grade_precedent_date="1995-07-02" (tag)


De: Bouvet, née Maillet (Geneviève, Alice, Edmée)
ancienne directrice d'un institut médico-éducatif, présidente départementale d'une association d'entraide des veuves et orphelins de guerre. Chevalier du 2 juillet 1995
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-07-02"
JORFTEXT000023037654(source JORF)
promotion
14 Novembre 201014/11/2010
De: Effernelli (Séraphin, Jean)
lieutenant, infanterie. Chevalier du 2 juillet 1995
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-07-02"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000446744(source JORF)
promotion
26 Avril 200526/04/2005
De: Grinspan, née Fensterszab (Ida)
secrétaire adjointe d'une fédération d'anciens combattants, résistants et déportés. Chevalier du 2 juillet 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-07-02"
JORFTEXT000000247328(source JORF)
promotion
15 Mai 200415/05/2004
De: Esambert (Bernard)
ingénieur en chef honoraire des mines, président de la Fondation française pour la recherche sur l'épilepsie. Commandeur du 2 juillet 1995
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
A la dignité de grand officier
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1995-07-02"
JORFTEXT000000416895(source JORF)
élévation
15 Novembre 200215/11/2002
De: Gentot (Michel, Marie, Gaston)
président de section honoraire au Conseil d'Etat, président de la Commission nationale de l'informatique et des libertés. Officier du 2 juillet 1995
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1995-07-02"
JORFTEXT000000779562(source JORF)
promotion
14 Juillet 200214/07/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.