grade_precedent_date="1996-10-04" (tag)

De:	Roux (Xavier, Anne, Guy) contre-amiral. Officier du 4 octobre 1996
Objet:	à compter de la date de leur réception les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de commandeur MARINE NATIONALE
Groupe:	Marine nationale

ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1996-10-04"
armee_grade="Commandeur"

JORFTEXT000035980017 (source JORF)

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07 Novembre 2017 07/11/2017

De:	Loriferne (Dominique, Christian, Marie) conseiller à la Cour de cassation. Chevalier du 4 octobre 1996
Objet:	pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne Affaires étrangères et développement international Justice Au grade d'officier

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-10-04"

JORFTEXT000029761625 (source JORF)

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15 Novembre 2014 15/11/2014

De:	Constans (Emeric, Eric, Jean) contrôleur général des armées. Chevalier du 4 octobre 1996
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active Au grade d'officier CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-10-04"

JORFTEXT000019140469 (source JORF)

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08 Juillet 2008 08/07/2008

De:	Uzan (Lucien, Georges) président d'une mutuelle. Officier du 4 octobre 1996
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de la défense Au grade de commandeur

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1996-10-04"

JORFTEXT000000644132 (source JORF)

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02 Janvier 2007 02/01/2007

De:	Léger (Marc, Joseph, Olivier) directeur au Commissariat à l'énergie atomique. Chevalier du 4 octobre 1996
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Industrie Au grade d'officier

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-10-04"

JORFTEXT000000459768 (source JORF)

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15 Novembre 2006 15/11/2006

De:	Bessero (Gilles, Marie, Emile) ingénieur général de 1re classe de l'armement. Chevalier du 4 octobre 1996
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active Au grade d'officier DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Groupe:	Délégation générale pour l'armement

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-10-04"

JORFTEXT000000607374 (source JORF)

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02 Juillet 2006 02/07/2006

De:	Gatin (Marc, Antoine, Jean) contrôleur général des armées. Chevalier du 4 octobre 1996
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active Au grade d'officier CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-10-04"

JORFTEXT000000607374 (source JORF)

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02 Juillet 2006 02/07/2006

De:	Peyruquéou (Christian) administrateur civil hors classe, inspecteur civil. Chevalier du 4 octobre 1996
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de la défense Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-10-04"

JORFTEXT000000607329 (source JORF)

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16 Avril 2006 16/04/2006

De:	Vichot (Jean-Louis, André) capitaine de vaisseau. Chevalier du 4 octobre 1996
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active Au grade d'officier MARINE NATIONALE
Groupe:	Marine nationale

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-10-04"
armee_grade="Officier"

JORFTEXT000000810446 (source JORF)

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01 Juillet 2005 01/07/2005

De:	Somon (Frank, Philippe, Marie) capitaine de vaisseau. Chevalier du 4 octobre 1996
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active Au grade d'officier MARINE NATIONALE
Groupe:	Marine nationale

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-10-04"
armee_grade="Officier"

JORFTEXT000000810446 (source JORF)

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01 Juillet 2005 01/07/2005

De:	Levesque (Roger, Marie, Ignace) contre-amiral. Chevalier du 4 octobre 1996
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active Au grade d'officier MARINE NATIONALE
Groupe:	Marine nationale

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-10-04"
armee_grade="Officier"

JORFTEXT000000810446 (source JORF)

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01 Juillet 2005 01/07/2005

De:	Brûlez (Jean-Marc, Louis) capitaine de vaisseau. Chevalier du 4 octobre 1996
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active Au grade d'officier MARINE NATIONALE
Groupe:	Marine nationale

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-10-04"
armee_grade="Officier"

JORFTEXT000000810446 (source JORF)

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01 Juillet 2005 01/07/2005

De:	Arnould (Philippe, Paul, Henri) capitaine de vaisseau. Chevalier du 4 octobre 1996
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active Au grade d'officier MARINE NATIONALE
Groupe:	Marine nationale

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-10-04"
armee_grade="Officier"

JORFTEXT000000810446 (source JORF)

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01 Juillet 2005 01/07/2005

De:	Antoine (Christophe, Marie, Jacques) capitaine de vaisseau. Chevalier du 4 octobre 1996
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active Au grade d'officier MARINE NATIONALE
Groupe:	Marine nationale

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-10-04"
armee_grade="Officier"

JORFTEXT000000810446 (source JORF)

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01 Juillet 2005 01/07/2005

De:	Jacquier (Bernard, Jean-Louis, Nicolas) conseiller communautaire de la communauté urbaine de Marseille Provence Métropole (Bouches-du-Rhône). Chevalier du 4 octobre 1996
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-10-04"

JORFTEXT000000446722 (source JORF)

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27 Mars 2005 27/03/2005

De:	Bouchet (Yves, Frédéric) président d'une association en faveur de la médecine. Chevalier du 4 octobre 1996
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la santé et de la protection sociale Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la santé et de la protection sociale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-10-04"

JORFTEXT000000802555 (source JORF)

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16 Novembre 2004 16/11/2004

De:	Debret (Georges) ancien conseiller général, ancien maire d'Hernicourt (Pas-de-Calais). Chevalier du 4 octobre 1996
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-10-04"

JORFTEXT000000247328 (source JORF)

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15 Mai 2004 15/05/2004

De:	Battet (Jean-Louis, Roger) vice-amiral d'escadre. Officier du 4 octobre 1996
Objet:	à compter de la date de leur réception les militaires appartenant à l'armée active Au grade de commandeur MARINE NATIONALE
Groupe:	Marine nationale