grade_precedent_date="1985-11-06" (tag)


De: DÉPORTÉS-RÉSISTANTS de Roquette-Buisson (Marie, Louis, Jean)
lieutenant. Commandeur du 6 novembre 1985
Objet:
à compter de la date de leur réception
A la dignité de grand officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1985-11-06"
JORFTEXT000000240301(source JORF)
élévation
19 Avril 200519/04/2005
De: Carpentier (Jacques, Emile)
militant syndical. Chevalier du 6 novembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-11-06"
JORFTEXT000000589332(source JORF)
promotion
15 Mai 200115/05/2001
De: Evangelista (Robert, Vincent)
président du conseil juridictionnel d'une organisation syndicale. Chevalier du 6 novembre 1985
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministre du travail et des affaires sociales
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministre du travail et des affaires sociales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-11-06"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Michau (Jean-Pierre, Marie)
chef de service à la Commission des opérations de bourse. Chevalier du 6 novembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-11-06"
JORFTEXT000000551014(source JORF)
promotion
04 Décembre 199404/12/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.