1990-04-05 (grade_precedent_date) - JORFSearch

1990-04-05 (grade_precedent_date)

De:	Catilina (Pierre) professeur émérite de médecine du travail et des risques professionnels. Chevalier du 5 avril 1990
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Ministère du travail, de l'emploi et de la santé Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi et de la santé"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-04-05"

JORFTEXT000023336519 (source JORF)

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01 Janvier 2011 01/01/2011

De:	Cassard (Guy, Baptiste) secrétaire général adjoint d'une section départementale de l'Association nationale des membres de l'ordre national du Mérite. Chevalier du 5 avril 1990
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Chancellerie de l'ordre national du Mérite Au grade d'officier

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-04-05"

JORFTEXT000000802555 (source JORF)

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16 Novembre 2004 16/11/2004

De:	Baldi, née Gagarine (Marie-Madeleine) dite Macha Meril, comédienne. Chevalier du 5 avril 1990
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE Ministère de la culture et de la communication Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-04-05"

JORFTEXT000000797286 (source JORF)

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15 Novembre 2003 15/11/2003