1992-07-16 (grade_precedent_date)

De: Auzanneau (Vincent, Jean-Pierre)
ancien inspecteur général de l'enseignement de l'architecture. Chevalier du 16 juillet 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-07-16"
JORFTEXT000000797286(source JORF)
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Zeisser (Nicole, Marthe)
inspectrice générale de l'équipement. Officier du 16 juillet 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1992-07-16"
JORFTEXT000000408880(source JORF)
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Chereau (Jean, Michel, Joseph)
colonel, troupes de marine. Chevalier du 16 juillet 1992
Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-07-16"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000405313(source JORF)
promotion
24 Juin 200124/06/2001