grade_precedent_date="1992-02-14" (tag) - JORFSearch

grade_precedent_date="1992-02-14" (tag)

De:	Leroy (André) juge dans un tribunal de commerce. Chevalier du 14 février 1992
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne AGRICULTURE, ALIMENTATION Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-02-14"

JORFTEXT000000445605 (source JORF)

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15 Mai 2005 15/05/2005

De:	Abiliou (René, Jean, Joseph) médecin en chef. Chevalier du 14 février 1992
Objet:	à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active Au grade d'officier SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:	Service de santé des armées

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-02-14"

JORFTEXT000000254017 (source JORF)

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11 Novembre 2004 11/11/2004

De:	Pierangeli (Jean-Pierre) président du tribunal de grande instance de Valenciennes. Chevalier du 14 février 1992
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la justice Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-02-14"

JORFTEXT000000233893 (source JORF)

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15 Novembre 2002 15/11/2002

De:	Charneau (Gérard, Raymond) administrateur de La Poste, chef de bureau au ministère. Chevalier du 14 février 1992
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-02-14"

JORFTEXT000000402014 (source JORF)

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15 Novembre 2000 15/11/2000

De:	Jeannel (Jacques, Jean) directeur départemental de l'équipement. Chevalier du 14 février 1992
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES Ministère de l'équipement, des transports et du logement Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-02-14"

JORFTEXT000000216795 (source JORF)

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16 Mai 2000 16/05/2000

De:	Couqueberg (Lucien, Emile) ancien député, ancien conseiller régional de Franche-Comté, ancien conseiller général du Territoire de Belfort. Chevalier du 14 février 1992
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES Ministère de l'intérieur Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-02-14"

JORFTEXT000000582065 (source JORF)

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23 Avril 2000 23/04/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.