grade_precedent_date="1991-04-13" (tag)


De: Barus (Jean-Marie, Maurice)
lieutenant-colonel. Chevalier du 13 avril 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-04-13"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000394351(source JORF)
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30 Novembre 200130/11/2001
De: Bonnaud (Robert, Maurice)
huissier de justice à Avignon. Chevalier du 13 avril 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-04-13"
JORFTEXT000000216795(source JORF)
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16 Mai 200016/05/2000
De: Vert (Joseph-Marie, Michel, Jean)
administrateur de sociétés. Chevalier du 13 avril 1991
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministre des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministre des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-04-13"
JORFTEXT000000577164(source JORF)
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14 Juillet 199914/07/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.