1996-04-19 (grade_precedent_date)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Quatrefages (René, Guy)
conseiller général, maire de Saint-Jean-du-Bruel (Aveyron). Chevalier du 19 avril 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par
=
"
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
"
grade
=
"
Officier
"
grade_precedent
=
"
Chevalier
"
grade_precedent_date
=
"
1996-04-19
"
JORFTEXT000000802555
(source JORF)
promotion
16 Novembre 2004
16/11/2004
De:
Talon (Michel, Régis)
sous-directeur à l'administration centrale. Chevalier du 19 avril 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par
=
"
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
"
grade
=
"
Officier
"
grade_precedent
=
"
Chevalier
"
grade_precedent_date
=
"
1996-04-19
"
JORFTEXT000000797286
(source JORF)
promotion
15 Novembre 2003
15/11/2003
De:
Contie (Michel, Jean)
directeur général d'une société d'exploitation pétrolière. Chevalier du 19 avril 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
grade
=
"
Officier
"
grade_precedent
=
"
Chevalier
"
grade_precedent_date
=
"
1996-04-19
"
JORFTEXT000000797286
(source JORF)
promotion
15 Novembre 2003
15/11/2003