1993-10-12 (grade_precedent_date)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Polivka (Pierre, Jacques, Camille)
directeur de l'Ecole supérieure des personnels d'encadrement de l'éducation nationale. Chevalier du 12 octobre 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par
=
"
Ministère de l'éducation nationale
"
grade
=
"
Officier
"
grade_precedent
=
"
Chevalier
"
grade_precedent_date
=
"
1993-10-12
"
JORFTEXT000019761701
(source JORF)
promotion
15 Novembre 2008
15/11/2008
De:
Badolle (Michel)
président d'un organisme départemental de sécurité routière. Chevalier du 12 octobre 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par
=
"
Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
"
grade
=
"
Officier
"
grade_precedent
=
"
Chevalier
"
grade_precedent_date
=
"
1993-10-12
"
JORFTEXT000000264951
(source JORF)
promotion
15 Novembre 2005
15/11/2005
De:
Dubosc de Pesquidoux (Raymond)
président d'une association d'insertion. Chevalier du 12 octobre 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par
=
"
Ministère de l'emploi et de la solidarité
"
grade
=
"
Officier
"
grade_precedent
=
"
Chevalier
"
grade_precedent_date
=
"
1993-10-12
"
JORFTEXT000000408880
(source JORF)
promotion
02 Mai 2002
02/05/2002