grade_precedent_date="1997-02-28" (tag)


De: Simoncello (Madeleine)
ancienne avocate générale près la cour d'appel de Colmar. Chevalier du 28 février 1997
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-02-28"
JORFTEXT000028197686(source JORF)
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Levet (Henri, Jean, Louis)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 28 février 1997
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-02-28"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000022166854(source JORF)
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06 Mai 201006/05/2010
De: Breton (Patrick, François)
agent général et courtier d'assurances. Chevalier du 28 février 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-02-28"
JORFTEXT000020617164(source JORF)
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17 Mai 200917/05/2009
De: Defiolle, née Vassal (Gisèle)
trésorière principale du Trésor public. Chevalier du 28 février 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
COMMERCE, ARTISANAT, PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
FONCTION PUBLIQUE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-02-28"
JORFTEXT000018800905(source JORF)
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17 Mai 200817/05/2008
De: Cottin (Didier)
brigadier-chef de la police nationale. Chevalier du 28 février 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PORTE-PAROLE DU GOUVERNEMENT
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-02-28"
JORFTEXT000018038516(source JORF)
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31 Janvier 200831/01/2008
De: Danet (Michel, André)
secrétaire général de l'Organisation mondiale des douanes. Chevalier du 28 février 1997
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Budget et réforme de l'Etat
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-02-28"
JORFTEXT000000645536(source JORF)
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08 Avril 200708/04/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.