1996-06-06 (grade_precedent_date)

De: Demol (Gilles)
lieutenant-colonel, troupes de marine. Chevalier du 6 juin 1996
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-06-06"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000029689827(source JORF)
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Fragonard (Bertrand, François, Michel)
président du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie. Officier du 6 juin 1996
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Anciens combattants
Ministère de la santé et des solidarités
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la santé et des solidarités"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1996-06-06"
JORFTEXT000000423419(source JORF)
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16 Avril 200616/04/2006
De: Chertier (Dominique, Jean)
ancien directeur général d'un organisme social. Chevalier du 6 juin 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-06-06"
JORFTEXT000000408880(source JORF)
promotion
02 Mai 200202/05/2002