture de police. Chevalier du 8 mars 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-03-08"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Lacroix (Jean-Pierre)
préfet de l'Ain. Chevalier du 4 mai 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-05-04"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Besse (Michel)
préfet de la région Basse-Normandie, préfet du Calvados. Chevalier du 1er juillet 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-07-01"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Curé (Daniel, Fernand)
commissaire divisionnaire de la police nationale. Chevalier du 18 octobre 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-10-18"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Souchon (Henri, Jean)
sous-préfet d'Albertville. Chevalier du 20 juin 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-06-20"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Calixte (Gérard)
sous-préfet des Sables-d'Olonne. Chevalier du 31 décembre 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-12-31"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Langevin (Claude)
préfet du Lot. Chevalier du 30 novembre 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-11-30"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Mazalaigue (Jack, Pierre)
contrôleur général de la police nationale. Chevalier du 9 mars 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-03-09"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Lacapelle (Thierry)
adjoint au commissaire à l'industrialisation et au développement économique de l'Ouest atlantique. Chevalier du 3 février 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-02-03"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Musso (Jean-Pierre, Charles)
sous-préfet de Meaux. Chevalier du 11 mars 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-03-11"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Schweisguth (Charles)
sous-préfet, chargé de mission auprès du préfet du Val-d'Oise. Chevalier du 3 février 1972
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1972-02-03"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Guercin (Jean-Pierre)
sous-préfet de Brignoles. Chevalier du 24 juin 1971
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-06-24"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Vial (René)
préfet. Officier du 27 avril 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-04-27"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Lise (Hubert, Pierre)
sous-préfet d'Aix-en-Provence. Officier du 18 octobre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1985-10-18"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Bidou (Alain)
préfet de la région Midi-Pyrénées, préfet de la Haute-Garonne. Officier du 11 février 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1983-02-11"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Muzard (Jacques, François)
ancien responsable des relations extérieures dans un groupe de construction d'automobiles. Chevalier du 21 avril 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-04-21"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Terquem (Bernard)
directeur dans un groupe de construction d'automobiles. Chevalier du 20 décembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-12-20"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Barrault (Jean-Louis)
concepteur industriel, président-directeur général d'une société. Chevalier du 9 octobre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-10-09"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Hugon (Jean, Henri)
ingénieur en chef au Centre national d'études des télécommunications de Paris A. Chevalier du 5 juillet 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-07-05"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Vigneron (Pierre)
architecte urbaniste. Chevalier du 23 septembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-09-23"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Bellengier (Jean-Jacques, Aimé)
administrateur à la direction générale de France Télécom. Chevalier du 20 septembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-09-20"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Sevalle (Michel, Léon)
contrôleur général à La Poste. Chevalier du 27 mars 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-03-27"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Durand (François, Henri)
directeur d'exploitation à la délégation Est - La Poste. Chevalier du 19 octobre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-10-19"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Médecin (Jean)
ingénieur général à la direction générale de France Télécom. Chevalier du 1er octobre 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-10-01"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Biraud (François, Jean)
chef de mission à l'inspection générale d'Electricité de France. Chevalier du 10 juin 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-06-10"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Patarin (Louis, Pierre)
directeur de la recherche et du développement dans une société. Chevalier du 16 février 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-02-16"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Bertrand, née Raimbault (Marcelle, Ernestine)
ancienne surveillante en chef à France Télécom. Chevalier du 19 juin 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-06-19"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Bernhaupt, née Bougho (Josette, Marie)
surveillante en chef à la direction régionale de France Télécom de ParisSud. Chevalier du 22 mai 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-05-22"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Trollux (Jacques)
directeur dans une société filiale du Gaz de France. Chevalier du 18 décembre 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-12-18"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Darricau (François, Aimé)
chef de département et secrétaire général adjoint d'une société. Chevalier du 26 septembre 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-09-26"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Gobert (Christian, François)
directeur général adjoint d'une société. Chevalier du 25 avril 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-04-25"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Samuel (Pierre)
directeur des affaires internationales d'un groupe industriel. Chevalier du 9 avril 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-04-09"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Gallet (Georges, Pierre)
ancien directeur régional à France Télécom. Chevalier du 8 juin 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-06-08"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Petipas (Jacques, Paul)
ingénieur en chef des télécommunications à France Télécom. Chevalier du 4 mai 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-05-04"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Grisez (Alain, Gérard)
directeur d'un organisme en faveur des vidéocommunications. Chevalier du 12 mars 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-03-12"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Blin (Jean-Claude, Roger)
technicien des installations au service national Production de France Télécom. Chevalier du 15 mars 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-03-15"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Graillon (Francis, Marius)
ancien administrateur à France Télécom. Chevalier du 1er mars 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-03-01"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Ravenel (Maurice)
ancien responsable dans une société industrielle. Chevalier du 22 janvier 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-01-22"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Le Maréchal (Tanneguy, Marie, Joseph)
directeur adjoint des affaires internationales à Electricité de France. Chevalier du 30 janvier 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-01-30"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Zénon (Gilbert, Eugène)
administrateur à la direction générale de France Télécom. Chevalier du 14 novembre 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-11-14"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Prat (Pierre)
ancien agent d'exploitation. Chevalier du 17 mars 1970
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1970-03-17"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Bourgeois (Jean)
conseiller commercial, chef du poste d'expansion économique de Belgrade. Officier du 20 mai 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-05-20"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Luciani (Don Jacques, François)
président du conseil de surveillance d'une filiale de La Poste. Officier du 23 mars 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1984-03-23"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Bienvenu (Claude)
inspecteur général à la direction générale d'Electricité de France. Officier du 11 octobre 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1978-10-11"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Ducluzeau (Robert, Georges)
directeur de recherche, président d'un centre de l'Institut national de recherche agronomique. Chevalier du 25 mars 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-03-25"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Hameury (Guy)
sous-directeur de délégation au Centre national d'études spatiales. Chevalier du 13 décembre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-12-13"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Bourgeois (René)
ancien professeur de littérature française. Chevalier du 20 septembre 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-09-20"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Lallement (Robert)
inspecteur général au Commissariat à l'énergie atomique. Chevalier du 17 octobre 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-10-17"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Collot (Jacqueline, Marie-Anne)
rédactrice en chef au Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement. Chevalier du 20 décembre 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-12-20"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Duranton (Henri, Maurice)
professeur à l'université Louis-Pasteur de Strasbourg. Chevalier du 6 juillet 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-07-06"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Durand dit Durand-Prinborgne (Claude, Maurice)
professeur à l'université Paris-I. Officier du 1er mars 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1984-03-01"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Delhaye (Jean, Robert)
astronome, ancien président du bureau des longitudes. Officier du 19 mars 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1976-03-19"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Arnaud (René)
chargé de mission d'inspection générale au conseil général vétérinaire. Chevalier du 9 juin 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-06-09"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Girard (Fernand)
délégué général du Conseil national de l'enseignement agricole privé. Chevalier du 30 avril 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-04-30"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Simon (Bernard)
ancien chargé de mission au Centre de coopération internationale de recherche agronomique pour le développement. Chevalier du 1er septembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-09-01"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Cathala (Paul)
président d'organismes viticoles. Chevalier du 31 octobre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-10-31"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Madec (Jean)
ancien directeur général d'une confédération nationale agricole. Chevalier du 30 septembre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-09-30"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Philogéne (René)
directeur de lycée agricole. Chevalier du 14 août 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-08-14"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Cérutti (François)
chargé de fonctions d'inspection générale à l'Office national des forêts. Chevalier du 18 mai 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-05-18"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Perraudin (Jean)
président de la région cynégétique Alpes - Jura. Chevalier du 24 juin 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-06-24"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Tisserand (Michel)
ingénieur général chargé du Bassin Seine-Normandie. Chevalier du 13 octobre 1971
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-10-13"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Pécaut (Pierre)
directeur de recherches à l'institut national de la recherche agronomique. Chevalier du 12 mai 1971
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-05-12"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Boutrou (Gilbert)
ancien vice-président d'une caisse régionale de crédit agricole. Chevalier du 4 octobre 1969
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1969-10-04"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Cheverry (Pierre)
ancien chargé de mission au conseil général du génie rural, des eaux et des forêts. Officier du 2 juin 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1987-06-02"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Angelras (Louis)
secrétaire général d'une confédération nationale agricole. Officier du 29 juin 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-06-29"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Taris (Jean, Bernard)
directeur de laboratoire à l'Ecole nationale d'ingénieurs de travaux agricoles de Bordeaux. Officier du 20 mars 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1984-03-20"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Deloffre (Philippe)
président d'une association d'industries agro-alimentaires. Officier du 8 avril 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-04-08"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Peltier (Jacques, Francis)
président de la Commission nationale paritaire de la banque. Chevalier du 11 avril 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-04-11"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Lagayette (Philippe, Ernest)
inspecteur général des finances, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations. Chevalier du 7 février 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-02-07"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Giroud (Jean-Paul)
praticien hospitalier, chef de service à l'hôpital Cochin. Chevalier du 18 octobre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-10-18"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Dulac (Gilbert)
chef de bureau au ministère. Chevalier du 15 octobre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-10-15"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Diard (Marie-Luce)
receveur divisionnaire des impôts à Nanterre. Chevalier du 31 mai 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-05-31"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Garbarz (Elie, Charles)
commissaire contrôleur général des assurances. Chevalier du 14 novembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-11-14"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Parent (Marcel, Fernand)
chef des services fiscaux à Arras. Chevalier du 11 mai 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-05-11"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Serre-Garreau (André, Jean)
président de société. Chevalier du 20 janvier 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-01-20"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Hustache (Philippe, Gérard)
inspecteur des finances, directeur financier dans une société. Chevalier du 26 mai 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-05-26"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Coupet (Alfred, Hippolyte, Louis)
ancien inspecteur commercial d'un groupe pétrolier. Chevalier du 30 juin 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-06-30"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Pupier (Gabriel, Jean)
Abbé
ancien directeur de lycée professionnel privé. Chevalier du 15 novembre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-11-15"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Coppolani (Georges, Jacques, André)
ancien chef de circulation aérienne de centre d'essai en vol. Chevalier du 4 juillet 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-07-04"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Engeldinger (Pierre, Lucien, Jean)
ancien contrôleur général à Electricité de France-Gaz de France. Chevalier du 24 avril 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-04-24"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Chasques, née Rozan (Micheline)
présidente d'une union régionale hospitalière privée. Chevalier du 27 février 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-02-27"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Isasa (Jean-Louis)
directeur à l'Assistance publique - hôpitaux de Paris. Chevalier du 10 mars 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-03-10"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Juan (Christian, Eugène)
receveur principal régional des douanes à Dunkerque. Chevalier du 21 janvier 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-01-21"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Ferrié (Jules)
ancien chef d'une mission de recherche à la direction générale de la sécurité extérieure. Chevalier du 13 septembre 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-09-13"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Grau (François)
ancien directeur d'hôpital. Chevalier du 21 mai 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-05-21"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Chaufriasse (Claude)
assistant ingénieur au Centre national de la recherche scientifique. Chevalier du 4 février 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-02-04"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Dutet (Jean-Pierre)
trésorier-payeur général de la Seine-Saint-Denis. Chevalier du 27 mars 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-03-27"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Lefebvre (Louis, Roger)
président de chambre honoraire à la cour d'appel de Riom. Chevalier du 28 octobre 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-10-28"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Pezieu (André, Clair, Albert)
président du comité de Nantua-Oyonnax de la Société d'entraide des membres de la Légion d'honneur. Chevalier du 24 mars 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-03-24"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Lavernhe (Jean)
ancien médecin-chef d'un centre d'examen médical. Chevalier du 19 avril 1972
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1972-04-19"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Huberman (Maurice)
professeur à la faculté de chirurgie dentaire Paris-V. Chevalier du 22 février 1972
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1972-02-22"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Charasse (Martial, Henri)
ancien chef de fabrication à l'imprimerie de la Banque de France. Chevalier du 24 septembre 1971
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-09-24"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Moutton (Pierre, Marie)
contrôleur d'Etat. Chevalier du 21 février 1970
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1970-02-21"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Martinazzo (Jean, Pierre)
ancien médecin chef de service d'un centre de traitement pour paraplégiques. Chevalier du 17 décembre 1969
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1969-12-17"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Koenig (Jean-Marie, Edouard, Lucien)
président du comité de Mulhouse de la Société d'entraide des membres de la Légion d'honneur. Chevalier du 9 mars 1967
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1967-03-09"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Sadoun (Raymond)
directeur de recherche honoraire à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale. Chevalier du 16 février 1967
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1967-02-16"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Trapenard (Alain, Antoine)
conseiller maître à la Cour des comptes, président d'une chambre régionale des comptes. Chevalier du 9 août 1966
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1966-08-09"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Saint Marc (Marc, Philippe)
conseiller maître à la Cour des comptes. Chevalier du 21 juillet 1966
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1966-07-21"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Magnan (Robert, Paul, Michel)
conseiller honoraire à la Cour de cassation. Officier du 29 novembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1984-11-29"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Carteret (Hubert, Ulysse)
conseiller honoraire à la Cour de cassation. Officier du 24 octobre 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1974-10-24"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Dermer (Lucien)
ancien chirurgien. Officier du 6 octobre 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1974-10-06"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Gaury (Charles, Lucien)
conseiller honoraire à la Cour de cassation. Officier du 27 mars 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1974-03-27"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Moreau (Robert)
pharmacien honoraire des hôpitaux de Paris. Officier du 27 juillet 1966
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1966-07-27"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Marsteau (Pierre)
membre d'associations ; 48 ans de vie religieuse et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Mahé, née Gruchet (Elisabeth, Julie)
présidente d'un organisme caritatif à la Réunion ; 22 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: d'Afrique (Zambie)
45 ans d'activités apostolitiques et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Le père
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Tritz (Pierre)
président d'une fondation (Philippines) ; 59 ans d'activités apostoliques et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Le père
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Oger (Louis, Paul)
archiviste de la Société des missionnaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Le père
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Zabloudovski, née Riand (Nicole)
animatrice d'associations (Brésil) ; 32 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Le père
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Roll, née Chanut (Ketty)
membre d'associations (Portugal) ; 21 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Le père
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Rackow, née Cossid (Anne, Eva)
vice-présidente de l'Association des Français d'Irlande ; 30 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Le père
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Pochat, née Capet (Mireille)
fondatrice d'une association (Portugal) ; 16 ans d'activités bénévoles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Le père
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Billod (Guy, Aimé)
prêtre capucin ; 38 ans de vie religieuse
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Ciavaldini (Léa, Nathalie)
secrétaire au ministère ; 30 airs d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Langue (Patrick)
secrétaire général d'associations humanitaires ; 28 ans d'activités sociales et de vie religieuse
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Reynaud, née Denarié (Marie, Sophie)
mère de famille nombreuse ; 42 ans de dévouement
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Leonnet (Jean, Maurice)
conseiller à la Cour de cassation. Chevalier du les février 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Lamoureux (Robert, Marcel)
artiste et auteur dramatique ; 51 ans d'activités artistiques
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier -
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier -"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Fugain (Michel, Paul)
artiste de variétés ; 28 ans d'activités musicales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier -
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier -"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Ceccaldi (Daniel, Jacques)
comédien ; 47 ans d'activités artistiques
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier -
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier -"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Schwarz (Solange, Stella), épouse Sarrazin
chorégraphe ; 61 ans d'activités artistiques
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier -
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier -"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Beugras (Anne-Marie)
dite Anne Sylvestre, auteur, compositeur, interprète ; 36 ans d'activités musicales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier -
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier -"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Etcheverry (Michel, Adrien)
artiste dramatique, sociétaire honoraire de la Comédie-Française ; 50 ans d'activités théâtrales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Sciora (Daniel)
artiste peintre, illustrateur ; 22 ans d'activités artistiques
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Blanc (Michel, Jean)
comédien, réalisateur de films 19 ans d'activités cinématographiques
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Auteuil (Daniel, Jean)
comédien ; 23 ans d'activités artistiques
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Arditi (Pierre, Marie)
comédien, 30 ans d'activités artistiques
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Ottagalli, née Saccard (Colette)
bibliothécaire ; 39 ans d'activités associatives et de dévouement
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Legrand (Nicole), épouse Munich
chargé de mission aux archives des musées nationaux ; 20 ans d'activités culturelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Huppert (Isabelle)
artiste dramatique ; 22 ans d'activités artistiques
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Boudet (Micheline), épouse Petit
artiste dramatique 48 ans d'activités théâtrales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Dumollard, née Dimenza (Angèle)
bénévole au Gabon ; 35 ans d'activités sociales et de dévouement
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Viger (Léon, Eugène, Armand)
vice-président d'une société d'H.L
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme"
grade="Officier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Chevalier
du 16 mai 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme"
grade="Officier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De:
Officier
du 14 juillet 1971
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Lagarde (Jean)
ancien président d'un office d'H.L
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Cloupet (Max)
secrétaire général de l'enseignement catholique ; 36 ans de vie religieuse et d'enseignement
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Kamel (André)
président-directeur général d'un groupe international de bâtiment et de travaux publics- Officier du 18 décembre 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Hooge (Xavier)
directeur d'un centre de gestion d'économie rurale ; 35, ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Thomas (Jean)
Abbé
aumônier de la maison d'éducation de la Légion d'honneur des Loges ; 45 ans de ministère ecclésiastique
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Andrault (Georges, Eugène, Robert)
administrateur délégué de l'Association des inventeurs et fabricants français ; 73 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="73"
annees_activite_professionelle="73"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Deusy (Jean, Charles)
membre d'honneur d'un comité directeur départemental de la Fédération nationale des combattants prisonniers de guerre et combattants d'Algérie, Tunisie, Maroc ; 71 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="71"
annees_activite_professionelle="71"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Laville (René)
ancien maire de Chevenon (Nièvre) ; 71 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="71"
annees_activite_professionelle="71"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Laborie (André)
membre d'une association de médaillés du travail ; 69 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="69"
annees_activite_professionelle="69"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Michel (Raymond, Lucien)
conseiller municipal de Moussy (Nièvre) ; 69 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="69"
annees_activite_professionelle="69"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Gerin (Pierre)
ancien horticulteur, fleuriste ; 69 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="69"
annees_activite_professionelle="69"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Nakache (Benjamin, Maurice)
secrétaire général d'une association ; 62 ans de services civils, militaires et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="62"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Artaud (Roger, Léon)
président départemental des médaillés de la Résistance ; 62 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="62"
annees_activite_professionelle="62"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Michel (Louis)
administrateur d'organismes sociaux ; 62 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="62"
annees_activite_professionelle="62"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Mondon (Joseph, Alexandre)
contrôleur et animateur d'arbitres d'une ligue régionale de football ; 62 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="62"
annees_activite_professionelle="62"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Michel (Marie, Lazare)
vice-président départemental de l'Union française des associations de combattants et de victimes de guerre ; 61 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Colson (Roger, Flore)
membre du Conseil national de l'association Rhin et Danube ; 61 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="61"
annees_activite_professionelle="61"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Dieudonné (Gabriel, René)
président départemental d'une association d'anciens combattants et mutilés de guerre ; 61 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
annees_activite_professionelle="61"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Le Borgne (Jean-François)
ancien président d'une société mutualiste ; 61 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
annees_activite_professionelle="61"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Sillanoli (Aldo)
vice-président d'un centre de documentation ; 61 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
annees_activite_professionelle="61"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Prudhomme (Maxime, René)
président départemental de l'Union nationale des évadés de guerre ; 60 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Arbessier (Louis, Joseph)
comédien, sociétaire honoraire de la Comédie-Française ; 60 ans d'activités artistiques et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="60"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Breger (Gustave)
ancien président-directeur général de société ; 60 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
annees_activite_professionelle="60"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Rolland, née Sourbieu (Charlotte, Amélie)
membre d'un bureau départemental de l'Association nationale des anciens combattants de la résistance ; 60 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
annees_activite_professionelle="60"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Vannier (Daniel, Emmanuel)
ancien conservateur de musée ; 59 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Fert (Roger, Jean)
président d'une amicale d'anciens combattants et victimes de guerre ; 59 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
annees_activite_professionelle="59"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Giroud (Léa, Françoise)
journaliste, écrivain, ancien ministre ; 59 ans d'activités professionnelles, littéraires et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="59"
annees_activite_professionelle="59"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Gricourt (Max)
président d'une union territoriale de la petite et moyenne industrie ; 58 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Claverie (Henri)
membre d'une union départementale d'associations familiales ; 58 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Bidault (Roger, Pierre)
président d'honneur d'une union de délégués départementaux de l'éducation nationale ; 58 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Theron (René)
vice-président d'honneur d'une chambre de métiers ; 58 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Lierre (André, Paul, François)
président de la section de Montpellier de la Société nationale « Les médaillés militaires » ; 58 ans d'activités professionnelles et sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Grandchamp (Clovis)
professeur technique honoraire ; 58 ans d'activités professionnelles et de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Azoulay (Albert, Joseph)
porte-drapeau national de l'Association républicaine des anciens combattants et victimes de guerre ; 57 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Bellec (André, Eugène)
artiste de variétés ; 57 ans d'activités musicales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier -
ordre_merite
annees_service="57"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier -"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Le Bayon (Goustan, Etienne)
missionnaire au Cameroun ; 57 ans de vie religieuse et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Perrin (René)
président d'associations à caractère social ; 57 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Palhec (Régis)
ancien président d'un organisme social ; 57 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Maria (Jean-Esprit)
vice-président d'un organisme professionnel ; 57 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprise$ et du développement économique, petites et moyennes entreprises, commerce et artisanat
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
nomme_par="Ministère des entreprise$ et du développement économique, petites et moyennes entreprises, commerce et artisanat"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Ocquet (Pierre, Fidèle)
président honoraire de section d'une fédération nationale d'anciens combattants prisonniers et victimes de guerre ; 57 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Guiter (Laurent, Jacques)
membre d'un bureau départemental de l'Union nationale des évadés de guerre 57 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Cadou (Charles-Louis)
président d'une association (Canada) ; 57 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Chaudet (Hector, Pierre)
maire ; 56 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Padra (Brigitte, Stéphan)
président-directeur général d'un organisme de crédit à la Martinique ; 56 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Derr (Jean, Joseph, Camille)
membre du comité d'une association nationale de patriotes résistants à l'Occupation ; 56 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Bachelu (Georges, François)
vice-président d'une union sportive de football ; 56 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Déméné (Paul, Fernand)
président d'une amicale d'anciens combattants de la Nouvelle-Calédonie ; 55 ans de services militaires et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="55"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Félix (Lucien, Hubert)
ancien professeur ; 55 ans de vie religieuse, d'activités socio-éducatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Bastide (André, Claude)
vice-président d'une union régionale d'ingénieurs ; 55 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Nouveau (Pierre, Célestin)
musicien en Polynésie française ; 55 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Ramis (Marcellin)
délégué départemental de l'Union nationale des amicales de camps de prisonniers de guerre ; 55 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Verley (Michel)
président d'honneur d'une union départementale d'associations familiales ; 55 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Ducret (Henri)
membre du bureau d'un syndicat d'électricité et d'équipement collectif ; 55 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Kreisler (Léon)
ancien médecin pédiatre ; 55 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Denis (Georges)
ancien ébéniste ; 55 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Constantin (Marceau)
artiste, président de l'Académie internationale de Lutèce ; 55 ans d'activités professionnelles et de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Praz (Victor, Henri)
vice-président départemental de Ceux de Rawa Ruska ; 54 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="54"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Officier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Fonfrède (Roger)
président honoraire d'un comité départemental de rugby ; 54 ans d'activités sportives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Vaudecrane (Claude, René)
bénévole des musées nationaux, numismate ; 54 ans d'activités culturelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier -
ordre_merite
annees_service="54"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier -"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Willenbucher (Alfred, dit Freddy)
régisseur général de théâtre ; 54 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Delapierre (Eugène)
ancien sous-directeur de banque ; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Sailhan (Pierre)
président d'une section de l'association des décorés du :travail ; 54 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Amsellem (Isaac)
ancien juge d'un tribunal de commerce ; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprise$ et du développement économique, petites et moyennes entreprises, commerce et artisanat
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère des entreprise$ et du développement économique, petites et moyennes entreprises, commerce et artisanat"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Bénard (Michel)
délégué général d'un comité départemental du Souvenir français ; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Bonval (Robert, Georges)
président adjoint de l'Association nationale des anciens combattants de la ligne Maginot 1939-1940 ; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Chosson (Victor, Philippe)
artiste peintre ; 54 ans d'activités professionnelles, artistiques et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Bouton (Eugène)
président d'un syndicat de gestions forestières ; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Oxybel (Colbert, Nicomède)
président d'une mutuelle à la Guadeloupe ; 53 ans de services civils, militaires et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Beille (Antoine, Henri)
membre du comité d'honneur national de l'Association républicaine des anciens combattants et victimes de guerre ; 53 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="53"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Officier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Remondière (Maurice, Léo)
président du comité de Rosny-sous-Bois de la Société d'entraide des membres de la Légion d'honneur ; 53 ans d'activités sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="53"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Gury (René, Augustin)
ancien ouvrier
membre d'associations ; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Courevellis (Venizelos)
président général d'un conseil de prud'hommes ; 53 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Sainsaulieu (Jean)
président départemental de la Fédération nationale des combattants prisonniers de guerre et combattants d'Algérie, Tunisie, Maroc ; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Peere (Marcel, John)
président de l'Association des anciens combattants français en Autriche ; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Nublat (Henri, Florentin)
premier vice-président départemental de la Fédération nationale des combattants volontaires ; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Garcia (Luis)
membre du comité de la Fédération nationale des déportés et internés résistants et patriotes ; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Doussaint (Désiré, Frédéric, Henri)
président d'une commission dans un organisme de retraite ; 53 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Daix (Pierre, Georges)
critique d'art, écrivain ; 53 ans d'activités professionnelles, littéraires et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier -
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier -"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Walther (René)
président d'une fédération nationale de syndicats professionnels ; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Luquet (Marcel, Roger)
professeur honoraire d'enseignement général de collège ; 53 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Augoyard (Roger)
intendant universitaire honoraire ; 52 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Boin (Pierre)
ancien président d'une chambre artisanale régionale ; 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprise$ et du développement économique, petites et moyennes entreprises, commerce et artisanat
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère des entreprise$ et du développement économique, petites et moyennes entreprises, commerce et artisanat"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Gouyé-Martignac (Marie, Joseph, Pierre, Raymond)
administrateur d'exploitation agricole à la Martinique ; 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Vézinet (Henri, Marius)
président interdépartemental de l'Association nationale des anciens du corps expéditionnaire français en Italie ; 52 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Officier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Leduc (André, Eugène)
secrétaire de commission centrale dans une fédération sportive ; 51 ans d'activités sportives et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Michou (Lucienne, Jeanne)
présidente d'associations culturelles ; 51 ans de services civils et d'activités culturelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Denis (Jean, Eugène, Louis)
ancien maire, conseiller municipal de l'Oudon (Calvados) ; 51 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Veuille (Paul)
attaché de direction dans un établissement financier ; 51 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Liabeuf (François)
ancien directeur d'institut de formation ; 51 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Sambinello (Valentino)
président du conseil d'administration d'une chambre syndicale ; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprise$ et du développement économique, petites et moyennes entreprises, commerce et artisanat
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère des entreprise$ et du développement économique, petites et moyennes entreprises, commerce et artisanat"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Schneider (Roger, Albert)
président d'une section régionale de l'amicale de la 1re division française libre ; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Pellissier (Pierre, Marcel)
membre du bureau national de l'Association républicaine des anciens combattants et victimes de guerre ; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Gomez (Jean, Benoît)
trésorier d'une section départementale de la Fédération nationale des combattants volontaires 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Thomassin (Georges, Denis)
vice-président d'une amicale sportive ; 51 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Holt (William, Gilbert)
décorateur de cinéma ; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Maucourant (Robert)
directeur honoraire à la Banque de France ; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Beluze (Louis, Marius)
secrétaire général adjoint de la délégation départementale de l'éducation nationale de Limonest ; 51 ans d'activités 'professionnelles et de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Delarue (Jacques)
historien ; 50 ans d'activités littéraires, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="50"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Renoult (Louis, Henri, Lucien)
ancien conseiller de l'enseignement technologique ; 50 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Le Belicard (Raymond, Alphonse)
trésorier général adjoint de Résistance Fer ; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Officier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Vaillant (Robert)
secrétaire général départemental de la Fédération des amputés de guerre de France ; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Prieto Luengo (Georges, Marcel)
membre du comité de la Fédération nationale des déportés et internés résistants et patriotes ; 50 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Martin-Dupont (Jean, Louis)
président de l'Association française de bienfaisance de Tanger (Maroc) ; 50 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Dauman (Anatole)
président-directeur général d'une société de production cinématographique ; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier -
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier -"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Baron (Marcel, Eugène, Fernand)
ancien ingénieur d'affaires dans une société de bâtiment et travaux publics ; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Raynaud (Léonce, Eugène, Robert)
ancien président-directeur général d'une entreprise ; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Decressac (Gaston, Augustin)
professeur honoraire d'enseignement général de collège ; 50 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Cheneau (Jean, Edmond)
vice-président des délégués départementaux de l'éducation nationale de la LoireAtlantique ; 50 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Guillaumet (André, Georges)
maire de Buxières-les-Mines (Allier) ; 50 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Baconat, née Diné (Marie-Louise)
ancienne directrice des oeuvres culturelles de l'Académie de Paris ; 49 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Devin (André)
secrétaire et trésorier d'une section de la société nationale mutualiste Les Médaillés militaires ; 49 ans d'activités sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Charton (Raoul)
militant syndical ; 49 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Noury (Jean)
ancien président d'un comité interprofessionnel du logement ; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Cueille (Jean)
secrétaire général régional de la Fédération des sociétés d'anciens de la Légion étrangère ; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Collet (René)
conservateur adjoint du musée de la Résistance et de la déportation de Nantua ; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Djouad (Tahar)
président d'une association en faveur des rapatriés ; 49 ans d'activités professionnelles, sociales, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Cuissard (René, Jean)
président d'un syndicat professionnel ; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: De Malherbe (Armand)
président de sociétés ; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Lochet (André)
ancien commerçant ; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Lorenzoni (Dominique)
conseiller en comptabilité ; 49 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Thuet (Oswald, André)
secrétaire général départemental de l'Union nationale des combattants U.N.C. -U.N.C./A.F.N. 48 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Morque (Marie, Gérard)
missionnaire au Niger ; 48 ans de vie religieuse et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT0