16 Novembre 2004


De: Alyette Chateauminois
Objet:
directrice régionale des affaires culturelles de la Réunion
Groupe:
Direction des affaires culturelles océan Indien
date_debut="2004-10-15"
JORFTEXT000000806718(source JORF)
cessation de fonction
16 Novembre 200416/11/2004
De: Cyrille Maillet
chef du bureau des services publics locaux à la direction générale des collectivités locales
Objet:
membre de la commission des téléphériques
représentant du ministre chargé de l'intérieur
Remplace:M. Marc Drouet
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000000806717(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Gonnet (Max-Olivier)
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Objet:
à l'ambassade de France à Rome
au titre de la mobilité
date_debut="2004-07-05"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000806716(source JORF)
affectation
16 Novembre 200416/11/2004
De: Greffe (Jérôme)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
administrateur civil auprès des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
seize jours
dont seize jours
au titre de la mobilité
Groupe:
Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)
date_debut="2003-12-15"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000806714(source JORF)
détachement
16 Novembre 200416/11/2004
De: Greffe (Jérôme)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
administrateur civil auprès du ministère de la justice
onze mois et quatorze jours
au titre de la mobilité
Groupe:
Ministère de la justice
date_debut="2002-01-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000806714(source JORF)
détachement
16 Novembre 200416/11/2004
De: Paillet (Marie-Claude), épouse Alaimo
greffière du deuxième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance du Puy-en-Velay
Remplace:Mme Clergue (Viviane), épouse Viallet
Groupe:
Tribunal de grande instance du Puy-en-Velay
tribunal
tribunal_grande_instance="Puy-en-Velay"
suppleant
JORFTEXT000000806713(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Abrial (Fabienne), épouse Valiorgue
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal de grande instance du Puy-en-Velay
Groupe:
Tribunal de grande instance du Puy-en-Velay
tribunal
tribunal_grande_instance="Puy-en-Velay"
JORFTEXT000000806713(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Paillet (Marie-Claude), épouse Alaimo
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance du Puy-en-Velay
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000000806713(source JORF)
cessation de fonction
16 Novembre 200416/11/2004
De: Quigis (Martine), épouse Vallee
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Bernay
Groupe:
Tribunal de grande instance de Bernay
tribunal
tribunal_grande_instance="Bernay"
suppleant
JORFTEXT000000806712(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Bigot (Estelle), épouse Prunier
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Bernay
Groupe:
Tribunal de grande instance de Bernay
date_debut="2004-12-10"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bernay"
JORFTEXT000000806712(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Quigis (Martine), épouse Vallee
Objet:
adjointe administrative principale de 2e classe, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal de grande instance de Bernay
Groupe:
Tribunal de grande instance de Bernay
date_debut="2004-12-10"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bernay"
JORFTEXT000000806712(source JORF)
cessation de fonction
16 Novembre 200416/11/2004
De: Ferrand (Danièle), épouse Parant
greffière du premier grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Lourdes
Groupe:
Tribunal d'instance de Lourdes
date_debut="2004-10-01"
tribunal
tribunal_instance="Lourdes"
suppleant
JORFTEXT000000806542(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Christian Pignol
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, 8e échelon, au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2005-03-07"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000806541(source JORF)
admission
16 Novembre 200416/11/2004
De: Fevrier (Patrick)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer (écologie, développement durable)
Groupe:
Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer (écologie, développement durable)
date_debut="2004-03-27"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000806536(source JORF)
réintégration
16 Novembre 200416/11/2004
De: Loudenot (Denis)
administrateur civil hors classe, en position hors cadres, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Groupe:
Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
date_debut="2004-06-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000806535(source JORF)
réintégration
16 Novembre 200416/11/2004
De: Michalak (Christian)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Groupe:
Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
date_debut="2004-07-17"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000806534(source JORF)
réintégration
16 Novembre 200416/11/2004
De: Bonnet (Marie)
administratrice civile, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer (écologie, développement durable)
Groupe:
Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer (écologie, développement durable)
date_debut="2004-05-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000806533(source JORF)
réintégration
16 Novembre 200416/11/2004
De: Berjonneau, née Menant (Michelle)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
attachée d'administration centrale, 10e échelon, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2005-05-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000806527(source JORF)
admission
16 Novembre 200416/11/2004
De: Eliezer Garcia-Rosado Bordallo
agente contractuelle
Objet:
rapporteuse permanente du Conseil de la concurrence
Groupe:
Conseil de la concurrence
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000806526(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Livenais (Yann)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfet auprès du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
au titre de la mobilité
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="2004-09-13"
duree="deux ans"
sous-prefet
JORFTEXT000000806524(source JORF)
détachement
16 Novembre 200416/11/2004
De: Delbecq (Jean-Paul)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, en congé de fin d'activité, affecté au ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Groupe:
Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
date_debut="2001-02-19"
depart_retraite
JORFTEXT000000806523(source JORF)
admission
16 Novembre 200416/11/2004
De: Savin (Annette)
maire, professeure de lycée. Chevalier du 1er mars 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-03-01"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Pétranca (Maurice, Léonard)
conseil en gestion d'entreprise. Chevalier du 8 septembre 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-09-08"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Lasvignes (Serge)
directeur au secrétariat général du Gouvernement. Chevalier du 30 avril 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-04-30"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Bigot (Roland, Louis)
vice-président d'un comité de l'Association nationale des membres de l'ordre national du Mérite. Chevalier du 3 mai 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-05-03"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Chabas (Marc-Aimé, Hugues)
ancien directeur dans une entreprise industrielle. Chevalier du 25 décembre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-12-25"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Vasseur (Robert, Gaston)
directeur honoraire d'un cirque. Chevalier du 28 novembre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-11-28"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Bée (André, Louis)
ancien président fondateur d'une association d'aides ménagères. Chevalier du 25 mai 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-05-25"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Bourrel (Jean, Pierre)
conseiller auprès du directeur de l'Institut des hautes études de défense nationale. Chevalier du 4 avril 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-04-04"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Portier (Jean-Luc)
chargé de mission dans une mission interministérielle. Chevalier du 25 janvier 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-01-25"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Dansac (Jean)
ancien directeur scientifique dans une société. Chevalier du 2 octobre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-10-02"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: de Fouquet (Marie, Gaston, Francisco, Jacques)
directeur honoraire d'une école nationale supérieure. Chevalier du 29 mars 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-03-29"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Dupin (Pierre, Julien)
ancien président de section de l'Union fraternelle des anciens combattants et victimes de guerre. Chevalier du 14 juillet 1967
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1967-07-14"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Prévost (Bernard, Christian)
préfet de la région Poitou-Charentes, préfet de la Vienne. Officier du 12 juin 1998
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1998-06-12"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Bloch (Alain, Roger)
professeur au Conservatoire national des arts et métiers. Officier du 6 juillet 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1997-07-06"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Patris (Georges)
président-directeur général de société. Officier du 10 octobre 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1996-10-10"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Collinet (Jean, François)
président de chambre à la Cour des comptes. Officier du 16 janvier 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1996-01-16"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Froger (Pierre, Jean)
membre d'organisations francophones. Officier du 11 février 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-02-11"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Trnka (Hervé, Jean)
ancien administrateur des services de l'Assemblée nationale. Officier du 7 janvier 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-01-07"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Grave (Raymond)
membre d'une association régionale d'anciens auditeurs de l'Institut des hautes études de défense nationale. Officier du 23 décembre 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1977-12-23"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Poudade, née Le Bourdonnec (Danielle)
secrétaire de direction au ministère. Chevalier du 11 septembre 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-09-11"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Le Bihan (Françoise, Edith)
chef de service au ministère. Chevalier du 7 août 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-08-07"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Vallon (Françoise, Marie)
inspectrice des affaires étrangères. Chevalier du 13 mars 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-03-13"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Nivet (Pierre)
président d'une association francophone. Chevalier du 8 février 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Coopération, développement et francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-02-08"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Gigandet (Roger, André)
président d'association (Belgique). Chevalier du 22 mai 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-05-22"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Aubenas (Benoît, Marie)
membre d'une association caritative. Chevalier du 20 décembre 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Coopération, développement et francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-12-20"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: El Kholti (Kamil)
conseiller pédagogique au Maroc. Chevalier du 18 juillet 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Coopération, développement et francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-07-18"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Austin (Gaël)
vice-président d'une société de consultants (Japon). Chevalier du 22 avril 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-04-22"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Reznik, née Marsot (Viviane, Liliane)
consule adjointe à Rome. Chevalier du 3 août 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
AFFAIRES ÉTRANGÈRES
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-08-03"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Evain (Jean-Pierre)
directeur de la maison des Français de l'étranger. Chevalier du 23 octobre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-10-23"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: El Mabrouk, née Bourgeois (Paulette)
consule honoraire de France à Bizerte (Tunisie). Chevalier du 6 juin 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-06-06"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Poletti (Bernard, Pierre)
ministre plénipotentiaire. Chevalier du 12 septembre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
AFFAIRES ÉTRANGÈRES
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-09-12"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Constant (Monique)
conservatrice générale du patrimoine au ministère. Chevalier du 12 mars 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
AFFAIRES ÉTRANGÈRES
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-03-12"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Le Seac'h (Alain)
sous-directeur au ministère. Chevalier du 16 mars 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-03-16"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Daziano (Christian, Jean-Claude)
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire à Cotonou. Chevalier du 6 mai 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
AFFAIRES ÉTRANGÈRES
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-05-06"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Dordain (Jean, Jacques)
directeur général d'une agence spatiale européenne. Chevalier du 19 décembre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Affaires européennes
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-12-19"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Fristot (Marcel)
prêtre (Pays-Bas). Chevalier du 26 mai 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-05-26"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Desveaux, née Peponnet (Elisabeth)
responsable d'un atelier de réinsertion dans un centre de léprologie (Maroc). Chevalier du 5 avril 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-04-05"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Bourgois (Lucie)
en religion soeur Marie-Lucie, religieuse (Bangladesh). Chevalier du 3 février 1970
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1970-02-03"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Valletoux, née Fréaud (Françoise, Noëlle)
dite Noëlle Lenoir, ancienne ministre, présidente d'un institut. Officier du 9 octobre 2001
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Affaires européennes
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2001-10-09"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Lequertier (Daniel, Jean-Marie)
inspecteur général des affaires étrangères. Officier du 24 décembre 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1997-12-24"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Pernet (André, Louis)
directeur d'un centre d'accueil. Chevalier du 13 septembre 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et de la protection sociale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la santé et de la protection sociale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-09-13"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Van Lerberghe, née Taglioli (Rose-Marie)
administratrice civile. Chevalier du 9 juin 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et de la protection sociale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la santé et de la protection sociale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-06-09"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Benayoun (Georges)
ancien président d'un conseil régional de l'ordre des médecins. Chevalier du 23 avril 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et de la protection sociale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la santé et de la protection sociale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-04-23"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Bouchet (Yves, Frédéric)
président d'une association en faveur de la médecine. Chevalier du 4 octobre 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et de la protection sociale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la santé et de la protection sociale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-10-04"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Zoute (Jacques, Henri)
vice-président d'une confédération d'aide sociale. Chevalier du 11 septembre 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et de la protection sociale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la santé et de la protection sociale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-09-11"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Mauduit (Roger, Albert)
secrétaire général d'une association de prévention et d'entraide. Chevalier du 26 octobre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et de la protection sociale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la santé et de la protection sociale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-10-26"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Debruyne (Georges)
vice-président honoraire d'associations. Chevalier du 16 juin 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et de la protection sociale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la santé et de la protection sociale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-06-16"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Camus (Georges, Emile)
trésorier adjoint d'une fondation médicale. Chevalier du 8 novembre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et de la protection sociale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la santé et de la protection sociale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-11-08"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Carpentier (Alain, Frédéric)
chirurgien
membre de l'Académie des sciences. Officier du 31 mars 1998
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et de la protection sociale
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la santé et de la protection sociale"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1998-03-31"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Pezé (Gérard, Pierre)
président d'un comité de lutte contre le cancer. Officier du 11 janvier 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et de la protection sociale
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la santé et de la protection sociale"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1992-01-11"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Mazard (Michel, Marcelin)
inspecteur général adjoint des services judiciaires. Chevalier du 23 février 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-02-23"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Egot (Joël, René)
expert près la cour d'appel d'Amiens. Chevalier du 24 janvier 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-01-24"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Causse (Raymond, André)
avocat au barreau d'Evry. Chevalier du 12 janvier 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-01-12"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Blocquaux (Pierre, René)
avocat au barreau de Charleville-Mézières, ancien bâtonnier. Chevalier du 17 novembre 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-11-17"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Mindu (Patrick)
président du tribunal administratif de Paris. Chevalier du 2 novembre 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-11-02"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Ducarouge, née Prado (Françoise)
conseiller d'Etat. Chevalier du 7 décembre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-12-07"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Niemerich (Francis, Jean)
juge du livre foncier au tribunal d'instance d'Haguenau. Chevalier du 18 septembre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-09-18"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Margraff (Anne), épouse Cochemé
président du tribunal administratif de Versailles. Chevalier du 6 avril 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-04-06"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Moitié (Georges, René)
président de chambre à la cour d'appel de Montpellier. Chevalier du 30 octobre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-10-30"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Coutant (Jean, Alain)
notaire honoraire. Chevalier du 5 mai 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-05-05"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Lucet (Philippe, Jacques)
avocat au barreau de Paris, secrétaire général de l'ordre des avocats à la cour d'appel de Paris. Chevalier du 18 octobre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-10-18"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Roumenoff (Jean, Michel)
expert près la cour d'appel de Grenoble. Chevalier du 23 avril 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-04-23"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Cusinberche (Régis, Marie)
avocat au barreau de Paris. Chevalier du 6 octobre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-10-06"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Villien (Pierre, Marie)
conseiller à la Cour de cassation. Chevalier du 17 mars 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-03-17"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Chabanol (Daniel)
président de la cour administrative d'appel de Lyon. Officier du 30 juin 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1997-06-30"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: de Gouttes (Régis)
premier avocat général à la Cour de cassation. Officier du 26 juin 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1997-06-26"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Sabourault (Michel, André)
procureur général honoraire près la cour d'appel d'Angers. Officier du 13 décembre 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1996-12-13"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Chemin (Bernard, Félix)
conseiller honoraire à la Cour de cassation. Officier du 6 février 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1995-02-06"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Autissier (Isabelle)
navigatrice. Chevalier du 8 octobre 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-10-08"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Lecot (Serge, Ferdinand)
ancien directeur départemental de la jeunesse et des sports. Chevalier du 7 janvier 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-01-07"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Mulinghausen (Raymond)
vice-président d'une commission d'une fédération sportive. Chevalier du 6 mars 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-03-06"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Bonnement (Jean-Claude)
président de section d'une Union nationale sportive. Chevalier du 20 juin 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-06-20"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Gueugnon (Georges, Robert)
membre honoraire d'un comité sportif régional. Chevalier du 13 septembre 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-09-13"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Cazaux (Henri, Gabriel)
président du comité directeur d'une association omnisports. Chevalier du 24 avril 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-04-24"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Saunier (Jean, René)
président d'une association culturelle et sportive. Officier du 24 février 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1978-02-24"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Pineau, née Gosselin (Maryvonne)
secrétaire dans un service de presse. Chevalier du 12 juillet 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-07-12"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Allégatière (Michel)
directeur du cabinet d'un maire. Chevalier du 21 mars 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-03-21"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Garzaro (Luc, Philippe)
maire adjoint honoraire. Chevalier du 8 février 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-02-08"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Boutin (Anne-Marie)
conseiller maître à la Cour des comptes. Chevalier du 24 avril 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-04-24"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Delpuech (Alain, Etienne)
directeur dans un centre de recherche. Chevalier du 12 novembre 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-11-12"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Bergoënd (Daniel, Paul)
chef d'études, conseiller technique. Chevalier du 30 décembre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-12-30"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Blanchot (Maurice)
vice-président d'une mutuelle nationale. Chevalier du 8 mai 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-05-08"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Normand (Joël, Armand)
chef de cuisine. Chevalier du 3 décembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-12-03"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Fréhel (Eugène, Pierre)
administrateur civil, chargé d'une sous-direction au ministère. Chevalier du 28 mars 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-03-28"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Crédeville (Jean-Paul, Jacques)
administrateur civil, administrateur d'une institution. Chevalier du 23 mars 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-03-23"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Dulieu (Michel, Léon)
président-directeur général de société. Chevalier du 7 décembre 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-12-07"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Le Guilloux (Michel, Henri)
contrôleur des transmissions au ministère. Chevalier du 17 octobre 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-10-17"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Rostaing (Hugues, Claude)
directeur dans un groupe industriel. Officier du 4 juin 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-06-04"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Grammagnat (Michel, Pierre)
ancien vice-président d'une mutuelle nationale. Officier du 15 janvier 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-01-15"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Jacob-Franck (Odile, Thérèse), épouse Gotlieb
éditrice. Chevalier du 17 janvier 1998
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-01-17"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Tardivier (Martine, Nelly), épouse Henrot
chargée de mission dans un musée. Chevalier du 26 juin 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-06-26"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Bredel (Jean-Luc, René)
directeur régional des affaires culturelles. Chevalier du 20 mars 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-03-20"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: de La Porte (Arnaud, Jacques)
directeur adjoint d'un quotidien. Chevalier du 22 mai 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-05-22"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Dransard (Jacques, René)
président d'honneur d'une union des arts du costume. Chevalier du 20 avril 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-04-20"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Denize (Nadine, Henriette), épouse Bovier-Lapierre
artiste lyrique. Chevalier du 12 avril 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-04-12"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Pozderec (Stéphan)
délégué général d'un syndicat national professionnel. Chevalier du 10 février 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-02-10"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Jouan (Christiane, Marie-Jane), épouse Ziegler
conservatrice générale du patrimoine. Officier du 9 octobre 2001
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2001-10-09"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Jarrige (Jean, François, Marie)
conservateur général du patrimoine
membre de l'Institut. Officier du 24 janvier 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1997-01-24"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Chandernagor (Françoise, Annie)
écrivain. Officier du 25 mars 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1996-03-25"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Dartigues (Denys)
directeur à la SNCF. Chevalier du 28 octobre 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-10-28"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Vieu (Pierre, Joseph)
directeur général adjoint honoraire d'une compagnie maritime. Chevalier du 24 avril 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-04-24"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Tavernier (Jacques, Bernard)
directeur général d'une société d'exploitation d'autoroutes. Chevalier du 5 février 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-02-05"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Rigaud (Georges, Jean)
président d'une entreprise de bâtiment. Chevalier du 19 octobre 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-10-19"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Voutay (Pierre, Jean, Marie)
président d'un organisme professionnel de construction. Chevalier du 7 mai 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-05-07"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Martin (Paul, Francis)
chef d'un centre d'études. Chevalier du 25 mars 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-03-25"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Louis-Dreyfus (Philippe, Didier)
président-directeur général de sociétés. Chevalier du 21 juin 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-06-21"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Gastaut (Gérard)
ingénieur général honoraire des ponts et chaussées. Chevalier du 7 novembre 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-11-07"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Seligmann (Bernard, Robert)
inspecteur général honoraire des transports et des travaux publics. Officier du 27 février 1998
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1998-02-27"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Constant (Jean, Marie)
professeur émérite des universités. Chevalier du 29 mai 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-05-29"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Wicker, née Duquénoy (Brigitte, Berthe)
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche. Chevalier du 14 mars 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-03-14"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Quetel (Claude, Robert)
directeur honoraire de recherche. Chevalier du 17 juillet 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-07-17"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Simler (Bernard, François-Marie)
inspecteur général de l'éducation nationale. Chevalier du 11 octobre 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-10-11"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Hepp (Antoine, Joseph)
enseignant dans un centre de formation d'apprentis. Chevalier du 10 juillet 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-07-10"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Guillermou (Jean-Marie, Louis)
proviseur de lycée. Chevalier du 18 mai 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-05-18"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: de Leiris (Joël, Gaston)
professeur des universités. Chevalier du 12 février 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-02-12"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Ménasseyre, née Genêt (Christiane, Berthe)
inspectrice générale de l'éducation nationale. Chevalier du 21 novembre 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-11-21"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Dermouche (Aïssa)
ancien directeur général d'une école d'enseignement supérieur. Chevalier du 29 octobre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-10-29"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Javaudin (Bernard)
inspecteur d'académie, directeur d'un service départemental de l'éducation nationale. Chevalier du 25 octobre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-10-25"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Mounier-Kuhn, née Karpel Vel Leitner (Monique, Marie)
membre d'une association scientifique. Chevalier du 6 décembre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-12-06"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Jacquot (Nicole, Antonine)
chef de secrétariat dans un rectorat. Chevalier du 4 octobre 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-10-04"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Luc (Jean-Claude, Léon)
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche. Officier du 5 novembre 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1996-11-05"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Blaudin de Thé (Guy, Marie)
membre de l'Académie des sciences. Officier du 19 octobre 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1994-10-19"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Assenmacher (Yvan, André)
professeur émérite des universités
membre de l'Institut. Officier du 17 septembre 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1994-09-17"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Jouyet (Jean-Pierre, Victor)
inspecteur général des finances, ancien directeur du Trésor. Chevalier du 18 décembre 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-12-18"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Mouleyre (Jacques, Joseph)
ancien chef d'entreprise. Chevalier du 25 octobre 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-10-25"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Gaujal-Kempler, née Burgiss (Jennifer, Mary, Arlene)
directrice générale d'un organisme financier. Chevalier du 10 juillet 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-07-10"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: de La Croix de Castries (Henri, René)
président de société d'assurances. Chevalier du 9 mars 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-03-09"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Spire (Géraud, Marie)
président-directeur général de société. Chevalier du 7 février 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-02-07"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Nowak Przygodzka (Marie)
économiste. Chevalier du 20 décembre 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-12-20"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Hespel, née Beau (Véronique)
inspecteur général des finances. Chevalier du 15 novembre 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-11-15"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Brocard (Pierre, Stéphane)
ingénieur-conseil. Chevalier du 26 juin 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-06-26"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Euvrard, née Bernard (Catherine, Andrée)
présidente-directrice générale d'un cabinet de consultants. Chevalier du 26 juin 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-06-26"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Lebrun (Jacquie, Roger)
président d'une chambre départementale de commerce et d'industrie. Chevalier du 19 juin 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-06-19"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Thourot (Patrick, Georges)
directeur général technique d'un groupe d'assurances. Chevalier du 11 juillet 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-07-11"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Cassin (Michel, Paul)
gérant de sociétés. Chevalier du 29 octobre 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-10-29"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Dane (Philip, Claude)
inspecteur général des finances. Chevalier du 12 mars 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-03-12"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Froment-Meurice, née Martinez (Anne-Marie, Thérèse)
conseiller maître à la Cour des comptes. Chevalier du 30 janvier 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-01-30"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Balandraud (Jean-Louis)
attaché principal d'administration centrale, chef de bureau au ministère. Chevalier du 1er février 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-02-01"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Michel (Bernard, Alfred)
directeur général adjoint d'une banque. Chevalier du 19 juillet 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-07-19"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Fitoussi (Jean-Paul, Samuel)
économiste. Chevalier du 22 novembre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-11-22"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Chapuis (Armand, Lucien)
ancien chargé de mission auprès du comité de direction générale d'une banque. Chevalier du 30 novembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-11-30"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Gravereau (Bernard, André)
ancien directeur de banque. Chevalier du 12 juillet 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-07-12"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Clément (Pierre, François)
président d'une entreprise. Chevalier du 18 novembre 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-11-18"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Bérard, née Genstein (Marie-Hélène)
présidente d'une société d'investissement-conseil. Officier du 5 février 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1997-02-05"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Delafosse (François, Gabriel)
président de chambre à la Cour des comptes. Officier du 26 janvier 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1994-01-26"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Cahart (Patrice, Didier)
inspecteur général des finances. Officier du 17 septembre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1991-09-17"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Ippolito (Joseph, Rodolphe)
président-directeur général de société. Officier du 29 décembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-12-29"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Cohen dit Cohen-Potin (Antoine)
président d'un cercle cynégétique. Chevalier du 4 février 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-02-04"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Meisser (Mathias)
président de la commission technique du Conseil national du bruit. Chevalier du 4 mars 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-03-04"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Lévêque (Clément, Lucien)
ancien combattant à Saint-Pierre-et-Miquelon. Chevalier du 13 juillet 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de l'outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-07-13"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Ganty (Marcel, Tiburce, Jean)
adjoint au maire de Rémire-Montjoly (Guyane). Chevalier du 15 décembre 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de l'outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-12-15"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Vignole, née Carpentier (Evelyne, Rolande)
secrétaire au haut-commissariat en Polynésie française. Chevalier du 19 juin 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de l'outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-06-19"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Duval, née Mézin (Christiane, Lucie)
ancienne directrice interrégionale de la sécurité sociale à la Martinique. Chevalier du 10 juillet 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de l'outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-07-10"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Moreau (Jean-Michel, Marcel)
conseiller en architecture en Guyane. Chevalier du 17 mai 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de l'outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-05-17"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Cadet (Marcel, Théodore, Herfort)
membre d'une commission à La Réunion. Chevalier du 18 juin 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de l'outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-06-18"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Lakalaka (Keleto)
chef de village à Wallis et Futuna. Chevalier du 14 juin 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de l'outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-06-14"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Marie (Raymond, Jean)
ancien président d'une caisse de sécurité sociale à la Martinique. Officier du 20 février 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de l'outre-mer
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1992-02-20"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Beaupertuis (Eugène, Louis)
président d'une association d'anciens combattants à Saint-Pierre-et-Miquelon. Officier du 6 avril 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de l'outre-mer
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1983-04-06"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Quatrefages (René, Guy)
conseiller général, maire de Saint-Jean-du-Bruel (Aveyron). Chevalier du 19 avril 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-04-19"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: d'Harcourt (Claude, Louis)
préfet, secrétaire général pour l'administration de la police de Paris. Chevalier du 15 février 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-02-15"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Muhr (François-Xavier, Lucien)
commissaire divisionnaire de police. Chevalier du 25 octobre 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-10-25"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Viau (André, Emile)
préfet de la région Centre, préfet du Loiret. Chevalier du 8 mars 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-03-08"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Larangé (Alain, Léon)
inspecteur général de l'administration. Chevalier du 21 octobre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-10-21"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Bouyssière (Hubert)
maire de Najac (Aveyron). Chevalier du 5 septembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-09-05"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Harouard de Suarez d'Aulan (Jacques, Joseph)
maire d'Aulan (Drôme). Chevalier du 8 mai 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-05-08"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Daubresse (Daniel, Germain)
commissaire divisionnaire honoraire de police. Chevalier du 13 novembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-11-13"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Bailly (Claude)
ancien conseiller municipal d'Airion (Oise). Chevalier du 20 septembre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-09-20"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Vanier (Gérard, Jean)
administrateur civil honoraire. Officier du 16 janvier 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1996-01-16"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Lemoine (Jean-Pierre, Gérard)
inspecteur général de l'administration. Officier du 25 janvier 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1994-01-25"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Poulet (Guy, Pierre)
responsable d'un organisme d'aide sociale. Chevalier du 16 juin 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi, du travail, et de la cohésion sociale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi, du travail, et de la cohésion sociale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-06-16"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Walter (Jean, Louis)
président d'une association en faveur de l'emploi. Chevalier du 10 juin 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi, du travail, et de la cohésion sociale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi, du travail, et de la cohésion sociale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-06-10"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Tchidémian (Geneviève)
ancienne adjointe à un maire chargée des affaires sociales. Chevalier du 8 avril 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi, du travail, et de la cohésion sociale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi, du travail, et de la cohésion sociale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-04-08"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Yon (Georges, Joseph)
bénévole dans une association caritative. Chevalier du 4 février 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi, du travail, et de la cohésion sociale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi, du travail, et de la cohésion sociale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-02-04"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Lafon (André, Edouard)
administrateur d'une association d'aide sociale. Chevalier du 3 juin 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi, du travail, et de la cohésion sociale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi, du travail, et de la cohésion sociale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-06-03"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Cesselin (Jacques, Abel)
vice-président d'une association de réinsertion. Chevalier du 2 juin 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi, du travail, et de la cohésion sociale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi, du travail, et de la cohésion sociale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-06-02"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Charbonnier (Jacques, Alphonse)
chargé de mission dans une association en faveur de l'emploi. Chevalier du 13 mai 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi, du travail, et de la cohésion sociale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi, du travail, et de la cohésion sociale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-05-13"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Reinlé (Jean, Louis)
président d'une association caritative. Officier du 25 février 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi, du travail, et de la cohésion sociale
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi, du travail, et de la cohésion sociale"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-02-25"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Valette (Jack)
conseiller général honoraire. Officier du 23 octobre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi, du travail, et de la cohésion sociale
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi, du travail, et de la cohésion sociale"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1987-10-23"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Lecoeur (Constant)
président de l'Observatoire des missions et des métiers. Chevalier du 17 février 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-02-17"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Caillaud (Roland)
ancien président-directeur général d'un groupe industriel. Chevalier du 21 juin 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-06-21"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Desbois (André)
président d'une association corporative. Officier du 7 avril 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-04-07"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Sanz (Bernard, Paul)
président de société. Chevalier du 2 décembre 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Commerce extérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-12-02"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Le Guellec (Alain, Robert)
directeur à la SNCF. Chevalier du 6 novembre 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
TRANSPORTS ET MER
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-11-06"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Micouleau (Christian, Pierre)
directeur à La Poste. Chevalier du 29 septembre 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-09-29"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Hélène, née Garestier (Thérèse, Raymonde)
directrice d'un laboratoire de biophysique. Chevalier du 17 juin 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-06-17"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Bernillon (Françoise)
membre d'une association d'aide à l'intégration. Chevalier du 6 mars 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intégration, égalité des chances, et lutte contre l'exclusion
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-03-06"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Montoya (Raymond)
expert-comptable, commissaire aux comptes. Chevalier du 23 janvier 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
BUDGET ET RÉFORME BUDGÉTAIRE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-01-23"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Gaillard (Jean, Pierre, Philippe)
directeur dans un organisme de recherche. Chevalier du 10 septembre 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-09-10"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Klein (Robert, Jules)
président d'un dispositif pour travailleurs handicapés. Chevalier du 3 septembre 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PERSONNES HANDICAPÉES
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-09-03"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Péan, née Ferron (Colette, Marie, Thérèse)
présidente d'un organisme professionnel du tourisme. Chevalier du 29 mars 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Tourisme
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-03-29"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Fontaine (Georges)
président d'association pour l'accueil et la réinsertion sociale. Chevalier du 18 novembre 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intégration, égalité des chances, et lutte contre l'exclusion
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-11-18"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Ozoux (Jean-Michel, Willy)
directeur général d'une banque. Chevalier du 10 mai 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
BUDGET ET RÉFORME BUDGÉTAIRE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-05-10"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Lebouché (Michel, Lucien)
chef de la mission scientifique, technique et pédagogique au ministère. Chevalier du 22 mars 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-03-22"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Biron (Jean)
président d'un syndicat interprofessionnel national. Chevalier du 14 février 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Petites et moyennes entreprises, commerce, artisanat, professions libérales et consommation
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-02-14"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Bloch (Jean-Pierre)
directeur de service à l'Assemblée nationale. Chevalier du 17 janvier 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Parlement
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-01-17"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Henriot, née Schlanger (Sara dite Solange)
présidente d'une association caritative. Chevalier du 13 janvier 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intégration, égalité des chances, et lutte contre l'exclusion
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-01-13"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Lefèvre (Michel, François)
directeur général délégué d'un centre de recherches. Chevalier du 16 septembre 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-09-16"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Hérin (Jean-Louis)
directeur de service au Sénat. Chevalier du 2 mars 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Parlement
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-03-02"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Payard (Jacques, Michel)
adjoint au maire de Juvisy-sur-Orge (Essonne). Chevalier du 16 janvier 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-01-16"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Hochedez (Daniel)
directeur de service à l'Assemblée nationale. Chevalier du 29 novembre 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Parlement
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-11-29"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Péant (Claude, Gustave, Pierre)
délégué départemental du Médiateur de la République. Chevalier du 24 mai 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-05-24"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Bachmann (Christian, Pierre)
président du conseil d'administration d'une société. Chevalier du 17 mai 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Commerce extérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-05-17"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Najman (Chaim, Boruch, dit Henri)
membre d'une union nationale professionnelle. Chevalier du 4 février 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Petites et moyennes entreprises, commerce, artisanat, professions libérales et consommation
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-02-04"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Malhomme (François, Xavier)
ingénieur général des ponts et chaussées, chef d'un projet d'aménagement à caractère maritime. Chevalier du 15 septembre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-09-15"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Jacquet (Nicolas, André)
préfet, ancien responsable d'un organisme d'aménagement du territoire. Chevalier du 7 novembre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-11-07"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Di Stéfano
directeur de service au Sénat. Chevalier du 9 juillet 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Parlement
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-07-09"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Guigon (Jean, Alexandre, Henri)
ancien chef de section des douanes. Chevalier du 20 juin 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-06-20"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Virton (Bernard, Gabriel)
président-directeur général d'une société de promotion immobilière. Chevalier du 14 mars 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Logement et ville
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-03-14"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Vaillier (Michel, Claude)
meilleur ouvrier de France et maître artisan en taxidermie-ostéologie. Chevalier du 15 novembre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-11-15"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Royer (Daniel)
ingénieur de recherche, conseiller au ministère. Chevalier du 17 mai 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-05-17"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Noiré (Jean)
président d'une union départementale de la société nationale « Les Médaillés militaires ». Chevalier du 21 avril 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-04-21"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Cassard (Guy, Baptiste)
secrétaire général adjoint d'une section départementale de l'Association nationale des membres de l'ordre national du Mérite. Chevalier du 5 avril 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-04-05"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Kretz (Bernard)
ancien directeur d'une caisse départementale d'assurance agricole. Chevalier du 1er décembre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
PÊCHE ET AFFAIRES RURALES
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-12-01"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Guichard (Jean, Simon)
délégué du « Souvenir français ». Chevalier du 3 novembre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-11-03"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Higel (Bernard, Alfred)
directeur général d'une association de développement territorial. Chevalier du 23 octobre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-10-23"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Gauché (Philippe, Clément)
président d'honneur d'une association pour malentendants. Chevalier du 25 novembre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PERSONNES HANDICAPÉES
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-11-25"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Recasens (José)
ancien président d'un centre de recherche et d'études. Chevalier du 3 novembre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-11-03"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Pluton (Pierre)
maire d'Evry-Grégy-sur-Yerre (Seine-et-Marne). Chevalier du 9 novembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-09"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Meunier (Laurent, Germain)
vice-président d'une fédération nationale du tourisme. Chevalier du 8 août 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Tourisme
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-08-08"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Césari (Dominique)
vice-président d'une fédération nationale du tourisme. Chevalier du 29 janvier 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Tourisme
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-01-29"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Eber, née Bourdieu (Mireille)
vice-présidente et déléguée à l'entraide d'une section départementale de l'Association nationale des membres de l'ordre national du Mérite. Chevalier du 31 mars 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-03-31"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Escard, née Grassin (Jacqueline, Ginette)
trésorière-payeuse générale de la Côte-d'Or et de la région Bourgogne. Chevalier du 27 octobre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
BUDGET ET RÉFORME BUDGÉTAIRE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-10-27"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Feuardent (Roger, Alexandre)
vice-président d'une section de l'Union nationale des combattants. Chevalier du 18 décembre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-12-18"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Klinkert (Jean, Claude, Georges)
président d'une union d'invalides, anciens combattants et victimes de guerre. Chevalier du 31 juillet 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-07-31"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Saïdi (Ahmed)
président d'une union régionale d'anciens combattants. Chevalier du 14 juillet 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-07-14"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Cazenave (Marcel)
administrateur d'une union départementale d'anciens combattants et victimes de guerre. Chevalier du 18 octobre 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-10-18"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Boucher (Pierre, Marie, Joseph)
conseiller honoraire du commerce extérieur. Chevalier du 15 novembre 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Commerce extérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-11-15"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Faure (Marcel, Jean)
président régional d'une association d'anciens combattants. Chevalier du 11 novembre 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-11-11"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Briffod (Alain, Jean)
inspecteur général des finances, chef d'une mission de contrôle économique et financier. Chevalier du 7 septembre 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
BUDGET ET RÉFORME BUDGÉTAIRE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-09-07"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Pailler (Jean, Raymond)
président d'une association à caractère touristique. Chevalier du 30 juin 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Tourisme
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-06-30"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Madelin (Gérard, Marie)
président départemental d'une association caritative. Chevalier du 17 mai 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intégration, égalité des chances, et lutte contre l'exclusion
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-05-17"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Bigielman (Albert)
vice-président départemental de la Fédération nationale des déportés et internés, résistants et patriotes. Officier du 3 octobre 2000
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2000-10-03"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Ramond (Gérard, Joseph)
président-directeur général de société. Officier du 6 novembre 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Commerce extérieur
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1995-11-06"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Saffache (Jean-Claude, Etienne)
trésorier-payeur général du Nord et de la région Nord - Pas-de-Calais. Officier du 18 septembre 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
BUDGET ET RÉFORME BUDGÉTAIRE
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1995-09-18"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Albano (François, Nicolas)
restaurateur, chargé de la traçabilité des produits dans une association. Officier du 7 septembre 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Tourisme
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1994-09-07"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Kahn (Gilles)
président-directeur général d'un institut de recherche
membre de l'Académie des sciences et de l'Académie des technologies. Officier du 10 juin 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1992-06-10"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Barral (Etienne, Paul, Maurice)
président d'un comité départemental de la Société d'entraide des membres de la Légion d'honneur. Officier du 15 décembre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1989-12-15"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Debayle (Jacques, Jean, Pierre)
président honoraire du tribunal de commerce de Bordeaux. Officier du 28 septembre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-09-28"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Pelletier Doisy (Jean)
militant associatif. Officier du 30 décembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intégration, égalité des chances, et lutte contre l'exclusion
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1985-12-30"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Roux (Pierre)
ancien président d'une chambre de commerce et d'industrie. Officier du 10 mai 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Petites et moyennes entreprises, commerce, artisanat, professions libérales et consommation
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1982-05-10"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: du Plessis-Bouchard (Val-d'Oise)
46 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
M
ordre_merite
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Boéro (Jacques, Louis)
adjoint au maire
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
M
ordre_merite
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Angers (Maine-et-Loire)
24 ans de ministère ecclésiastique et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Le père
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Bréguet (Laurent)
curé de la paroisse Sainte-Bernadette à
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Le père
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Soeur Fakatika (Suliana)
infirmière au Vanuatu ; 30 ans de vie religieuse et de dévouement
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Coopération, développement et francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: de Toa Payoh (Singapour)
54 ans d'activités sacerdotales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
Le père
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Loiseau (Louis)
vicaire de la paroisse
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
Le père
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Kuroczycki (Joseph)
directeur d'un village européen ; 41 ans de ministère ecclésiastique et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Affaires européennes
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Barruet (Luc)
président-fondateur d'une association de lutte contre le sida ; 11 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et de la protection sociale
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la santé et de la protection sociale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Tarrade (Jean)
notaire
Paris (Paris)
Chevalier du 24 septembre 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Garouste (Gérard)
sculpteur ; 35 ans d'activités artistiques
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Lafont (Bernadette, Paule)
comédienne ; 47 ans d'activités artistiques
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Auguste-Nemours, née Baron (Marcelle)
dite Aurélie Nemours, artiste peintre ; 55 ans d'activités artistiques et littéraires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Abdel Sater dite Khoury-Ghata (Vénus)
poétesse, romancière ; 35 ans d'activités littéraires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Poncet (Antoine)
sculpteur
membre de l'Institut ; 57 ans d'activités artistiques
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Galliano (Richard)
accordéoniste concertiste, compositeur ; 31 ans d'activités artistiques
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Kurys (Diane, Denise)
réalisatrice, scénariste ; 32 ans d'activités artistiques
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Kraftschenko (Catherine)
dite Katia Tchenko, comédienne ; 37 ans d'activités artistiques
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Daniel (Josette)
présidente nationale d'une association de parents d'élèves ; 18 ans d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: de Soissons (Aisne)
55 ans de ministère ecclésiastique
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Le père
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Trouslard (Maurice, Eugène)
chancelier de l'évêché
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Le père
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Rakovitch (Anatole)
archiprêtre, recteur de la cathédrale orthodoxe de Paris ; 40 ans d'activités cultuelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Marchiche (Larbi)
président régional d'une fédération cultuelle nationale ; 20 ans d'activités cultuelles et associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Garcia dit Hector Miranda (Hector, José)
créateur et animateur d'un ensemble musical ; 26 ans d'activités artistiques
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Cadot, née Job (Huguette, Nicole, Jeanne)
vice-présidente d'un comité départemental des dames d'entraide de la société nationale « Les Médaillés militaires » ; 37 ans d'activités bénévoles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Laprune (Raymond, Paul)
membre d'associations caritatives ; 82 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intégration, égalité des chances, et lutte contre l'exclusion
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="82"
annees_activite_professionelle="82"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Guigner (Clément)
ancien maire ; 71 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Le père
ordre_merite
annees_service="71"
annees_activite_professionelle="71"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Bodinier (Jean, René)
ancien combattant, ancien graveur sur métaux ; 70 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="70"
annees_activite_professionelle="70"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Jacquot (Armand, Gaston)
président d'honneur d'une section de l'association « Rhin et Danube » ; 70 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="70"
annees_activite_professionelle="70"
grade="Officier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Guivarch (Louis, Maurice)
animateur d'oeuvres caritatives ; 70 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intégration, égalité des chances, et lutte contre l'exclusion
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="70"
annees_activite_professionelle="70"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Douguet (François, Marie)
président fondateur d'une section départementale de la société nationale « Les Médaillés militaires » ; 66 ans de services militaires et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="66"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Bader (Sami)
directeur d'une société de transit en douane ; 66 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="66"
annees_activite_professionelle="66"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Denis (Jean, Louis)
membre d'une union d'aide aux personnes handicapées ; 65 ans de services civils, militaires et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PERSONNES HANDICAPÉES
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="65"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Izard (Jean, Pierre)
vice-président d'une amicale d'anciens combattants ; 65 ans de services civils, militaires et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="65"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Sagonce (Félix, Justin)
vice-président d'une association d'anciens combattants en Martinique ; 65 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de l'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="65"
annees_activite_professionelle="65"
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Hubert (Jean, Marie)
président d'une section de l'association « Rhin et Danube » ; 65 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="65"
annees_activite_professionelle="65"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Garcia (Calixte, Fernand)
secrétaire d'un comité du « Souvenir français » ; 65 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="65"
annees_activite_professionelle="65"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Baudin (Maurice, Albert)
président d'honneur d'un comité sportif départemental ; 64 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="64"
annees_activite_professionelle="64"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Marvielle (Emile, Paul)
vice-président d'un office du tourisme ; 64 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Tourisme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="64"
annees_activite_professionelle="64"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Pourprix (Lucien)
président d'une association en faveur de la médecine du travail ; 64 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations du travail
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="64"
annees_activite_professionelle="64"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Martres (Jacques)
président d'honneur d'un comité du « Souvenir français » ; 64 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="64"
annees_activite_professionelle="64"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Rossano (Roger)
ancien médecin spécialiste ; 63 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et de la protection sociale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="63"
annees_activite_professionelle="63"
nomme_par="Ministère de la santé et de la protection sociale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Ferries (Georges, Etienne)
syndicaliste ; 63 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations du travail
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="63"
annees_activite_professionelle="63"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Duhamel (Paul, Robert)
président régional honoraire d'une amicale d'anciens combattants ; 63 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="63"
annees_activite_professionelle="63"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Blanche-Barbat, née Martyr (Anastasie, Violette)
présidente d'une association d'aide à l'enfance ; 62 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de la famille et de l'enfance
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="62"
nomme_par="Ministère de la famille et de l'enfance"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Saadi (Mohammed, Seghir)
membre d'une union nationale d'anciens combattants ; 62 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Le père
ordre_merite
annees_service="62"
annees_activite_professionelle="62"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Dutois (Fernand, Robert)
ancien conseiller dans une fédération nationale ; 62 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="62"
annees_activite_professionelle="62"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Faubeau (Edmond, Emile)
ancien vice-président d'une fédération nationale en faveur du tourisme social ; 62 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Tourisme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="62"
annees_activite_professionelle="62"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Versepuech (Marcel, Emile)
membre d'associations d'anciens combattants ; 62 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="62"
annees_activite_professionelle="62"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Calamai (Etienne, Auguste)
ancien président d'une mutuelle ; 62 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ASSURANCE MALADIE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="62"
annees_activite_professionelle="62"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Fontaine, née Folio (Laure, Marianne)
présidente d'une association à La Réunion ; 61 ans de services civils et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de l'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Colomb (Pierre, Claude)
président départemental d'associations d'anciens combattants ; 61 ans de services civils, militaires et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Coll (Pierre, Henri)
ancien assesseur d'un tribunal des affaires de sécurité sociale ; 61 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et de la protection sociale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
annees_activite_professionelle="61"
nomme_par="Ministère de la santé et de la protection sociale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Arlès-Dufour (Guy, Alfred)
président d'un comité régional d'une fédération sportive ; 61 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
annees_activite_professionelle="61"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Julliard (Robert, René)
ancien maire de Lugrin (Haute-Savoie), 61 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
annees_activite_professionelle="61"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Tesseland (Roger)
président d'une association de solidarité ; 61 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi, du travail, et de la cohésion sociale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
annees_activite_professionelle="61"
nomme_par="Ministère de l'emploi, du travail, et de la cohésion sociale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Scherer (Michel, Georges)
président d'une section de l'Union nationale des associations de déportés, internés et familles de disparus ; 61 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
annees_activite_professionelle="61"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Perez (Emile, Jacques)
secrétaire d'une amicale d'anciens combattants ; 61 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
annees_activite_professionelle="61"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Rousseau (Raymond, Paul)
ancien responsable d'une association départementale de prévention routière ; 60 ans de services civils, militaires et d'activités bénévoles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Drouan, née Jan-Kerguistel (Armelle, Marie, Françoise)
grande invalide de guerre, pensionnaire de l'Institution nationale des invalides ; 60 ans d'activités bénévoles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="60"
grade="Officier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Couderchet (Claude, Marie)
vice-président d'une fédération de chasseurs ; 60 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
annees_activite_professionelle="60"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Collard (Roland, Alfred)
ancien adjoint au maire de Connantre (Marne) ; 60 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
annees_activite_professionelle="60"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Véron (Léonce, Henri)
vice-président d'une section de la société nationale « Les Médaillés militaires » ; 60 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
annees_activite_professionelle="60"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Brichard (Daniel, Henri)
président d'une amicale d'anciens marins et de marins anciens combattants ; 60 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
annees_activite_professionelle="60"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Burillon (Philippe, Gaston)
directeur général d'une entreprise ; 59 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
annees_activite_professionelle="59"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Grosz (Jean-Jacques)
administrateur d'une association touristique ; 59 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Tourisme
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="59"
annees_activite_professionelle="59"
grade="Officier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Gérosa (Louis, Jacques)
vice-président d'une caisse d'assurance maladie ; 59 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ASSURANCE MALADIE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
annees_activite_professionelle="59"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Bouvet (Louis, Albert)
vice-président d'un comité départemental des médaillés de la jeunesse et des sports ; 58 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Leblon (André, Maurice)
ancien membre d'un office de tourisme ; 58 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Roïdi (Georges, Lucien)
membre du conseil d'administration d'une association départementale de retraités militaires ; 58 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Minault (Robert)
porte-drapeau d'une association d'anciens combattants ; 58 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Daugé (Maurice)
membre du bureau d'une association d'anciens combattants ; 58 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Thieffry (Paul)
adjoint au maire d'Hem (Nord) ; 57 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
M
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Charon (Emile, Julien)
président d'honneur d'un club sportif ; 57 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Richet (Léon, René)
membre d'associations d'anciens combattants ; 57 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
grade="Officier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Blanche (Bernard, Charles)
ancien responsable dans un groupe industriel ; 57 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Lindé (René, Roger)
ancien secrétaire général de mairie ; 56 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Tchoulfian (Sarkis)
dirigeant d'associations de coopération franco-arménienne ; 56 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Coopération, développement et francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Mottet (Roger, dit Alain)
ancien journaliste en Polynésie française ; 56 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de l'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Césari (Antoine, François)
conseiller municipal de Nîmes (Gard) ; 56 ans d'activités professionnelles, de services civils, militaires et fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Labille (Claude)
président d'une association en faveur du tourisme ; 56 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Tourisme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Brunet (Auguste)
président d'une association caritative ; 56 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intégration, égalité des chances, et lutte contre l'exclusion
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Grandjean (Roger-Gilbert)
président d'une amicale d'anciens combattants ; 56 ans d'activités professionnelles, associatives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Dufour (Paul)
président d'honneur d'une association corporative ; 56 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
PÊCHE ET AFFAIRES RURALES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Boulert (Fernand, Jules)
président de l'Association des membres de l'ordre du Mérite agricole (Grande-Bretagne) ; 55 ans d'activtés professionnelles, associatives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Danglades, née Baal (Françoise, Eugénie, Eliette)
présidente d'une association en Guyane ; 55 ans de services civils et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de l'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Dersoir (Pierre, Jean)
vice-président d'une station de la Société nationale de sauvetage en mer ; 55 ans d'activités bénévoles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
TRANSPORTS ET MER
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Nachman (Simon, Jacques)
administrateur d'un foyer d'accueil ; 55 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi, du travail, et de la cohésion sociale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère de l'emploi, du travail, et de la cohésion sociale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Bernard (Léon)
expert agricole et foncier ; 55 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Froger (Jean-Claude, François)
meilleur ouvrier de France en coiffure ; 55 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Poireault (Gérard, André)
trésorier départemental de l'union fédérale des anciens combattants et victimes de guerre ; 55 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Danthez (Paul)
président honoraire d'une association d'aide aux personnes handicapées ; 54 ans d'acitivités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PERSONNES HANDICAPÉES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Conte (André, Louis)
ancien agent de La Poste, responsable dans un comité d'oeuvres sociales ; 54 ans de services civils, militaires et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Potterie (Charles, Eugène)
ancien adjoint au maire de Ribemont (Aisne) ; 54 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
M
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Lochon (André, Armand)
ancien arbitre fédéral de water-polo ; 54 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Chevalier (Georges)
président d'honneur d'un club sportif ; 54 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Lion (Paul)
adjoint au maire d'Aumale (Seine-Maritime) ; 54 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Denninger (Claude)
ancien responsable technique dans une société agrochimique ; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Trigla (Balthazar, Edith)
président d'une association touristique culturelle ; 54 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Tourisme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Muller (Daniel)
vice-président d'un syndicat interprofessionnel ; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Petites et moyennes entreprises, commerce, artisanat, professions libérales et consommation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Deshayes (Bernard)
commerçant ; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Petites et moyennes entreprises, commerce, artisanat, professions libérales et consommation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Morel (Bernard)
administrateur d'une maison de retraite ; 54 ans d'activités professionnelles, sociales, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PERSONNES ÂGÉES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Gorin (Henri, François)
fondateur d'une association d'aide aux malentendants ; 54 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PERSONNES HANDICAPÉES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Rivière (René, Georges, Henri)
ancien directeur général d'une usine agro-alimentaire ; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Garcia (Pierre, Denis)
porte-drapeau d'associations d'anciens combattants ; 54 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Brindejonc (Guy, Henri)
membre d'un bureau du « Souvenir français » ; 54 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Levavasseur (Louis, Eugène)
ancien chef de service dans une caisse d'assurance maladie ; 54 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ASSURANCE MALADIE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Vincienne (Michel, François)
adjoint au maire de Châtenay-Malabry (Hauts-de-Seine) ; 53 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
M
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Tiphanneau (Charles, Lucien)
maire ; 53 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Le père
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Fiévet (Paul, Aimé)
ancien maire, conseiller municipal ; 53 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Le père
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Blanc (Francis, Baptistin)
membre d'une association humanitaire ; 53 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Coopération, développement et francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Lesueur (Claude, Bernard)
président d'un office municipal des sports ; 53 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Picq (Jean, Norbert)
maire de Villars-en-Pons (Charente-Maritime) ; 53 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Mariez (Jacques)
président honoraire d'une caisse d'allocations familiales ; 53 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de la famille et de l'enfance
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère de la famille et de l'enfance"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Roger (Denis, Adrien)
pilote, président d'une association de formation en aéronautique ; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Manigot (Jean, Marcel)
ancien président d'une société de commissaires aux comptes ; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Fisseau (Louis, Albert)
vice-président d'un syndicat intercommunal ; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Marbouty (Jackie, Emile)
maire de Vert-en-Drouais (Eure-et-Loir) ; 53 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Molinie (Jean)
ancien ingénieur d'études ; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Delpierre (Claude)
vice-président d'un organisme professionnel ; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Petites et moyennes entreprises, commerce, artisanat, professions libérales et consommation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Cabaillot (Robert, Paul)
vice-président d'une fédération en faveur des personnes âgées ; 53 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PERSONNES ÂGÉES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Barbier (Michel, Gaston)
président d'honneur d'une union de retraités ; 53 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PERSONNES ÂGÉES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Méhu (Paul, Marie)
président d'une association caritative ; 53 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intégration, égalité des chances, et lutte contre l'exclusion
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Louradour (Paul)
président d'un organisme départemental d'aide aux familles ; 52 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de la famille et de l'enfance
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
nomme_par="Ministère de la famille et de l'enfance"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Levasseur (Lucien, André)
maire d'Allenay (Somme) ; 52 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Gruson (Roger, Fernand)
membre d'une commission d'une ligue sportive régionale ; 52 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Bellion (Michel, Jean, Claude)
président général d'un club sportif ; 52 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Weiller (Jean-Pierre, Salomon)
expert honoraire en administration des entreprises ; 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Gluszak (Charles)
ancien président-directeur général d'une société agroalimentaire ; 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Canitrôt (Henri)
président d'une fédération départementale d'associations de pêche ; 52 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Aurambault (René)
président d'une caisse de mutualité sociale agricole ; 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Almasio (Pierre, Antoine)
ancien chef du centre de secours principal de Commercy (Meuse) ; 52 ans d'activités professionnelles, de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Agache (Lucien, Kléber)
trésorier départemental de la Fédération nationale des combattants prisonniers de guerre et combattants d'Algérie, Tunisie, Maroc ; 52 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Bouilly (Ludovic, Louis)
ancien trésorier principal ; 51 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Salembien (Paul, Léon)
président d'une banque alimentaire ; 51 ans d'activités professionelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intégration, égalité des chances, et lutte contre l'exclusion
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Ruggirello (Roger)
président d'une amicale d'anciens combattants ; 51 ans de services civils, militaires et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Sion (Paul, Jean)
maire ; 51 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Le père
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Miletto (Gaston)
adjoint à un maire ; 51 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Le père
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Lelong (Michel, Jean-Baptiste)
président d'une association d'anciens combattants, garde d'honneur de Lorette ; 51 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Le père
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Alonso (Raymond)
président de la Société française de bienfaisance de Rio de Janeiro (Brésil) ; 51 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Lamblin (René)
maire de Puilly-et-Charbeaux (Ardennes) ; 51 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Fleury (Serge, Henri)
chargé de mission dans un organisme en faveur de l'enfance ; 51 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de la famille et de l'enfance
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère de la famille et de l'enfance"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Hagenbach (Hubert)
ancien vice-président régional d'une organisation syndicale ; 51 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi, du travail, et de la cohésion sociale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère de l'emploi, du travail, et de la cohésion sociale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Sapin (Robert, Antoine)
président-directeur général d'une société de transports ; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
TRANSPORTS ET MER
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Rohou (Robert, François)
président honoraire du conseil d'administration d'un centre de découverte du milieu marin ; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
TRANSPORTS ET MER
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Deneyrat (Raymond)
administrateur d'une mutuelle ; 51 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ASSURANCE MALADIE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Leblanc (Francis)
secrétaire de mairie, professeur des écoles ; 50 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Le père
ordre_merite
annees_service="50"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Subira (Roger, Paul)
adjoint au maire de Verrières-le-Buisson (Essonne) ; 50 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
M
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Mena (André, Michel)
ancien directeur d'usine, ancien maire ; 50 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Le père
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Bouyssou (Pierre, Léon)
président d'honneur d'une école de l'Europe ; 50 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Affaires européennes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Jacquot (Louis, Camille)
président d'un office municipal des sports ; 50 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Guillard (Pierre)
ancien président d'un club sportif ; 50 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Soismier (Raymond)
directeur honoraire d'agence bancaire ; 50 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Mas (Jean)
ancien notaire à La Réunion ; 50 ans d'activités professionnelles, associatives et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de l'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Larlet (Félix)
président d'une association d'anciens combattants en Nouvelle-Calédonie ; 50 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de l'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: May (René, Marius)
militant associatif ; 50 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi, du travail, et de la cohésion sociale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de l'emploi, du travail, et de la cohésion sociale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Tallet (Ulysse)
ancien exploitant agricole ; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Sparr (Charles)
président-directeur général de société ; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Fossier (Pierre)
président d'une association de propriétaires et agriculteurs ; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Pulvéric (Robert, Pierre)
grand invalide de guerre, pensionnaire de l'Institution nationale des invalides ; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
grade="Officier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Guéguen (Lucien, Claude)
vice-président départemental de la Fédération nationale des combattants prisonniers de guerre et combattants d'Algérie, Tunisie, Maroc ; 50 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
grade="Officier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Paquet (Claude, Jean, Marie)
maître artisan ; 50 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations du travail
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Leblanc (Christian)
ancien gérant de société ; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Petites et moyennes entreprises, commerce, artisanat, professions libérales et consommation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Mariné (Francis, Louis)
porte-drapeau départemental de l'Union nationale des combattants ; 50 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Désira-Nadal (Claude, Marius)
trésorier d'une caisse mutualiste ; 50 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ASSURANCE MALADIE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Vergnes (Georges, Armand)
président d'un conseil régional de l'ordre des chirurgiens-dentistes ; 49 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et de la protection sociale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère de la santé et de la protection sociale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Guigue (Louis, Pierre)
trésorier d'une association professionnelle ; 49 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et de la protection sociale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère de la santé et de la protection sociale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Millot (Jacques, Henri)
maître d'armes ; 49 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Paumelle, née Ducret (Simone)
adjointe à un maire chargée de la petite enfance ; 49 ans d'activités professionnelles, sociales, de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de la famille et de l'enfance
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère de la famille et de l'enfance"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Bergé (Claude, Marie)
ancien maire de Pomacle (Marne) ; 49 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Montaigne (René, Marcelin)
président d'une association pour l'insertion ; 49 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi, du travail, et de la cohésion sociale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère de l'emploi, du travail, et de la cohésion sociale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Tertrais (Henri, Jean)
président d'un comité départemental d'un organisme de sauvetage ; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
TRANSPORTS ET MER
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Leroux (Georges)
ancien maire, initiateur d'un projet de protection du littoral ; 49 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
TRANSPORTS ET MER
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Delaroche (Alain)
président d'un syndicat interprofessionnel ; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Petites et moyennes entreprises, commerce, artisanat, professions libérales et consommation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Beauquet (Roland, Albert)
membre du bureau d'une amicale d'anciens combattants ; 49 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Brilland (Jean-Pierre, Henri)
ancien président d'un organisme de protection sociale ; 49 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ASSURANCE MALADIE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Damnon (Michel, Jean)
aumônier civil des armées ; 48 ans d'activités sacerdotales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Guérin (Jean, Pierre)
ancien adjoint au maire de Toul (Meurthe-et-Moselle) ; 48 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
M
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Sabourault (James)
membre du comité directeur d'une ligue sportive régionale ; 48 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Frésafond (Jean-Pierre)
ancien alpiniste de haut niveau ; 48 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Christmann (Charles)
président d'un syndicat mixte ; 48 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Dubois (Claude, Simon)
maire de Grivesnes (Somme) ; 48 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Roustan (Gilbert, Noé)
bénévole dans une association d'entraide ; 48 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi, du travail, et de la cohésion sociale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère de l'emploi, du travail, et de la cohésion sociale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Cotte (Lucien)
ancien président d'une coopérative agricole ; 48 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Beaujard (Jean, Marcel)
vice-président d'une chambre de métiers ; 48 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Petites et moyennes entreprises, commerce, artisanat, professions libérales et consommation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: François (Gérard)
vice-président d'une association d'aide aux retraités ; 48 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PERSONNES ÂGÉES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Besançon (Roger, Marc)
ancien président d'un centre pour personnes handicapées ; 48 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PERSONNES HANDICAPÉES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Pastor (Louis)
vice-président d'une association d'anciens combattants ; 48 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Humblot (Jacques)
président d'une association d'anciens combattants ; 48 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Déglin (Guy, Robert)
secrétaire général d'une association d'officiers de réserve ; 48 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Shankar (Vajoumouny)
enseignant en Inde ; 47 ans de services civils, militaires et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Coopération, développement et francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Dusseau (Claude, Alphonse)
entraîneur national de football ; 47 ans d'activités sportives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Hoguet (Luce)
adjoint au maire de Frévent (Pas-de-Calais) ; 47 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Bezzone (Jean, Laurent)
aumônier civil des armées ; 47 ans d'activités sacerdotales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Pinaud (Camille, Raymond)
président d'une association culturelle ; 47 ans d'activités culturelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Cefaliello (Janvier)
responsable d'associations ; 47 ans de services civils, militaires et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Cauvy (Ginette dite Geneviève)
porte-drapeau d'une section de l'Association nationale des Croix de guerre et de la valeur militaire ; 47 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Revol (Michel)
neuropsychiatre ; 47 ans d'activités professionnelles, sociales et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et de la protection sociale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de la santé et de la protection sociale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Durant (Jean, Marie, Martial)
secrétaire général d'une fédération de donneurs de sang ; 47 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et de la protection sociale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de la santé et de la protection sociale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Periz (Maurice)
juge consulaire, ancien président d'un tribunal de commerce ; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Van Rokeghem (René)
vice-président d'une ligue sportive régionale ; 47 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Soppelsa (Raoul)
maire de La Petite-Raon (Vosges) ; 47 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Chanteperdrix (Charles, Paul)
ancien vice-président d'un organisme départemental d'aide aux familles ; 47 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de la famille et de l'enfance
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de la famille et de l'enfance"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Campillo (Yves, Ernest)
patron du canot d'une station de la Société nationale de sauvetage en mer ; 47 ans d'activités professionnelles, bénévoles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Pizzato (Jean)
ancien maire de Saint-Amé (Vosges) ; 47 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Hamon (Jean)
ancien maître d'apprentissage ; 47 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi, du travail, et de la cohésion sociale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de l'emploi, du travail, et de la cohésion sociale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Brunot (Jean-Marie)
délégué aux relations internationales d'une association ; 47 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi, du travail, et de la cohésion sociale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de l'emploi, du travail, et de la cohésion sociale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Sorin (Charles-Henri)
ancien chef d'entreprise ; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Petites et moyennes entreprises, commerce, artisanat, professions libérales et consommation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Canadas (Jean, Louis)
ancien directeur d'établissements pour personnes handicapées ; 47 ans d'activités professionnelles, sociales, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PERSONNES HANDICAPÉES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Lopez (José)
administrateur et président départemental de la Fédération nationale « André Maginot » ; 47 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Castaldi (Jean, Georges)
président d'un comité d'entente d'associations patriotiques ; 47 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Alard (Jacques, Octave)
président d'une section de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie ; 47 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination